Nettoyage du Musée des Merveilles de Tende

Département des Alpes-Maritimes

Nettoyage du Musée des Merveilles de Tende.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-12 Avis de marché
2016-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:Pas de montant minimum — montant maximum annuel 60 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 2007 — du lundi au vendredi, 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Téléphone: +33 489042064 📞
Fax: +33 497187662 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289183
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30; — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr; Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes: La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du Musée des Merveilles, avenue du 16 septembre 1947, 06 TENDE, qui sera organisée avec le représentant du pouvoir adjudicateur, exclusivement aux dates suivantes: — mardi 8.9.2015, 9:30; — mardi 15.9.2015, 9;30; Rendez-Vous devant l'entrée du Musée des Merveilles. Aucune autre visite ne pourra être effectuée. L'attestation de visite jointe au présent dossier, dûment remplie, datée et signée, devra être remise avec l'offre. En cas d'absence de ce document, l'offre sera déclarée irrégulière. Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage du Musée des Merveilles de Tende.
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Pas de montant minimum — montant maximum annuel 60 000 EUR (HT).
Description des options:
Marché d'une durée d'1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire, reconductible par reconduction expresse trois fois, pour la même période et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0127
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tende.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.2.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et c.
Situation économique et financière:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaire moyen annuel supérieur ou égal à 100 000 EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours
— liste des principaux services au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget du département et sur ses ressources propres.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans le délai de 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.
La monnaie utilisée est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application de l'article 51.VII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
En application de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés et notamment son annexe 7, le prestataire pourra être amené à reprendre certains salariés de l'entreprise qui détenait le marché arrivé à terme.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0127
Informations complémentaires
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr;
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
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Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Une visite des lieux est organisée dans les conditions suivantes:
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du Musée des Merveilles, avenue du 16 septembre 1947, 06 TENDE, qui sera organisée avec le représentant du pouvoir adjudicateur, exclusivement aux dates suivantes:
— mardi 8.9.2015, 9:30;
— mardi 15.9.2015, 9;30;
Rendez-Vous devant l'entrée du Musée des Merveilles.
Aucune autre visite ne pourra être effectuée.
L'attestation de visite jointe au présent dossier, dûment remplie, datée et signée, devra être remise avec l'offre. En cas d'absence de ce document, l'offre sera déclarée irrégulière.
Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Source: OJS 2015/S 157-289183 (2015-08-12)
Avis d'attribution de marché (2016-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 001 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-010323
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-289183
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Marché à bons de commande reconductible 3 fois, sans minimum, montant maximum: 60 000 EUR HT par an. Montant du DDED de l'entreprise retenue: 49 141,78 EUR (TTC). Date de signature de l'acte d'engagement par le pouvoir adjudicateur: 21.12.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-77797, mise en ligne le 12.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 49 141,78 💰
61 895,52 💰

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: SAS Net 06
Adresse postale: 5 chemin des Presses — Technopolis pôle 1
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: net06@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie: 04 97 18 76 62) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP.
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Source: OJS 2016/S 008-010323 (2016-01-08)
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