Nettoyage des locaux du Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole

Société mixte espace naturel métropolitain

Le marché porte sur le nettoyage des locaux du Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agenor
• Association de sauvegarde du patrimoine rural
• Marché déclaré sans suite
• Samsic II
• Vita services

Qui ?

• Société mixte espace naturel métropolitain

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-10	Avis de marché
2015-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Fourchette: entre 135 000 EUR HT et 279 000 EUR HT (reconductions comprises).A titre d'information, au titre de l'année 2014, les commandes se sont élevées à 16 066 EUR TTC pour le lot no1, 2 000 EUR TTC pour le lot no2, 5 739 EUR TTC pour le lot no3, 4 512 EUR TTC pour le lot no4, 13 790 EUR TTC pour le lot no5, 7 503 EUR TTC pour le lot no6, 6 691 EUR TTC pour le lot no7.135 000279 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Société mixte espace naturel métropolitain
Adresse postale: Euralliance a, 2 avenue de Kaarst
Code postal: 59777
Commune postale: Euralille
Contact
Courrier électronique: mhernaz@enm-lille.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
Fax: +33 320631135 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date limite de soumission: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129456
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site http://www.marches-securises.fr. Elles peuvent aussi être présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé, à l'adresse suivante: Syndicat Mixte espace naturel metropolitain - service des Marchés Publics - euralliance a, 2 avenue de Kaarst 59777 Euralille. Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Unité monétaire utilisée: l'euro. Le marché comporte une obligation de reprise du personnel. Les lots concernés sont: Lots 1, 3, 4, 6, 7 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
93 000 💰
Brève description:

Le marché porte sur le nettoyage des locaux du Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux à Mosaic, le jardin des cultures situé à Houplin-Ancoisne
Brève description: Nettoyage des locaux à Mosaic, le jardin des cultures.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
25 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter du 1.8.2015 et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage de la serre de Mosaïc, le jardin des cultures situé à Houplin-Ancoisne
Brève description: Nettoyage de la serre de Mosaïc.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nettoyage du bâtiment technique et du Pavillon de Chasse à Villeneuve-d'Ascq
Brève description:

Nettoyage des locaux du bâtiment technique et du Pavillon de Chasse à Villeneuve-d'Ascq.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux au Canal de Roubaix à Tourcoing
Brève description: Nettoyage des locaux au Canal de Roubaix.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments du Musée de Plein Air à Villeneuve-d'Ascq
Brève description: Nettoyage des bâtiments du Musée de Plein Air.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du siège du Syndicat Mixte à Lille
Brève description: Nettoyage des locaux du siège du Syndicat Mixte.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter du 1.8.2015 et sera reconductible 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du centre d'interprétation de Santes
Brève description: Nettoyage des locaux du centre d'interprétation.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
12 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter du 1.8.2015 et sera reconductible 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Quantité ou étendue:

Fourchette: entre 135 000 EUR HT et 279 000 EUR HT (reconductions comprises).

A titre d'information, au titre de l'année 2014, les commandes se sont élevées à 16 066 EUR TTC pour le lot no1, 2 000 EUR TTC pour le lot no2, 5 739 EUR TTC pour le lot no3, 4 512 EUR TTC pour le lot no4, 13 790 EUR TTC pour le lot no5, 7 503 EUR TTC pour le lot no6, 6 691 EUR TTC pour le lot no7.

Valeur estimée hors TVA: 135 000 💰
279 000 💰
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter du 1.8.2015 et sera reconductible 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15-006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de l'espace Naturel Lille Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.

Le candidat (l'opérateur économique seul et ses sous-traitants ou, en cas de groupement, le mandataire, chaque cotraitant, et les sous-traitants) devra remettre:

- une lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants - dc1 ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont les déclarations et attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du Code des marchés publics,

- la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,

si le candidat le souhaite, il peut fournir directement une copie des certificats fiscaux (liasse 3666 ou attestation fiscale délivrée en ligne) et sociaux (URSSAF ou Msa) établis au 31.12.2013 ou de l'état des déclarations établies au 31.12.2013 (NOTI 2),

- une déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

- une déclaration du candidat dûment complétée - dc2 ou document de forme libre comportant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existants avec ces opérateurs. Dans ce cas, il doit produire un engagement écrit de ces opérateurs qu'il disposera de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres. Budget de l'espace Naturel Métropolitain. Paiement par mandat administratif. Délai global de paiement: 30 jours. Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées dans le décret no 2013-269 du 29.3.2013 (JO du 31.3.2013) relatives au calcul du délai et au versement des intérêts moratoires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement.

Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le marché.

Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (Sous-Critère Démarche qualité (sécurité, prévention) pondéré à 20 %, Sous-Critère Moyens humains affectés à la prestation (intervenants, encadrants) pondéré à 10 %, Sous-Critère Moyens techniques mis en oeuvre pondéré à 10 %) (40)
3. Impact écologique des produits et consommables proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25590286800017
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Hernaz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-08-01 📅
Date de fin: 2016-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-006
Informations complémentaires

Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Le marché comporte une obligation de reprise du personnel.

Les lots concernés sont: Lots 1, 3, 4, 6, 7

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 073-129456 (2015-04-10)

Avis d'attribution de marché (2015-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Société mixte Espace naturel métropolitain
Adresse postale: immeuble Crystal — 4ème étage — 38 allée Vauban
Code postal: 59110
Commune postale: La Madeleine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313679
Se réfère à l'avis: 2015/S 73-129456
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande d'une durée de douze mois reconductible deux fois dont les montants minimum et maximum sont les suivants: — Lot no1 — Nettoyage des locaux à Mosaïc, le jardin des cultures situé à Houplin-Ancoisne, le montant minimum par période de 12 mois est de 10 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 25 000 EUR HT; — Lot no2 — Nettoyage de la serre de Mosaïc, le jardin des cultures situé à Houplin-Ancoisne, le montant minimum par période de 12 mois est de 1 500 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 5 000 EUR HT; — lot no3 — Nettoyage du bâtiment technique du pavillon de chasse à Villeneuve-d'Ascq, le montant minimum par période de 12 mois est de 5 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 10 000 EUR HT; — Lot no4 — Nettoyage des locaux au canal de Roubaix à Tourcoing, le montant minimum par période de 12 mois est de 1 500 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 6 000 EUR HT; — Lot no5 — Nettoyage des bâtiments du Musée de Plein Air à Villeneuve d'Ascq, le montant minimum par période de 12 mois est de 15 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 25 000 EUR HT; — Lot no6 — Nettoyage des locaux du siège du Syndicat Mixte à Lille, le montant minimum par période de 12 mois est de 5 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 10 000 EUR HT; — Lot no7 — Nettoyage des locaux du centre d'interprétation de Santes, le montant minimum par période de 12 mois est de 7 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 12 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-54406, mise en ligne le 13.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande d'une durée de douze mois reconductible deux fois dont les montants minimum et maximum sont les suivants:

— Lot no1 — Nettoyage des locaux à Mosaïc, le jardin des cultures situé à Houplin-Ancoisne, le montant minimum par période de 12 mois est de 10 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 25 000 EUR HT;

— Lot no2 — Nettoyage de la serre de Mosaïc, le jardin des cultures situé à Houplin-Ancoisne, le montant minimum par période de 12 mois est de 1 500 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 5 000 EUR HT;

— lot no3 — Nettoyage du bâtiment technique du pavillon de chasse à Villeneuve-d'Ascq, le montant minimum par période de 12 mois est de 5 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 10 000 EUR HT;

— Lot no4 — Nettoyage des locaux au canal de Roubaix à Tourcoing, le montant minimum par période de 12 mois est de 1 500 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 6 000 EUR HT;

— Lot no5 — Nettoyage des bâtiments du Musée de Plein Air à Villeneuve d'Ascq, le montant minimum par période de 12 mois est de 15 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 25 000 EUR HT;

— Lot no6 — Nettoyage des locaux du siège du Syndicat Mixte à Lille, le montant minimum par période de 12 mois est de 5 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 10 000 EUR HT;

— Lot no7 — Nettoyage des locaux du centre d'interprétation de Santes, le montant minimum par période de 12 mois est de 7 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 12 000 EUR HT.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP

Annonce no 15-54406, mise en ligne le 13.4.2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de l'espace naturel Lille Métropole.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Samsic II
Adresse postale: 6 rue de Châtillon, CS 57745
Commune postale: Cesson-Sevigné
Code postal: 35577
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daomp@samsic.fr 📧
Adresse Internet: http://www.samsic.fr 🌏

2️⃣
Nom: Agenor
Adresse postale: 22 chemin des Margueritois
Commune postale: Fâches-Thumesnil
Code postal: 59155
Courrier électronique: contact@agenor.fr 📧
Adresse Internet: http://www.agenor-proprete.fr 🌏

3️⃣

4️⃣
Nom: Vita Services
Adresse postale: 10 avenue des Sports, CS 60500
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59185
Courrier électronique: vitaservices@groupe-vitaminet.com 📧

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: Association de sauvegarde du patrimoine rural
Adresse postale: 143 rue Colbert
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Courrier électronique: contact@museedepleinair-asso.org 📧

6️⃣
Nom: marché déclaré sans suite

7️⃣
Nom: Vita services
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
1
Source: OJS 2015/S 172-313679 (2015-09-02)

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