Mise en concurrence - formations modulaires - 2nde campagne programme régional de formation 2015

Conseil régional d'Aquitaine

Mise en concurrence - formations modulaires - 2nde campagne programme régional de formation 2015.
Marché à procédure adaptée ouverte passé en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ABS
• AFEC
• AFPA
• Agir pour la securité routière
• ce lot a été déclaré infructueux pour absence d'offre
• ce lot a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général
• cfppa 40
• creps de bordeaux
• EPLEFPA du lot et Garonne
• f.f.c
• GIP FCIP Aquitaine
• gpt: afec/ ifria
• gpt: afpa/ cfppa montardon
• gpt: afpa/ greta est aquitaine
• gpt: batipro/ alter & GO
• gpt: CFPPA 40/cfppa MONTARDON
• gpt: epa cite de la formation marmande/ eff
• gpt: FCMB 64/ fcmb floirac/ fcmb agen/ afpa
• gpt: feu vert formation/ecf cesr fp
• gpt: gip fcip aquitaine/ afpa
• gpt: gip fcip aquitaine/ batipro/ fcmb agen
• GPT: GIP FCIP Aquitaine/ Insup
• GPT: INSUP/ Bassin Formation Cobas
• if2e
• ifcg carrieres
• INFA
• Mendiboure formation
• MPS Aquitaine
• scic perf
• Talis Itinéraire Emploi

Qui ?

• Conseil régional d'Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-19	Avis de marché
2015-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://sam.aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date limite de soumission: 2015-03-27 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-065045
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Suite de la rubrique Iii.2.1) Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: -La lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises; incluant la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier: A)condamnation définitive: - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne; -ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal; B)lutte contre le travail illégal: - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne; -pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail; C)obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; D)liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; E)redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre; F)situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement; G)egalité professionnelle entre les femmes et les hommes: ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission; H)que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts. -La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant: A.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat B.le cas échéant, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet; Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Critères de sélection des candidatures: 1-garanties et capacités économiques et financières 2-capacités professionnelles et techniques Précision sur le critère de jugement des offres "1-Contenu et méthodes pédagogiques (30 %), il se décompose comme suit: - en centre de formation 20 % ; -en alternance 10 % ; Précision sur les variantes: une seule variante possible avec ou sans offre de base dans les conditions de l'article 2.2.1 du règlement de la consultation. Négociation: Le marché étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Dans le cas où un candidat propose une offre de base et une variante pour un même lot, seule une des deux offres sera négociée. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr sous la référence: 2015ia000s0212. Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr/ - référence 2015ia000s0212. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude: les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, via la plateforme: https://sam.aquitaine.fr/ sous la référence: 2015ia000s0212 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 février 2015.

Informations complémentaires

Suite de la rubrique Iii.2.1)

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:

-La lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises; incluant la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:

A)condamnation définitive:

- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;

-ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;

B)lutte contre le travail illégal:

- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;

-pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;

C)obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

D)liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;

E)redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;

F)situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;

G)egalité professionnelle entre les femmes et les hommes: ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;

H)que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.

-La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant:

A.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

B.le cas échéant, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères de sélection des candidatures:

1-garanties et capacités économiques et financières

2-capacités professionnelles et techniques

Précision sur le critère de jugement des offres "1-Contenu et méthodes pédagogiques (30 %), il se décompose comme suit:

- en centre de formation 20 % ;

-en alternance 10 % ;

Précision sur les variantes: une seule variante possible avec ou sans offre de base dans les conditions de l'article 2.2.1 du règlement de la consultation.

Négociation: Le marché étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Dans le cas où un candidat propose une offre de base et une variante pour un même lot, seule une des deux offres sera négociée.

Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr sous la référence: 2015ia000s0212.

Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr/ - référence 2015ia000s0212. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude: les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, via la plateforme: https://sam.aquitaine.fr/ sous la référence: 2015ia000s0212

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 février 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en concurrence - formations modulaires - 2nde campagne programme régional de formation 2015.

Marché à procédure adaptée ouverte passé en application de l'article 30 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Elagueur-Se Aquitaine Nord
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine Nord.Nombre d'heures mini en centre: 907.Nombre d'heures maxi en centre: 4 536.Nombre d'heures mini en entreprise: 426.Nombre d'heures maxi en entreprise: 2 128.

Zone de formation: Aquitaine Nord.

Nombre d'heures mini en centre: 907.

Nombre d'heures maxi en centre: 4 536.

Nombre d'heures mini en entreprise: 426.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 2 128.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Métiers de l'aménagement paysager Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine Sud.Nombre d'heures mini en centre: 5 128.Nombre d'heures maxi en centre: 25 640.Nombre d'heures mini en entreprise: 3 056.Nombre d'heures maxi en entreprise: 15 280.

Zone de formation: Aquitaine Sud.

Nombre d'heures mini en centre: 5 128.

Nombre d'heures maxi en centre: 25 640.

Nombre d'heures mini en entreprise: 3 056.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 15 280.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Responsable d'exploitation agricole conventionnelle et agro-biologique Landes
Brève description:

Zone de formation: LandesNombre d'heures mini en centre: 4 255.Nombre d'heures maxi en centre: 21 276.Nombre d'heures mini en entreprise: 1 822.Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 108.

Zone de formation: Landes

Nombre d'heures mini en centre: 4 255.

Nombre d'heures maxi en centre: 21 276.

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 822.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 108.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Préqualification Métiers de la production agricole Landes
Brève description:

Zone de formation: Mont de Marsan-Nord landesNombre d'heures mini en centre: 315.Nombre d'heures maxi en centre: 1 575.Nombre d'heures mini en entreprise: 315Nombre d'heures maxi en entreprise: 1 575.

Zone de formation: Mont de Marsan-Nord landes

Nombre d'heures mini en centre: 315.

Nombre d'heures maxi en centre: 1 575.

Nombre d'heures mini en entreprise: 315

Nombre d'heures maxi en entreprise: 1 575.

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Dessinateur projeteur bâtiment Aquitaine Nord, Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine Nord,Aquitaine…

… Sud.Nombre d'heures mini en centre: 13 560.Nombre d'heures maxi en centre: 67 800.Nombre d'heures mini en entreprise: 2 352.Nombre d'heures maxi en entreprise: 11 760.

… Sud.

Nombre d'heures mini en centre: 13 560.

