Matériels ludiques

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-15	Avis de marché
2015-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvertmarché à bons de commandeMinimum/Maximum annuels en EUR HT: lot 1 = 10 000 / 40 000,lot 2 = 7 000 / 35 000, lot 3= 7 000 / 35 000, lot 4= 500 / 3 000.Pas d'optiondurée: un an à compter du 1er janvier 2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, éventuellement reconduit trois fois un an.Monnaie: EuroRenseignements: E. Herzog (rens. Administratifs), +33 228252187, marches@saint-herblain.fr; C. Daguin (rens. Techniques), +33 228252530, claire.daguin@saint-herblain.fr et marine.lechevalier@saint-herblain.frDate limite de dépôt des questions: le 3.9.2015, à 17:00.Modalités de retrait du dossier (Documents gratuits à retirer jusqu'au 14.9.2015):. Par voie électronique: via le site de la ville sur www.saint-herblain.fr (rubrique « Mairie » — « Marchés publics et appels d'offres »); Sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YyO7h5t2E8.Sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (+33 228252188) ou courrier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex)Modalités de remise offres: Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex) ou remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252044
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Lot 1: Critère 1: Valeur technique de l'offre (45 %) Sous-Critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) sous-critère 1.2: La méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %) sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville ( 5 %) critère 2: La capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (prêt d'espaces moteurs pour les animations ...) (5 %) Critère 3: Analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi à partir du mémoire financier (50 %) Lot 3: Critère 1: Valeur technique de l'offre (45 %) Sous-Critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) sous-critère 1.2: La méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %) sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (5 %) critère 2: La capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (participer à des animations ...) (15 %) Critère 3: Analyse financière de l'offre à partir du panier type (40 %) Lots 2 et 4 critère 1: Valeur technique de l'offre (50 %) Sous-Critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) sous-critère 1.2: La méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %) sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville ( 10 %) critère 2: Analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi àpartir du mémoire financier (50 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 juillet 2015.

Informations complémentaires

Lot 1:

Critère 1: Valeur technique de l'offre (45 %)

Sous-Critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %)

sous-critère 1.2: La méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %)

sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville ( 5 %)

critère 2: La capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (prêt d'espaces moteurs pour les animations ...) (5 %)

Critère 3: Analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi à partir du mémoire financier (50 %)

Lot 3:

Critère 1: Valeur technique de l'offre (45 %)

Sous-Critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %)

sous-critère 1.2: La méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %)

sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (5 %)

critère 2: La capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (participer à des animations ...) (15 %)

Critère 3: Analyse financière de l'offre à partir du panier type (40 %)

Lots 2 et 4

critère 1: Valeur technique de l'offre (50 %)

Sous-Critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %)

sous-critère 1.2: La méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %)

sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville ( 10 %)

critère 2: Analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi àpartir du mémoire financier (50 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 juillet 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.

Brève description: Acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour les 0 — 4 ans
Brève description: Jeux et jouets pour les 0 — 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jeux et jouets à partir de 5 ans
Brève description: Jeux et jouets à partir de 5 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jeux à règles
Brève description: Jeux à règles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Jeux géants
Brève description: Jeux géants.
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert

marché à bons de commande

Minimum/Maximum annuels en EUR HT:

lot 1 = 10 000 / 40 000,

lot 2 = 7 000 / 35 000,

lot 3= 7 000 / 35 000,

lot 4= 500 / 3 000.

Pas d'option

durée: un an à compter du 1er janvier 2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, éventuellement reconduit trois fois un an.

Monnaie: Euro

Renseignements: E. Herzog (rens. Administratifs), +33 228252187, marches@saint-herblain.fr; C. Daguin (rens. Techniques), +33 228252530, claire.daguin@saint-herblain.fr et marine.lechevalier@saint-herblain.fr

Date limite de dépôt des questions: le 3.9.2015, à 17:00.

Modalités de retrait du dossier (Documents gratuits à retirer jusqu'au 14.9.2015):

. Par voie électronique: via le site de la ville sur www.saint-herblain.fr (rubrique « Mairie » — « Marchés publics et appels d'offres »); Sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YyO7h5t2E8

.Sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (+33 228252188) ou courrier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex)

Modalités de remise offres: Remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain — service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex) ou remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com)

Numéro de référence: Matériels ludiques

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur nécessaire à retourner dûment datées et signées (imprimé Dc1);

.Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement»

.Imprimés Dc1 et Dc2 disponibles sur demande ou téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

.Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières

.les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation objet du marché (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).

