Nettoyage des locaux du Centre de traitement informatique Grand Est

CTI Grand Est

Marché de nettoyage des locaux du Centre de traitement informatique Grand Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cleansoft

Qui ?

• CTI Grand Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-23	Avis de marché
2015-12-04	Informations complémentaires
2016-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CTI Grand Est
Adresse postale: Les Intégrales — bâtiment Pascal, 650 boulevard Sébastien Brant
Code postal: 67405
Commune postale: Illkirch-Graffenstaden Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@cpam-basrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 388768593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379985
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Des marchés complémentaires peuvent être négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence, conformément aux conditions fixées à l'article 2.7 du cahier des clauses administratives particulières. La visite du site est obligatoire pour chaque lot. Les visites pourront se dérouler jusqu'au vendredi 20.11.2015 inclus, conformément à l'article 7 du règlement de la consultation. Même si l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, les candidats sont cependant invités à fournir une adresse électronique afin que puissent leur être communiquées les éventuelles modifications apportées au dossier de la consultation du pouvoir adjudicateur. À défaut, les candidats doivent consulter quotidiennement la plateforme achat public afin de se tenir informés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de nettoyage des locaux du Centre de traitement informatique Grand Est.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des bureaux et parties communes (hors locaux sensibles)
Brève description:

Le titulaire aura à sa charge le nettoyage des bureaux et des parties communes du CTI GE. Les locaux qui feront l'objet de prestations de nettoyage sont les suivants: les bureaux, les vitreries, les sanitaires et les locaux de détente. Une périodicité est imposée en fonction de la prestation de nettoyage (quotidienne, hebdomadaire, bimensuelle, mensuelle, semestrielle, annuelle). Le titulaire devra fournir des produits d'hygiène et d'entretien (essuie-mains, savons ...).

Informations complémentaires sur les lots:

Le lot nº 1 du présent marché est soumis à une obligation de reprise du personnel conformément aux dispositions de l'article 5.1 du cahier des clauses techniques…

… particulières.L'exécution des prestations prévues au lot nº 1 est soumise au respect d'une clause environnementale. À ce titre, le titulaire s'engage à fournir des produits respectueux de l'environnement, à adopter une démarche éco-responsable (moindre consommation d'eau et d'énergie), à respecter le tri sélectif lors de l'enlèvement des déchets.L'exécution du lot nº 1 est soumise au respect d'une clause sociale selon laquelle en cas de congés et absences pour maladie d'une durée supérieure à deux (2) semaines, le titulaire s'engage à remplacer ce personnel par des personnes en difficulté d'insertion.

… particulières.

L'exécution des prestations prévues au lot nº 1 est soumise au respect d'une clause environnementale. À ce titre, le titulaire s'engage à fournir des produits respectueux de l'environnement, à adopter une démarche éco-responsable (moindre consommation d'eau et d'énergie), à respecter le tri sélectif lors de l'enlèvement des déchets.

L'exécution du lot nº 1 est soumise au respect d'une clause sociale selon laquelle en cas de congés et absences pour maladie d'une durée supérieure à deux (2) semaines, le titulaire s'engage à remplacer ce personnel par des personnes en difficulté d'insertion.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux sensibles (salles informatiques et locaux techniques)
Brève description:

Le titulaire aura à sa charge le nettoyage des locaux sensibles du CTI GE, conformément aux dispositions de l'article 6 du cahier des clauses techniques particulières. La fréquence attendue pour la réalisation de ces prestations est annuelle.

Informations complémentaires sur les lots:

L'exécution des prestations prévues au lot nº 2 est soumise au respect d'une clause environnementale. À ce titre, le titulaire s'engage à fournir des produits respectueux de l'environnement, à adopter une démarche éco-responsable, à respecter le tri sélectif lors de l'enlèvement des déchets.

Description des options:

Peuvent être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence, les marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: FORM-1506
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 650 boulevard Sébastien Brant, 67400 Illkirch-Graffenstaden.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront remettre:

— une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1),

— une déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement (DC2),

— une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, si elle ne figure pas dans le DC1,

— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— un document présentant le candidat.

Situation économique et financière:

Les candidats devront remettre:

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— une déclaration relative au chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années ou le chiffre d'affaires disponible pour les sociétés nouvellement créées.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

La sélection des candidatures est effectuée sur la base des capacités financières des candidats.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront remettre:

— la présentation d'une liste des principaux services similaires à ceux prévus par le présent marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— une déclaration indiquant les moyens techniques du candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

La sélection des candidatures est effectuée sur les base des capacités techniques et professionnelles des candidats.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur les fonds propres de l'organisme.

Le prix des prestations est payé, par virement bancaire ou postal, dans un délai maximum de trente (30) jours, à compter de la date de réception de la facture conforme.

Les prix sont révisables et forfaitaires. Le marché est traité à prix hors taxes.

Le titulaire du marché peut prétendre au versement d'une avance.

La périodicité du versement des acomptes est trimestrielle. À la demande du titulaire, le versement par acomptes mensuels est possible.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le mandataire du groupement conjoint est obligatoirement solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40025444700040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés et achats
Mlle Helm. Marinette
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Point de contact: Mlle Kupfer Dorothée
Téléphone: +33 388768581 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_glXPurWbY2 🌏
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FORM-1506
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire pour chaque lot. Les visites pourront se dérouler jusqu'au vendredi 20.11.2015 inclus, conformément à l'article 7 du règlement de la consultation.

Même si l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, les candidats sont cependant invités à fournir une adresse électronique afin que puissent leur être communiquées les éventuelles modifications apportées au dossier de la consultation du pouvoir adjudicateur. À défaut, les candidats doivent consulter quotidiennement la plateforme achat public afin de se tenir informés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Source: OJS 2015/S 209-379985 (2015-10-23)

Informations complémentaires (2015-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432340
Se réfère à l'avis: 2015/S 209-379985
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2015/S 238-432340 (2015-12-04)

Avis d'attribution de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148036
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le titulaire aura à sa charge le nettoyage des locaux sensibles du CTI GE, conformément aux dispositions de l'article 6 du Cahier des clauses techniques particulières. La fréquence attendue pour la réalisation de ces prestations est annuelle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé chargé d'une mission de service public

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Source: OJS 2016/S 084-148036 (2016-04-25)

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