Mise en œuvre de matériaux enrobés, avec fourniture et transport 2015 – 2018

Conseil général des Hautes-Alpes

Cette consultation concerne les spécifications des constituants, les conditions de fabrication, de transport et de mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés à chaud destinés au département des Hautes-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La routière du Midi

Qui ?

• Conseil général des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes

Où ?

• Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-04	Avis de marché
2015-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes d'un an.Le montant des commandes pour la période initiale est défini(e) comme suit:— lot no 1: seuil maximum de 1 800 000 EUR HT,— lot no 2: seuil maximum de 2 000 000 EUR HT,— lot no 3: seuil maximum de 1 400 000 EUR (HT).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg05.fr 📧
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-19 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044556
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ Procédure: Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3° al., 57 à 59 et 77. Ce marché à bons de commande étant un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/ce. Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Criteres d'attributions: La valeur technique sera jugée en fonction des sous-critères suivants: — éléments du mémoire technique: 15 % — localisation des centrales de production et bilan carbone détaillé pour un chantier type établi avec la fiche "Calcul de l'impact environnemental d'un chantier type" : 20 % — éléments du mémoire environnemental et de la note sur la gestion, la valorisation et l'élimination des déchets de chantier: 5 % unité monétaire utilisée, EUR les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site www.marches-publics.indo/acheteur/cg05/ Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des pliset pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/

Procédure: Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3° al., 57 à 59 et 77. Ce marché à bons de commande étant un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/ce.

Marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché: Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Criteres d'attributions: La valeur technique sera jugée en fonction des sous-critères suivants:

— éléments du mémoire technique: 15 %

— localisation des centrales de production et bilan carbone détaillé pour un chantier type établi avec la fiche "Calcul de l'impact environnemental d'un chantier type" : 20 %

— éléments du mémoire environnemental et de la note sur la gestion, la valorisation et l'élimination des déchets de chantier: 5 % unité monétaire utilisée, EUR les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site www.marches-publics.indo/acheteur/cg05/

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des pliset pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Mise en œuvre de matériaux enrobés, avec fourniture et transport – nord.
Quantité ou étendue: Maximum 1 800 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: no 322 de la nomenclature des travaux publics ou équivalent. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Références et qualifications: n

Numéro du lot: 2
Brève description: Mise en œuvre de matériaux enrobés, avec fourniture et transport – centre.
Quantité ou étendue: Maximum 2 000 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mise en œuvre de matériaux enrobés, avec fourniture et transport – sud.
Quantité ou étendue: Maximum 1 400 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le montant des commandes pour la période initiale est défini(e) comme suit:

— lot n

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14EER06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; n

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ 🌏
Nom: conseil Général des Hautes-Alpes: Mission Achat Public
Adresse postale: service Marchés Publics, Place Saint-Arnoux, CS 66005
Commune postale: Gap Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14EER06
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/

Procédure: Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3° al., 57 à 59 et 77. Ce marché à bons de commande étant un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne 2004/18/ce.

Marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché: Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Criteres d'attributions: La valeur technique sera jugée en fonction des sous-critères suivants:

— éléments du mémoire technique: 15 %

— localisation des centrales de production et bilan carbone détaillé pour un chantier type établi avec la fiche "Calcul de l'impact environnemental d'un chantier type" : 20 %

— éléments du mémoire environnemental et de la note sur la gestion, la valorisation et l'élimination des déchets de chantier: 5 % unité monétaire utilisée, EUR les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site www.marches-publics.indo/acheteur/cg05/

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des pliset pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA);

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.

Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 n

Source: OJS 2015/S 027-044556 (2015-02-04)

Avis d'attribution de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: re-ap-mp@hautes-alpes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-176638
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044556
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ Marchés à bons de commande avec maximum: — lot 1: 1 800 000 EUR HT, — lot 2: 2 000 000 EUR HT, — lot 3: 1 400 000 EUR HT. Pour chaque période. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 27 A, annonce n° 117 du 7.2.2015. Parution n°: 27 B, annonce n° 174 du 7.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-27 📅
Nom: La routière du Midi
Adresse postale: route de Marseille — quartier Belle Aureille — CS 56003
Commune postale: Gap Cedex
Code postal: 05001

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 098-176638 (2015-05-19)

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