Situation économique et financière:

Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (rubrique d « déclaration du chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles ») ;.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements contenus dans l'imprimé Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (rubriques a, b, c, d, e, g);

.Description moyens humains et matériels généraux du candidat;

Le cas échéant, la liste des références récentes similaires en indiquant les montants, les dates, les destinataires privés et publics;

Le cas échéant, des certificats et agréments justifiants de sa qualité et de ses capacités ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; une facture par bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-09-15 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Saint-Herblain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Affile Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Saint Herblain
Commune postale: Saint-Herblain
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YyO7h5t2E8 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Matériels ludiques
Informations complémentaires

Lot 1:

Critère 1: Valeur technique de l'offre (45 %)

Sous-Critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %)

sous-critère 1.2: La méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %)

sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville ( 5 %)

critère 2: La capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (prêt d'espaces moteurs pour les animations ...) (5 %)

Critère 3: Analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi à partir du mémoire financier (50 %)

Lot 3:

sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (5 %)

critère 2: La capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (participer à des animations ...) (15 %)

Critère 3: Analyse financière de l'offre à partir du panier type (40 %)

Lots 2 et 4

critère 1: Valeur technique de l'offre (50 %)

sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville ( 10 %)

critère 2: Analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi àpartir du mémoire financier (50 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 juillet 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction des recours: Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:

Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief.

Référé précontractuel — art. L.551-1 Code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet — délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique).

Référé contractuel — art. L.551-13 Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution).

Recours en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Source: OJS 2015/S 137-252044 (2015-07-15)

Avis d'attribution de marché (2015-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-462787
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252044
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres a déclaré le lot n° 2 infructueux en raison de l'absence d'offres remises dans les délais, et a proposé de relancer ce lot en mettant en œuvre un nouvel appel d'offres. Lot 1: critère 1: valeur technique de l'offre (45 %) Sous-critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) / sous-critère 1.2: la méthodologie et les moyens mis en œuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches,. indisponibilité, ...) et la livraison (15 %) / sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (5 %) Critère 2: la capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (prêt d'espaces moteurs pour les animations ...) (5 %). Critère 3: analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi à partir du mémoire financier (50 %). Lot 3: critère 1: valeur technique de l'offre (45 %) sous-critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) / sous-critère 1.2: la méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %) / sous-critère 1.3: les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (5 %). Critère 2: la capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (participer à des animations ...) (15 %). Critère 3: analyse financière de l'offre à partir du panier type (40 %). Lot 4: critère 1: valeur technique de l'offre (50 %) sous-critère 1.1: la diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) / sous-critère 1.2: la méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...)et la livraison (15 %) / Sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (10 %). Critère 2: analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi à partir du mémoire financier (50 %). Marché à bons de commande minimum/maximum annuels en EUR HT: lot 1 = 10 000 / 40 000, lot 3= 7 000 / 35 000, lot 4= 500 / 3 000. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire. Modalités de consultations du contrat: les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de Saint-Herblain, (Service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. Publications: site www.saint-herblain.fr le 15/07/15; profil acheteur (achatpublic.com — le 15.7.2015) / BOAMP no15-109789 (le 16.7.2015) Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-109789, mise en ligne le 16.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2015.

Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres a déclaré le lot n° 2 infructueux en raison de l'absence d'offres remises dans les délais, et a proposé de relancer ce lot en mettant en œuvre un nouvel appel d'offres.

Lot 1: critère 1: valeur technique de l'offre (45 %) Sous-critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) / sous-critère 1.2: la méthodologie et les moyens mis en œuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches,. indisponibilité, ...) et la livraison (15 %) / sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (5 %)

Critère 2: la capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (prêt d'espaces moteurs pour les animations ...) (5 %).

Critère 3: analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi à partir du mémoire financier (50 %).

Lot 3: critère 1: valeur technique de l'offre (45 %) sous-critère 1.1: La diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) / sous-critère 1.2: la méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...) et la livraison (15 %) / sous-critère 1.3: les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (5 %).

Critère 2: la capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles de la Ville en lien avec les matériels ludiques (participer à des animations ...) (15 %).

Critère 3: analyse financière de l'offre à partir du panier type (40 %).

Lot 4: critère 1: valeur technique de l'offre (50 %) sous-critère 1.1: la diversité et l'étendue des produits proposés par le candidat dans son offre (25 %) / sous-critère 1.2: la méthodologie et les moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes (recherches, indisponibilité, ...)et la livraison (15 %) / Sous-critère 1.3: Les moyens et modalités de gestion des relations entre le candidat et la Ville (10 %).

Critère 2: analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif établi à partir du mémoire financier (50 %).

Marché à bons de commande minimum/maximum annuels en EUR HT: lot 1 = 10 000 / 40 000, lot 3= 7 000 / 35 000, lot 4= 500 / 3 000. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.

Modalités de consultations du contrat: les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de Saint-Herblain, (Service finances et marchés — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Publications: site www.saint-herblain.fr le 15/07/15; profil acheteur (achatpublic.com — le 15.7.2015) / BOAMP no15-109789 (le 16.7.2015)

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce n° 15-109789, mise en ligne le 16.7.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lot 1 (45)
2. Capacité du candidat à réaliser un complément et un soutien aux activités culturelles lot 1 (5)
3. Analyse financière de l'offre à partir d'un panier représentatif lot 1 (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140

2️⃣
Nom: Sortileges
Adresse postale: 1 rue des Trois Croissants
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Alortujou
Adresse postale: 2 rue du Très Vents
Commune postale: Céret
Code postal: 66400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir contre la présente décision et les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de notification ou de la publication de la décision faisant grief; recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution; Référé contractuel sous 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution / recours en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat.

Source: OJS 2015/S 253-462787 (2015-12-29)

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