Nombre d'heures maxi en centre: 67 800.

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 352.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 11 760.

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Technicien d'etudes Bâtiment en dessin de projet Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine Nord,Aquitaine Sud.Nombre d'heures mini en centre: 16 632.Nombre d'heures maxi en centre: 83 160.Nombre d'heures mini en entreprise: 2 352.Nombre d'heures maxi en entreprise: 11 760.

Nombre d'heures mini en centre: 16 632.

Nombre d'heures maxi en centre: 83 160.

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Préqualif/Qualif maçon, maçon bâti ancien, tailleur de pierres - gironde - aquitaine pour bâti ancien Gironde
Brève description:

Zone de formation: GirondeNombre d'heures mini en centre: 19 708.Nombre d'heures maxi en centre: 98 540.Nombre d'heures mini en entreprise: 2 938.Nombre d'heures maxi en entreprise: 14 690.

Zone de formation: Gironde

Nombre d'heures mini en centre: 19 708.

Nombre d'heures maxi en centre: 98 540.

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 938.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 14 690.

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Métiers du bâtiment préqualification et qualification - sud Gironde
Brève description:

Zone de formation: Sud-Gironde.Nombre d'heures mini en centre: 20 520.Nombre d'heures maxi en centre: 102 600.Nombre d'heures mini en entreprise: 2 880.Nombre d'heures maxi en entreprise: 14 400.

Zone de formation: Sud-Gironde.

Nombre d'heures mini en centre: 20 520.

Nombre d'heures maxi en centre: 102 600.

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 880.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 14 400.

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Métiers de l'isolation et de l'étanchéité Sud Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Béarn.Nombre d'heures mini en centre: 9 798.Nombre d'heures maxi en centre: 48 990.Nombre d'heures mini en entreprise: 2 187.Nombre d'heures maxi en entreprise: 10 934.

Zone de formation: Béarn.

Nombre d'heures mini en centre: 9 798.

Nombre d'heures maxi en centre: 48 990.

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 187.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 10 934.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Transition Energétique et performance énergétique de l'habitat Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine Nord,Aquitaine Sud.Nombre d'heures mini en centre: 7 215.Nombre d'heures maxi en centre: 36 076.Nombre d'heures mini en entreprise: 1 972.Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 860.

Nombre d'heures mini en centre: 7 215.

Nombre d'heures maxi en centre: 36 076.

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 972.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 860.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Soudeurs-Euses- multi Procédés Dax-Sud Landes, Pyrénées Atlantiques
Brève description:

Zone de formation: Dax-Sud Landes,Pyrénées…

… AtlantiquesNombre d'heures mini en centre: 3 780.Nombre d'heures maxi en centre: 18 900.Nombre d'heures mini en entreprise: 1 260.Nombre d'heures maxi en entreprise: 6 300.

… Atlantiques

Nombre d'heures mini en centre: 3 780.

Nombre d'heures maxi en centre: 18 900.

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 260.

Nombre d'heures maxi en entreprise: 6 300.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Metiers des services a L'Automobile Aquitaine Nord
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux AgglomérationNombre d'heures mini en centre: 5 856Nombre d'heures maxi en centre: 29 280Nombre d'heures mini en entreprise: 2 688Nombre d'heures maxi en entreprise: 13 440.

Zone de formation: Bordeaux Agglomération

Nombre d'heures mini en centre: 5 856

Nombre d'heures maxi en centre: 29 280

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 688

Nombre d'heures maxi en entreprise: 13 440.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Métiers de la Réparation Automobile Aquitaine Nord
Brève description:

Zone de formation: DordogneNombre d'heures mini en centre: 8 712Nombre d'heures maxi en centre: 43 560Nombre d'heures mini en entreprise: 1 848Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 240.

Zone de formation: Dordogne

Nombre d'heures mini en centre: 8 712

Nombre d'heures maxi en centre: 43 560

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 848

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 240.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Metiers des services a L'Automobile Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Pays-BasqueNombre d'heures mini en centre: 2 928Nombre d'heures maxi en centre: 14 640Nombre d'heures mini en entreprise: 1 344Nombre d'heures maxi en entreprise: 6 720.

Zone de formation: Pays-Basque

Nombre d'heures mini en centre: 2 928

Nombre d'heures maxi en centre: 14 640

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 344

Nombre d'heures maxi en entreprise: 6 720.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Métiers de la Réparation Automobile Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: BéarnNombre d'heures mini en centre: 10 296Nombre d'heures maxi en centre: 51 480Nombre d'heures mini en entreprise: 2 184Nombre d'heures maxi en entreprise: 10 920.

Zone de formation: Béarn

Nombre d'heures mini en centre: 10 296

Nombre d'heures maxi en centre: 51 480

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 184

Nombre d'heures maxi en entreprise: 10 920.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Monteur en Réseaux Electriques Aéro Souterrains Hors Aquitaine, Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: DordogneNombre d'heures mini en centre: 3 528Nombre d'heures maxi en centre: 17 640Nombre d'heures mini en entreprise: 1 176Nombre d'heures maxi en entreprise: 5 880.

Nombre d'heures mini en centre: 3 528

Nombre d'heures maxi en centre: 17 640

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 176

Nombre d'heures maxi en entreprise: 5 880.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Préparateur (trice) - réalisateur (trice) d'ouvrages électriques - sud Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Pays-BasqueNombre d'heures mini en centre: 2 388Nombre d'heures maxi en centre: 11 940Nombre d'heures mini en entreprise: 1 652Nombre d'heures maxi en entreprise: 8 260.

Nombre d'heures mini en centre: 2 388

Nombre d'heures maxi en centre: 11 940

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 652

Nombre d'heures maxi en entreprise: 8 260.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Préqualification métiers de l'agro alimentaire Lot-Et-Garonne
Brève description:

Zone de formation: Lot-Et-GaronneNombre d'heures mini en centre: 1 296Nombre d'heures maxi en centre: 6 480Nombre d'heures mini en entreprise: 864Nombre d'heures maxi en entreprise: 4 320.

Zone de formation: Lot-Et-Garonne

Nombre d'heures mini en centre: 1 296

Nombre d'heures maxi en centre: 6 480

Nombre d'heures mini en entreprise: 864

Nombre d'heures maxi en entreprise: 4 320.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Bepecaser Enseignant-E à la conduite routière Aquitaine Nord
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux AgglomérationNombre d'heures mini en centre: 5 700Nombre d'heures maxi en centre: 28 500Nombre d'heures mini en entreprise: 1 440Nombre d'heures maxi en entreprise: 7 200.

