Nettoyage de locaux dans divers bâtiments municipaux

Ville de Nanterre

Nettoyage de locaux dans divers bâtiments municipaux: centres de loisirs, complexe sportif du Mont Valérien, crèches municipales, maison du chemin de l'île, mairie de quartier du Mont Valérien, local ASVP. Prestations décomposées en 5 lots traités en marchés séparés. Marchés à bons de commande selon l'article 77 du CMP sans montants minimum ni maximum annuels. Il est prévu une clause de promotion de l'insertion et de l'emploi (art. 14 du CMP) pour les lots 4 à 7. Les candidats pourront postuler pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Visite obligatoire des sites prévue à l'article 8 du règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-16	Avis de marché
2015-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue: Voir rubrique «nformations sur les lots».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 mai 1945, BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295244 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date limite de soumission: 2015-02-27 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-021312
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée: euro. Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: 1. Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2. Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3. Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La procédure doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande — art.77 du code des marchés publics (CMP) — à un seul opérateur par lot.

Brève description:

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centre de loisirs Rouget de Lisle, centre de loisirs du Petit Nanterre, antenne jeunesse Thomas Lemaitre, salle municipale/antenne jeunesse La Source
Brève description:

Nettoyage de locaux des centres de loisirs Rouget de Lisle et Petit Nanterre, de l'antenne jeunesse Thomas Lemaitre, de la salle municipale/antenne jeunesse La Source. Marchés à bons de commande (art. 77 du CMP) sans montants minimum ni maximum annuels. Marché prévu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2015. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 1 an, soit pour les années 2016, 2017 et 2018.

Quantité ou étendue: Voir rubrique «Description succincte».
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Complexe sportif du Mont Valérien
Brève description:

Nettoyage des locaux du complexe sportif du Mont Valérien. Marchés à bons de commande (art. 77 du CMP) sans montants minimum ni maximum annuels. Marché prévu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2015. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 1 an, soit pour les années 2016, 2017 et 2018.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Trois crèches municipales
Brève description:

Nettoyage des locaux de trois crèches municipales. Marchés à bons de commande (art. 77 du CMP) sans montants minimum ni maximum annuels. Marché prévu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2015. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 1 an, soit pour les années 2016, 2017 et 2018.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Maison du chemin de l'île
Brève description:

Nettoyage des locaux de la maison du chemin de l'île. Marchés à bons de commande (art. 77 du CMP) sans montants minimum ni maximum annuels. Marché prévu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2015. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 1 an, soit pour les années 2016, 2017 et 2018.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Centre de loisirs de la boule, mairie de quartier du Mont Valérien et local ASVP
Brève description:

Nettoyage des locaux du centre de loisirs de la boule, de la mairie de quartier du Mont Valérien et du local ASVP. Marchés à bons de commande (art. 77 du CMP) sans montants minimum ni maximum annuels. Marché prévu pour l'année 2016 et tacitement reconductible 2 fois par période de 1 an, soit pour 2017 et 2018.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-03-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la commune, 92000 Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.

A) Le formulaire DC1 — lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement.

B) Le formulaire DC2 — déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.

C) Le pouvoir habilitant le signataire à engager le candidat.

D) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

E) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

A) Les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants:

A.1) Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par les attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de services de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.

A.2) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

B) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

B.1) Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques ou financières;

B.2) Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

C) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité technique et professionnelle: Voir section lll.2.2 — Capacité économique et financière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Le versement d'une avance est prévu conformément à l'article 87 du code des marchés publics pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande. En cas d'avance, le versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Application des articles 86 à 100 et 104 à 117 du code des marchés publics, avance au taux de 5 % , possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché, délai global de paiement: 30 jours maximum. Financement budget ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Mme Hébert
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: Mme Saint-Just (tél. +33 170724727 — fax +33 147295399). Renseignements administratifs: Mme Hébert — service marchés (tél +33 147295244 — fax +33 147295399)
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex / ou par fax +33 147295399 — adresse pour retrait: tour A — 5ème étage — service des marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex — adresse pour dépôt: tour A — 5ème étage — service des marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-03-15
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée: euro.

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.

Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:

1. Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

2. Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

3. Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cerg-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Second semestre 2018.
Source: OJS 2015/S 014-021312 (2015-01-16)

Avis d'attribution de marché (2015-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés 88/118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-198692
Se réfère à l'avis: 2015/S 14-021312
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 14 B, annonce nº 337 du 21.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix — pour les lots nº 4 — 5 - 7 et 9: coefficient 3
2. Le prix — pour le lot nº 6: coefficient 2,5
3. La valeur technique pour les lots nº 4 — 5 - 7 et 9: coefficient 2,5
4. La valeur technique pour le lot nº 6: coefficient 3

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-04 📅
Nom: ESSI Corail
Adresse postale: 12-14 rue Courat
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-05 📅
Nom: Audacieuse
Adresse postale: 94-102 rue des Vignoles

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Maintenance industrie
Adresse postale: 14 rue d'Annam
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
12
15

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 3022
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2015/S 109-198692 (2015-06-04)

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