Médecine professionnelle et préventive du travail

Ville de Brive-la-Gaillarde

Marché à bons de commande passé pour 2016, reconductible en 2017, 2018 et 2019
montant minimum annuel: 80 EUR HT Montant maximum annuel: 114 000 EUR (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-16 Avis de marché
2016-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de médecine du travail
Quantité ou étendue:
Ville de Brive: Montant minimum/an: 48 000 EUR HT — montant maximum/an 66 000 EUR (H.T.).CCAS de Brive: Montant minimum/an 8 000 EUR HT — montant maximum/an 11 000 EUR (H.T.).Agglo du bassin de Brive: Montant minimum/an 24 000 EUR HT — montant maximum/an 33 000 EUR (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de médecine du travail 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande: Commune de Brive — Agglo du Bassin de Brive — CCAS de Brive
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332419
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Renseignements complémentaires: Joëlle Dachy, Directrice des ressources humaines. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande passé pour 2016, reconductible en 2017, 2018 et 2019
montant minimum annuel: 80 EUR HT Montant maximum annuel: 114 000 EUR (H.T.).
Quantité ou étendue:
Ville de Brive: Montant minimum/an: 48 000 EUR HT — montant maximum/an 66 000 EUR (H.T.).
CCAS de Brive: Montant minimum/an 8 000 EUR HT — montant maximum/an 11 000 EUR (H.T.).
Agglo du bassin de Brive: Montant minimum/an 24 000 EUR HT — montant maximum/an 33 000 EUR (H.T.).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0028

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'Ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics.
Imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé: Dc1 et Dc2
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— Etat des moyens (matériels-personnels)
— attestations d'assurance Responsabilité Civile.
Capacité technique et professionnelle:
— Références principales du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
— Médecins spécialisés en médecine du travail.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations jugée d'après un mémoire détaillant les moyens et les méthodes mis en oeuvre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Point de contact: Direction ressources humaines
Joëlle Dachy
Téléphone: +33 5555181534 📞
Point de contact: Service des marchés
URL des documents: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0028
Informations complémentaires
Renseignements complémentaires: Joëlle Dachy, Directrice des ressources humaines.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2015/S 183-332419 (2015-09-16)
Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 520 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commande commune de Brive — agglo du bassin de Brive — CCAS de Brive
Contact
Téléphone: +33 0555923939 📞
Fax: +33 0555181561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048774
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-332419
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations jugée d'après un mémoire détaillant les moyens et les méthodes mis en œuvre (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: AIST 19
Adresse postale: 9 rue Louis Taurisson
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2016/S 030-048774 (2016-02-08)
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