Nombre d'heures mini en centre: 5 700

Nombre d'heures maxi en centre: 28 500

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 440

Nombre d'heures maxi en entreprise: 7 200.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Bepecaser Enseignant-E à la conduite routière Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine SudNombre d'heures mini en centre: 2 850Nombre d'heures maxi en centre: 14 250Nombre d'heures mini en entreprise: 720Nombre d'heures maxi en entreprise: 3 600.

Zone de formation: Aquitaine Sud

Nombre d'heures mini en centre: 2 850

Nombre d'heures maxi en centre: 14 250

Nombre d'heures mini en entreprise: 720

Nombre d'heures maxi en entreprise: 3 600.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Conducteur(Trice) livreur Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Pyrénées AtlantiquesNombre d'heures mini en centre: 1 344Nombre d'heures maxi en centre: 6 720Nombre d'heures mini en entreprise: 504Nombre d'heures maxi en entreprise: 2 520.

Zone de formation: Pyrénées Atlantiques

Nombre d'heures mini en centre: 1 344

Nombre d'heures maxi en centre: 6 720

Nombre d'heures mini en entreprise: 504

Nombre d'heures maxi en entreprise: 2 520.

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Agent magasinier Landes
Brève description:

Zone de formation: Dax-Sud LandesNombre d'heures mini en centre: 1 260Nombre d'heures maxi en centre: 6 300Nombre d'heures mini en entreprise: 504Nombre d'heures maxi en entreprise: 2 520.

Zone de formation: Dax-Sud Landes

Nombre d'heures mini en centre: 1 260

Nombre d'heures maxi en centre: 6 300

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Cariste d'entrepôt Mt de M.-Nord landes
Brève description:

Zone de formation: Mont de Marsan - nord…

… landesNombre d'heures mini en centre: 672Nombre d'heures maxi en centre: 3 360Nombre d'heures mini en entreprise: 252Nombre d'heures maxi en entreprise: 1 260.

… landes

Nombre d'heures mini en centre: 672

Nombre d'heures maxi en centre: 3 360

Nombre d'heures mini en entreprise: 252

Nombre d'heures maxi en entreprise: 1 260.

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Gestionnaire de paie tp iii Gironde
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux AgglomérationNombre d'heures mini en centre: 1 792Nombre d'heures maxi en centre: 8 960Nombre d'heures mini en entreprise: 560Nombre d'heures maxi en entreprise: 2 800.

Nombre d'heures mini en centre: 1 792

Nombre d'heures maxi en centre: 8 960

Nombre d'heures mini en entreprise: 560

Nombre d'heures maxi en entreprise: 2 800.

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Gestionnaire de paie tp iii Mont de Marsan-Nord landes
Brève description:

Zone de formation: Mont de Marsan-Nord landesNombre d'heures mini en centre: 1 792Nombre d'heures maxi en centre: 8 960Nombre d'heures mini en entreprise: 560Nombre d'heures maxi en entreprise: 2 800.

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Comptable assistant tp iv Landes
Brève description:

Zone de formation: Dax-Sud LandesNombre d'heures mini en centre: 1980Nombre d'heures maxi en centre: 9900Nombre d'heures mini en entreprise: 630Nombre d'heures maxi en entreprise: 3150.

Nombre d'heures mini en centre: 1980

Nombre d'heures maxi en centre: 9900

Nombre d'heures mini en entreprise: 630

Nombre d'heures maxi en entreprise: 3150.

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Comptable assistant tp iv Lacq-Orthez-Oloron-Mauléon, Béarn
Brève description:

Zone de formation: BéarnNombre d'heures mini en centre: 1 980Nombre d'heures maxi en centre: 9 900Nombre d'heures mini en entreprise: 630Nombre d'heures maxi en entreprise: 3 150.

Nombre d'heures mini en centre: 1 980

Nombre d'heures maxi en centre: 9 900

Nombre d'heures maxi en entreprise: 3 150.

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Négociateur Immobilier Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux AgglomérationNombre d'heures mini en centre: 2 880Nombre d'heures maxi en centre: 14 400Nombre d'heures mini en entreprise: 2 880Nombre d'heures maxi en entreprise: 14 400.

Nombre d'heures mini en centre: 2 880

Nombre d'heures maxi en centre: 14 400

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 880

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Vendeur en produits alimentaires Landes
Brève description:

Zone de formation: Mont de Marsan-Nord landesNombre d'heures mini en centre: 1 270Nombre d'heures maxi en centre: 6 352Nombre d'heures mini en entreprise: 730Nombre d'heures maxi en entreprise: 3 648.

Nombre d'heures mini en centre: 1 270

Nombre d'heures maxi en centre: 6 352

Nombre d'heures mini en entreprise: 730

Nombre d'heures maxi en entreprise: 3 648.

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Cap Petite Enfance Gironde
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux Rive Droite,Bordeaux…

… VilleNombre d'heures mini en centre: 9 600Nombre d'heures maxi en centre: 48 000Nombre d'heures mini en entreprise: 8 400Nombre d'heures maxi en entreprise: 42 000.

… Ville

Nombre d'heures mini en centre: 9 600

Nombre d'heures maxi en centre: 48 000

Nombre d'heures mini en entreprise: 8 400

Nombre d'heures maxi en entreprise: 42 000.

Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Cap Petite Enfance Pyrénées Atlantiques
Brève description:

Zone de formation: Pyrénées AtlantiquesNombre d'heures mini en centre: 5 253Nombre d'heures maxi en centre: 26 264Nombre d'heures mini en entreprise: 4 704Nombre d'heures maxi en entreprise: 23 520.

Nombre d'heures mini en centre: 5 253

Nombre d'heures maxi en centre: 26 264

Nombre d'heures mini en entreprise: 4 704

Nombre d'heures maxi en entreprise: 23 520.

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Titre Professionnel Assistant De Vie aux Familles Lacq-Orthez-Oloron-Mauléon
Brève description:

Zone de formation: Lacq-Orthez-Oloron-MauléonNombre d'heures mini en centre: 2 220Nombre d'heures maxi en centre: 11 100Nombre d'heures mini en entreprise: 1 542Nombre d'heures maxi en entreprise: 7 710.

Zone de formation: Lacq-Orthez-Oloron-Mauléon

Nombre d'heures mini en centre: 2 220

Nombre d'heures maxi en centre: 11 100

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 542

Nombre d'heures maxi en entreprise: 7 710.

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Bpjeps spécialité Activités aquatiques et de la natation Aquitaine Nord
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine NordNombre d'heures mini en centre: 2 112Nombre d'heures maxi en centre: 10 560Nombre d'heures mini en entreprise: 1 468Nombre d'heures maxi en entreprise: 7 340.

Zone de formation: Aquitaine Nord

Nombre d'heures mini en centre: 2 112

Nombre d'heures maxi en centre: 10 560

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 468

Nombre d'heures maxi en entreprise: 7 340.

Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Parcours qualifiant animation sportive Aquitaine Nord
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine NordNombre d'heures mini en centre: 2 520Nombre d'heures maxi en centre: 12 600Nombre d'heures mini en entreprise: 1 960Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 800.

Nombre d'heures mini en centre: 2 520

Nombre d'heures maxi en centre: 12 600

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 960

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 800.

Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Parcours qualifiant animation socioculturelle Aquitaine Nord
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine NordNombre d'heures mini en centre: 3 460Nombre d'heures maxi en centre: 17 300Nombre d'heures mini en entreprise: 3 400Nombre d'heures maxi en entreprise: 17 000.

Nombre d'heures mini en centre: 3 460

Nombre d'heures maxi en centre: 17 300

Nombre d'heures mini en entreprise: 3 400

Nombre d'heures maxi en entreprise: 17 000.

Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Bpjeps spécialité Activités gymniques de la forme et de la force mentions C et D Aquitaine Nord
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine NordNombre d'heures mini en centre: 3 632Nombre d'heures maxi en centre: 18 160Nombre d'heures mini en entreprise: 4 088Nombre d'heures maxi en entreprise: 20 440.

Nombre d'heures mini en centre: 3 632

Nombre d'heures maxi en centre: 18 160

Nombre d'heures mini en entreprise: 4 088

Nombre d'heures maxi en entreprise: 20 440.

Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Tourisme: accompagnement et animation Gironde
Brève description:

Zone de formation: Arcachon,Bordeaux Agglomération,MédocNombre d'heures mini en centre: 7 072Nombre d'heures maxi en centre: 35 360Nombre d'heures mini en entreprise: 4 680Nombre d'heures maxi en entreprise: 23 400.

Zone de formation: Arcachon,Bordeaux Agglomération,Médoc

Nombre d'heures mini en centre: 7 072

Nombre d'heures maxi en centre: 35 360

Nombre d'heures mini en entreprise: 4 680

Nombre d'heures maxi en entreprise: 23 400.

Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Bpjeps spécialité Activités aquatiques et de la natation Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine SudNombre d'heures mini en centre: 2 112Nombre d'heures maxi en centre: 10 560Nombre d'heures mini en entreprise: 1 468Nombre d'heures maxi en entreprise: 7 340.

Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Parcours qualifiant animation socioculturelle Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine SudNombre d'heures mini en centre: 3 460Nombre d'heures maxi en centre: 17 300Nombre d'heures mini en entreprise: 3 400Nombre d'heures maxi en entreprise: 17 000.

Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Bpjeps spécialité Activités gymniques de la forme et de la force mentions C et D Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine SudNombre d'heures mini en centre: 1 816Nombre d'heures maxi en centre: 9 080Nombre d'heures mini en entreprise: 2 044Nombre d'heures maxi en entreprise: 10 220.

Nombre d'heures mini en centre: 1 816

Nombre d'heures maxi en centre: 9 080

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 044

Nombre d'heures maxi en entreprise: 10 220.

Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Métiers de la restauration Landes
Brève description:

Zone de formation: Mont de Marsan-Nord landesNombre d'heures mini en centre: 2 800Nombre d'heures maxi en centre: 14 000Nombre d'heures mini en entreprise: 1 864Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 320.

Nombre d'heures mini en centre: 2 800

Nombre d'heures maxi en centre: 14 000

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 864

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 320.

Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Métiers de la restauration Pyrénées Atlantiques
Brève description:

Zone de formation: Pyrénées AtlantiquesNombre d'heures mini en centre: 7 140Nombre d'heures maxi en centre: 35 700Nombre d'heures mini en entreprise: 4 746Nombre d'heures maxi en entreprise: 23 732.

Nombre d'heures mini en centre: 7 140

Nombre d'heures maxi en centre: 35 700

Nombre d'heures mini en entreprise: 4 746

Nombre d'heures maxi en entreprise: 23 732.

Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Cap gestion des déchets et propreté urbaine Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: GirondeNombre d'heures mini en centre: 3 724Nombre d'heures maxi en centre: 18 620Nombre d'heures mini en entreprise: 2 038Nombre d'heures maxi en entreprise: 10 192.

Nombre d'heures mini en centre: 3 724

Nombre d'heures maxi en centre: 18 620

Nombre d'heures mini en entreprise: 2 038

Nombre d'heures maxi en entreprise: 10 192.

Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Agent-E de propreté et d'hygiène Arcachonnais
Brève description:

Zone de formation: Arcachon,Bordeaux AgglomérationNombre d'heures mini en centre: 5 342Nombre d'heures maxi en centre: 26 712Nombre d'heures mini en entreprise: 1 848Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 240.

Zone de formation: Arcachon,Bordeaux Agglomération

Nombre d'heures mini en centre: 5 342

Nombre d'heures maxi en centre: 26 712

Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Agent(E) de propreté et d'hygiène Gironde sauf Arcachonnais
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux Agglomération,LibournaisNombre d'heures mini en centre: 5 342Nombre d'heures maxi en centre: 26 712Nombre d'heures mini en entreprise: 1 848Nombre d'heures maxi en entreprise: 9 240.

Zone de formation: Bordeaux Agglomération,Libournais

Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Agent cynophile de sécurité Aquitaine Sud
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine SudNombre d'heures mini en centre: 2 856Nombre d'heures maxi en centre: 14 280Nombre d'heures mini en entreprise: 1 224Nombre d'heures maxi en entreprise: 6 120.

Nombre d'heures mini en centre: 2 856

Nombre d'heures maxi en centre: 14 280

Nombre d'heures mini en entreprise: 1 224

Nombre d'heures maxi en entreprise: 6 120.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015IA000S0212
Nom du projet ou programme financé par l’UE:

Les actions de formation, objet de la présente consultation, sont susceptibles de faire l'objet d'un cofinancement de l'union Européenne, dans le cadre du programme opérationnel régional "Feder/Fse" pour l'aquitaine pour la période de programmation 2014/2020 à hauteur de 40 %.

L'initiative pour l'emploi des Jeunes de l'union Européenne, visant les jeunes de moins de 25 ans qui ne sont ni en emploi, ni en formation, ni en études, pourra également être mobilisée en cofinancement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à la rubrique Vi.3) Informations complémentaires.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget régional - certaines actions de formation faisant l'objet de la présente consultation sont susceptibles de bénéficier d'un co-financement communautaire "Feder/Fse".

Délai global de paiement indiqué à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (cf.article 1.4 du règlement de la consultation).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Contenu et méthodes pédagogiques appréciés au regard des cadres de réponse " caractéristiques pédagogiques " et " fiche action " (30)
2. Prix de la prestation apprécié au regard du bordereau de prix valant Détail Quantitatif Estimatif (30)
3. Suivi des stagiaires, pilotage des parcours et suivi/évaluation de l'action appréciés au regard du cadre de réponse " caractéristiques pédagogiques " (15)
4. Moyens mobilisés (techniques et humains) appréciés au regard du cadre de réponse " moyens techniques et humains mobilisés à l'offre " (15)
5. Information et recrutements des stagiaires appréciés au regard du cadre de réponse " caractéristiques pédagogiques " (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sam.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: http://sam.aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015IA000S0212
Informations complémentaires

Suite de la rubrique Iii.2.1)

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:

-La lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises; incluant la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:

A)condamnation définitive:

- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;

-ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;

B)lutte contre le travail illégal:

- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;

-pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;

C)obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

D)liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;

E)redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;

F)situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;

G)egalité professionnelle entre les femmes et les hommes: ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;

H)que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.

-La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant:

A.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

B.le cas échéant, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères de sélection des candidatures:

1-garanties et capacités économiques et financières

2-capacités professionnelles et techniques

Précision sur le critère de jugement des offres "1-Contenu et méthodes pédagogiques (30 %), il se décompose comme suit:

- en centre de formation 20 % ;

-en alternance 10 % ;

Précision sur les variantes: une seule variante possible avec ou sans offre de base dans les conditions de l'article 2.2.1 du règlement de la consultation.

Négociation: Le marché étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Dans le cas où un candidat propose une offre de base et une variante pour un même lot, seule une des deux offres sera négociée.

Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr sous la référence: 2015ia000s0212.

Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://sam.aquitaine.fr/ - référence 2015ia000s0212. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude: les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, via la plateforme: https://sam.aquitaine.fr/ sous la référence: 2015ia000s0212

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 février 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administartif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b Esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 038-065045 (2015-02-19)

