Mco matériel FH

Mindef/EMA/DCDIRISI/CNSO

MCO Matériel Faisceaux Hertziens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rockwell Collins
• Thales communications et security

Qui ?

• Mindef/EMA/DCDIRISI/CNSO

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil › Entretien de systèmes de communications

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-25	Avis de marché
2016-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de systèmes de communications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de systèmes de communications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCDIRISI/CNSO
Adresse postale: Division management, bureau marchés, BP 95249
Code postal: 45052
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Courrier électronique: jean-yves.buteau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238652386 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date limite de soumission: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-303136
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: MCO Matériel Faisceaux Hertziens.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mco fh — afh450 — Alcatel
Brève description: Mco fh — afh450 — Alcatel.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum sur 4 ans: 166 666,67 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mco fh — fh9400 — Alcatel
Brève description: Mco fh — fh9400 — Alcatel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mco fh — fhd2000s / t — Sagem
Brève description: Mco fh — fhd2000s et Fhd2000t — Sagem.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mco fh — std10 — sat / Sagem
Brève description: Mco fh — std10 — sat / Sagem.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum sur 4 ans: 125 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mco fh — mic4g — Alcatel
Brève description: Mco fh — mic4g / Mic4g DI — Alcatel.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mco fh — tNLO — Alcatel
Brève description: Mco fh — tNLO — Alcatel.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mco fh — tNM — Alcatel
Brève description: Mco fh — tNM — Alcatel.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Mco fh — adr2500 / Adr155c — Sagem
Brève description: Mco fh — adr2500 / Adr155c P5 — Sagem.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mco fh — brasseur 1515 — Alcatel
Brève description: Mco fh — brasseur 1515 — Alcatel.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Mco fh — supervision 1322 / 1323 — Alcatel
Brève description: Mco fh — supervision 1322 et 1323 — Alcatel.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Mco fh — link f/n — Sagem
Brève description: Mco fh — link f/n — Sagem.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Mco fh — mini LINK — Eriksson
Brève description: Mco fh — mini LINK — Eriksson.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Mco fh — Nokia
Brève description: Mco fh — Nokia.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Mco fh — Intraplex — Harris
Brève description: Mco fh — Intraplex — Harris.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Mco fh — Truepoint — Harris
Brève description: Mco fh — Truepoint — Harris.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Mco fh — Eclipse Stratex — Harris
Brève description: Mco fh — Eclipse Stratex — Harris.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Mco fh — mie1650 — Alcatel
Brève description: Mco fh — mie1650 — Alcatel.
Numéro de référence: CNSO-2015-1093-BTU
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre national de soutien opérationnel, 45000 Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature ou formulaire Dc1,

— déclaration du candidat ou formulaire Dc2,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans un des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques (norme ISO 14000, ISO 14001, ...).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conformément à la parution du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 30 jours maximum.

Ce délai part à compter de la date:

— de réception de la facture dématérialisée par le service exécutant (SE) de la Dirisi dès lors que le portail Chorus-Factures est utilisé comme mode de transmission,

— ou de réception de la facture adressée sous format papier au centre national de traitement des factures de l'État (CNTFE),

— ou de la date d'exécution des prestations, portée sur le procès-verbal de réception de services faits, si elle est postérieure à la date de réception de la facture dématérialisée ou de la date de réception de la facture sous format papier.

Le mode de règlement est le virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur n'autorise pas le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement,

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

En cas de groupement, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence et des dispositions de l'article 51 du CMP.

— pour un groupement conjoint, le candidat fourni un acte d'engagement unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter,

— pour un groupement solidaire, le candidat fourni un acte d'engagement unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.

La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Après attribution du marché, le pouvoir adjudicateur exigera que la forme du groupement soit solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15000079200013
Contact
Point de contact: M. Buteau Jean-Yves
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: BP 95249
Point de contact: Div-man BM SPM STI
Courrier électronique: loic.vatan@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNSO-2015-1093-BTU

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre national de soutien opérationnel, bureau marches
Adresse postale: BP 95246
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45052
Téléphone: +33 238652242 📞
Source: OJS 2015/S 166-303136 (2015-08-25)

Avis d'attribution de marché (2016-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 666,67 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division management bureau marchés BP 95249

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094409
Se réfère à l'avis: 2015/S 166-303136
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-131097, mise en ligne le 25.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix 80 %
2. Délai 15 %
3. Environnement 5 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-10 📅
Nom: Thales Communications et Security
Adresse postale: 4 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-11 📅
Nom: Rockwell Collins
Adresse postale: 6 avenue Didier Daurat
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31701

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre National de Soutien Opérationnel — bureau marchés
Source: OJS 2016/S 056-094409 (2016-03-16)

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