Mlm F2015/10

Communauté d'agglomération de Drancy

Acquisition de livres, de documents culturels et de supports multimédias pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Drancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-06	Avis de marché

Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Le présent marché concernent l'achat de fournitures pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du BourgetLe marché est conclu pour une période initiale de 1 an courant du 1er janvier au 31.12.2016. Le marché est reconductible tacitement deux fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2018.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356803
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de livres, de documents culturels et de supports multimédias pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget.

Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Ouvrages documentaires et de fiction pour le secteur adultes.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme…

… suit:Montant minimum des commandes: 45 000 EUR HTMontant maximum des commandes: 135 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

… suit:

Montant minimum des commandes: 45 000 EUR HT

Montant maximum des commandes: 135 000 EUR HT

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Ouvrages documentaires et de fiction pour le secteur jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Montant minimum des commandes: 25 000 EUR HTMontant maximum des commandes: 75 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum des commandes: 25 000 EUR HT

Montant maximum des commandes: 75 000 EUR HT

Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Livres adultes et jeunesse en langues étrangères.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Montant minimum des commandes: 1 000 EUR HTMontant maximum des commandes: 3 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum des commandes: 1 000 EUR HT

Montant maximum des commandes: 3 000 EUR HT

Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Montant minimum des commandes: 5 000 EUR HTMontant maximum des commandes: 15 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum des commandes: 5 000 EUR HT

Montant maximum des commandes: 15 000 EUR HT

Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: Ouvrages de fiction dont bandes dessinées et documentaires reliés.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Montant minimum des commandes: 1 000 EUR HTMontant maximum des commandes: 7 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum des commandes: 1 000 EUR HT

Montant maximum des commandes: 7 000 EUR HT

Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Livres d'occasion, soldés, épuisés adultes et jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Montant minimum des commandes: 1 000 EUR HTMontant maximum des commandes: 4 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant maximum des commandes: 4 000 EUR HT

Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7: Documents sonores non musicaux.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: Cds ou fichiers numériques pour les secteurs adultes et jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Montant minimum des commandes: 8 500 EUR HTMontant maximum des commandes: 26 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum des commandes: 8 500 EUR HT

Montant maximum des commandes: 26 000 EUR HT

Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: Cds ou fichiers numériques de musique du monde.
Informations complémentaires sur les lots:

Numéro du lot: 10
Brève description:

Lot 10: DVD musicaux (ou fichiers numériques) pour les secteurs adultes et jeunesse.

Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Montant minimum des commandes: 800 EUR HTMontant maximum des commandes: 3 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum des commandes: 800 EUR HT

Numéro du lot: 11
Brève description:

Lot 11: Dvds (standard ou blu-ray) ou fichiers numériques de cinéma de fiction français et étrangers.

Informations complémentaires sur les lots:

Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Montant minimum des commandes: 17 000 EUR HTMontant maximum des commandes: 51 000 EUR HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum des commandes: 17 000 EUR HT

Montant maximum des commandes: 51 000 EUR HT

Numéro du lot: 12
Brève description:

Lot 12: Dvds (standard ou blu-ray), dvdroms, cédéroms ou fichiers numériques de cinéma documentaire français et étranger, didacticiel et jeux.

Quantité ou étendue:

Le présent marché concernent l'achat de fournitures pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an courant du 1er janvier au 31.12.2016. Le marché est reconductible tacitement deux fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2018.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum et un opérateur économique.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MLM F2015/10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Drancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement (Dc1);

— déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) entièrement renseignée, datée et signée;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garanties financières de l'avance: Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 65,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget (budget communautaire), à la section concernée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.achatpublic.com . En cas de difficulté dans le téléchargement, les candidats peuvent contacter le service Marchés Publics de la Ville de Drancy au numéro de téléphone suivant: +33 148965000, poste 25275.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000638500021
Contact
Point de contact: M. Salini Stéphane
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget, médiathèque et annexes
Adresse postale: 65 avenue Marceau
Code postal: 93700
Point de contact: Mme Berthier Fabienne
Nom: Communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget, mairie de Drancy
Point de contact: Services marchés publics
Mme Morelli
Nom: Mairie de Drancy
Point de contact: Services des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MLM F2015/10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 197-356803 (2015-10-06)

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