Avis d'attribution de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 804,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292862
Se réfère à l'avis: 2015/S 38-065045
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Les dates indiquées aux V.1) correspondent aux dates de notification. Les montants indiqués au V.4) correspondent aux montants des Détails quantitatifs estimatifs (D.Q.E). Ces montants sont nets de taxe sauf pour le lot 22: le montant indiqué est toutes taxes comprises (TTC) et le lot 24: le montant sous-traité est hors taxe (H.T). Pour les lots attribués, les minimum et maximum exprimés en quantité sont les suivants: Lot 1: Nombre d'heures mini en centre: 907 Nombre d'heures maxi en centre: 4536 Nombre d'heures mini en entreprise: 426 Nombre d'heures maxi en entreprise: 2128 Lot 2: Nombre d'heures mini en centre: 5128 Nombre d'heures maxi en centre: 25640 Nombre d'heures mini en entreprise: 3056 Nombre d'heures maxi en entreprise: 15280 Lot 3: Nombre d'heures mini en centre: 4255 Nombre d'heures maxi en centre: 21276 Nombre d'heures mini en entreprise: 1822 Nombre d'heures maxi en entreprise: 9108 Lot 4: Nombre d'heures mini en centre: 315 Nombre d'heures maxi en centre: 1575 Nombre d'heures mini en entreprise: 315 Nombre d'heures maxi en entreprise: 1575 Lot 5: Nombre d'heures mini en centre: 13560 Nombre d'heures maxi en centre: 67800 Nombre d'heures mini en entreprise: 2352 Nombre d'heures maxi en entreprise: 11760 Lot 6: Nombre d'heures mini en centre: 16632 Nombre d'heures maxi en centre: 83160 Nombre d'heures mini en entreprise: 2352 Nombre d'heures maxi en entreprise: 11760 Lot 8: Nombre d'heures mini en centre: 20520 Nombre d'heures maxi en centre: 102600 Nombre d'heures mini en entreprise: 2880 Nombre d'heures maxi en entreprise: 14400 Lot 9: Nombre d'heures mini en centre: 9798 Nombre d'heures maxi en centre: 48990 Nombre d'heures mini en entreprise: 2187 Nombre d'heures maxi en entreprise: 10934 Lot 10: Nombre d'heures mini en centre: 7215 Nombre d'heures maxi en centre: 36076 Nombre d'heures mini en entreprise: 1972 Nombre d'heures maxi en entreprise: 9860 Lot 11: Nombre d'heures mini en centre: 3780 Nombre d'heures maxi en centre: 18900 Nombre d'heures mini en entreprise: 1260 Nombre d'heures maxi en entreprise: 6300 Lot 12: Nombre d'heures mini en centre: 5856 Nombre d'heures maxi en centre: 29280 Nombre d'heures mini en entreprise: 2688 Nombre d'heures maxi en entreprise: 13440 Lot 13: Nombre d'heures mini en centre: 8712 Nombre d'heures maxi en centre: 43560 Nombre d'heures mini en entreprise: 1848 Nombre d'heures maxi en entreprise: 9240 Lot 15: Nombre d'heures mini en centre: 10296 Nombre d'heures maxi en centre: 51480 Nombre d'heures mini en entreprise: 2184 Nombre d'heures maxi en entreprise: 10920 Lot 16: Nombre d'heures mini en centre: 3528 Nombre d'heures maxi en centre: 17640 Nombre d'heures mini en entreprise: 1176 Nombre d'heures maxi en entreprise: 5880 Lot 17: Nombre d'heures mini en centre: 2388 Nombre d'heures maxi en centre: 11940 Nombre d'heures mini en entreprise: 1652 Nombre d'heures maxi en entreprise: 8260 Lot 18: Nombre d'heures mini en centre: 1296 Nombre d'heures maxi en centre: 6480 Nombre d'heures mini en entreprise: 864 Nombre d'heures maxi en entreprise: 4320 Lot 19: Nombre d'heures mini en centre: 5700 Nombre d'heures maxi en centre: 28500 Nombre d'heures mini en entreprise: 1440 Nombre d'heures maxi en entreprise: 7200 Lot 20: Nombre d'heures mini en centre: 2850 Nombre d'heures maxi en centre: 14250 Nombre d'heures mini en entreprise: 720 Nombre d'heures maxi en entreprise: 3600 Lot 21: Nombre d'heures mini en centre: 1344 Nombre d'heures maxi en centre: 6720 Nombre d'heures mini en entreprise: 504 Nombre d'heures maxi en entreprise: 2520 Lot 22: Nombre d'heures mini en centre: 1260 Nombre d'heures maxi en centre: 6300 Nombre d'heures mini en entreprise: 504 Nombre d'heures maxi en entreprise: 2520 Lot 23: Nombre d'heures mini en centre: 672 Nombre d'heures maxi en centre: 3360 Nombre d'heures mini en entreprise: 252 Nombre d'heures maxi en entreprise: 1260 Lot 24: Nombre d'heures mini en centre: 1792 Nombre d'heures maxi en centre: 8960 Nombre d'heures mini en entreprise: 560 Nombre d'heures maxi en entreprise: 2800 Lot 25: Nombre d'heures mini en centre: 1792 Nombre d'heures maxi en centre: 8960 Nombre d'heures mini en entreprise: 560 Nombre d'heures maxi en entreprise: 2800 Lot 26: Nombre d'heures mini en centre: 1980 Nombre d'heures maxi en centre: 9900 Nombre d'heures mini en entreprise: 630 Nombre d'heures maxi en entreprise: 3150 Lot 27: Nombre d'heures mini en centre: 1980 Nombre d'heures maxi en centre: 9900 Nombre d'heures mini en entreprise: 630 Nombre d'heures maxi en entreprise: 3150 Lot 28: Nombre d'heures mini en centre: 2880 Nombre d'heures maxi en centre: 14400 Nombre d'heures mini en entreprise: 2880 Nombre d'heures maxi en entreprise: 14400 Lot 29: Nombre d'heures mini en centre: 1270 Nombre d'heures maxi en centre: 6352 Nombre d'heures mini en entreprise: 730 Nombre d'heures maxi en entreprise: 3648 Lot 30: Nombre d'heures mini en centre: 9600 Nombre d'heures maxi en centre: 48000 Nombre d'heures mini en entreprise: 8400 Nombre d'heures maxi en entreprise: 42000 Lot 31: Nombre d'heures mini en centre: 5253 Nombre d'heures maxi en centre: 26264 Nombre d'heures mini en entreprise: 4704 Nombre d'heures maxi en entreprise: 23520 Lot 32: Nombre d'heures mini en centre: 2220 Nombre d'heures maxi en centre: 11100 Nombre d'heures mini en entreprise: 1542 Nombre d'heures maxi en entreprise: 7710 Lot 33: Nombre d'heures mini en centre: 2112 Nombre d'heures maxi en centre: 10560 Nombre d'heures mini en entreprise: 1468 Nombre d'heures maxi en entreprise: 7340 Lot 36: Nombre d'heures mini en centre: 3632 Nombre d'heures maxi en centre: 18160 Nombre d'heures mini en entreprise: 4088 Nombre d'heures maxi en entreprise: 20440 Lot 37: Nombre d'heures mini en centre: 7072 Nombre d'heures maxi en centre: 35360 Nombre d'heures mini en entreprise: 4680 Nombre d'heures maxi en entreprise: 23400 Lot 38: Nombre d'heures mini en centre: 2112 Nombre d'heures maxi en centre: 10560 Nombre d'heures mini en entreprise: 1468 Nombre d'heures maxi en entreprise: 7340 Lot 40: Nombre d'heures mini en centre: 1816 Nombre d'heures maxi en centre: 9080 Nombre d'heures mini en entreprise: 2044 Nombre d'heures maxi en entreprise: 10220 Lot 41: Nombre d'heures mini en centre: 2800 Nombre d'heures maxi en centre: 14000 Nombre d'heures mini en entreprise: 1864 Nombre d'heures maxi en entreprise: 9320 Lot 42: Nombre d'heures mini en centre: 7140 Nombre d'heures maxi en centre: 35700 Nombre d'heures mini en entreprise: 4746 Nombre d'heures maxi en entreprise: 23732 Lot 43: Nombre d'heures mini en centre: 3724 Nombre d'heures maxi en centre: 18620 Nombre d'heures mini en entreprise: 2038 Nombre d'heures maxi en entreprise: 10192 Lot 44: Nombre d'heures mini en centre: 5342 Nombre d'heures maxi en centre: 26712 Nombre d'heures mini en entreprise: 1848 Nombre d'heures maxi en entreprise: 9240 Lot 45: Nombre d'heures mini en centre: 5342 Nombre d'heures maxi en centre: 26712 Nombre d'heures mini en entreprise: 1848 Nombre d'heures maxi en entreprise: 9240 Lot 46: Nombre d'heures mini en centre: 2856 Nombre d'heures maxi en centre: 14280 Nombre d'heures mini en entreprise: 1224 Nombre d'heures maxi en entreprise: 6120 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 37 B, annonce no 203 du 21 février 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 août 2015.

Informations complémentaires

Les dates indiquées aux V.1) correspondent aux dates de notification. Les montants indiqués au V.4) correspondent aux montants des Détails quantitatifs estimatifs (D.Q.E). Ces montants sont nets de taxe sauf pour le lot 22: le montant indiqué est toutes taxes comprises (TTC) et le lot 24: le montant sous-traité est hors taxe (H.T).

