Matériel d'ostéosynthèse pour orthopédie et traumatologie, au centre hospitalier intercommunal des hôpitaux du Léman

Hôpitaux du Léman

Le marché est décomposé en 35 lots numérotés de 1 à 35. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le paragraphe 1.3 du Règlement de la Consultation du présent marché. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Le marché pourra porter également sur d'autres ou toutes les références du catalogue fournisseur. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux du Léman

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-21	Avis de marché
2016-03-04	Informations complémentaires
2016-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 186-336835
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Broche élastique type Metaizeau diamètre 2 à 4 mm
Brève description: Quantité: 50.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Broche pointue type Kirschner tous diamètres longueur 60 mm; 120 mm; 300 mm
Brève description: Quantité: 200.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Broche pointue X 1 type Clou de Steinmann diamètre 4,5 mm longueur 250 mm
Brève description: Quantité: 40.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Broche 1 Pointe et 1 Côté Mousse tous diamètres toutes longueurs
Brève description: Quantité: 100.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Broche filetée diamètre 1,6 mm longueur 150 mm fileté 5
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Butée réglable stérile pour broche de diamètre 1,5; 1,8 et 2 mm
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Clou de femur verrouillable statique et dynamique + vis de verrouillage
Brève description:

Toutes tailles, toutes longueurs + ancillaire de verrouillage + dépôt quantité: 10.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Clou de tibia verrouillable statique et dynamique + vis de verrouillage
Brève description:

Toutes tailles, toutes longueurs + ancillaire de verrouillage + dépôt quantité: 30.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Clou pour fracture pertrochanterienne + vis de verrouillage
Brève description:

Toutes tailles, toutes longueurs + ancillaire de pose + dépôt variante en stérile possible quantité: 80.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Clou huméral
Brève description: Toutes tailles + ancillaire de pose + dépôt quantité: 20.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plaque type LCP Tibia
Brève description: Toutes tailles pour vis 4,5 mm; 2 à 16 trous de 1 en 1 quantité: 30.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Plaque type LCP Femur
Brève description: Toutes tailles pour vis 4,5 mm; 4 à 18 trous de 1 en 1 quantité: 10.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Plaque droite LCP
Brève description:

Pour Vis 4,5 mm de 2 à 18 trous pour vis 2 mm / 2,7 mm / 3,5 mm de 4 à 12 trous quantité: 50.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Plaque LCP en T
Brève description: Pour Vis 4,5 mm 3 à 12 trous de 1 en 1 quantité: 2.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plaque LCP en T angle droit
Brève description: Pour vis 3,5 mm; 3/3 — 4/4 — 5/3 — 6/4 trous quantité: 5.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Plaque LCP en T oblique
Brève description: Pour vis 3,5 mm; 3/3 — 3/4 — 3/5 trous quantité: 2.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Plaque LCP 1/3 tube
Brève description: Pour vis 3,5 et 4 mm de 2 à 10 trous de 1 en 1 quantité: 30.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Plaque 1/4 Tube
Brève description: Pour vis 2,7 mm de 3 à 8 trous de 1 en 1 quantité: 5.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Plaque en trefle pour extrémité < du tibia
Brève description: Pour vis 3,5 et 4 mm de 4 à 13 trous de 1 en 1 quantité: 10.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Plaque verrouillée gros fragments (tibia fémur humérus)
Brève description: Ancillaire mini-invasif + vis + ancillaire de pose + dépôt quantité: 20.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Plaque verrouillée petits fragments (coude clavicule poignet cheville)
Brève description: + ancillaire de pose + dépôt quantité: 80.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Plaque d'arthrodèse metatarsophalangienne
Brève description: + vis à compression + ancillaire de pose + dépôt quantité: 20.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Plaque + vis verrouillée pour ostéosynthèse de main
Brève description: + ancillaire de pose + dépôt quantité: 5.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Vis canulée + broche guide pour ostéosynthèse de main et de pied
Brève description: Petit diamètre + ancillaire de pose + dépôt quantité: 5.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Vis plaque de type LCP DHS
Brève description:

Stérile ou non stérile 135° de 2 à 10 trous pour vis 4,5 mm avec vis céphalique et vis de compression correspondantes + broche quantité: 20.

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Mini implants titane pour chirurgie maxillo facial
Brève description:

Sous lot n° 1: vis corticale titane toutes tailles toutes longueurs quantité: 150 sous lot n° 2: plaque en titane toutes tailles toutes longueurs quantité: 20.

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Vis corticale embase 6 pans auto-taraudeuse
Brève description:

Diamètre 1,5 mm / 2 mm / 2,7 mm / 3,5 mm / 4,5 mm toutes longueurs quantité: 600.

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Vis spongieuse embase 6 pans auto-taraudeuse
Brève description: Diamètre 4 et 6,5 mm toutes longueurs de filetage + rondelle quantité: 300.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Vis spongieuse perforée (canulée) auto-taraudeuse + broche
Brève description:

Diamètre 7 mm (+ ou — 0,5) filetage court de 16 et 32 mm + rondelle diamètre 13 mm variante en stérile possible quantité: 50.

Numéro du lot: 30
Brève description:

Diamètre 4 mm filetage court de 16 à 50 mm de 2 en 2 + rondelle diamètre 13 mm variante en stérile possible quantité: 5.

Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Vis Scarf et broche guide pour pose de la vis + agrafe phalangienne
Brève description:

Toutes tailles toutes longueurs + ancillaire de pose + dépôt variante en stérile possible quantité: 40.

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Vis de Weill + broche
Brève description:

Toutes tailles toutes longueurs + ancillaire de pose + dépôt variante en stérile possible quantité: 30.

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Fixateur externe UU de poignet avec fiches
Brève description: Kit complet livré stérile Quantité: 5.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Fixateur externe UU de jambe (tibia cheville) avec fiches
Brève description: Kit complet livré en stérile quantité: 5.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Fixateur externe UU de bassin fémur
Brève description: Kit complet livré stérile quantité: 5.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 01/2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développement durable. Le fournisseur devra apporter la preuve de sa qualification, c'est-à-dire être organisme qualifié pour la fourniture de dispositifs médicaux.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût d'utilisation (35)
3. Performances du Laboratoire (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hôpitaux du Léman
Adresse postale: Service pharmacie, 3 avenue de la Dame, CS 20526
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01/2016
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2015/S 186-336835 (2015-09-21)

Informations complémentaires (2016-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-077695
Se réfère à l'avis: 2015/S 186-336835
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2016/S 047-077695 (2016-03-04)

Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Léman

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078008
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants annuels estimatif. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-144107, mise en ligne le 21.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Performances du laboratoire (25)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Biotech Ortho
Adresse postale: 305 allée de Craponne, CS 40005
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13656

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC avenue Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Depuy France
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie, CS 30078
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69801

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

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1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: Biomet SAS
Adresse postale: 58 avenue de Lautagne, BP 75
Commune postale: Valence Cedex 09
Code postal: 26903

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Orthofix SA
Adresse postale: 24-28 villa Baudran, 21-37 rue Stalingrard
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110

3️⃣2️⃣
Source: OJS 2016/S 047-078008 (2016-03-03)

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