Mise à disposition de balayeuses avec chauffeur
Ville de Grand-Quevilly
Le marché a pour objet la mise à disposition de balayeuses avec chauffeur.
Ce marché est décomposé en 3 lots:
— lot 1: balayage des cours d'écoles,
— lot 2: balayage des voiries,
— lot 3: nettoyage après marchés et foires à tout.
Le délai de réception des offres était de 2015-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-14 | Avis de marché |
| 2016-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-366729
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Balayage des cours d'écoles
Brève description: Balayage des cours d'écoles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Balayage des voiries
Brève description: Balayage des voiries.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nettoyage après marchés et foire à tout
Brève description: Nettoyage après marchés et foire à tout.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15075 à 15077
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand-Quevilly, 76123 Grand-Quevilly Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Descriptif du matériel proposé (20)
3. Démonstration (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valentin Justin
M. le maire
Nom: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et des moyens généraux, Service juridique et des achats, esplanade Tony Larue, BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Point de contact: M. Valentin Justin
Téléphone: +33 235689344 📞
Fax: +33 235689388 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: Direction des services techniques service des espaces verts, esplanade Tony Larue, BP 206
Point de contact: M. Bouet
Téléphone: +33 235689392 📞
Courrier électronique: melina.wedlarski@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689991 📠
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et des moyens généraux service juridique et des achats, esplanade Tony Larue, BP 206
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15075 à 15077
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081271 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 202-366729 (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous:— Lot nº 1: Balayage des cours d'écoles:Montant minimum: 10 000 EUR HT.Montant maximum: 40 000 EUR HT, pour 1 an.— Lot nº 2: Balayage des voiries:Montant minimum: 10 000 EUR HT.Montant maximum: 40 000 EUR HT, pour 1 an.— Lot nº 3: Nettoyage après marchés et foires à tout:Montant minimum: 1 000 EUR HT.Montant maximum: 4 000 EUR HT pour 1 an.Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.Il pourra être reconduit par décision tacite par période d'un an, 3 fois au maximum.Le marché ne pourra excéder le 31.12.2019.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera informé deux mois avant la fin de la période.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-366729
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Pour procéder à la visite obligatoire des sites (pour les lots 1 et 3 uniquement) où seront exécutées les prestations de balayage, il conviendra de contacter M. Christophe Bovin, au Service espaces verts (+33 676059033), pour convenir d'un rendez-vous. A l'issue de la visite une attestation de visite sera remise au candidat, pour être annexée à son offre.
Pour la notation, se référer au règlement de la consultation.
Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offres d'ouverture des offres: 8.12.2015.
Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offres d'attribution du marché: 18.12.2015.
Le pouvoir adjudicateur fixera la date et l'heure de la démonstration par convocation envoyée soit par mail, soit par télécopie.
En cas d'absence du candidat suite à cette convocation, il ne se verra accorder aucun point pour ce critère.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.mpe276.fr
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la mise à disposition de balayeuses avec chauffeur.
Ce marché est décomposé en 3 lots:
— lot 1: balayage des cours d'écoles,
— lot 2: balayage des voiries,
— lot 3: nettoyage après marchés et foires à tout.
Intitulé du lot: Balayage des cours d'écoles
Brève description: Balayage des cours d'écoles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Balayage des voiries
Brève description: Balayage des voiries.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nettoyage après marchés et foire à tout
Brève description: Nettoyage après marchés et foire à tout.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous:
— Lot nº 1: Balayage des cours d'écoles:
Montant minimum: 10 000 EUR HT.
Montant maximum: 40 000 EUR HT, pour 1 an.
— Lot nº 2: Balayage des voiries:
— Lot nº 3: Nettoyage après marchés et foires à tout:
Montant minimum: 1 000 EUR HT.
Montant maximum: 4 000 EUR HT pour 1 an.
Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.
Il pourra être reconduit par décision tacite par période d'un an, 3 fois au maximum.
Le marché ne pourra excéder le 31.12.2019.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera informé deux mois avant la fin de la période.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15075 à 15077
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand-Quevilly, 76123 Grand-Quevilly Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— éléments contenus dans le DC2 (déclaration du candidat individuel), à savoir: déclarations concernant le CA global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitants de premier rang éventuel(s) du marché, seront payés dans le délai en vigueur, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes.
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Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Les travaux seront financés sur les ressources propres de la Collectivité inscrites au budget de fonctionnement de l'exercice 2016 et suivants.
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR (TTC).
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Descriptif du matériel proposé (20)
3. Démonstration (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valentin Justin
M. le maire
Nom: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et des moyens généraux, Service juridique et des achats, esplanade Tony Larue, BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Point de contact: M. Valentin Justin
Téléphone: +33 235689344 📞
Fax: +33 235689388 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: Direction des services techniques service des espaces verts, esplanade Tony Larue, BP 206
Point de contact: M. Bouet
Téléphone: +33 235689392 📞
Courrier électronique: melina.wedlarski@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689991 📠
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et des moyens généraux service juridique et des achats, esplanade Tony Larue, BP 206
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15075 à 15077
Informations complémentaires
Pour procéder à la visite obligatoire des sites (pour les lots 1 et 3 uniquement) où seront exécutées les prestations de balayage, il conviendra de contacter M. Christophe Bovin, au Service espaces verts (+33 676059033), pour convenir d'un rendez-vous. A l'issue de la visite une attestation de visite sera remise au candidat, pour être annexée à son offre.
Afficher plus
Pour la notation, se référer au règlement de la consultation.
Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offres…
… d'ouverture des offres: 8.12.2015.
… d'attribution du marché: 18.12.2015.
Le pouvoir adjudicateur fixera la date et l'heure de la démonstration par convocation envoyée soit par mail, soit par télécopie.
En cas d'absence du candidat suite à cette convocation, il ne se verra accorder aucun point pour ce critère.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.mpe276.fr
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081271 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 202-366729 (2015-10-14)
Avis d'attribution de marché (2016-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 420 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-010295
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-366729
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand-Quevilly, 76123 Grand Quevilly Cedex
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Tsn
Adresse postale: Zone d'Emploi du Chêne
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: Maillot SAS
Adresse postale: Voie du Futur, BP 229
Commune postale: Val-de-Reuil Cedex
Code postal: 27102
3️⃣
Nom: Veolia Propreté Normandie
Adresse postale: 1 quai du Pré aux Loups, BP 1201
Commune postale: Rouene Cedex 1
Code postal: 76177
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
Source: OJS 2016/S 008-010295 (2016-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 420 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-010295
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-366729
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-156015, mise en ligne le 15.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2016.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand-Quevilly, 76123 Grand Quevilly Cedex
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Tsn
Adresse postale: Zone d'Emploi du Chêne
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: Maillot SAS
Adresse postale: Voie du Futur, BP 229
Commune postale: Val-de-Reuil Cedex
Code postal: 27102
3️⃣
Nom: Veolia Propreté Normandie
Adresse postale: 1 quai du Pré aux Loups, BP 1201
Commune postale: Rouene Cedex 1
Code postal: 76177
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
Source: OJS 2016/S 008-010295 (2016-01-08)
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