Nettoyage des parties communes intérieures du patrimoine de Kremlin-Bicêtre Habitat

OPHLM du Kremlin-Bicêtre

Le Nettoyage des parties communes intérieures du patrimoine de Kremlin-Bicêtre Habitat comprend des prestations de nettoyage périodiques ou ponctuelles détaillées dans le CCTP.
Les prestations sont divisées en deux lots, comprenant chacun une partie forfaitaire et une partie à bons de commande émis lors de la survenance du besoin.
De plus, pour chaque lot, la même prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer obligatoirement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-20 Avis de marché
2015-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Pour chaque lot, le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum, en application de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPHLM du Kremlin-Bicêtre
Adresse postale: 52 rue de la Convention
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.kremlin-bicetre-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: i.lantonnet@kremlin-bicetre-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 153141139 📞
Fax: +33 153141148 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date limite de soumission: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-180155
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le présent marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles 7-i-2°, 8 et 29 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Pour pouvoir présenter une offre, pour chaque lot auquel ils soumissionnent, les candidats doivent impérativement effectuer une visite préalable des sites d'exécution des prestations, résidence par résidence. Le DCE est mis gratuitement à disposition des candidats sur le site https://www.achatpublic.com La transmission des offres par voie dématérialisée n'est pas autorisée. Le marché est conclu pour une durée ferme de 1 ans. Il est reconductible 3 fois 1 an. Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 43 dudécret no2005-1742 du 30.12.2005 et un accord-cadre dont tous les termes sont définis au sens de la directive européenne no2004-18 du 31.3.2004 relative à la passation des marchés publics de fournitures, de services et de travaux. Le contenu de la candidature et de l'offre et les modalités de transmission, sur support papier uniquement, sont précisés dans le règlement de la consultation. La valeur technique de l'offre est appréciée au vu des éléments fournis conformément au cadre de réponse annexé au règlement de la consultation. Les sous-critères de la valeur technique de l'offre sont: — qualité de l'organisation proposée (40 %), — qualité des moyens humains proposés (40 %), — qualité des moyens matériels proposés (20 %). Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une simulation financière dont le contenu sera arrêté par décision du pouvoir adjudicateur préalablement à l'ouverture des offres les conditions d'exécution du marché comprennent une clause d'insertion par l'activité économique (se reporter à l'article 4.3 du CCAP du marché). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Nettoyage des parties communes intérieures du patrimoine de Kremlin-Bicêtre Habitat comprend des prestations de nettoyage périodiques ou ponctuelles détaillées dans le CCTP.
Les prestations sont divisées en deux lots, comprenant chacun une partie forfaitaire et une partie à bons de commande émis lors de la survenance du besoin.
De plus, pour chaque lot, la même prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer obligatoirement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 9 résidences - 932 logements
Brève description:
Le Nettoyage des parties communes intérieures du patrimoine de Kremlin-Bicêtre Habitat comprend des prestations de nettoyage périodiques ou ponctuelles détaillées dans le…
… Cctp.Les prestations sont divisées en deux lots, comprenant chacun une partie forfaitaire et une partie à bons de commande émis lors de la survenance du besoin.De plus, pour chaque lot, la même prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer obligatoirement.
… Cctp.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 11 résidences - 934 logements
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015/S-Nett
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de l'office au Kremlin-Bicêtre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1 dans sa version en date du 25.8.2014 ou équivalent), mentionnant clairement le ou les lots sur lesquels porte la candidature, la composition du groupement le cas échéant et comportant la déclaration sur l'honneur prévue par l'article 17 du décret no2005-1742 du 30.12.2005, datée et signée par la ou les personnes habilitées à engager le candidat.
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Déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent) comportant les renseignements concernant la situation juridique du candidat.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise
copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires global et dans le domaine objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles ou déclaration appropriée de banques
attestations d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, leurs titres d'études et qualification pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
Présentation d'une liste des principales références sur les trois dernières années pour des prestations similaires ou comparables.
Certificats d'assurance qualité ou de qualification professionnelle le cas échéant.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres du pouvoir adjudicateur. Paiements mensuels à terme échu ou sur service fait. Délai de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (40)
2. La valeur technique de l'offre (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27940006300012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Lantonnet Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_MvRXtA3ZH- 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/S-Nett
Informations complémentaires
Le présent marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles 7-i-2°, 8 et 29 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Pour pouvoir présenter une offre, pour chaque lot auquel ils soumissionnent, les candidats doivent impérativement effectuer une visite préalable des sites d'exécution des prestations, résidence par résidence.
Le DCE est mis gratuitement à disposition des candidats sur le site https://www.achatpublic.com
La transmission des offres par voie dématérialisée n'est pas autorisée.
Le marché est conclu pour une durée ferme de 1 ans. Il est reconductible 3 fois 1 an.
Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 43 dudécret no2005-1742 du 30.12.2005 et un accord-cadre dont tous les termes sont définis au sens de la directive européenne no2004-18 du 31.3.2004 relative à la passation des marchés publics de fournitures, de services et de travaux.
Afficher plus
Le contenu de la candidature et de l'offre et les modalités de transmission, sur support papier uniquement, sont précisés dans le règlement de la consultation.
La valeur technique de l'offre est appréciée au vu des éléments fournis conformément au cadre de réponse annexé au règlement de la consultation. Les sous-critères de la valeur technique de l'offre sont:
— qualité de l'organisation proposée (40 %),
— qualité des moyens humains proposés (40 %),
— qualité des moyens matériels proposés (20 %).
Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une simulation financière dont le contenu sera arrêté par décision du pouvoir adjudicateur préalablement à l'ouverture des offres
les conditions d'exécution du marché comprennent une clause d'insertion par l'activité économique (se reporter à l'article 4.3 du CCAP du marché).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77708
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale nº 8630
Source: OJS 2015/S 099-180155 (2015-05-20)
Avis d'attribution de marché (2015-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 799,68 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-344553
Se réfère à l'avis: 2015/S 99-180155
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-77253, mise en ligne le 21.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015/S-NETT

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-01 📅
Nom: CLAIR et NET Nettoyage
Adresse postale: 19 avenue Claude Regaud
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

2️⃣
Nom: ISS Propreté
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Code postal: 75017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Source: OJS 2015/S 190-344553 (2015-09-28)
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Fournisseurs:
Clair et Net Nettoyage ISS Proprete
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments