Mp 2015-14 — équipements pour la production audiovisuelle, le son, l'image et équipements connexes

Agrosup Dijon

Équipements pour la production audiovisuelle, le son, l'image et équipements connexes.
Lot 1: Fourniture et livraison d'équipements de production audiovisuelle comprenant notamment: des caméras, des accessoires de prise de son, des appareils de photo, des mélangeurs vidéo, du câblage de transmission de données et autres matériels et accessoires nécessaires pour la production audiovisuelle.
Lot 2: Fourniture et livraison d'équipements pour le son comprenant notamment: des dictaphones, des consoles de mixage, des enceintes, des micros, des amplis, du câblage et autres matériels et accessoires nécessaires pour la diffusion sonore.
Lot 3: Fourniture et livraison d'équipements pour l'image comprenant notamment: des vidéoprojecteurs, des téléviseurs, des écrans de projection, des matériels de diffusion, du câblage et autres matériels et accessoires nécessaires pour la diffusion d'image.
Lot 4: Fourniture et livraison d'équipements pour la communication comprenant notamment: du matériel de visioconférence, des logiciels de visioconférence, des téléphones de conférence et autres matériels et accessoires nécessaires pour la communication à distance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Irelem
• Saphelec SAS

Qui ?

• Agrosup Dijon

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour matériel audio et vidéo › Matériel de montage vidéo
• Appareils de projection › Vidéoprojecteurs
• Appareils pour laboratoires photographiques › Écrans de projection
• Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs › Matériel de visioconférence
• Câbles et matériel de télécommunications › Équipements de télécommunications
• Enregistreurs à bande magnétique › Dictaphones
• Haut-parleurs › Dispositifs acoustiques
• Logiciels de communications › Logiciels de vidéoconférence
• Matériel de communication de données › Câble de transmission de données
• Matériel de projection télévisée › Équipement audiovisuel
• Matériel de télécommunications › Matériel téléphonique

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-09	Avis de marché
2016-04-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
Quantité ou étendue:

Le présent accord-cadre est lancé sur appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité en application de l'article 76 I du code des marchés publics.En vertu de l'article 77 du code des marchés publics, les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification.Les marchés subséquents sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre et du marché subséquent concerné.Chacun des marchés subséquents peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale n'excède la durée de validité de l'accord-cadre.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la période du marché subséquent.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard du Docteur Petitjena, BP 87999
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agrosupdijon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agrosupdijon.fr 📧
Téléphone: +33 380772693 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date limite de soumission: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-437118
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
240 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification.

Les marchés subséquents sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre et du marché subséquent concerné.

Chacun des marchés subséquents peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale n'excède la durée de validité de l'accord-cadre.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la période du marché subséquent.

Brève description:

Équipements pour la production audiovisuelle, le son, l'image et équipements connexes.

Lot 1: Fourniture et livraison d'équipements de production audiovisuelle comprenant notamment: des caméras, des accessoires de prise de son, des appareils de photo, des mélangeurs vidéo, du câblage de transmission de données et autres matériels et accessoires nécessaires pour la production audiovisuelle.

Lot 2: Fourniture et livraison d'équipements pour le son comprenant notamment: des dictaphones, des consoles de mixage, des enceintes, des micros, des amplis, du câblage et autres matériels et accessoires nécessaires pour la diffusion sonore.

Lot 3: Fourniture et livraison d'équipements pour l'image comprenant notamment: des vidéoprojecteurs, des téléviseurs, des écrans de projection, des matériels de diffusion, du câblage et autres matériels et accessoires nécessaires pour la diffusion d'image.

Lot 4: Fourniture et livraison d'équipements pour la communication comprenant notamment: du matériel de visioconférence, des logiciels de visioconférence, des téléphones de conférence et autres matériels et accessoires nécessaires pour la communication à distance.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Équipement de production audiovisuelle
Brève description:

Fourniture et livraison d'équipements de production audiovisuelle comprenant notamment: des caméras, des accessoires de prise de son, des appareils de photo, des mélangeurs vidéo, du câblage de transmission de données et autres matériels et accessoires nécessaires pour la production audiovisuelle.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot sera attribué à un seul opérateur…

… économique.Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.Le marché subséquent peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale n'excède la durée de validité de l'accord-cadre (4 ans).La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la période du marché subséquent.

… économique.

Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.

Le marché subséquent peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale n'excède la durée de validité de l'accord-cadre (4 ans).

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la période du marché subséquent.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Équipement pour le son
Brève description:

Fourniture et livraison d'équipements pour le son comprenant notamment: des dictaphones, des consoles de mixage, des enceintes, des micros, des amplis, du câblage et autres matériels et accessoires nécessaires pour la diffusion sonore.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Équipement pour l'image
Brève description:

Fourniture et livraison d'équipements pour l'image comprenant notamment: des vidéoprojecteurs, des téléviseurs, des écrans de projection, des matériels de diffusion, du câblage et autres matériels et accessoires nécessaires pour la diffusion d'image.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Équipement de communication
Brève description:

Fourniture et livraison d'équipements pour la communication comprenant notamment: du matériel de visioconférence, des logiciels de visioconférence, des téléphones de conférence et autres matériels et accessoires nécessaires pour la communication à distance.

Quantité ou étendue:

Le présent accord-cadre est lancé sur appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité en application de l'article 76 I du code des marchés publics.

En vertu de l'article 77 du code des marchés publics, les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification.

Les marchés subséquents sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre et du marché subséquent concerné.

Chacun des marchés subséquents peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale n'excède la durée de validité de l'accord-cadre.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la période du marché subséquent.

Description des options:

Pour certains types de matériel, Agrosup Dijon pourra demander aux titulaires de procéder à l'installation et/ou à la configuration de l'équipement acheté. Les candidats devront donc préciser dans leur mémoire technique s'ils assurent ce genre de prestations et le cas échéant indiquer les conditions d'exécution ainsi que les tarifs qui s'y rattachent.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MP 2015-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agrosup Dijon — 26 boulevard Docteur Petitjean — BP 87999, 21079 Dijon Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— extrait KBIS datant de moins de 3 mois,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services seront prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues à l'article 11.4 du CCAG-FCS.

Les demandes de paiement seront établies en 3 originaux.

Les demandes de paiement devront parvenir pour vérification à l'adresse suivante:

Agrosup Dijon

Service facturier

26 bd Docteur-Petitjean

BP 87999

21079 Dijon Cedex

Agrosup se libérera des sommes dues par virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Au-Delà de ce délai, les intérêts moratoires courent de plein droit au profit du titulaire.

Toutefois, l'attention du titulaire est attirée sur le fait que les intérêts moratoires ne seront pas dûs en cas de présentation de factures non conformes. Le délai de 30 jours commencera à courir à compter de la date de réception d'une facture établie en bonne et due forme.

Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Les retenues dont le titulaire serait redevable au titre du présent accord-cadre seront déduites du montant HT de la facture correspondante ou feront l'objet d'un ordre de reversement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

1) Conditions de livraison:

La livraison des fournitures s'effectuera dans les conditions de l'article 20 du CCAG-FCS.

La prestation commandée devra être livrée obligatoirement au lieu indiqué sur le bon de commande.

Le candidat sera tenu par les délais de livraison sur lesquels il s'est engagé.

Les fournitures sont livrées à destination franco de port.

Le contrôle des colis s'effectuera en présence du transporteur et du référent technique ou de son remplaçant, avec le bordereau. Les colis endommagés ne seront pas réceptionnés et une réserve sera faite sur le bon du transporteur indiquant les dégradations constatées. Les articles défectueux seront remplacés aux frais du titulaire, transport et emballage compris. Les réserves seront confirmées au transport par lettre recommandée avec accusé de réception.

Les manquements relatifs à l'étiquetage des colis feront l'objet d'un relevé de non-conformité transmis au fournisseur.

La réception des livraisons s'effectue tous les jours ouvrés de la semaine: de 9:00 à 12:00 et de 13:45 à 17:00. Le prestataire devra avoir les moyens matériels d'assurer la livraison à l'un des lieux indiqués à l'article 5.3 du Ccap.

2) Délais de livraison:

Le candidat renseignera le délai de livraison du matériel dans l'acte d'engagement (rubrique B6, partie 3) et dans son mémoire technique. Une attention particulière sera apportée au délai sur lequel le candidat s'engagera. Ce délai sera pris en compte dans le calcul de la note, résultant de la pondération des critères de choix des offres, attribuée à chaque candidat (voir article 5.2 du règlement de la consultation). Le délai de livraison commencera à courir à partir de la date d'envoi du bon de commande. En cas de retard, des pénalités seront appliquées conformément aux dispositions de l'article 12.1 du CCAP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-01-25 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Jacques Canova — chargé des achats à Agrosup Dijon.

Patrick Chagnard — gestionnaire des marchés publics à Agrosup Dijon.

Christine Boccanfuso — responsable juridique d'agrosup Dijon.

Alain Fargeot — responsable du service d'appui technique d'agrosup Dijon.

François Joliot — chargé de projets audiovisuels et TICE à Eduter, composante d'agrosup Dijon.

Mode d'ouverture: l'ouverture de la réponse donne accès au dossier de candidature et au dossier d'offre simultanément.

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (qualité et configurations des équipements proposés, moyens mis à disposition, prestations proposées) (45)
3. Performance environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Agrosup Dijon

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule achats et marchés publics
Patrick Chagnard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279947&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279947&orgAcronyme=s2d 🌏
Nom: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard du Docteur Petitjean, BP 87999
Point de contact: Cellule achat et marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279947&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279947&orgAcronyme=s2d 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2015-14

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 241-437118 (2015-12-09)

Avis d'attribution de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'offre consiste en la fourniture et la livraison d'équipements pour la production audiovisuelle, le son, l'image et d'équipements connexes à destination du service appui technique et de l'institut Eduter, composantes d'Agrosup Dijon.

Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement audiovisuel 📦
Matériel de sonorisation 📦
Appareils de projection 📦
Matériel de visioconférence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 boulevard Docteur-Petitjean, BP 87999
Contact
Adresse Internet: http://www.agrosupdijon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143307
Se réfère à l'avis: 2015/S 241-437118
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipement de production audiovisuelle.
Description des options:

Installation de matériel.

Configuration de matériel.

Intitulé du lot: Équipement pour le son.
Équipement pour l'image.
Équipement de communication.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Agrosup Dijon — 26 boulevard Docteur Petitjean — BP 87999 — 21079 Dijon Cedex.

Agrosup Dijon — site de Marmilhat — 12 rue Aimé Rudel — BP 100 — 63370 Lempdes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 45
Critère de coût: Performance environnementale
Pondération du coût: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 081-143307 (2016-04-21)

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Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)