Marchés relatif à la programmation compétences premières financée par la Région Rhône-Alpes

Région Rhône-Alpes

La présente consultation concerne la réalisation de formations et d'accompagnement destinés aux demandeurs d'emploi ou à toutes personnes en recherche d'emploi, tels que définis par le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Ces prestations constitueront le programme régional de formation compétences premières 2015-2018 composé des cursus suivants:
— cursus 1: compétences premières et démarche d'insertion sociale et professionnelle,
— cursus 2: compétences premières et construction du projet professionnel,
— cursus 3: compétences premières et préparation à la qualification et à l'emploi.
La présente consultation concerne la réalisation de 36 lots tels que décrits dans l'annexe 1 du CCTP numérotés de 1 à 36.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-21 Avis de marché
2015-10-02 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2015-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de la formation continue 1 François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-027267
Se réfère à l'avis: 2014/S 232-409119
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
1. Forme et durée des marchés: Les marchés seront des marchés fractionnés à bons de commande, soit en mono attribution soit en multi-attribution, selon les lots (conformément à l'annexe 1 du CCTP), sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées sur la base de deux prix unitaires forfaitisés (un prix unitaire forfaitisé pour la prestation d'ingénierie et de mise en œuvre et un prix unitaire forfaitisé pour la prestation d' accompagnement socio pédagogique renforcé) et un prix unitaire pour les prestations de formation (prix de l'heure stagiaire en centre), tels que définis dans le bordereau de prix, annexe à l'acte d'engagement. Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter du 1.12.2015, reconductibles de façon expresse deux (2) fois pour 12 mois. 2. Procédure dématérialisée: Cette consultation est totalement dématérialisée. Tous les candidats doivent constituer leur dossier en utilisant la nouvelle plateforme régionale dédiée aux consultations de formation professionnelle dénommée SAM (solution d'achats mutualisée) https://sam.rhonealpes.fr 3. Forme juridique des groupements (pour tous les lots) Par lot, le candidat peut se présenter seul ou en groupement mais ne peut être mandataire que d'un seul groupement. Il peut répondre à un ou à plusieurs lots. En revanche, par lot, les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Si les candidats ne respectent ces restrictions, leurs candidatures seront déclarées irrecevables sur le ou les lots concernés. Attention: Afin de permettre des approches pédagogiques différentes sur les lots composant la même zone territoriale emploi formation et une pluralité d'interventions pédagogiques émanant de structures de formation diversifiées, un même candidat ne pourra être titulaire que d'un seul lot par ZTEF listée ci-dessous. Par candidat, on entend le même candidat seul ou le même groupement d'entreprises. Ainsi, s'il répond sur plusieurs de ces lots, il doit formuler dans sa candidature l'ordre de priorité des lots sur lesquels il souhaite être retenu, dans l'hypothèse où chacune ou plusieurs de ses propositions arriveraient en tête. Liste des ZTEF concernées: — Drôme Ardèche Centre (lots 6 et 7), — Bassin Grenoblois (lots 11, 12 et 13), — Est Lyonnais (lots 21, 22, 23 et 24), — Grand Lyon Centre et Nord (lots 25, 26, 27 et 28). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la réalisation de formations et d'accompagnement destinés aux demandeurs d'emploi ou à toutes personnes en recherche d'emploi, tels que définis par le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Ces prestations constitueront le programme régional de formation compétences premières 2015-2018 composé des cursus suivants:
— cursus 1: compétences premières et démarche d'insertion sociale et professionnelle,
— cursus 2: compétences premières et construction du projet professionnel,
— cursus 3: compétences premières et préparation à la qualification et à l'emploi.
La présente consultation concerne la réalisation de 36 lots tels que décrits dans l'annexe 1 du CCTP numérotés de 1 à 36.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pays de Gex, Bassin Bellegardien, Haut-Bugey.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Pays de Gex, Bassin Bellegardien, Haut-Bugey, zone géographique (DPTMT): 01, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 345 à 375 places, précisions —…
… estimations:Cursus 1 (environ 40 à 50 places, env. 2 760 heures):— Oyonnax (env. 43 % des places),— Nantua ou Montréal-la-Cluse (facultatif) (env. 11 %.),— Bellegarde-sur-Valserine (env. 23 %),— Saint-Genis-Pouilly (env. 23 %).Cursus 2 (90 à 100 places, env.31 325 heures):— Oyonnax (env. 44 % des places),— Nantua ou Montréal-la-Cluse (env.12 %),— Bellegarde-sur-Valserine (22 %),— Saint-Genis-Pouilly (22 %).Cursus 3 (215 à 225 places, environ 14 910 heures):— Oyonnax (47 % des places),— Nantua ou Montréal-la-Cluse (facultatif) (8 %),— Bellegarde-sur-Valserine (16 %),— Saint-Genis-Pouilly (29 %).
… estimations:
Cursus 1 (environ 40 à 50 places, env. 2 760 heures):
— Oyonnax (env. 43 % des places),
— Nantua ou Montréal-la-Cluse (facultatif) (env. 11 %.),
— Bellegarde-sur-Valserine (env. 23 %),
— Saint-Genis-Pouilly (env. 23 %).
Cursus 2 (90 à 100 places, env.31 325 heures):
— Oyonnax (env. 44 % des places),
— Nantua ou Montréal-la-Cluse (env.12 %),
— Bellegarde-sur-Valserine (22 %),
— Saint-Genis-Pouilly (22 %).
Cursus 3 (215 à 225 places, environ 14 910 heures):
— Oyonnax (47 % des places),
— Nantua ou Montréal-la-Cluse (facultatif) (8 %),
— Bellegarde-sur-Valserine (16 %),
— Saint-Genis-Pouilly (29 %).
Numéro du lot: 2
Brève description: Bresse, Dombes, Val de Saône.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Bresse — Dombes — Val de Saône, zone géographique (DPTMT): 01, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 305 à 335 places, précisions —…
… estimations:Cursus 1 (35 à 45 places, env. 2 315 heures):— Bourg en Bresse (env. 67 % des places),— .Trévoux (env. 33 %).Cursus 2 (135 à 145 places, env. 46 265 heures):— Bourg-en-Bresse (env. 53 % des places),— Trévoux (env.32 % des places).— Châtillon-sur-Chalaronne (env. 8 % des places).— Bagé-la-Ville (F) (env. 7 % des places).Cursus 3 (135 à 145 places, environ 9 650 heures):— Bourg en Bresse (env. 75 % des places),— Trévoux (env. 25 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (35 à 45 places, env. 2 315 heures):
— Bourg en Bresse (env. 67 % des places),
— .Trévoux (env. 33 %).
