Nettoyage et entretien des locaux ainsi que plonge au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon. Lot 1: quartier Vaillant et BARAA à Dijon. Lot 2 lycée et collège militaire d'Autun (LMA)

Plate forme achats finances Nord Est

Nettoyage et entretien des locaux ainsi que plonge au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-15 Avis de marché
2016-03-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Nettoyage et entretien des locaux ainsi que plonge au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon.Lot 1:Superficie locaux environ 6 000 mètres carrés.Superficie vitrerie environ 1 600 mètres carrés.Lot 2:Nombre estimatif de rationnaires annuel Lycée: environ 340 000 (matin, midi, soir).Nombre estimatif de rationnaires annuel College: environ 140 500 (matin, midi, soir).Nombre de restaurants: 2.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre.net.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155097 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447440
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Jugement des propositions: le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante: 1. Prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 60 %: Étude financière: Simulation de commande réalisée sur la base du montant total annuel des prestations programmées, auquel sera ajouté des prestations à la demande. 2. Valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 35 %: — volume horaire annuel du personnel œuvrant: — sur la base du volume horaire des personnels œuvrant figurant dans la fiche technique dans le périmètre des prestations programmées. Noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 25 %, — taux d'encadrement sur site du personnel œuvrant par du personnel non œuvrant: — sur la base des volumes horaires d'encadrement figurant dans la fiche technique dans le périmètre des prestations programmées, noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 10 %. 3. Éco responsabilité noté sur 20 et pondérée par le coefficient de 5 %. Domaine social: — sur la base du bilan social établi au vu du volume d'heures d'insertion proposé. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-pulics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site. Le marché issu de la procédure est passé en partie sous la forme d'un marché à bons de commande avec un maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics pour le lot 1. La PFAF ne sera fermée du 23.12.2015 au 3.1.2016 inclus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux ainsi que plonge au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon, lot 1: quartier Vaillant et BARAA à Dijon
Brève description:
Nettoyage et entretien de locaux au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon, lot 1: quartier Vaillant et BARAA à Dijon.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le BARAA est situé sur la base aérienne 102 de Dijon.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plonge au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon, lot 2: lycée et collège militaires d'Autun
Brève description:
Plonge au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon, lot 2: lycée et collège militaires d'Autun.
Quantité ou étendue:
Nettoyage et entretien des locaux ainsi que plonge au profit du groupement de soutien de la base de défense de Besançon.
Lot 1:
Superficie locaux environ 6 000 mètres carrés.
Superficie vitrerie environ 1 600 mètres carrés.
Lot 2:
Nombre estimatif de rationnaires annuel Lycée: environ 340 000 (matin, midi, soir).
Nombre estimatif de rationnaires annuel College: environ 140 500 (matin, midi, soir).
Nombre de restaurants: 2.
Description des options:
Les marchés prendront effet au lendemain de leur date de notification jusqu'au 31.3.2017.
L'exécution des prestations commencera le: 1.4.2016, (à l'exception du site de la BA 102 BARAA le 1.9.2016).
Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance, par tranche de 12 mois, sans qu'ils n'excèdent le 31.3.2019, à savoir:
— reconduction 1: du 1.4.2017 au 31.3.2018,
— reconduction 2: du 1.4.2018 au 31.3.2019.
Les reconductions se font sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard 2 mois avant la date d'échéance des marchés. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur un des lots.
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Le PA se réserve la faculté, en fin de marchés et avec le même préavis, de proroger leur durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois supplémentaires au total, à savoir:
— prorogation maximale: du 1.4.2019 au 30.9.2019.
Par ailleurs, à la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire à l'issue d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 35 Ii.6 du code des marchés publics.
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Le montant total de ces marchés pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de 1 182 500 EUR (HT).
Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Numéro de référence: CCP15-004 du 02 septembre 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 1 21000 Dijon; lot 2 71400 Autun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne (s) habilitée (s) à engager l'entité candidate qu'elle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association, ou autre);
— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés:
– imprimé Dc1 (joint au DCE) intégrant les différentes attestations sur l'honneur,
– imprimé Dc2 (joint au DCE),
— un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, ces derniers produiront les mêmes documents que ceux du candidat.
Les documents à produire sont rédigés en français.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services faisant l'objet du marché réalisés aux cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— la capacité technique, à travers une présentation des effectifs et moyens matériels du candidat disponibles pour l'exécution des prestations pour lesquelles le candidat soumissionne.
— la capacité professionnelle à partir des certifications de qualité détenues et/ou de ses références pour les services faisant l'objet du marché, au cours des 2 dernières années, ou à partir de tout autre moyen.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement financier des sommes dues pour les prestations exécutées et admises est effectué dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture par le CNTFE si celle-ci est postérieure.
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La PFAF ne procède, en qualité d'ordonnateur secondaire, à la liquidation des factures et à leur demande paiement auprès du directeur régional des finances publics de la Lorraine et du département de la Moselle qui effectue le paiement par virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
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Ressources propres de l'État: ministère de la défense.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (35)
3. Éco responsabilité (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Nourry Alain
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Point de contact: Bureau achats publics
M. Alain Nourry
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP15-004 du 02 septembre 2015
Informations complémentaires
Jugement des propositions: le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante:
1. Prix noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 60 %:
Étude financière: Simulation de commande réalisée sur la base du montant total annuel des prestations programmées, auquel sera ajouté des prestations à la demande.
2. Valeur technique notée sur 20 et pondérée par le coefficient de 35 %:
— volume horaire annuel du personnel œuvrant: — sur la base du volume horaire des personnels œuvrant figurant dans la fiche technique dans le périmètre des prestations programmées. Noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 25 %,
— taux d'encadrement sur site du personnel œuvrant par du personnel non œuvrant: — sur la base des volumes horaires d'encadrement figurant dans la fiche technique dans le périmètre des prestations programmées, noté sur 20 et pondéré par le coefficient de 10 %.
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3. Éco responsabilité noté sur 20 et pondérée par le coefficient de 5 %.
Domaine social: — sur la base du bilan social établi au vu du volume d'heures d'insertion proposé.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-pulics.gouv.fr
La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Le marché issu de la procédure est passé en partie sous la forme d'un marché à bons de commande avec un maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics pour le lot 1.
La PFAF ne sera fermée du 23.12.2015 au 3.1.2016 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 246-447440 (2015-12-15)
Avis d'attribution de marché (2016-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 373 167 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-102001
Se réfère à l'avis: 2015/S 246-447440
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
CCP n La valeur total finale des marchés s'entend reconductions et prorogations comprises soit 42 mois. Les marchés sont composés: pour le lot 1: pour un montant annuel: — pour les prestations programmées de nettoyage des locaux: forfaitaire annuel de 36 619,16 EUR HT soit 43 942,99 EUR TTC — pour les prestations à la demande: montant maximum annuel de 70 000 EUR HT soit 84 000 EUR (TTC). pour le lot 2: pour un montant annuel: — pour les prestations programmées de plonge: estimatif annuel de 152 482,50 EUR HT soit 182 979 EUR TTC. Référence de la publication au BOAMP: avis 15-187502 publié le 15.12.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 1: 21000 Dijon; lot 2: 71400 Autun.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Eco responsabilité (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-11 📅
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 66 rue Jean-Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600

2️⃣
Nom: SAS L'Éclat du Morvan
Adresse postale: 85 rue des Drémeaux, St Pantaléon
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Courrier électronique: eclatdumorvan@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2016/S 060-102001 (2016-03-22)
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