Pour les lots attribués, les minimum et maximum exprimés en quantité sont les suivants:

Lot 1:

Nombre d'heures mini en centre: 907

Nombre d'heures maxi en centre: 4536

Nombre d'heures mini en entreprise: 426

Nombre d'heures maxi en entreprise: 2128

Lot 2:

Nombre d'heures mini en centre: 5128

Nombre d'heures maxi en centre: 25640

Nombre d'heures mini en entreprise: 3056

Nombre d'heures maxi en entreprise: 15280

Lot 3:

Nombre d'heures mini en centre: 4255

Nombre d'heures maxi en centre: 21276

Nombre d'heures mini en entreprise: 1822

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9108

Lot 4:

Nombre d'heures mini en centre: 315

Nombre d'heures maxi en centre: 1575

Nombre d'heures mini en entreprise: 315

Nombre d'heures maxi en entreprise: 1575

Lot 5:

Nombre d'heures mini en centre: 13560

Nombre d'heures maxi en centre: 67800

Nombre d'heures mini en entreprise: 2352

Nombre d'heures maxi en entreprise: 11760

Lot 6:

Nombre d'heures mini en centre: 16632

Nombre d'heures maxi en centre: 83160

Nombre d'heures mini en entreprise: 2352

Nombre d'heures maxi en entreprise: 11760

Lot 8:

Nombre d'heures mini en centre: 20520

Nombre d'heures maxi en centre: 102600

Nombre d'heures mini en entreprise: 2880

Nombre d'heures maxi en entreprise: 14400

Lot 9:

Nombre d'heures mini en centre: 9798

Nombre d'heures maxi en centre: 48990

Nombre d'heures mini en entreprise: 2187

Nombre d'heures maxi en entreprise: 10934

Lot 10:

Nombre d'heures mini en centre: 7215

Nombre d'heures maxi en centre: 36076

Nombre d'heures mini en entreprise: 1972

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9860

Lot 11:

Nombre d'heures mini en centre: 3780

Nombre d'heures maxi en centre: 18900

Nombre d'heures mini en entreprise: 1260

Nombre d'heures maxi en entreprise: 6300

Lot 12:

Nombre d'heures mini en centre: 5856

Nombre d'heures maxi en centre: 29280

Nombre d'heures mini en entreprise: 2688

Nombre d'heures maxi en entreprise: 13440

Lot 13:

Nombre d'heures mini en centre: 8712

Nombre d'heures maxi en centre: 43560

Nombre d'heures mini en entreprise: 1848

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9240

Lot 15:

Nombre d'heures mini en centre: 10296

Nombre d'heures maxi en centre: 51480

Nombre d'heures mini en entreprise: 2184

Nombre d'heures maxi en entreprise: 10920

Lot 16:

Nombre d'heures mini en centre: 3528

Nombre d'heures maxi en centre: 17640

Nombre d'heures mini en entreprise: 1176

Nombre d'heures maxi en entreprise: 5880

Lot 17:

Nombre d'heures mini en centre: 2388

Nombre d'heures maxi en centre: 11940

Nombre d'heures mini en entreprise: 1652

Nombre d'heures maxi en entreprise: 8260

Lot 18:

Nombre d'heures mini en centre: 1296

Nombre d'heures maxi en centre: 6480

Nombre d'heures mini en entreprise: 864

Nombre d'heures maxi en entreprise: 4320

Lot 19:

Nombre d'heures mini en centre: 5700

Nombre d'heures maxi en centre: 28500

Nombre d'heures mini en entreprise: 1440

Nombre d'heures maxi en entreprise: 7200

Lot 20:

Nombre d'heures mini en centre: 2850

Nombre d'heures maxi en centre: 14250

Nombre d'heures mini en entreprise: 720

Nombre d'heures maxi en entreprise: 3600

Lot 21:

Nombre d'heures mini en centre: 1344

Nombre d'heures maxi en centre: 6720

Nombre d'heures mini en entreprise: 504

Nombre d'heures maxi en entreprise: 2520

Lot 22:

Nombre d'heures mini en centre: 1260

Nombre d'heures maxi en centre: 6300

Nombre d'heures mini en entreprise: 504

Nombre d'heures maxi en entreprise: 2520

Lot 23:

Nombre d'heures mini en centre: 672

Nombre d'heures maxi en centre: 3360

Nombre d'heures mini en entreprise: 252

Nombre d'heures maxi en entreprise: 1260

Lot 24:

Nombre d'heures mini en centre: 1792

Nombre d'heures maxi en centre: 8960

Nombre d'heures mini en entreprise: 560

Nombre d'heures maxi en entreprise: 2800

Lot 25:

Nombre d'heures mini en centre: 1792

Nombre d'heures maxi en centre: 8960

Nombre d'heures mini en entreprise: 560

Nombre d'heures maxi en entreprise: 2800

Lot 26:

Nombre d'heures mini en centre: 1980

Nombre d'heures maxi en centre: 9900

Nombre d'heures mini en entreprise: 630

Nombre d'heures maxi en entreprise: 3150

Lot 27:

Nombre d'heures mini en centre: 1980

Nombre d'heures maxi en centre: 9900

Nombre d'heures mini en entreprise: 630

Nombre d'heures maxi en entreprise: 3150

Lot 28:

Nombre d'heures mini en centre: 2880

Nombre d'heures maxi en centre: 14400

Nombre d'heures mini en entreprise: 2880

Nombre d'heures maxi en entreprise: 14400

Lot 29:

Nombre d'heures mini en centre: 1270

Nombre d'heures maxi en centre: 6352

Nombre d'heures mini en entreprise: 730

Nombre d'heures maxi en entreprise: 3648

Lot 30:

Nombre d'heures mini en centre: 9600

Nombre d'heures maxi en centre: 48000

Nombre d'heures mini en entreprise: 8400

Nombre d'heures maxi en entreprise: 42000

Lot 31:

Nombre d'heures mini en centre: 5253

Nombre d'heures maxi en centre: 26264

Nombre d'heures mini en entreprise: 4704

Nombre d'heures maxi en entreprise: 23520

Lot 32:

Nombre d'heures mini en centre: 2220

Nombre d'heures maxi en centre: 11100

Nombre d'heures mini en entreprise: 1542

Nombre d'heures maxi en entreprise: 7710

Lot 33:

Nombre d'heures mini en centre: 2112

Nombre d'heures maxi en centre: 10560

Nombre d'heures mini en entreprise: 1468

Nombre d'heures maxi en entreprise: 7340

Lot 36:

