Nettoyage des bâtiments et des vitrages de la CCAL

CCAL

Nettoyage des bâtiments et des vitrages de la CCAL. Marché de services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.

Qui ?

• CCAL

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-17	Avis de marché

Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Quantité ou étendue:

L'Ensemble des surfaces à nettoyer ainsi que le détail des bâtiments est précisé dans le CCTP.Les prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments de la Communauté de communes de l'agglomération de Longwy désignés ci-dessous comprennent:— la Maison de la formation et de l'emploi — centre Jean Monnet — 54810 Longlaville,— la Médiathèque de Longwy — avenue de l'Aviation — 54400 Longwy,— la Pépinière d'entreprises de Mexy — route de Saint-Charles — 54135 Mexy,— la Pépinière d'entreprises de Cosnes-et-Romain — ZAC des Mantes — 54400 Cosnes-et-Romain,— la Maison du PED et des entreprises — zone du PIA — 54810 Longlaville,— le Centre d'affaires Eurobase 1 — zone du PIA — 54810 Longlaville,— le Centre d'affaires Eurobase 2 — zone du PED — 54810 Longlaville,— l'Hôtel des institutions de coopération intercommunales — 2 rue de Lexy — 54430 Réhon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccal
Adresse postale: 2 rue de Lexy, CS 11432, Réhon
Code postal: 54414
Commune postale: Longwy Cedex
Contact
Courrier électronique: ccal.techniques@cc-longwy.fr 📧
Téléphone: +33 382260300 📞
Fax: +33 382260301 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-296901
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des bâtiments et des vitrages de la CCAL. Marché de services.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments — marché nº 15-26-00-00
Brève description:

— Maison de la formation et de l'emploi: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des…

… locaux.— Médiathèque intercommunale de Longwy: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des locaux.Prestations spécifiques: les poubelles devront être sorties 2 fois par semaine (1 fois pour les ordures ménagères, 1 fois pour le tri sélectif) et le changement des torchons sera effectué 2 fois par semaine. L'Auditorium: il s'agit d'une salle de spectacles qui ne sera utilisé occasionnellement et de façon irrégulière. Pour la salle de pause, fourniture et changement des torchons 2 fois par semaine.— Pépinière d'entreprises de Mexy: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des parties communes du bâtiment.— Centre d'affaires Eurobase 1: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des parties communes du bâtiment.— Centre d'affaires Eurobase 2: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des parties communes du bâtiment.— Maison du PED et des entreprises: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des parties communes du bâtiment.— Le bâtiment HICI: il s'agit du nettoyage de l'ensemble des vitrages extérieurs et intérieurs du bâtiment.

… locaux.

— Médiathèque intercommunale de Longwy: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des locaux.

Prestations spécifiques: les poubelles devront être sorties 2 fois par semaine (1 fois pour les ordures ménagères, 1 fois pour le tri sélectif) et le changement des torchons sera effectué 2 fois par semaine. L'Auditorium: il s'agit d'une salle de spectacles qui ne sera utilisé occasionnellement et de façon irrégulière. Pour la salle de pause, fourniture et changement des torchons 2 fois par semaine.

— Pépinière d'entreprises de Mexy: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des parties communes du bâtiment.

— Centre d'affaires Eurobase 1: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des parties communes du bâtiment.

— Centre d'affaires Eurobase 2: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des parties communes du bâtiment.

— Maison du PED et des entreprises: il s'agit du nettoyage et de l'entretien des parties communes du bâtiment.

— Le bâtiment HICI: il s'agit du nettoyage de l'ensemble des vitrages extérieurs et intérieurs du bâtiment.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Nettoyage des vitrages des bâtiments — marché 15-27-00-00
Brève description:

Nettoyage des vitrages des bâtiments:— Maison de la formation et de l'emploi: l'ensemble des vitrages du bâtiment. À titre d'information, la hauteur du bâtiment est de 24 m et le nettoyage des vitrages de ce bâtiment a été scindé en plusieurs parties:Première partie: lavage des vitres intérieures et extérieures du bâtiment avec moyens spécifiques traditionnels,Deuxième partie: vitrage intérieur et extérieur demandant des moyens matériels adaptés tels que nacelles, échafaudages pour accéder aux vitres d'accès difficile extérieur et se trouvant sur la cour intérieure,Troisième partie: lavage de la vitrerie intérieure et extérieure de la verrière d'accueil.— Médiathèque intercommunale de Longwy: l'ensemble du vitrage extérieur et intérieur du bâtiment.À titre d'information, la hauteur sous toiture du bâtiment est de 8 m.— Pépinière d'entreprises de Mexy: parties communes du bâtiment pour le vitrage extérieur et intérieur.À titre d'information, la hauteur sous toiture du bâtiment est de 7 m.— Centre d'affaires Eurobase 1: parties communes du bâtiment pour le vitrage extérieur et intérieur.À titre d'information, la hauteur sous toiture de ce bâtiment est de 10 m.— Centre d'affaires Eurobase 2: parties communes du bâtiment pour le vitrage extérieur et intérieur.À titre d'information, la hauteur sous toiture de ce bâtiment est de 10 m.— maison du PED et des entreprises: parties communes du bâtiment pour le vitrage extérieur et intérieur.À titre d'information, la hauteur sous toiture de ce bâtiment est de 10 m.— Le bâtiment HICI: nettoyage de l'ensemble des vitrages extérieurs et intérieurs du bâtiment.À titre d'information, la hauteur sous toiture de ce bâtiment est de 10 m.

