Matériels de propreté urbaine

Commune de Niort

Acquisition de matériels de propreté urbaine, opération décomposée en 3 lots:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-28 Avis de marché
2016-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses
Quantité ou étendue:
Le marché comporte un minimum et un maximum fixé en quantités pour la durée totale du marché:Lot n° 1: Micro balayeuse multifonction: minimum 1/maximum 2.Lot n° 3: Triporteurs à motorisation thermique: minimum 4/maximum 8.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Téléphone: +33 549787980 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date limite de soumission: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-307815
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
La durée des marchés des lots 1 et 3 est fixée à 6 mois à compter de leur date de notification. Date prévisionnelle de début d'exécution des 3 lots: décembre 2015. variantes et prestations supplémentaires éventuelles: Lot 1: En application de l'article 50 du CMP, le présent règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges. Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base et aux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) décrites au cahier des charges. PSE 1: Contrat d'entretien et maintenance — 5 ans. PSE 2: Formation spécifique maintenance pour les agents du garage. Lot 2: En application de l'article 50 du CMP, les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges, portant sur les points ci-après: Matériel de démonstration récent (< 100 heures de fonctionnement). Châssis articulé. Les candidats ne sont pas tenus de répondre à la solution de base décrite au cahier des charges. Le nombre d'offres (base et/ou variante) est limité à 2. En outre, les candidats sont tenus de répondre aux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) décrites au cahier des charges. PSE 1: Contrat d'entretien et maintenance — 5 ans. PSE 2: Formation spécifique maintenance pour les agents du garage. Lot 3: En application de l'article 50 du CMP, le présent règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges. Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base. Pour la remise de leur offre, les candidats sont invités à voir le matériel à reprendre des lots 1 et 2: Micro balayeuse Kärcher modèle Mc50 Advanced année 2010 et Micro balayeuse Kärcher modèle Mc50 Advanced année 2010 (hors service) Démonstration obligatoire: Les candidats sont tenus de réaliser une démonstration du matériel proposé dans le cadre de leurs offres. Cette présentation s'effectuera sur prise de rendez-vous entre le 26 et le 30.10.2015 (semaine 44), dans les locaux de la ville de Niort. L'absence de démonstration entraînera le rejet de l'offre. La dématérialisation des marchés publics contribue tant à la modernisation de l'action publique et améliore son efficacité qu'à favoriser l'accès à la commande publique de toutes les entreprises. Les entreprises sont invitées à privilégier la voie dématérialisée pour répondre aux consultations. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_7OTqrc-vmR Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission d'éventuels rectificatifs ou additifs. Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Afin d'accompagner les entreprises dans l'installation et l'utilisation de «la salle des marchés dématérialisés» de la ville de Niort, une aide en ligne est à leur disposition au 0892232120 ou support@achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels de propreté urbaine, opération décomposée en 3 lots:
Lot n° 1 — micro balayeuse multifonction.
Lot n° 2 — balayeuse compacte 2 m
Lot n° 3 — triporteurs à motorisation thermique.
La consultation concerne un accord-cadre au sens de la directive européenne-marché à bons de commande, passé par le pouvoir adjudicateur avec minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics-marché à bons de commande (article 77 du code des marches publics) pour les lots 1 et 3 marché ordinaire pour le lot 2.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Micro balayeuse multifonction
Brève description:
Cellule motrice: châssis articulé 4 roues gonflables, rayon de braquage extérieur inférieur à 2 500 mm..module de balayage à brosses rotatives circulaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché comporte un minimum et un maximum fixé en quantités pour la durée totale du…
… marché.Minimum 1/maximum 2.
… marché.
Minimum 1/maximum 2.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Balayeuse compacte 2 m3
Brève description:
Cellule motrice: châssis fixe 4 roues gonflables, — direction assistée...module de balayage frontal à brosses rotatives circulaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Triporteurs à motorisation thermique
Brève description: Propulsion à moteur thermique, environ 50 cm3 — 4 temps.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché comporte un minimum et un maximum fixé en quantités pour la durée totale du marché.Minimum 4/maximum 8.
Minimum 4/maximum 8.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché comporte un minimum et un maximum fixé en quantités pour la durée totale du marché:
Lot n° 1: Micro balayeuse multifonction: minimum 1/maximum 2.
Lot n° 3: Triporteurs à motorisation thermique: minimum 4/maximum 8.
Numéro de référence: DCPL-2015-47
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville de Niort — centre technique municipal — propreté urbaine — 62 C rue de Genève, 79000 Niort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s):
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire, l'habilitation donnée au mandataire par son ou ses cotraitants.
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir le formulaire Dc1 joint au dossier de consultation).
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Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens: références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
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Le cas échéant, le candidat produira pour justifier qu'il dispose des capacités de sous-traitants pour l'exécution du marché, l'engagement écrit de ces sous-traitants, ainsi que les documents justifiant de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
