Nettoyage, entretien et réparation des conteneurs enterrés de Montpellier Méditerranée Métropole

Montpellier Méditerranée Métropole

Nettoyage, entretien et réparation des conteneurs enterrés de Montpellier Méditerranée Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-03 Avis de marché
2016-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de poubelles
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec mini/maxi et un opérateur éconimique.180 000720 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de poubelles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237821
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Visite sur site obligatoire pour les lots 1 et 3. Contacter M. Dusseau au +33 467136031 pour prise de RDV. Date prévisionnelle de commencement des prestations: décembre 2015. Marchés conclus selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al.,57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin. Le Dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés; — envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr Les offres peuvent être: — transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché; — déposées contre récépissé impérativement à la Direction Adjointe des Marchés Publics de la Métropole Montpellier méditerranée ( 9:00-12:00 / 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés; — si Montpellier Méditerranée Métropole préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis); Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage, entretien et réparation des conteneurs enterrés de Montpellier Méditerranée Métropole.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Nettoyage intérieur des conteneurs enterrés collectés par « bom »
Brève description:
Les prestations de nettoyage comportent trois niveaux de nettoyage distincts pour une trentaine de…
… colonnes:— le nettoyage de la cuve amovible servant de réceptacle aux déchets, du périscope et de la plateforme;— le nettoyage du cuvelage béton;— le nettoyage des cuvettes et des évacuations;Le prestataire devra être autonome et pouvoir garantir la levée de la cuve intérieure positionnée à une distance maximale de 5 mètres par rapport à la chaussée. Cette cuve, réceptacle des déchets, est composée de PEMD (polyéthylène moyenne densité), de section carrée de 1.30 mètres et de hauteur 1.70 mètres, elle pèse 85 kg.
… colonnes:
— le nettoyage de la cuve amovible servant de réceptacle aux déchets, du périscope et de la plateforme;
— le nettoyage du cuvelage béton;
— le nettoyage des cuvettes et des évacuations;
Le prestataire devra être autonome et pouvoir garantir la levée de la cuve intérieure positionnée à une distance maximale de 5 mètres par rapport à la chaussée. Cette cuve, réceptacle des déchets, est composée de PEMD (polyéthylène moyenne densité), de section carrée de 1.30 mètres et de hauteur 1.70 mètres, elle pèse 85 kg.
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Quantité ou étendue: Seuil mini annuel: 15 000 EUR (HT) / Seuil maxi annuel: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Nettoyage intérieur des conteneurs enterrés collectés par benne « ampliroll »
Brève description:
Les prestations de nettoyage comportent trois niveaux de nettoyage distincts pour une soixantaine de…
… colonnes:— le nettoyage de la cuve amovible servant de réceptacle aux déchets, du périscope et de la plateforme;— le nettoyage du cuvelage béton;— le nettoyage des cuvettes et des évacuations;Pour les colonnes de type Ampliroll. Leur implantation garantit l'accès à un véhicule de type 6*4. Le prestataire devra être autonome et garantir de pouvoir lever des colonnes situées à 6 mètres de la chaussée de roulement.
… colonnes:
Pour les colonnes de type Ampliroll. Leur implantation garantit l'accès à un véhicule de type 6*4. Le prestataire devra être autonome et garantir de pouvoir lever des colonnes situées à 6 mètres de la chaussée de roulement.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Réparation et maintenance de l'ensemble des colonnes enterrées
Brève description:
L'Entretien et les réparations d'environ 200 colonnes s'effectueront sur toutes les parties du matériel: périscope, plateforme supérieure, plateforme de sécurité, colonne, cuve, mécanisme (mécanique ou hydraulique). Elles consisteront essentiellement à changer des pièces mécaniques défectueuses, cassées, usées des conteneurs.
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Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande avec mini/maxi et un opérateur éconimique.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
720 000 💰
Description des options:
Marché négocié au sens de l'article 35-ii-6 du Code des marchés publics pour des prestations similaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 3954GD15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, signées en original (une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature originale).
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis de moins de 3 mois, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché. En cas de délégations en cascade, fournir autant de délégations de pouvoir, datées et signées, que de délégants et délégataires).
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché sont financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole et la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du Code des marchés publics et soumises aux conditions du ccag fcs. Les prestations seront rémunérées sur prix unitaires révisables. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Traduction certifiée conforme par traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3954GD15
Informations complémentaires
Visite sur site obligatoire pour les lots 1 et 3. Contacter M. Dusseau au +33 467136031 pour prise de RDV.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: décembre 2015.
Marchés conclus selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al.,57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
Le marché à commande est, au sens du droit communautaire, un accord-cadre mono-attributaire sans négociation des prix avec le prestataire retenu lors de la survenance du besoin.
Le Dossier de consultation des entreprises peut être:
— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés;
— envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr
— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr
Les offres peuvent être:
— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché;
— déposées contre récépissé impérativement à la Direction Adjointe des Marchés Publics de la Métropole Montpellier méditerranée ( 9:00-12:00 / 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés;
— si Montpellier Méditerranée Métropole préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis);
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Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si marché à terme, nouvel avis en 2019. Sinon avis en 2016, 2017 ou 2018.
Source: OJS 2015/S 129-237821 (2015-07-03)
Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045822
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-237821
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et des marchés publics, tél. +33 467136244; fax: +33 467136190; e-mail: v.peris@montpellier3m.fr. Le lot 1 a été attribué pour un montant estimatif de 22 944,71 EUR HT. Le lot 2 a été attribué pour un montant estimatif de 9 700 EUR HT. Le lot 3 a été attribué pour un montant estimatif de 11 735 EUR HT. Pour chaque lot, le montant de commande annuel minimum est de 15 000 EUR HT et le montant maximum annuel de commande est de 60 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-85554, mise en ligne le 6.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: CITEC Environnement
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-04 📅

3️⃣
Nom: Ciel vert
Adresse postale: parc de la Méditerranée — rue Louis Lépine
Commune postale: Pérols
Code postal: 34470

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 028-045822 (2016-02-05)
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