Nettoyage des locaux du SLP Doua

Université Claude Bernard Lyon 1

Le présent marché a pour objet de définir les travaux nécessaires aux prestations de nettoyage d'une partie des locaux de l'université se trouvant sur le campus de La Doua à Villeurbanne, dont la gestion relève actuellement du Service Logistique de Proximité de la Doua. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des locaux concernés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cervin

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-30	Avis de marché
2015-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Téléphone: +33 472447964 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273726
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres. Il est transmis sur demande écrite (mail ou télécopie) adressé au Service de l'achat. Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr Le Service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 31 juillet au soir au 24 août 2015 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service de l'achat durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis. Aucune réponse ne saurait être apportée aux questions des candidats durant cette période. Une visite sur site est prévue et elle est fortement recommandée. Elle aura lieu à la date et à l'heure indiquées ci-dessous, en tout état de cause, il ne sauraity avoir d'autres rendez-vous: Le jeudi 3.9.2015 à 9:00 — lieu du RDV: devant la loge du 43 boulevard du 11 novembre 1918 Villeurbanne — domaine Scientifique de la Doua Contact: Mme Agnès Kokouma (tél. +33 472431070). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires au cours de l'exécution du contrat.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15030S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Déclaration des effectifs.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Cf article 5 du RC pour les critères de sous-pondération) (60)
2. Prix des prestations (Cf article 5 du RC pour les critères de sous-pondération) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service de l'achat
Mme Thoral Violaine
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918 — bâtiment Daubié
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Point de contact: Mme Nouet Delphine
Téléphone: +33 472447960 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265041&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15030S
Informations complémentaires

Le Service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 31 juillet au soir au 24 août 2015 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service de l'achat durant cette période.

Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.

Aucune réponse ne saurait être apportée aux questions des candidats durant cette période.

Une visite sur site est prévue et elle est fortement recommandée. Elle aura lieu à la date et à l'heure indiquées ci-dessous, en tout état de cause, il ne sauraity avoir d'autres rendez-vous:

Le jeudi 3.9.2015 à 9:00 — lieu du RDV: devant la loge du 43 boulevard du 11 novembre 1918 Villeurbanne — domaine Scientifique de la Doua

Contact: Mme Agnès Kokouma (tél. +33 472431070).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007).

Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 148-273726 (2015-07-30)

Avis d'attribution de marché (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 480,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-450180
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273726
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-118696, mise en ligne le 31.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Cervin
Adresse postale: 620 rue de l'Écossais
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Source: OJS 2015/S 247-450180 (2015-12-17)

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