Cursus 2 (135 à 145 places, env. 46 265 heures):
— Bourg-en-Bresse (env. 53 % des places),
— Trévoux (env.32 % des places).
— Châtillon-sur-Chalaronne (env. 8 % des places).
— Bagé-la-Ville (F) (env. 7 % des places).
Cursus 3 (135 à 145 places, environ 9 650 heures):
— Bourg en Bresse (env. 75 % des places),
— Trévoux (env. 25 % des places).
Numéro du lot: 3
Brève description: Bugey, Plaine de l'Ain, Côtière.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF — Bugey — Plaine de l'Ain — Côtière, zone géographique (DPTMT): 01, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 285 à 315 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (25 à 35 places, env. 1 870 heures):— Canton d'Ambérieu-en-Bugey (env. 34 % des places),— Canton de Belley (env. 33 %.),— Canton de Miribel (env. 33 %).Cursus 2 (125 à 135 places, env. 42 975 heures):— Canton d'Ambérieu-en-Bugey (env. 40 % des places),— Canton de Belley (env. 27 % des places),— Canton de Miribel (env. 33 % des places).Cursus 3 (135 à 145 places, environ 9 300 heures):— Canton d'Ambérieu-en-Bugey (env. 60 % des places),— Canton de Belley (env. 20 % des places),— Canton de Miribel (env. 20 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (25 à 35 places, env. 1 870 heures):
— Canton d'Ambérieu-en-Bugey (env. 34 % des places),
— Canton de Belley (env. 33 %.),
— Canton de Miribel (env. 33 %).
Cursus 2 (125 à 135 places, env. 42 975 heures):
— Canton d'Ambérieu-en-Bugey (env. 40 % des places),
— Canton de Belley (env. 27 % des places),
— Canton de Miribel (env. 33 % des places).
Cursus 3 (135 à 145 places, environ 9 300 heures):
— Canton d'Ambérieu-en-Bugey (env. 60 % des places),
— Canton de Belley (env. 20 % des places),
— Canton de Miribel (env. 20 % des places).
Numéro du lot: 4
Brève description: Ardèche méridionale.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF — Ardèche méridionale, zone géographique (DPTMT): 07, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 320 à 350 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (35 à 45 places, env. 2 480 heures):— Aubenas (env. 34 % des places),— Le Teil (env. 33 %),— Joyeuse ou Rosières (env. 33 %).Cursus 2 (180 à 190 places, env. 62 430 heures):— Aubenas (env. 27 % des places),— Le Teil (env. 20 % des places),— Joyeuse ou Rosières (env. 20 % des places),— Vallon-Pont-d'Arc (env. 13 % des places),— Bourg-Saint-Andéol (env. 20 % des places).Cursus 3 (105 à 115 places, environ 7 430 heures):— Aubenas (env. 34 % des places),— Le Teil (env. 33 % des places),— Joyeuse ou Rosières (env. 33 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (35 à 45 places, env. 2 480 heures):
— Aubenas (env. 34 % des places),
— Le Teil (env. 33 %),
— Joyeuse ou Rosières (env. 33 %).
Cursus 2 (180 à 190 places, env. 62 430 heures):
— Aubenas (env. 27 % des places),
— Le Teil (env. 20 % des places),
— Joyeuse ou Rosières (env. 20 % des places),
— Vallon-Pont-d'Arc (env. 13 % des places),
— Bourg-Saint-Andéol (env. 20 % des places).
Cursus 3 (105 à 115 places, environ 7 430 heures):
— Le Teil (env. 33 % des places),
— Joyeuse ou Rosières (env. 33 % des places).
Numéro du lot: 5
Brève description: Ardèche Verte.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF — Ardèche verte, zone géographique (DPTMT): 07, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 300 à 330 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (50 à 60 places, env. 3 600 heures):— Tournon (env. 45 % des places),— Annonay ou Davézieux (env. 55 %).Cursus 2 (110 à 120 places, env. 37 370 heures):— Tournon (env. 45 % des places),— Annonay ou Davézieux (env. 55 % des places).Cursus 3 (140 à 150 places, environ 9 730 heures):— Tournon (env. 45 % des places),— Annonay ou Davézieux (env. 55 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (50 à 60 places, env. 3 600 heures):
— Tournon (env. 45 % des places),
— Annonay ou Davézieux (env. 55 %).
Cursus 2 (110 à 120 places, env. 37 370 heures):
— Annonay ou Davézieux (env. 55 % des places).
Cursus 3 (140 à 150 places, environ 9 730 heures):
Numéro du lot: 6
Brève description: Zone Drôme.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF — Drôme Ardèche Centre, zone géographique (DPTMT): 26, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 350 à 380 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (25 à 35 places, env. 1 730 heures):— Valence (100 %).Cursus 2 (125 à 135 places, env. 43 405 heures):— Valence (100 %).Cursus 3 (200 à 210 places, environ 14 000 heures):— Valence (100 %).
… estimations:
Cursus 1 (25 à 35 places, env. 1 730 heures):
— Valence (100 %).
Cursus 2 (125 à 135 places, env. 43 405 heures):
Cursus 3 (200 à 210 places, environ 14 000 heures):
Numéro du lot: 7
Brève description: Zone Ardèche.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF — Drôme Ardèche Centre, zone géographique (DPTMT): 07, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 165 à 195 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (10 à 20 places, env. 750 heures):— Privas (100 %).Cursus 2 (110 à 120 places, env. 38 010 heures):— Privas (env. 40 % des places),— La Voulte (env. 30 % des places),— Vernoux ou Lamastre (env. 20 % des places),— Le Cheylard (env. 10 % des places).Cursus 3 (45 à 55 places, environ 3 005 heures):— Privas (env. 47 % des places),— Vernoux ou Lamastre (env. 53 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (10 à 20 places, env. 750 heures):
— Privas (100 %).
Cursus 2 (110 à 120 places, env. 38 010 heures):
— Privas (env. 40 % des places),
— La Voulte (env. 30 % des places),
— Vernoux ou Lamastre (env. 20 % des places),
— Le Cheylard (env. 10 % des places).
Cursus 3 (45 à 55 places, environ 3 005 heures):
— Privas (env. 47 % des places),
— Vernoux ou Lamastre (env. 53 % des places).
