Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du Régiment de Soutien du combattant (Rsc) de Toulouse (dept 31) (lot 1) et du 3ème Régiment du matériel (Rmat) de Vayres (dept 33) et des parties communes des bâtiments 100 (hors hôtellerie) et 94 (Rdc)(Lot no2)

SCA/PFAF SO

Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du Régiment de Soutien du combattant (Rsc) de Toulouse (dept 31) (lot 1) et du 3ème Régiment du matériel (Rmat) de Vayres (dept 33) et des parties communes des bâtiments 100 (hors hôtellerie) et 94 (Rdc)(Lot no2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-22 Avis de marché
2016-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: caserne Nansouty — 223 rue de Bègles — CS 21152, caserne Xaintrailles, CS 81158
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfafso-sppm3@laposte.net 📧
Téléphone: +33 557852310 📞
Fax: +33 557852510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date limite de soumission: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-458106
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement par voie électronique sur Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modifications du DCE, soit en téléchargement anonyme. la transmission des plis (candidature + offres) est possible: — soit par voie électronique sur la PLACE www.marches-publics.gouv.fr, — soit par voie postale (ou par porteur) — dans ce cas le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés au minima le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission. Pour tout dépôt par porteur, le secrétariat des commissions est ouvert tous les jours ouvrés de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf le vendredi où le secrétariat est fermé à 11:30. Pfaf/So fermée du 23.12.2015 au 3.1.2016 inclus. Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur). tous les documents doivent être rédigés en français. des visites non obligatoire mais fortement recommandée sont organisées selon les modalités énoncée au Rc. Deux petits lots dont l'objet est « Le nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit de la Brigade de Surveillance du Littoral à Lège-Cap-Ferret (dept 33) ainsi que le nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit de la Délégation Militaire Départementale (Dmd) de Périgueux (dept 24) » seront issus de cette procédure d'aoo passés par la procédure adaptée de l'article 27.iii du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du Régiment de Soutien du combattant (Rsc) de Toulouse (dept 31) (lot 1) et du 3ème Régiment du matériel (Rmat) de Vayres (dept 33) et des parties communes des bâtiments 100 (hors hôtellerie) et 94 (Rdc)(Lot no2).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du Régiment de Soutien du combattant (Rsc) de Toulouse (dept 31) (lot 1)
Brève description:
Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du Régiment de Soutien du combattant (Rsc) de Toulouse (dept 31) (lot 1).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum (T.T.C.): Montant annuel (T.T.C.) des prestations…
… récurrentesMontant annuel maximum (T.T.C.): Montant annuel minimum (T.T.C.) + montant total (T.T.C.) des prestations à la demande.
… récurrentes
Montant annuel maximum (T.T.C.): Montant annuel minimum (T.T.C.) + montant total (T.T.C.) des prestations à la demande.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du 3ème Régiment du matériel (Rmat) de Vayres et des parties communes des bâtiments 100 (hors hôtellerie) et 94 (Rdc) (dept 33) (lot 2)
Brève description:
Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du 3ème Régiment du matériel (Rmat) de Vayres et des parties communes des bâtiments 100 (hors hôtellerie) et 94 (Rdc) (dept 33) (lot 2).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum (T.T.C.): Montant total annuel (T.T.C.) du poste no1 + Montant total annuel (T.T.C.) des prestations de vitrerie + Montant total annuel (T.T.C.) du poste…
… no2Montant annuel maximum (T.T.C.): Montant annuel (T.T.C.) minimum + montant total (T.T.C.) des prestations à la demande du poste no1 x 12.
… no2
Montant annuel maximum (T.T.C.): Montant annuel (T.T.C.) minimum + montant total (T.T.C.) des prestations à la demande du poste no1 x 12.
Description des options:
Possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article 35.ii.6 du CMP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: PFAFSO-SPPM3-LC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et Vayres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira:
— le formulaire Dc1 dûment rempli, qui exprime le consentement du candidat à participer à la présente consultation (formulaire joint au dossier de consultation)
— le formulaire Dc2 dûment rempli, qui exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières (formulaire joint au dossier de consultation).
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables à partir du 24ème mois pour l'ensemble des prestations.
L'octroi d'avance n'est pas possible.
L'octroi d'acomptes n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique n'est exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000889900150
Contact
Point de contact: Directeur de la PFAF-SO
Adj Labarre Céline
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: caserne Nansouty — 223 rue de Bègles — CS 21152
Point de contact: Caserne Nansouty — 223 rue de Bègles — CS 21152
ADJ Labarre Céline
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276523&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO-SPPM3-LC
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en téléchargement par voie électronique sur Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modifications du DCE, soit en téléchargement anonyme.
Afficher plus
la transmission des plis (candidature + offres) est possible:
— soit par voie électronique sur la PLACE www.marches-publics.gouv.fr,
— soit par voie postale (ou par porteur) — dans ce cas le pli devra impérativement, sous peine d'être rejeté, être sous enveloppe sur laquelle seront mentionnés au minima le no d'appel d'offres et l'objet de la soumission. Pour tout dépôt par porteur, le secrétariat des commissions est ouvert tous les jours ouvrés de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf le vendredi où le secrétariat est fermé à 11:30. Pfaf/So fermée du 23.12.2015 au 3.1.2016 inclus.
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Le candidat choisit l'un de ces 2 modes de transmission et ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
tous les documents doivent être rédigés en français.
des visites non obligatoire mais fortement recommandée sont organisées selon les modalités énoncée au Rc.
Deux petits lots dont l'objet est « Le nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit de la Brigade de Surveillance du Littoral à Lège-Cap-Ferret (dept 33) ainsi que le nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit de la Délégation Militaire Départementale (Dmd) de Périgueux (dept 24) » seront issus de cette procédure d'aoo passés par la procédure adaptée de l'article 27.iii du CMP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-458106 (2015-12-22)
Avis d'attribution de marché (2016-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caserne Nansouty — 223 rue de Bègles — CS 21152

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148021
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-458106
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du régiment de soutien du combattant (Rsc) de Toulouse (dept 31) (lot 1)
Description des options:
Possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article 35.II.6 du CMP.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et de la vitrerie au profit du 3ème Régiment du matériel (RMAT) de Vayres et des parties communes des bâtiments 100 (hors hôtellerie) et 94 (Rdc) (dept 33) (lot 2)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Plan de progrès
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 084-148021 (2016-04-25)
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