Musée de l'homme - rénovation - lot 113 bis - mobilier sur catalogue - code projet J121
OPPIC
La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • OPPIC
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-13 | Avis de marché |
| 2015-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Oppic
Adresse postale: 30 rue du Château des Rentiers, CS 61336
Code postal: 75647
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.oppic.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094125
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée de l'homme - 17 place du Trocadéro, 75016 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 10) (40)
2. Note technique (notée sur 10) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 054-094125 (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Quantité ou étendue:
La présente consultation porte sur la fourniture et l'installation de mobilier sur catalogue de la bibliothèque et du centre de ressources du musée de l'homme.Les prestations comprennent:Pour la bibliothèque du niveau 4 et niveau 5 du pavillon de tête:— la fourniture et la pose de la banque d'accueil et du mobilier associé,— la fourniture et la pose de l'ensemble des rayonnages,— la fourniture et la pose du mobilier de présentation des périodiques.Pour le centre de ressources du niveau 1 Pavillon de tête:— la fourniture et la pose de la banque d'accueil et du mobilier associé,— la fourniture et la pose de l'ensemble des rayonnages.Le lot nº 113 bis comporte 1 option:— option nº 1: Fourniture et pose des habillages des radiateurs de la bibliothèque.Le chiffrage de l'option est obligatoire sous peine de rejet de l'offre pour non-conformité.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Oppic
Adresse postale: 30 rue du Château des Rentiers, CS 61336
Code postal: 75647
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.oppic.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094125
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
1. Critère de sélection des candidatures:
Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées.
2. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
(Les informations sur les moyens humains et techniques de chaque membre de l'équipe candidate peuvent être fournies sous la forme de plaquette(s) de présentation).
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Au moins 3 références seront présentées avec notamment indication du montant du ou des marchés de l'entreprise, des délais de réalisation, des coordonnées du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre de l'opération. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique et seront présentées sous la forme d'un descriptif sommaire des prestations réalisées accompagné de visuels de toute nature (documents papier, lien internet etc.) permettant d'appréhender lesdites prestations. Le candidat pourra également joindre des attestations de maîtres d'oeuvre et de maîtres d'ouvrage.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
3. Conditions de mise à disposition du dce
Le dossier de consultation des entreprises est mis gratuitement à disposition de chaque candidat selon 2 modalités:
— sous forme de Cd-Rom. Le candidat devra adresser une télécopie à Mme Souhila Adli, télécopieur +33 144977905, en indiquant précisément ses coordonnées ainsi que l'intitulé précis de l'opération. Le délai de mise à disposition est de 3 jours,
— en téléchargement depuis la plate-forme de dématérialisation de l'oppic: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier pourra se faire librement sans inscription préalable sur la plate-forme.
Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en l'absence d'inscription auprès de la plate-forme, ils ne seront pas automatiquement informés des éventuelles modifications et compléments apportés au dossier.
4. Modalités de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres seront remises sous double enveloppe:
— l'enveloppe intérieure concernant le dossier de candidature et le projet de marché ((en un original et deux copies (une sur papier et une sur Cd)) portant le nom du candidat et la mention:
" Appel d'offres ouvert - musée de l'homme - lot no 113 bis - dossier de candidature et offre ".
— l'enveloppe extérieure portant impérativement la mention:
" Appel d'offres ouvert - musée de l'homme - lot no 113 bis - ne pas ouvrir par le service courrier "
Les plis seront impérativement remis avant la date limite indiquée dans le présent avis par tout moyen permettant de donner une date certaine à leur réception et de garantir la confidentialité de leur contenu à l'adresse suivante:
OPPIC - département des marchés et des affaires juridiques - 30 rue du Château des Rentiers - CS 61336 - 75647 Paris Cedex 13.
Ou remis contre récépissé à la même adresse, bureau 358 3ème étage de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:30 du lundi au jeudi et de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00 le vendredi.
L'expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la personne publique ne pouvant être tenue pour responsable des problèmes d'acheminement du courrier.
Les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire.
Les candidats pourront s'ils le souhaitent faire parvenir leur réponse au format électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
Une assistance en ligne y est accessible.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-avant ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
5. Renseignements complémentaires:
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant les date et heure limites, une demande par fax au +33 144977905 à l'attention d'Alain Baudu ou de François Bonnefond, ou par email: a.baudu@oppic.fr, f.bonnefond@oppic.fr
En application de l'article 57-III du code des marchés publics, les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Les modalités de la visite des lieux sont précisées dans le règlement de la consultation. La visite est obligatoire sous peine de rejet de l'offre pour non conformité
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La présente consultation porte sur la fourniture et l'installation de mobilier sur catalogue de la bibliothèque et du centre de ressources du musée de l'homme.
Les prestations comprennent:
Pour la bibliothèque du niveau 4 et niveau 5 du pavillon de tête:
— la fourniture et la pose de la banque d'accueil et du mobilier associé,
— la fourniture et la pose de l'ensemble des rayonnages,
— la fourniture et la pose du mobilier de présentation des périodiques.
Pour le centre de ressources du niveau 1 Pavillon de tête:
— la fourniture et la pose de l'ensemble des rayonnages.