Nombre d'heures mini en centre: 3632

Nombre d'heures maxi en centre: 18160

Nombre d'heures mini en entreprise: 4088

Nombre d'heures maxi en entreprise: 20440

Lot 37:

Nombre d'heures mini en centre: 7072

Nombre d'heures maxi en centre: 35360

Nombre d'heures mini en entreprise: 4680

Nombre d'heures maxi en entreprise: 23400

Lot 38:

Nombre d'heures mini en centre: 2112

Nombre d'heures maxi en centre: 10560

Nombre d'heures mini en entreprise: 1468

Nombre d'heures maxi en entreprise: 7340

Lot 40:

Nombre d'heures mini en centre: 1816

Nombre d'heures maxi en centre: 9080

Nombre d'heures mini en entreprise: 2044

Nombre d'heures maxi en entreprise: 10220

Lot 41:

Nombre d'heures mini en centre: 2800

Nombre d'heures maxi en centre: 14000

Nombre d'heures mini en entreprise: 1864

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9320

Lot 42:

Nombre d'heures mini en centre: 7140

Nombre d'heures maxi en centre: 35700

Nombre d'heures mini en entreprise: 4746

Nombre d'heures maxi en entreprise: 23732

Lot 43:

Nombre d'heures mini en centre: 3724

Nombre d'heures maxi en centre: 18620

Nombre d'heures mini en entreprise: 2038

Nombre d'heures maxi en entreprise: 10192

Lot 44:

Nombre d'heures mini en centre: 5342

Nombre d'heures maxi en centre: 26712

Nombre d'heures mini en entreprise: 1848

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9240

Lot 45:

Nombre d'heures mini en centre: 5342

Nombre d'heures maxi en centre: 26712

Nombre d'heures mini en entreprise: 1848

Nombre d'heures maxi en entreprise: 9240

Lot 46:

Nombre d'heures mini en centre: 2856

Nombre d'heures maxi en centre: 14280

Nombre d'heures mini en entreprise: 1224

Nombre d'heures maxi en entreprise: 6120

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 37 B, annonce no 203 du 21 février 2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 août 2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Contenu et méthodes pédagogiques appréciés au regard des cadres de réponse « caractéristiques pédagogiques » et « fiche action » (30)
3. Suivi des stagiaires, pilotage des parcours et suivi/évaluation de l'action appréciés au regard du cadre de réponse « caractéristiques pédagogiques » (15)
4. Moyens mobilisés (techniques et humains) appréciés au regard du cadre de réponse « moyens techniques et humains mobilisés à l'offre » (15)
5. Information et recrutements des stagiaires appréciés au regard du cadre de réponse « caractéristiques pédagogiques » (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 📅
Nom: eplefpa du lot et garonne
Adresse postale: Route de Casseneuil
Commune postale: Sainte-Livrade-sur-Lot
Code postal: 47110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: gpt: CFPPA 40/cfppa MONTARDON
Adresse postale: 2915 route des Barthes
Commune postale: Oeyreluy
Code postal: 40180

3️⃣
Nom: cfppa 40

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-17 📅
Nom: gpt: FCMB 64/ fcmb floirac/ fcmb agen/ afpa
Adresse postale: 3 Allée de Bellevue
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: gpt: gip fcip aquitaine/ batipro/ fcmb agen
Adresse postale: 5 rue Joseph de Carayon Latour
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000

7️⃣
Nom: ce lot a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général

8️⃣
Nom: gpt: batipro/ alter &Amp; GO
Adresse postale: 107 avenue de la roudet
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500

9️⃣
Nom: afpa
Adresse postale: 13 Place du Général De Gaulle
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

1️⃣0️⃣
Nom: scic perf
Adresse postale: 23 rue Hélène Boucher Espace technologique Jean Bertin
Commune postale: Tarnos
Code postal: 40220

1️⃣1️⃣
Nom: gpt: gip fcip aquitaine/ afpa

1️⃣2️⃣
Nom: gip fcip aquitaine

1️⃣3️⃣
Nom: gpt: afpa/ greta est aquitaine

1️⃣4️⃣
Nom: ce lot a été déclaré infructueux pour absence d'offre

1️⃣5️⃣
Nom: gpt: afpa/ cfppa montardon

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 13 Place du Général de Gaulle

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-23 📅
Nom: gpt: afec/ ifria
Adresse postale: 6 rue de la Pierre Levée
Commune postale: Paris
Code postal: 75011

1️⃣9️⃣
Nom: gpt: feu vert formation/ecf cesr fp
Adresse postale: 5 rue Pierre Dignac
Commune postale: La teste de Buch
Code postal: 33260

2️⃣0️⃣
Nom: agir pour la securite routière
Adresse postale: 40 Rue de Liège
Commune postale: pau
Code postal: 64000

2️⃣1️⃣
Nom: f.f.c
Adresse postale: 12 Avenue du Girou Zone d'Activité Eurocentre
Commune postale: Villeneuve les Boulloc
Code postal: 31620

2️⃣2️⃣
Nom: mendiboure formation
Adresse postale: Z-I Saint-Etienne
Commune postale: bayonne
Code postal: 64100

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: talis itineraire emploi
Adresse postale: Pôle de formation «Le MiX» 110 AV PAUL DOUMER
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100

2️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-24 📅

2️⃣6️⃣
Nom: gpt: gip fcip aquitaine/ insup

2️⃣7️⃣
Nom: infa
Adresse postale: 5 Rue Anquetil
Commune postale: Nogent sur Marne
Code postal: 94130

2️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: if2e
Adresse postale: 27rue Thalès Immeuble Le Vega
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700

2️⃣9️⃣
Nom: gpt: insup/ bassin formation cobas
Adresse postale: 37 rue LABOTTIERE

3️⃣0️⃣
Nom: afec

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Nom: creps de bordeaux
Adresse postale: 653 Cours de la Libération
Commune postale: Talence
Code postal: 33400

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: gpt: epa cite de la formation marmande/ eff
Adresse postale: 11 a 15 rue Albert Camus BP 205
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: abs
Adresse postale: Parc des sports aguilera
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣
Nom: mps aquitaine
Adresse postale: 24 avenue de Virecourt
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux

4️⃣4️⃣
Nom: ifcg carrieres
Adresse postale: 13 avenue Jean Jaurès
Commune postale: cenon
Code postal: 33150

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Comité consultatif inter régional d règlement amiable de litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2015/S 159-292862 (2015-08-14)

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