Mise à disposition d'une solution de diagnostic par biologie moléculaire pour les unités de virologie et de bactériologie du CHU de Grenoble, fourniture des réactifs et consommables associés — dossier nº 15e3f062

CHU de Grenoble

Mise à disposition d'une solution de diagnostic par biologie moléculaire pour les unités de virologie et de bactériologie du CHU de Grenoble, fourniture des réactifs et consommables associés — dossier nº 15e3f062.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Roche Diagnostics France

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-17	Avis de marché
2016-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) en mono-titularisation, sans minimum ni maximum. Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Facturation en coût paramètre prescrit rendu (CPPR).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule marchés — secteur achats courants et services — CS 10217 — 38043 Grenoble Cedex 09 — tél. +33 476767582
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-17 📅
Date limite de soumission: 2015-12-28 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409166
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

A. Pour présenter leur candidature, les candidats pourront utiliser les formulaires DC1 et DC2. B. Au-delà des prestations prévues, le pouvoir adjudicateur pourra, conformément à l'article 35.ii.4 du code des marchés publics, recourir si besoin à la procédure des marchés complémentaires. C. En cas de réponse d'un candidat en groupement d'entreprises, le pouvoir adjudicateur souhaite la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. D. À noter que, si la présentation d'offre variante est autorisée, il n'est pas possible de proposer plus d'une variante au titre de la présente consultation (voir règlement de la consultation, article 2.2.1). L'offre de base n'est pas obligatoire. E. Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire est prévue dans le cadre de cette consultation (voir règlement de la consultation, article 2.2.2). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15E3F062
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Grenoble, 38700 La Tronche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble sans obtenir de subvention particulière.

Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article 98 du CMP ainsi qu'au décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir rubrique Vi.3 «Autres informations».

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Kerleroux Benjamin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/sea/accueil.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_x4o7MiPeN2 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Point de contact: Cellule marchés
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_x4o7MiPeN2 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15E3F062
Informations complémentaires

A. Pour présenter leur candidature, les candidats pourront utiliser les formulaires DC1 et DC2.

B. Au-delà des prestations prévues, le pouvoir adjudicateur pourra, conformément à l'article 35.ii.4 du code des marchés publics, recourir si besoin à la procédure des marchés complémentaires.

C. En cas de réponse d'un candidat en groupement d'entreprises, le pouvoir adjudicateur souhaite la forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

D. À noter que, si la présentation d'offre variante est autorisée, il n'est pas possible de proposer plus d'une variante au titre de la présente consultation (voir règlement de la consultation, article 2.2.1). L'offre de base n'est pas obligatoire.

E. Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire est prévue dans le cadre de cette consultation (voir règlement de la consultation, article 2.2.2).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 225-409166 (2015-11-17)

Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16E3F002
Brève description:

Mise à disposition d'une solution de diagnostic par biologie moléculaire pour les unités de virologie et de bactériologie du CHU de Grenoble, fourniture des réactifs et consommables associés.

Valeur totale du marché: 199400.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réactifs de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149644
Se réfère à l'avis: 2015/S 225-409166
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

A. À noter qu'il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum; le montant indiqué en II.1.7 et en V.2.4 est estimatif uniquement. B. Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire levée: dépistage d'HPV et identification des types oncogènes. C. L'attribution du marché a été opérée suite à relance en procédure négociée avec mise en concurrence (article 35-I-1 — alinéa 3 du CMP), l'appel d'offres n° 15E3F062 ayant été déclaré infructueux. D. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff — 38700 La Tronche.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Tronche.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Informations complémentaires

A. À noter qu'il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum; le montant indiqué en II.1.7 et en V.2.4 est estimatif uniquement.

B. Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire levée: dépistage d'HPV et identification des types oncogènes.

C. L'attribution du marché a été opérée suite à relance en procédure négociée avec mise en concurrence (article 35-I-1 — alinéa 3 du CMP), l'appel d'offres n° 15E3F062 ayant été déclaré infructueux.

D. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff — 38700 La Tronche.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 085-149644 (2016-04-26)

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