Nettoyage des vitrages des bâtiments:

— Maison de la formation et de l'emploi: l'ensemble des vitrages du bâtiment. À titre d'information, la hauteur du bâtiment est de 24 m et le nettoyage des vitrages de ce bâtiment a été scindé en plusieurs parties:

Première partie: lavage des vitres intérieures et extérieures du bâtiment avec moyens spécifiques traditionnels,

Deuxième partie: vitrage intérieur et extérieur demandant des moyens matériels adaptés tels que nacelles, échafaudages pour accéder aux vitres d'accès difficile extérieur et se trouvant sur la cour intérieure,

Troisième partie: lavage de la vitrerie intérieure et extérieure de la verrière d'accueil.

— Médiathèque intercommunale de Longwy: l'ensemble du vitrage extérieur et intérieur du bâtiment.

À titre d'information, la hauteur sous toiture du bâtiment est de 8 m.

— Pépinière d'entreprises de Mexy: parties communes du bâtiment pour le vitrage extérieur et intérieur.

À titre d'information, la hauteur sous toiture du bâtiment est de 7 m.

— Centre d'affaires Eurobase 1: parties communes du bâtiment pour le vitrage extérieur et intérieur.

À titre d'information, la hauteur sous toiture de ce bâtiment est de 10 m.

— Centre d'affaires Eurobase 2: parties communes du bâtiment pour le vitrage extérieur et intérieur.

— maison du PED et des entreprises: parties communes du bâtiment pour le vitrage extérieur et intérieur.

— Le bâtiment HICI: nettoyage de l'ensemble des vitrages extérieurs et intérieurs du bâtiment.

Quantité ou étendue:

L'Ensemble des surfaces à nettoyer ainsi que le détail des bâtiments est précisé dans le CCTP.

Les prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des bâtiments de la Communauté de communes de l'agglomération de Longwy désignés ci-dessous comprennent:

— la Maison de la formation et de l'emploi — centre Jean Monnet — 54810 Longlaville,

— la Médiathèque de Longwy — avenue de l'Aviation — 54400 Longwy,

— la Pépinière d'entreprises de Mexy — route de Saint-Charles — 54135 Mexy,

— la Pépinière d'entreprises de Cosnes-et-Romain — ZAC des Mantes — 54400 Cosnes-et-Romain,

— la Maison du PED et des entreprises — zone du PIA — 54810 Longlaville,

— le Centre d'affaires Eurobase 1 — zone du PIA — 54810 Longlaville,

— le Centre d'affaires Eurobase 2 — zone du PED — 54810 Longlaville,

— l'Hôtel des institutions de coopération intercommunales — 2 rue de Lexy — 54430 Réhon.

Numéro de référence: 15-26 & 15-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Longwy, 54400 Longwy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature.

— Déclaration attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (formulaire DC1).

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 et suivants du code du travail:

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Au titre de ses capacités financières:

Le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices concernant les travaux objet du marché (cadre D1). Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, ce renseignement, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

— Au titre de ses capacités professionnelles:

Une présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou preuve par tout moyen; preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.

Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques (production par chacun des opérateurs des documents exigés du candidat) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (remplir le cadre E du formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Au titre de ses capacités techniques:

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres à la CCAL.

Avance forfaitaire: Sans objet.

Paiement: Paiement effectué dans le délai et les conditions précisées par la loi nº 2013-100 du 28.3.2013 et son décret d'application nº 2013-269 du 29.3.2013.

En cas de dépassement de ce délai de paiement, l'opérateur économique aura droit au versement d'intérêts moratoires (taux de refinancement de la Banque centrale européenne majoré de 8 points) ainsi que d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

Acompte: Les prestations feront l'objet d'acomptes mensuels, établis à partir du bordereau et en fonction des prestations exécutées.

Délai de paiement: 30 jours (cf. code des marchés publics en vigueur).

Prix: Les ouvrages ou prestations, faisant l'objet du marché, seront réglés par application du prix indiqué dans le cadre du détail quantitatif estimatif.

Unité monétaire: EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Présentation des candidatures et des offres par un groupement: chaque membre du groupement devra produire les documents demandés à l'appui du dossier de candidature. Cependant, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences requises pour l'exécution d'un marché. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques.

En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.

En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser. L'Acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.

Dans le cadre de l'exécution du marché, les membres du groupement devront être représentés par un mandataire, qui devra justifier des habilitations nécessaires pour cette représentation. Il est exigé que ce mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres de groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur (article 51 du code des marchés publics).

Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Il sera possible de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Mémoire technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24540026200045
Contact
Point de contact: M. Christian Aries — président
Adresse du profil d'acheteur: http://ccal-longwy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Ccal
Point de contact: Dany Seghi — Guillain Leclercq
Code postal: 54404
Point de contact: Maryline Cuevas
Christian Aries — président
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-26 & 15-27

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Fax: +33 387325739 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Lorraine, 9 place de la Préfecture, BP 711014
Commune postale: Metz
Code postal: 57034
Téléphone: +33 387348734 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 162-296901 (2015-08-17)

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