Nettoiement urbain et prestations associées pour la ville de Montmagny
Mairie de Montmagny
Le présent marché a pour objet le nettoiement urbain de la ville de Montmagny et de prestations associées.
Notamment le balayage mécanique et manuel des voiries communales, parkings, places, cours d'écoles, le ramassage motorisé des papiers, le vidage des corbeilles et Toutounet et leur réapprovisionnement en sacs, et la collecte centralisée des déchets verts communaux.
Le marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible une fois.
Le délai de réception des offres était de 2016-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de balayage des rues
- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de voirie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-30 | Avis de marché |
| 2016-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Montmagny
Adresse postale: 10 rue du 11 novembre 1918
Code postal: 95360
Commune postale: Montmagny
Contact
Téléphone: +33 134286874 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000619
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Balayage mécanique et laveuse.
Numéro du lot: 2
Brève description: Balayage manuel ou micro balayeuse.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vidage et réapprovisionnement en sacs des Toutounets.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vidage des corbeilles urbaines et des écoles.
Numéro du lot: 5
Brève description: Ramassage des papiers et déchets urbains.
Numéro du lot: 6
Brève description: Collecte centralisée des déchets verts communaux.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MP16001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950427100012
Contact
Point de contact: Floquet Patrick, maire
Nom: Mairie de Montmagny
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP16001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 001-000619 (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
A titre indicatif le montant maximum annuel global est estimé à 210 000,00 EUR (HT).
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Montmagny
Adresse postale: 10 rue du 11 novembre 1918
Code postal: 95360
Commune postale: Montmagny
Contact
Téléphone: +33 134286874 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000619
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Commentaires sur la forme du marché: il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel (HT).
Renseignements administratifs:
Mairie de Montmagny, Céline Mazet, chargée des marchés publics, 10 rue du 11 novembre 1918
95360 Montmagny
Tél. +33 134286942
Mél: marches.publics@ville-montmagny.fr
Renseignements techniques:
Mairie de Montmagny, Jean-Emmanuel Paszko — directeur des services techniques, 10 rue du 11 novembre 1918
95360 Montmagny
Tél. +33 134286920
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le nettoiement urbain de la ville de Montmagny et de prestations associées.
Notamment le balayage mécanique et manuel des voiries communales, parkings, places, cours d'écoles, le ramassage motorisé des papiers, le vidage des corbeilles et Toutounet et leur réapprovisionnement en sacs, et la collecte centralisée des déchets verts communaux.
Afficher plus
Le marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible une fois.
Brève description: Balayage mécanique et laveuse.
Numéro du lot: 2
Brève description: Balayage manuel ou micro balayeuse.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vidage et réapprovisionnement en sacs des Toutounets.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vidage des corbeilles urbaines et des écoles.
Numéro du lot: 5
Brève description: Ramassage des papiers et déchets urbains.
Numéro du lot: 6
Brève description: Collecte centralisée des déchets verts communaux.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MP16001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail),
Afficher plus
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
Afficher plus
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les références requises relatives à la situation juridique, à la capacité économique et financière, à la capacité technique et aux références professionnelles des candidats sont énoncées dans le règlement de consultation.
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financements: ressources propres.
Modalités de paiement: le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Caractéristiques des prix: les prix sont unitaires.
Modalités de variation des prix: les prix sont fermes la 1ère année puis révisables à la date d'anniversaire du marché.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Si un candidat répond a plusieurs lots, il conviendra de remplir un acte d'engagement par lot.
En cas de groupement solidaire, l'exemplaire unique sera remis au mandataire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres par lot en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950427100012
Contact
Point de contact: Floquet Patrick, maire
Nom: Mairie de Montmagny
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP16001
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Commentaires sur la forme du marché: il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel (HT).
Renseignements administratifs:
Mairie de Montmagny, Céline Mazet, chargée des marchés publics, 10 rue du 11 novembre 1918
95360 Montmagny
Tél. +33 134286942
Renseignements techniques:
Mairie de Montmagny, Jean-Emmanuel Paszko — directeur des services techniques, 10 rue du 11 novembre 1918
Tél. +33 134286920
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 001-000619 (2015-12-30)
Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mp16001
Brève description:
Valeur totale du marché: 205 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Services de nettoyage de poubelles 📦
Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.villedemontmagny.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-montmagny.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156658
Se réfère à l'avis: 2016/S 001-000619
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayage mécanique et laveuse
Balayage manuel ou micro balayeuse
Vidage et réapprovisionnement en sacs des Toutounets
Vidage des corbeilles urbaines et des écoles
Ramassage des papiers et déchets urbains
Collecte centralisée des déchets verts communaux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 089-156658 (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mp16001
Brève description:
Le présent marché a pour objet le nettoiement urbain de la ville de Montmagny et de prestations associées.
Notamment le balayage mécanique et manuel des voiries communales, parkings, places, cours d'écoles, le ramassage motorisé des papiers, le vidage des corbeilles et Toutounet et leur réapprovisionnement en sacs, et la collecte centralisée des déchets verts communaux.
Le marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible une fois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Services de nettoyage de poubelles 📦
Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.villedemontmagny.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-montmagny.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156658
Se réfère à l'avis: 2016/S 001-000619
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayage mécanique et laveuse
Balayage manuel ou micro balayeuse
Vidage et réapprovisionnement en sacs des Toutounets
Vidage des corbeilles urbaines et des écoles
Ramassage des papiers et déchets urbains
Collecte centralisée des déchets verts communaux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 089-156658 (2016-05-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