Numéro du lot: 8
Brève description: Drôme des Collines, Royans, Vercors.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF — Drôme des Collines — Royans — Vercors, zone géographique (DPTMT): 26, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 480 à 510 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (90 à 100 places, env. 6 220 heures):— Saint-Rambert-d'Albon (env. 13 % des places),— Romans-sur-Isère (env. 74 % des places),— zone Le Royans (env. 13 % des places).Cursus 2 (230 à 240 places, env. 79 475 heures):— Romans-sur-Isère (env. 40 % des places),— zone Drôme des Collines dont Saint-Rambert-d'Albon (facultatif) (env. 27 % des places),— zone Le Royan (env. 14 % des places),— Tain l'Hermitage ou Tournon-sur-Rhône (env. 19 % des places).Cursus 3 (160 à 170 places, environ 11 255 heures):— Saint-Rambert-d'Albon (env. 8 % des places),— Romans-sur-Isère (env. 84 % des places),— zone Le Royans (environ 8 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (90 à 100 places, env. 6 220 heures):
— Saint-Rambert-d'Albon (env. 13 % des places),
— Romans-sur-Isère (env. 74 % des places),
— zone Le Royans (env. 13 % des places).
Cursus 2 (230 à 240 places, env. 79 475 heures):
— Romans-sur-Isère (env. 40 % des places),
— zone Drôme des Collines dont Saint-Rambert-d'Albon (facultatif) (env. 27 % des places),
— zone Le Royan (env. 14 % des places),
— Tain l'Hermitage ou Tournon-sur-Rhône (env. 19 % des places).
Cursus 3 (160 à 170 places, environ 11 255 heures):
— Saint-Rambert-d'Albon (env. 8 % des places),
— Romans-sur-Isère (env. 84 % des places),
— zone Le Royans (environ 8 % des places).
Numéro du lot: 9
Brève description: Sud Drôme.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF — Sud Drôme, zone géographique (DPTMT): 26, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 495 à 525 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (60 à 70 places, env. 4 340 heures):— Montélimar (env. 40 % des places),— Pierrelatte (env. 40 % des places),— Nyons (env. 20 % des places).Cursus 2 (195 à 205 places, env. 66 985 heures):— Montélimar (env. 40 % des places),— Pierrelatte (env. 40 % des places),— Nyons (env. 20 % des places).Cursus 3 (240 à 250 places, environ 16 630 heures):— Montélimar (env. 46 % des places),— Pierrelatte (env. 33 % des places),— Nyons (env. 21 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (60 à 70 places, env. 4 340 heures):
— Montélimar (env. 40 % des places),
— Pierrelatte (env. 40 % des places),
— Nyons (env. 20 % des places).
Cursus 2 (195 à 205 places, env. 66 985 heures):
Cursus 3 (240 à 250 places, environ 16 630 heures):
— Montélimar (env. 46 % des places),
— Pierrelatte (env. 33 % des places),
— Nyons (env. 21 % des places).
Numéro du lot: 10
Brève description: Diois, Vallée de la Drôme.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF — Diois — Vallée de la Drôme, zone géographique (DPTMT): 26, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 215 à 245 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (30 à 40 places, env. 2 080 heures):— Die (env. 17 % des places),— Crest (env. 50 % des places),— Livron ou Loriol (env. 33 % des places).Cursus 2 (45 à 55 places, env. 15 205 heures):— Die (env. 23 % des places),— Crest (env. 50 % des places),— Livron ou Loriol (env. 27 % des places).Cursus 3 (140 à 150 places, environ 9 770 heures):— Die (env. 14 % des places),— Crest (env. 48 % des places),— Livron ou Loriol (env. 38 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (30 à 40 places, env. 2 080 heures):
— Die (env. 17 % des places),
— Crest (env. 50 % des places),
— Livron ou Loriol (env. 33 % des places).
Cursus 2 (45 à 55 places, env. 15 205 heures):
— Die (env. 23 % des places),
— Livron ou Loriol (env. 27 % des places).
Cursus 3 (140 à 150 places, environ 9 770 heures):
— Die (env. 14 % des places),
— Crest (env. 48 % des places),
— Livron ou Loriol (env. 38 % des places).
Numéro du lot: 11
Brève description: Cœur Agglo Vercors.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Bassin Grenoblois, zone géographique (DPTMT): 38, Nb attributaires: 3, effectifs estimatifs: 1105 à 1135 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (100 à 110 places, env. 6 850 heures):— zone agglo (env. 92 % des places),— zone plateau Vercors (env. 8 % des places).Cursus 2 (410 à 420 places, env. 141 735 heures):— zone agglo (env. 95 % des places),— zone Plateau Vercors (env. 5 % des places).Cursus 3 (595 à 605 places, env. 41 700 heures):— zone agglo (env. 96 % des places),— zone Plateau Vercors (env. 4 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (100 à 110 places, env. 6 850 heures):
— zone agglo (env. 92 % des places),
— zone plateau Vercors (env. 8 % des places).
Cursus 2 (410 à 420 places, env. 141 735 heures):
— zone agglo (env. 95 % des places),
— zone Plateau Vercors (env. 5 % des places).
Cursus 3 (595 à 605 places, env. 41 700 heures):
— zone agglo (env. 96 % des places),
— zone Plateau Vercors (env. 4 % des places).
Numéro du lot: 12
Brève description: Grésivaudan.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Bassin Grenoblois, zone géographique (DPTMT): 38, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 120 à 150 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (10 à 20 places, env. 600 heures):— Pontcharra — Brignoud ou Crolles ou Villard-Bonnot (100 % des places).Cursus 2 (70 à 80 places, env. 23 780 heures):— Pontcharra (env. 50 % des places),— Brignoud ou Crolles ou Villard-Bonnot (env. 50 % des places).Cursus 3 (40 à 50 places, env. 2 825 heures):— Pontcharra (env. 50 % des places),— Brignoud ou Crolles ou Villard-Bonnot (env. 50 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (10 à 20 places, env. 600 heures):
— Pontcharra — Brignoud ou Crolles ou Villard-Bonnot (100 % des places).
Cursus 2 (70 à 80 places, env. 23 780 heures):
— Pontcharra (env. 50 % des places),
— Brignoud ou Crolles ou Villard-Bonnot (env. 50 % des places).
Cursus 3 (40 à 50 places, env. 2 825 heures):
Numéro du lot: 13
Brève description: Alpes Sud Isère.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Bassin Grenoblois, zone géographique (DPTMT): 38, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 120 à 150 places, précisions — estimations: Cursus 1 (10 à 20 places, env. 645 heures):— Vizille ou Jarrie (100 % des places).Cursus 2 (45 à 55 places, env. 15 750 heures):— Vizille ou Jarrie (env. 52 % des places),— La Mure (env. 26 % des places),— Mens (env. 22 % des places).Cursus 3 (65 à 75 places, env. 4 620 heures):— Vizille ou Jarrie (env. 61 % des places),— La Mure (env. 24 % des places),— Mens (env. 15 % des places).