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Capacité technique et professionnelle:
— description des moyens humains et techniques de l'entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens: références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers,
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Le cas échéant, le candidat produira pour justifier qu'il dispose des capacités de sous-traitants pour l'exécution du marché, l'engagement écrit de ces sous-traitants, ainsi que les documents justifiant de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Au vu des renseignements relatifs aux candidatures, les candidats n'ayant pas qualité pour remettre une offre ou ne présentant pas des garanties techniques et financières suffisantes seront éliminés.
Sous réserve d'avoir produit un dossier de candidature complet et de ne pas faire l'objet d'une interdiction de soumissionner, seront admis les candidats qui satisferont aux niveaux de capacité suivants:
Niveaux de capacités minimales techniques:
L'opérateur économique devra disposer d'au moins un atelier mécanique à proximité ou mobile capable d'effectuer les réparations, l'entretien et le dépannage.
Les autres candidatures seront éliminées.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Prix:
Les prix des matériels sont des prix unitaires et fermes.
Le prix de la prestation supplémentaire éventuelle n° 1 — contrat d'entretien et maintenance est révisable.
Avance de 5 % pour les lots pour lesquels le minimum est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.
Forme du groupement:
Ils devront dans ce cas constituer un groupement solidaire.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Conformément à l'article 51 VII du CMP, la transformation du groupement dans la forme ci-dessus pourra être imposée au groupement attributaire du marché.
Pluralité de candidatures:
un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.
Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics de la ville de Niort
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_7OTqrc-vmR 🌏
Nom: Ville de Niort
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_7OTqrc-vmR 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_7OTqrc-vmR 🌏
Adresse postale: Service des marchés, ville de Niort, Hôtel administratif, bâtiment Triangle, 3ème étage, porte T 303 1 place Martin Bastard, CS 58755
Point de contact: Service des marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCPL-2015-47
Informations complémentaires
La durée des marchés des lots 1 et 3 est fixée à 6 mois à compter de leur date de notification.
Date prévisionnelle de début d'exécution des 3 lots: décembre 2015.
variantes et prestations supplémentaires éventuelles:
Lot 1:
En application de l'article 50 du CMP, le présent règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges.
Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base et aux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) décrites au cahier des charges.
PSE 1: Contrat d'entretien et maintenance — 5 ans.
PSE 2: Formation spécifique maintenance pour les agents du garage.
Lot 2:
En application de l'article 50 du CMP, les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges, portant sur les points ci-après:
Matériel de démonstration récent (< 100 heures de fonctionnement).
Châssis articulé.
Les candidats ne sont pas tenus de répondre à la solution de base décrite au cahier des charges.
Le nombre d'offres (base et/ou variante) est limité à 2.
En outre, les candidats sont tenus de répondre aux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) décrites au cahier des charges.
Lot 3:
Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base.
Pour la remise de leur offre, les candidats sont invités à voir le matériel à reprendre des lots 1 et 2:
Micro balayeuse Kärcher modèle Mc50 Advanced année 2010 et Micro balayeuse Kärcher modèle Mc50 Advanced année 2010 (hors service)
Démonstration obligatoire:
Les candidats sont tenus de réaliser une démonstration du matériel proposé dans le cadre de leurs offres.
Cette présentation s'effectuera sur prise de rendez-vous entre le 26 et le 30.10.2015 (semaine 44), dans les locaux de la ville de Niort.
L'absence de démonstration entraînera le rejet de l'offre.
La dématérialisation des marchés publics contribue tant à la modernisation de l'action publique et améliore son efficacité qu'à favoriser l'accès à la commande publique de toutes les entreprises.
Les entreprises sont invitées à privilégier la voie dématérialisée pour répondre aux consultations.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_7OTqrc-vmR
Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission d'éventuels rectificatifs ou additifs.
Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Afin d'accompagner les entreprises dans l'installation et l'utilisation de «la salle des marchés dématérialisés» de la ville de Niort, une aide en ligne est à leur disposition au 0892232120 ou support@achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2015/S 169-307815 (2015-08-28)
Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007920
Se réfère à l'avis: 2015/S 169-307815
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-131005, mise en ligne le 28.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville de Niort — centre technique municipal-propreté urbaine — 62 C rue de Genève, 79000 Niort.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 📅
Nom: Société Europe Service
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Boschung Environnement
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

3️⃣
Nom: Société Neufoca
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Source: OJS 2016/S 007-007920 (2016-01-07)
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Fournisseurs:
Société Boschung Environnement Société Europe Service Société Neufoca
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules d'entretien routier Balayeuses Véhicules électriques