Le lot nº 113 bis comporte 1 option:
— option nº 1: Fourniture et pose des habillages des radiateurs de la bibliothèque.
Le chiffrage de l'option est obligatoire sous peine de rejet de l'offre pour non-conformité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée de l'homme - 17 place du Trocadéro, 75016 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le présent marché prévoit une retenue de garantie d'un montant de 5 % à la charge du titulaire. Cette garantie sera constituée selon les conditions fixées aux articles 101 à 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de financement: budget de l'OPPIC.
Modalités de règlement: le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions prévues par l'article 98 du code des marchés publics (délai global de paiement de 30 jours). Des acomptes seront versés au fur et à mesure de l'exécution du marché dans le respect des règles de la comptabilité publique et de l'article 91 du code des marchés publics.
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Une avance pourra être versée au titulaire du marché dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Le moyen de paiement retenu est le virement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 10) (40)
2. Note technique (notée sur 10) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
1. Critère de sélection des candidatures:
Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées.
2. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
(Les informations sur les moyens humains et techniques de chaque membre de l'équipe candidate peuvent être fournies sous la forme de plaquette(s) de présentation).
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Au moins 3 références seront présentées avec notamment indication du montant du ou des marchés de l'entreprise, des délais de réalisation, des coordonnées du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre de l'opération. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique et seront présentées sous la forme d'un descriptif sommaire des prestations réalisées accompagné de visuels de toute nature (documents papier, lien internet etc.) permettant d'appréhender lesdites prestations. Le candidat pourra également joindre des attestations de maîtres d'oeuvre et de maîtres d'ouvrage.
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S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
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Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
3. Conditions de mise à disposition du dce
Le dossier de consultation des entreprises est mis gratuitement à disposition de chaque candidat selon 2 modalités:
— sous forme de Cd-Rom. Le candidat devra adresser une télécopie à Mme Souhila Adli, télécopieur +33 144977905, en indiquant précisément ses coordonnées ainsi que l'intitulé précis de l'opération. Le délai de mise à disposition est de 3 jours,
— en téléchargement depuis la plate-forme de dématérialisation de l'oppic: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier pourra se faire librement sans inscription préalable sur la plate-forme.
Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en l'absence d'inscription auprès de la plate-forme, ils ne seront pas automatiquement informés des éventuelles modifications et compléments apportés au dossier.
4. Modalités de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres seront remises sous double enveloppe:
— l'enveloppe intérieure concernant le dossier de candidature et le projet de marché ((en un original et deux copies (une sur papier et une sur Cd)) portant le nom du candidat et la mention:
" Appel d'offres ouvert - musée de l'homme - lot no 113 bis - dossier de candidature et offre ".
— l'enveloppe extérieure portant impérativement la mention:
" Appel d'offres ouvert - musée de l'homme - lot no 113 bis - ne pas ouvrir par le service courrier "
Les plis seront impérativement remis avant la date limite indiquée dans le présent avis par tout moyen permettant de donner une date certaine à leur réception et de garantir la confidentialité de leur contenu à l'adresse suivante:
OPPIC - département des marchés et des affaires juridiques - 30 rue du Château des Rentiers - CS 61336 - 75647 Paris Cedex 13.
Ou remis contre récépissé à la même adresse, bureau 358 3ème étage de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:30 du lundi au jeudi et de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00 le vendredi.
L'expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la personne publique ne pouvant être tenue pour responsable des problèmes d'acheminement du courrier.
Les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire.
Les candidats pourront s'ils le souhaitent faire parvenir leur réponse au format électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
Une assistance en ligne y est accessible.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-avant ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
5. Renseignements complémentaires:
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant les date et heure limites, une demande par fax au +33 144977905 à l'attention d'Alain Baudu ou de François Bonnefond, ou par email: a.baudu@oppic.fr, f.bonnefond@oppic.fr
Afficher plus
En application de l'article 57-III du code des marchés publics, les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Les modalités de la visite des lieux sont précisées dans le règlement de la consultation. La visite est obligatoire sous peine de rejet de l'offre pour non conformité
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à 12 et R551-1 à 6 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Avis d'attribution de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 371,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264111
Se réfère à l'avis: 2015/S 54-094125
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée de l'homme — 17 place du Trocadéro, 75016 Paris.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: BRM Mobilier
Adresse postale: 81 boulevard de Thouars ZI de Saint-Porchaire
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 57 rue Cuvier, BP 23
Commune postale: Paris Cedex 05
Code postal: 75231
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 143-264111 (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 371,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264111
Se réfère à l'avis: 2015/S 54-094125
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Opérateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture (Oppic)
Département des marchés et des affaires juridiques
30 rue du Château des Rentiers
CS 61336
F-75647 Paris Cedex 13
Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 16.7.2007 (no 291545).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-30667, mise en ligne le 16.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée de l'homme — 17 place du Trocadéro, 75016 Paris.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: BRM Mobilier
Adresse postale: 81 boulevard de Thouars ZI de Saint-Porchaire
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 57 rue Cuvier, BP 23
Commune postale: Paris Cedex 05
Code postal: 75231
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à 12 et R551-1 à 6 du Code de Justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de Justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du Code de Justice administrative;
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;
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