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Cursus 1 (10 à 20 places, env. 645 heures):
— Vizille ou Jarrie (100 % des places).
Cursus 2 (45 à 55 places, env. 15 750 heures):
— Vizille ou Jarrie (env. 52 % des places),
— La Mure (env. 26 % des places),
— Mens (env. 22 % des places).
Cursus 3 (65 à 75 places, env. 4 620 heures):
— Vizille ou Jarrie (env. 61 % des places),
— La Mure (env. 24 % des places),
— Mens (env. 15 % des places).
Numéro du lot: 14
Brève description: Nord Isère.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Nord Isère, zone géographique (DPTMT): 38, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 490 à 520 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (80 à 90 places, env. 5 615 heures):— Pont-de-Chéruy (env. 25 % des places),— La Tour-du-Pin (env. 25 % des places),— Bourgoin-Jallieu (env. 25 % des places),— Villefontaine (env. 25 % des places).Cursus 2 (250 à 260 places, env. 86 640 heures):— Pont-de-Chéruy (env. 25 % des places),— La Tour-du-Pin (env. 25 % des places),— Bourgoin-Jallieu (env. 25 % des places),— Villefontaine (env. 25 % des places).Cursus 3 (160 à 170 places, env. 11 230 heures):— Pont-de-Chéruy (env. 25 % des places),— La Tour-du-Pin (env. 25 % des places),— Bourgoin-Jallieu (env. 25 % des places),— Villefontaine (env. 25 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (80 à 90 places, env. 5 615 heures):
— Pont-de-Chéruy (env. 25 % des places),
— La Tour-du-Pin (env. 25 % des places),
— Bourgoin-Jallieu (env. 25 % des places),
— Villefontaine (env. 25 % des places).
Cursus 2 (250 à 260 places, env. 86 640 heures):
Cursus 3 (160 à 170 places, env. 11 230 heures):
Numéro du lot: 15
Brève description: Centre Isère.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Centre Isère, zone géographique (DPTMT): 38, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 360 à 390 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (45 à 55 places, env. 3 000 heures):— Voiron (env. 56 % des places),— Saint-Marcellin (env. 44 % des places).Cursus 2 (115 à 125 places, env. 39 885 heures):— Voiron (env. 68 % des places),— Saint-Marcellin (env. 32 % des places).Cursus 3 (200 à 210 places, env. 14 025 heures):— Voiron (env. 60 % des places),— Saint-Marcellin (env. 40 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (45 à 55 places, env. 3 000 heures):
— Voiron (env. 56 % des places),
— Saint-Marcellin (env. 44 % des places).
Cursus 2 (115 à 125 places, env. 39 885 heures):
— Voiron (env. 68 % des places),
— Saint-Marcellin (env. 32 % des places).
Cursus 3 (200 à 210 places, env. 14 025 heures):
— Voiron (env. 60 % des places),
— Saint-Marcellin (env. 40 % des places).
Numéro du lot: 16
Brève description: Isère Rhodanienne — Bièvre — Valloire.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Isère Rhodanienne — Bièvre — Valloire, zone géographique (DPTMT): 38, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 435 à 465 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (45 à 55 places, env. 3 210 heures):— Vienne (env. 34 % des places),— Roussillon (env. 22 % des places),— La Côte-Saint-André (env. 22 % des places),— Beaurepaire (env. 22 % des places).Cursus 2 (215 à 225 places, env. 73 465 heures):— Vienne (env. 44 % des places),— Roussillon (env. 28 % des places),— La Côte-Saint-André (env. 14 % des places),— Beaurepaire (env. 14 % des places).Cursus 3 (175 à 185 places, env. 12 265 heures):— Vienne (env. 47 % des places),— Roussillon (env. 29 % des places),— La Côte-Saint-André (env. 12 % des places),— Beaurepaire (env. 12 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (45 à 55 places, env. 3 210 heures):
— Vienne (env. 34 % des places),
— Roussillon (env. 22 % des places),
— La Côte-Saint-André (env. 22 % des places),
— Beaurepaire (env. 22 % des places).
Cursus 2 (215 à 225 places, env. 73 465 heures):
— Vienne (env. 44 % des places),
— Roussillon (env. 28 % des places),
— La Côte-Saint-André (env. 14 % des places),
— Beaurepaire (env. 14 % des places).
Cursus 3 (175 à 185 places, env. 12 265 heures):
— Vienne (env. 47 % des places),
— Roussillon (env. 29 % des places),
— La Côte-Saint-André (env. 12 % des places),
— Beaurepaire (env. 12 % des places).
Numéro du lot: 17
Brève description: Loire Sud.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Loire Sud, zone géographique (DPTMT): 42, Nb attributaires: 3, effectifs estimatifs: 1190 à 1220 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (85 à 95 places, env. 5 900 heures):— Saint-Étienne (env. 49 % des places),— zone Ondaine (env. 14 % des places),— Saint-Chamond (env. 13 % des places),— Rive-de-Gier ou Lorette (env. 12 % des places),— Pélussin (facultatif) (env. 12 % des places).Cursus 2 (625 à 635 places, env. 215 050 heures):— Saint-Étienne (env. 59 % des places),— zone Ondaine (env. 15 % des places),— Saint-Chamond (env. 15 % des places),— Rive-de-Gier ou Lorette (env. 9 % des places),— Pélussin (facultatif) (env. 2 % des places).Cursus 3 (480 à 490places, env. 33 500heures):— Saint-Étienne (env. 58 % des places),— zone Ondaine (env. 15 % des places),— Saint-Chamond (env. 15 % des places),— Rive-de-Gier ou Lorette (env. 10 % des places),— Pélussin (facultatif) (env. 2 % des places).
… estimations:
Cursus 1 (85 à 95 places, env. 5 900 heures):
— Saint-Étienne (env. 49 % des places),
— zone Ondaine (env. 14 % des places),
— Saint-Chamond (env. 13 % des places),
— Rive-de-Gier ou Lorette (env. 12 % des places),
— Pélussin (facultatif) (env. 12 % des places).
Cursus 2 (625 à 635 places, env. 215 050 heures):
— Saint-Étienne (env. 59 % des places),
— zone Ondaine (env. 15 % des places),
— Saint-Chamond (env. 15 % des places),
— Rive-de-Gier ou Lorette (env. 9 % des places),
— Pélussin (facultatif) (env. 2 % des places).
