Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation et locaux professionnels de Tarn Habitat — 2016

Tarn Habitat

Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation et locaux professionnels de Tarn Habitat — 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-30 Avis de marché
2015-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: maryse.boularan@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778190 📞
Fax: +33 563778193 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232968
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Conformément à l'article 14 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://hlm81.e-marchespublics.com Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas le dépôt des plis par voie électronique. Au sens du droit français, le présent avis concerne un marché à bons de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation et locaux professionnels de Tarn Habitat — 2016.
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence d'Albi Est — Saint Juéry.
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence d'Albi Ouest.
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence de Carmaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence de Gaillac.
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence de Graulhet.
Numéro du lot: 6
Brève description: Agence de Labruguière.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0017

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— dc1: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé dc1 remis à jour au 25.8.2014),
— dc2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants:
— description des effectifs du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les documents:
— noti2: etat annuel des certificats reçus au 31.12.2014 ou cerfa no 3666 au 31.12.2014,
— attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois,
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— extrait k — bis,
— attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
Seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres — paiement par mandat administratif (virement bancaire) à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Les prestations sont réservées à une profession particulière en vertu des dispositions suivantes: convention collective nationale des entreprises de propreté.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les prestations sont réservées à une profession particulière en vertu des dispositions suivantes :convention collective nationale des entreprises de propreté.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maryse Boularan
Adresse du profil d'acheteur: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn Habitat
Code postal: 81011
Point de contact: Daniel comte
Téléphone: +33 563778168 📞
Courrier électronique: daniel.comte@tarnhabitat.fr 📧
Fax: +33 563778178 📠
URL pour informations complémentaires: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Commune postale: Albi Cedex 09
Point de contact: Service marchés logistique
URL des documents: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0017
Informations complémentaires
Conformément à l'article 14 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://hlm81.e-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas le dépôt des plis par voie électronique.
Au sens du droit français, le présent avis concerne un marché à bons de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Art l551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 127-232968 (2015-06-30)
Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-436077
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-232968
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-100145, mise en ligne le 1.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Groupe Onet
Adresse postale: 36 boulevard de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13258

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf Art l.551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 240-436077 (2015-12-07)
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