Nettoyage des bureaux et des locaux administratifs de MMH
Meurthe-et-Moselle Habitat
Lieux concernés: — Siège Social de mmH situé 33, boulevard de la Mothe à Nancy — Agence Commerciale du 16, rue de Serre à Nancy — 7 agences de proximité (Champ-le-Boeuf — Jarville — Vandoeuvre — Champigneulles — Pont à Mousson — Longwy et Briey). Le marché sera conclu pour une période comprise entre le 1.1.2016 et le 31.12.2016, avec possibilité de reconduction de trois fois un an. Marché mixte à dominante forfaitaire pour les prestations régulières du marché et unitaires pour les prestations ponctuelles (B.P.U.) soumises aux dispositions de l'article 43 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pour les commandes ponctuelles, sans minimum, ni maximum, dont la valeur estimative est de 20 000 EUR HT annuels (soit 80 000 EUR HT pour 4 ans). Les bons de commande seront notifiés par le Pourvoir Adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-08 | Avis de marché |
| 2015-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Meurthe-et-Moselle Habitat
Adresse postale: Service marchés — 33 boulevard de la Mothe — boîte postale 80610
Code postal: 54010
Commune postale: Nancy Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 đź“…
Date limite de soumission: 2015-10-26 đź“…
Date de publication: 2015-09-15 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323746
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Meurthe-et-Moselle (54).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: Le marché débutera à compter de la date fixée par l'Ordre de Service.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Meurthe-et-Moselle Habitat
Adresse postale: Cellule cadre de vie et environnement — 33 boulevard de la Mothe — boîte postale 80610
Point de contact: M. Christophe Jagele
Téléphone: +33 383175576 📞
Courrier électronique: cjagele@mmhabitat.fr 📧
Fax: +33 383175649 đź“
Nom: Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate forme de dématérialisation http://mmhabitat.marcoweb.fr/ ou via le site internet MMH http://www.mmhabitat.fr/ rubrique «Accédez aux marchés publics»
Adresse postale: 33 boulevard de la Mothe — boîte postale 80610
URL des documents: http://mmhabitat.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Mme Pascale Bechamp
Téléphone: +33 383175521 📞
Courrier électronique: pbechamp@mmhabitat.fr 📧
Fax: +33 383175652 đź“
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PBS07
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 178-323746 (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:
Marché unique ordinaire. Le marché peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Meurthe-et-Moselle Habitat
Adresse postale: Service marchés — 33 boulevard de la Mothe — boîte postale 80610
Code postal: 54010
Commune postale: Nancy Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 đź“…
Date limite de soumission: 2015-10-26 đź“…
Date de publication: 2015-09-15 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323746
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieux concernés: — Siège Social de mmH situé 33, boulevard de la Mothe à Nancy — Agence Commerciale du 16, rue de Serre à Nancy — 7 agences de proximité (Champ-le-Boeuf — Jarville — Vandoeuvre — Champigneulles — Pont à Mousson — Longwy et Briey). Le marché sera conclu pour une période comprise entre le 1.1.2016 et le 31.12.2016, avec possibilité de reconduction de trois fois un an. Marché mixte à dominante forfaitaire pour les prestations régulières du marché et unitaires pour les prestations ponctuelles (B.P.U.) soumises aux dispositions de l'article 43 du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 pour les commandes ponctuelles, sans minimum, ni maximum, dont la valeur estimative est de 20 000 EUR HT annuels (soit 80 000 EUR HT pour 4 ans). Les bons de commande seront notifiés par le Pourvoir Adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Des avenants ou décisions de poursuivre ou des marchés complémentaires pourraient etre conclus au cours de l'exécution du contrat si les circonstances le justifient.
Numéro de référence: 15PBS07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Meurthe-et-Moselle (54).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants). DC2 — Déclaration du candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres de mmH.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois.
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Meurthe-et-Moselle Habitat
Adresse postale: Cellule cadre de vie et environnement — 33 boulevard de la Mothe — boîte postale 80610
Point de contact: M. Christophe Jagele
Téléphone: +33 383175576 📞
Courrier électronique: cjagele@mmhabitat.fr 📧
Fax: +33 383175649 đź“
Nom: Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate forme de dématérialisation http://mmhabitat.marcoweb.fr/ ou via le site internet MMH http://www.mmhabitat.fr/ rubrique «Accédez aux marchés publics»
Adresse postale: 33 boulevard de la Mothe — boîte postale 80610
URL des documents: http://mmhabitat.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Mme Pascale Bechamp
Téléphone: +33 383175521 📞
Courrier électronique: pbechamp@mmhabitat.fr 📧
Fax: +33 383175652 đź“
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15PBS07
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Articles L. 551-13 à L. 551-16 et R. 551-7 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un SAD, suivant la notification de la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 402 888,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 đź“…
Date de publication: 2015-12-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432924
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323746
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15PBS07/1
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Note méthodologique de l'entreprise (valeur technique) (*) (66)
2. Prix des prestations (valeur Ă©conomique) (34)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 đź“…
Nom: Entreprise Derichebourg Propreté
Adresse postale: 11 rue du Bois d'Orly — Zone Actisud Dunil
Commune postale: Augny
Code postal: 57685
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 238-432924 (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 402 888,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 đź“…
Date de publication: 2015-12-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432924
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323746
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15PBS07/1
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Note méthodologique de l'entreprise (valeur technique) (*) (66)
2. Prix des prestations (valeur Ă©conomique) (34)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 đź“…
Nom: Entreprise Derichebourg Propreté
Adresse postale: 11 rue du Bois d'Orly — Zone Actisud Dunil
Commune postale: Augny
Code postal: 57685
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Articles L. 551-13 à L. 551-16 et R. 551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut être exercé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un SAD, suivant la notification de la conclusion du contrat.
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