Cursus 3 (480 à 490places, env. 33 500heures):
— Saint-Étienne (env. 58 % des places),
— Rive-de-Gier ou Lorette (env. 10 % des places),
Numéro du lot: 18
Brève description: Forez.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Forez, zone géographique (DPTMT): 42, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 405 à 435 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (environ 35 à 45 places, env. 2 440 heures):— Andrézieux-Bouthéon et/ou Saint-Just-Saint-Rambert (env. 34 % des places),— Montbrison (env.33 %),— Feurs (env.33 %).Cursus 2 (155 à 165 places, env. 53 750 heures):— Andrézieux-Bouthéon et/ou Saint-Just-Saint-Rambert (env. 29 % des places),— Montbrison (env.29 %),— Feurs (env. 29 %),— Boën (env. 7 %),— Saint-Bonnet-le-Château (env. 6 %).Cursus 3 (215 à 225 places, environ 15 000 heures):— Andrézieux-Bouthéon et/ou Saint-Just-Saint-Rambert (env. 34 % des places),— Montbrison (env. 33 %),— Feurs (env. 33 %).
… estimations:
Cursus 1 (environ 35 à 45 places, env. 2 440 heures):
— Andrézieux-Bouthéon et/ou Saint-Just-Saint-Rambert (env. 34 % des places),
— Montbrison (env.33 %),
— Feurs (env.33 %).
Cursus 2 (155 à 165 places, env. 53 750 heures):
— Andrézieux-Bouthéon et/ou Saint-Just-Saint-Rambert (env. 29 % des places),
— Montbrison (env.29 %),
— Feurs (env. 29 %),
— Boën (env. 7 %),
— Saint-Bonnet-le-Château (env. 6 %).
Cursus 3 (215 à 225 places, environ 15 000 heures):
— Montbrison (env. 33 %),
— Feurs (env. 33 %).
Numéro du lot: 19
Brève description: Roannais.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Roannais, zone géographique (DPTMT): 42, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 450 à 480 places, précisions —…
… estimations: — Cursus 1 (65 à 75 places, env. 4 535 heures):— Roanne (env. 69 % des places),— Charlieu (env.31 %).Cursus 2 (235 à 245 places, env. 80 730 heures):— Roanne (100 %).Cursus 3 (150 à 160 places, env. 10 430 heures):— Roanne (100 %).
… estimations:
— Cursus 1 (65 à 75 places, env. 4 535 heures):
— Roanne (env. 69 % des places),
— Charlieu (env.31 %).
Cursus 2 (235 à 245 places, env. 80 730 heures):
— Roanne (100 %).
Cursus 3 (150 à 160 places, env. 10 430 heures):
Numéro du lot: 20
Brève description: Beaujolais-Élargi.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Beaujolais-Élargi, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 510 à 540 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (environ 55 à 65 places, env. 3 850 heures):— Villefranche-sur-Saône (env. 28 % des places),— Belleville (env.18 %.),— Tarare (env.18 %),— Amplepuis (env. 18 %),— L'Arbresle (env. 18 %).Cursus 2 (265 à 275 places, env. 92 165 heures):— Villefranche-sur-Saône (env. 47 % des places),— Belleville (env.11 %),— Légny (env. 3 %),— Tarare (env. 15 %),— Saint-Laurent-de-Chamousset (env. 4 %),— Amplepuis (env. 8 %),— L'Arbresle (env. 8 %),— Thizy-les-Bourgs (env. 4 %).Cursus 3 (190 à 200 places, environ 13 300 heures):— Villefranche-sur-Saône (env. 41 % des places),— Belleville (env. 14 %),— Tarare (env. 17 %),— Amplepuis (env. 14 %),— L'Arbresle (env. 14 %).
… estimations:
Cursus 1 (environ 55 à 65 places, env. 3 850 heures):
— Villefranche-sur-Saône (env. 28 % des places),
— Belleville (env.18 %.),
— Tarare (env.18 %),
— Amplepuis (env. 18 %),
— L'Arbresle (env. 18 %).
Cursus 2 (265 à 275 places, env. 92 165 heures):
— Villefranche-sur-Saône (env. 47 % des places),
— Belleville (env.11 %),
— Légny (env. 3 %),
— Tarare (env. 15 %),
— Saint-Laurent-de-Chamousset (env. 4 %),
— Amplepuis (env. 8 %),
— L'Arbresle (env. 8 %),
— Thizy-les-Bourgs (env. 4 %).
Cursus 3 (190 à 200 places, environ 13 300 heures):
— Villefranche-sur-Saône (env. 41 % des places),
— Belleville (env. 14 %),
— Tarare (env. 17 %),
— Amplepuis (env. 14 %),
— L'Arbresle (env. 14 %).
Numéro du lot: 21
Brève description: Villeurbanne.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Est Lyonnais, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 375 à 405 places, précisions —…
… estimations:Cursus 1 (70 à 80 places, env.4 810 heures):— Villeurbanne (100 %).Cursus 2 (150 à 160 places, env. 52 215 heures):— Villeurbanne (100 %).Cursus 3 (155 à 165 places, environ 11 000 heures):— Villeurbanne (100 %).
… estimations:
Cursus 1 (70 à 80 places, env.4 810 heures):
— Villeurbanne (100 %).
Cursus 2 (150 à 160 places, env. 52 215 heures):
Cursus 3 (155 à 165 places, environ 11 000 heures):
Numéro du lot: 22
Brève description: Vaulx-en-Velin / Décines / Meyzieu.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Est Lyonnais, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 375 à 405 places, précisions —…
… estimations:Cursus 1 (70 à 80 places, env. 4 810 heures):— Vaulx-en-Velin (env. 70 % des places),— Décines ou Meyzieu (env.30 %).Cursus 2 (150 à 160 places, env.52 215 heures):— Vaulx-en-Velin (env. 70 % des places),— Décines ou Meyzieu (env. 30 %).Cursus 3 (155 à 165 places, environ 11 000 heures):— Vaulx-en-Velin (env. 70 % des places),— Décines ou Meyzieu (env. 30 %).
… estimations:
Cursus 1 (70 à 80 places, env. 4 810 heures):
— Vaulx-en-Velin (env. 70 % des places),
— Décines ou Meyzieu (env.30 %).
Cursus 2 (150 à 160 places, env.52 215 heures):
— Décines ou Meyzieu (env. 30 %).
