Mise à disposition, manipulation, transport de caissons et contenants - valorisation et élimination des déchets de la ville d'Angers, d'Alm, et du CCAS
Ville d'Angers
Groupement de commandes constitué de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du CCAS d'Angers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-19 | Avis de marché |
| 2015-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement et déchets, BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date limite de soumission: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 015-022970
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques.
Quantité ou étendue: Montant estimé annuellement: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Brève description: Collecte et traitement des déchets amianté libre et lié.
Quantité ou étendue: Montant estimé annuellement: 12 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: V14DEVMTRAITDECH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Administratifs: Véronique Manceau (Tél: +33 241055813) - techniques: Marc Leclerc (Tél. +33 241055840)
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Code postal: 49000
Nom: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique - service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste: CS 80011 Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V14DEVMTRAITDECH
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 015-022970 (2015-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Quantité ou étendue:
Marchés séparés ordinaires. Les marchés sont conclus à compter de la notification jusqu'au 6.2.2016 reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement et déchets, BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date limite de soumission: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 015-022970
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes constitué de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et du CCAS d'Angers.
Numéro du lot: 08
Brève description: Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques.
Quantité ou étendue: Montant estimé annuellement: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Brève description: Collecte et traitement des déchets amianté libre et lié.
Quantité ou étendue: Montant estimé annuellement: 12 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: V14DEVMTRAITDECH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Situation économique et financière: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; copie du récépissé de déclaration ou l'arreté d'autorisation de l'installation si elle est classé pour la protection de l'environnement pour tous les lots - autorisation de transport par la route de déchets dangereux pour l'homme et l'environnement.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables annuellement. Financement du présent marché assuré par autofinancement des membres du groupement complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Administratifs: Véronique Manceau (Tél: +33 241055813) - techniques: Marc Leclerc (Tél. +33 241055840)
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Code postal: 49000
Nom: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique - service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste: CS 80011 Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V14DEVMTRAITDECH
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 015-022970 (2015-01-19)
Avis d'attribution de marché (2015-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-200253
Se réfère à l'avis: 2015/S 15-022970
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-10 📅
Nom: Groupement triadis services/seché transports
Adresse postale: ZI de La Haie des Cognets, 11 avenue de Bellevue
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
2️⃣
Nom: SARP Ouest SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Lanserre, BP 40074
Commune postale: Juigné-sur-Loire
Code postal: 49610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2015/S 110-200253 (2015-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-200253
Se réfère à l'avis: 2015/S 15-022970
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les marchés ont été signés le 19.5.2015.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-10 📅
Nom: Groupement triadis services/seché transports
Adresse postale: ZI de La Haie des Cognets, 11 avenue de Bellevue
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
2️⃣
Nom: SARP Ouest SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Lanserre, BP 40074
Commune postale: Juigné-sur-Loire
Code postal: 49610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2015/S 110-200253 (2015-06-05)
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