Numéro du lot: 23
Brève description: Zone Sud.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Est Lyonnais, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 375 à 405 places, précisions — estimations: Cursus 1 (70 à 80 places, env. 4 810 heures):— Vénissieux (env. 80 % des places),— commune de la zone sud sauf Vénissieux (env. 20 %).Cursus 2 (150 à 160 places, env. 52 215 heures)— Vénissieux (env. 80 % des places),— commune de la zone sud sauf Vénissieux (env. 20 %).Cursus 3 (155 à 165 places, environ 11 000 heures):— Vénissieux (env. 80 % des places),— commune de la zone sud* sauf Vénissieux (env. 20 %).
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— Vénissieux (env. 80 % des places),
— commune de la zone sud sauf Vénissieux (env. 20 %).
Cursus 2 (150 à 160 places, env. 52 215 heures)
— commune de la zone sud* sauf Vénissieux (env. 20 %).
Numéro du lot: 24
Brève description: Bron Saint-Priest.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Est Lyonnais, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 215 à 245 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (40 à 50 places, env. 2 750 heures):— Bron (env. 50 % des places),— Saint-Priest (env. 50 %).Cursus 2 (85 à 95 places, env. 29 835 heures):— Bron (env. 50 % des places),— Saint-Priest (env. 50 %).Cursus 3 (90 à 100 places, env. 6 285 heures):— Bron (env. 50 % des places),— Saint-Priest (env. 50 %).
… estimations:
Cursus 1 (40 à 50 places, env. 2 750 heures):
— Bron (env. 50 % des places),
— Saint-Priest (env. 50 %).
Cursus 2 (85 à 95 places, env. 29 835 heures):
Cursus 3 (90 à 100 places, env. 6 285 heures):
Numéro du lot: 25
Brève description: Lyon 1er et Rillieux.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Grand Lyon — Centre et Nord, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 440 à 470 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (80 à 90 places, env. 5 600 heures):— Lyon 2ème (env. 81 % des places),— Neuville (env.19 %).Cursus 2 (175 à 185 places, env. 60 790 heures):— Lyon 2ème (env. 92 % des places),— Neuville (env. 8 %).Cursus 3 (185 à 195 places, env. 12 805 heures):— Lyon 2ème (env. 80 % des places).— Neuville (env. 20 %).
… estimations:
Cursus 1 (80 à 90 places, env. 5 600 heures):
— Lyon 2ème (env. 81 % des places),
— Neuville (env.19 %).
Cursus 2 (175 à 185 places, env. 60 790 heures):
— Lyon 2ème (env. 92 % des places),
— Neuville (env. 8 %).
Cursus 3 (185 à 195 places, env. 12 805 heures):
— Lyon 2ème (env. 80 % des places).
— Neuville (env. 20 %).
Numéro du lot: 26
Brève description: Lyon 3ème.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Grand Lyon — Centre et Nord, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 440 à 470 places, précisions — estimations: Cursus 1 (80 à 90 places, env. 5 600 heures):— Lyon 3ème (100 %).Cursus 2 (175 à 185 places, env. 60 790 heures)— Lyon 3ème (100 %).Cursus 3 (185 à 195 places, environ 12 805 heures):— Lyon 3ème (100 %).
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— Lyon 3ème (100 %).
Cursus 2 (175 à 185 places, env. 60 790 heures)
Cursus 3 (185 à 195 places, environ 12 805 heures):
Numéro du lot: 27
Brève description: Lyon 2ème et Neuville.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Grand Lyon — Centre et Nord, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs : 440 à 470 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (80 à 90 places, env. 5 600 heures):— Lyon 2ème (env. 81 % des places),— Neuville (env.19 %).Cursus 2 (175 à 185 places, env .60 790 heures):— Lyon 2ème (env. 92 % des places),— Neuville (env. 8 %).Cursus 3 (185 à 195 places, env. 12 805 heures):— Lyon 2ème (env. 80 % des places),— Neuville (env. 20 %).
… estimations:
Cursus 2 (175 à 185 places, env .60 790 heures):
— Lyon 2ème (env. 80 % des places),
Numéro du lot: 28
Brève description: Lyon 8ème et 9ème.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Grand Lyon — Centre et Nord, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 440 à 470 places, précisions — estimations: Cursus 1 (80 à 90 places, env. 5 600 heures):— Lyon 8ème (env. 52 % des places),— Lyon 9ème (env.48 %).Cursus 2 (175 à 185 places, env. 60 790 heures):— Lyon 8ème (env. 52 % des places),— Lyon 9ème (env. 48 %).Cursus 3 (185 à 195 places, env. 12 805 heures):— Lyon 8ème (env. 52 % des places),— Lyon 9ème (env. 48 %).
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— Lyon 8ème (env. 52 % des places),
— Lyon 9ème (env.48 %).
— Lyon 9ème (env. 48 %).
— Lyon 8ème (env. 52 % des places),
— Lyon 9ème (env. 48 %).
Numéro du lot: 29
Brève description: Rhône Sud et Ouest.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Rhône Sud et Ouest, zone géographique (DPTMT): 69, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 440 à 500 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (environ 80 à 90 places, env. 5 670 heures):— Oullins (env. 35 % des places),— Givors (env. 29 %.),— Saint-Symphorien-sur-Coise (env. 12 %),— Tassin (env. 12 %),— Mornant (env. 12 %).Cursus 2 (150 à 160 places, env. 51 885 heures):— Oullins (env. 38 % des places),— Givors (env.38 %),— Saint-Symphorien-sur-Coise (env. 8 %),— Tassin (env. 16 %).Cursus 3 (240 à 250 places, env. 16 935 heures):— Oullins (env. 37 % des places),— Givors (env. 39 %),— Saint-Symphorien-sur-Coise (env. 6 %),— Tassin (env. 14 %),— Mornant (env. 4 %).
… estimations:
Cursus 1 (environ 80 à 90 places, env. 5 670 heures):
— Oullins (env. 35 % des places),
— Givors (env. 29 %.),
— Saint-Symphorien-sur-Coise (env. 12 %),
— Tassin (env. 12 %),
— Mornant (env. 12 %).
Cursus 2 (150 à 160 places, env. 51 885 heures):
— Oullins (env. 38 % des places),
— Givors (env.38 %),
— Saint-Symphorien-sur-Coise (env. 8 %),
— Tassin (env. 16 %).
Cursus 3 (240 à 250 places, env. 16 935 heures):
— Oullins (env. 37 % des places),
— Givors (env. 39 %),
— Saint-Symphorien-sur-Coise (env. 6 %),
— Tassin (env. 14 %),
— Mornant (env. 4 %).
Numéro du lot: 30
Brève description: Espace Métropole Savoie — Avant-Pays Savoyard Chartreuse.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Espace Métropole Savoie — Avant-Pays Savoyard Chartreuse, zone géographique (DPTMT): 73, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 730 à 760 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (environ 160 à 170 places, env. 11 265 heures):— Bassin Chambérien (env. 64 % des places),— Aix-les-Bains (env.9 %.),— Combe-de-Savoie (env.19 %),— Avant-pays-Savoyard (env.8 %).Cursus 2 (230 à 240places, env. 79 410heures):— Bassin Chambérien (env. 53 % des places),— Aix-les-Bains (env.19 %),— Combe-de-Savoie (env. 14 %),— Avant-pays-Savoyard (env. 14 %).Cursus 3 (340 à 350places, environ 23 935 heures):— Bassin Chambérien (env.66 % des places),— Aix-les-Bains (env. 28 %),— Combe-de-Savoie (env. 3 %),— Avant-pays-Savoyard (env. 3 %).
… estimations:
Cursus 1 (environ 160 à 170 places, env. 11 265 heures):
— Bassin Chambérien (env. 64 % des places),
— Aix-les-Bains (env.9 %.),
— Combe-de-Savoie (env.19 %),
— Avant-pays-Savoyard (env.8 %).
Cursus 2 (230 à 240places, env. 79 410heures):
— Bassin Chambérien (env. 53 % des places),
— Aix-les-Bains (env.19 %),
— Combe-de-Savoie (env. 14 %),
— Avant-pays-Savoyard (env. 14 %).
Cursus 3 (340 à 350places, environ 23 935 heures):
— Bassin Chambérien (env.66 % des places),
— Aix-les-Bains (env. 28 %),
— Combe-de-Savoie (env. 3 %),
— Avant-pays-Savoyard (env. 3 %).
Numéro du lot: 31
Brève description: Maurienne.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Maurienne, zone géographique (DPTMT): 73, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 150 à 180 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (15 à 25 places, env. 1120 heures):— Saint-Jean-de-Maurienne (100 %).Cursus 2 (40 à 50 places, env. 13 240 heures)— Saint-Jean-de-Maurienne (env. 68 % des places),— Saint-MIchel-de-Maurienne (env. 32 %).Cursus 3 (95 à 105 places, env. 6 790 heures):— Saint-Jean-de-Maurienne (100 %).
… estimations:
Cursus 1 (15 à 25 places, env. 1120 heures):
— Saint-Jean-de-Maurienne (100 %).
Cursus 2 (40 à 50 places, env. 13 240 heures)
— Saint-Jean-de-Maurienne (env. 68 % des places),
— Saint-MIchel-de-Maurienne (env. 32 %).
Cursus 3 (95 à 105 places, env. 6 790 heures):
Numéro du lot: 32
Brève description: Bassin d'Albertville — Tarentaise — Vanoise.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Bassin d'Albertville — Tarentaise — Vanoise, zone géographique (DPTMT): 73, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 250 à 280 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (environ 34 à 45 places, env. 2 600 heures):— Albertville (env. 30 % des places),— Moutiers (env.40 %.),— Bourg-Saint-Maurice (env.30 %).Cursus 2 (105 à 115 places, env. 37 070 heures):— Albertville (env. 69 % des places),— Moutiers (env.19 %),— Bourg-Saint-Maurice (env. 12 %).Cursus 3 (110 à 120 places, environ 7 785 heures):— Albertville (env. 90 % des places),— Bourg-Saint-Maurice (env. 10 %).
… estimations:
Cursus 1 (environ 34 à 45 places, env. 2 600 heures):
— Albertville (env. 30 % des places),
— Moutiers (env.40 %.),
— Bourg-Saint-Maurice (env.30 %).
Cursus 2 (105 à 115 places, env. 37 070 heures):
— Albertville (env. 69 % des places),
— Moutiers (env.19 %),
— Bourg-Saint-Maurice (env. 12 %).
Cursus 3 (110 à 120 places, environ 7 785 heures):
— Albertville (env. 90 % des places),
— Bourg-Saint-Maurice (env. 10 %).
Numéro du lot: 33
Brève description: Albanais — Bassin Annécien — Usses et Bornes.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Albanais — Bassin Annécien — Usses et Bornes, zone géographique (DPTMT): 74, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 595 à 625 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (environ 45 à 55 places, env. 3180 heures):— Zone Seynod (env. 70 % des places),— Rumilly (env.19 %),— Faverges (env.11 %).Cursus 2 (220 à 230 places, env. 75 465 heures):— Zone Seynod (env. 80 % des places),— Rumilly (env.15 %),— Faverges (env. 5 %).Cursus 3 (330 à 340 places, environ 23 085 heures):— Zone Seynod (100 %).
… estimations:
Cursus 1 (environ 45 à 55 places, env. 3180 heures):
— Zone Seynod (env. 70 % des places),
— Rumilly (env.19 %),
— Faverges (env.11 %).
Cursus 2 (220 à 230 places, env. 75 465 heures):
— Zone Seynod (env. 80 % des places),
— Rumilly (env.15 %),
— Faverges (env. 5 %).
Cursus 3 (330 à 340 places, environ 23 085 heures):
— Zone Seynod (100 %).
Numéro du lot: 34
Brève description: Faucigny — Pays du Mont-Blanc.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Faucigny — Pays du Mont-Blanc, zone géographique (DPTMT): 74, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 530 à 560 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (environ 80 à 90 places, env. 5 735 heures):— Bonneville (env. 38 % des places),— Cluses (env. 52 %),— Sallanches (env. 10 %).Cursus 2 (175 à 185 places, env. 60 730 heures):— Bonneville (env. 24 % des places),— Cluses (env. 46 %),— Sallanches (env. 18 %),— Chamonix (env. 12 %).Cursus 3 (275 à 285 places, environ 19 205 heures):— Bonneville (env. 26 % des places),— Cluses (env. 35 %),— Sallanches (env. 35 %),— Chamonix (env. 4 %).
… estimations:
Cursus 1 (environ 80 à 90 places, env. 5 735 heures):
— Bonneville (env. 38 % des places),
— Cluses (env. 52 %),
— Sallanches (env. 10 %).
Cursus 2 (175 à 185 places, env. 60 730 heures):
— Bonneville (env. 24 % des places),
— Cluses (env. 46 %),
— Sallanches (env. 18 %),
— Chamonix (env. 12 %).
Cursus 3 (275 à 285 places, environ 19 205 heures):
— Bonneville (env. 26 % des places),
— Cluses (env. 35 %),
— Sallanches (env. 35 %),
— Chamonix (env. 4 %).
Numéro du lot: 35
Brève description: Genevois — Haut Savoyard.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Genevois — Haut Savoyard, zone géographique (DPTMT): 74, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 515 à 545 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (110 à 120 places, env. 7 560 heures):— Annemasse (env. 80 % des places),— Saint-Julien-en-Genevois (env. 20 %).Cursus 2 (120 à 130 places, env. 41 050 heures):— Annemasse (env. 75 % des places),— Saint-Julien-en-Genevois (env. 25 %).Cursus 3 (285 à 295 places, env. 20 000 heures):— Annemasse (env. 96 % des places),— Saint-Julien-en-Genevois (env. 4 %).
… estimations:
Cursus 1 (110 à 120 places, env. 7 560 heures):
— Annemasse (env. 80 % des places),
— Saint-Julien-en-Genevois (env. 20 %).
Cursus 2 (120 à 130 places, env. 41 050 heures):
— Annemasse (env. 75 % des places),
— Saint-Julien-en-Genevois (env. 25 %).
Cursus 3 (285 à 295 places, env. 20 000 heures):
— Annemasse (env. 96 % des places),
— Saint-Julien-en-Genevois (env. 4 %).
Numéro du lot: 36
Brève description: Chablais.
Informations complémentaires sur les lots:
Segment: tous cursus, localisation: ZTEF Chablais, zone géographique (DPTMT): 74, Nb attributaires: 1, effectifs estimatifs: 365 à 395 places, précisions —…
… estimations: Cursus 1 (40 à 50 places, env. 2 590 heures):— Thonon-les-Bains (env. 80 % des places),— Évian-les-Bains (facultatif) (env. 20 %).Cursus 2 (95 à 105 places, env. 32 700 heures):— Thonon-les-Bains (env. 70 % des places),— Évian-les-Bains (env. 30 %).Cursus 3 (230 à 240 places, env. 16 060 heures):— Thonon-les-Bains (env. 87 % des places),— Évian-les-Bains (facultatif) (env. 13 %).
… estimations:
Cursus 1 (40 à 50 places, env. 2 590 heures):
— Thonon-les-Bains (env. 80 % des places),
— Évian-les-Bains (facultatif) (env. 20 %).
Cursus 2 (95 à 105 places, env. 32 700 heures):
— Thonon-les-Bains (env. 70 % des places),
— Évian-les-Bains (env. 30 %).
Cursus 3 (230 à 240 places, env. 16 060 heures):
— Thonon-les-Bains (env. 87 % des places),
— Évian-les-Bains (facultatif) (env. 13 %).
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
Numéro de référence: 15S0018

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Un DC1 (lettre de candidature) renseigné via la plateforme SAM et signé de façon dématérialisée par certificat électronique par le candidat se présentant seul et en cas de groupement par l'ensemble des membres du groupement,
— un ou des document(s) relatif(s) aux pouvoirs (délégation expresse) de la personne habilitée à engager le candidat si celle-ci n'est pas le mandataire social désigné par la loi,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— le formulaire relatif au contrôle qualité des marchés publics pour les lots no 1 (Pays de Gex, Bassin Bellegardien, Haut-Bugey); 4 (Ardèche méridionale); 8 (Drôme des collines, Royans, Vercors); 13 (Alpes sud Isère); 14 (Nord Isère); 18 (Forez); 22 (Vaulx-en-Velin/Décines/Meyzieu); 29 (Rhône sud et ouest); 30 (Espace métropole Savoie-Avant pays Savoyard Chatreuse); 33 (Albanais, bassin annecien, Usses et Bornes),
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— la liste des priorités si un même candidat ou groupement se positionne sur plusieurs lots d'une même ZTEF.
Situation économique et financière:
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière pour réaliser les lots pour lesquels ils postulent.
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À ce titre, les candidats doivent fournir le DC2 (chiffre d'affaires, situation juridique particulière) renseigné via la plateforme SAM.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités des capacités techniques et professionnelles pour réaliser les lots pour lesquels ils postulent.
À ce titre, les candidats doivent fournir les capacités techniques et professionnelles (effectif, moyens matériels, références) document renseigné via la plateforme SAM.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par les fonds propres de la région Rhône-Alpes.
Le règlement global des sommes dues au titre de chaque marché se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sam.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://sam.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
URL pour informations complémentaires: http://sam.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://sam.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-12-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0018
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 232-409119
Informations complémentaires
1. Forme et durée des marchés:
Les marchés seront des marchés fractionnés à bons de commande, soit en mono attribution soit en multi-attribution, selon les lots (conformément à l'annexe 1 du CCTP), sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
Les prestations seront traitées sur la base de deux prix unitaires forfaitisés (un prix unitaire forfaitisé pour la prestation d'ingénierie et de mise en œuvre et un prix unitaire forfaitisé pour la prestation d' accompagnement socio pédagogique renforcé) et un prix unitaire pour les prestations de formation (prix de l'heure stagiaire en centre), tels que définis dans le bordereau de prix, annexe à l'acte d'engagement.
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Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter du 1.12.2015, reconductibles de façon expresse deux (2) fois pour 12 mois.
2. Procédure dématérialisée:
Cette consultation est totalement dématérialisée.
Tous les candidats doivent constituer leur dossier en utilisant la nouvelle plateforme régionale dédiée aux consultations de formation professionnelle dénommée SAM (solution d'achats mutualisée) https://sam.rhonealpes.fr
3. Forme juridique des groupements (pour tous les lots)
Par lot, le candidat peut se présenter seul ou en groupement mais ne peut être mandataire que d'un seul groupement. Il peut répondre à un ou à plusieurs lots.
En revanche, par lot, les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Si les candidats ne respectent ces restrictions, leurs candidatures seront déclarées irrecevables sur le ou les lots concernés.
Attention:
Afin de permettre des approches pédagogiques différentes sur les lots composant la même zone territoriale emploi formation et une pluralité d'interventions pédagogiques émanant de structures de formation diversifiées, un même candidat ne pourra être titulaire que d'un seul lot par ZTEF listée ci-dessous.
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Par candidat, on entend le même candidat seul ou le même groupement d'entreprises.
Ainsi, s'il répond sur plusieurs de ces lots, il doit formuler dans sa candidature l'ordre de priorité des lots sur lesquels il souhaite être retenu, dans l'hypothèse où chacune ou plusieurs de ses propositions arriveraient en tête.
Liste des ZTEF concernées:
— Drôme Ardèche Centre (lots 6 et 7),
— Bassin Grenoblois (lots 11, 12 et 13),
— Est Lyonnais (lots 21, 22, 23 et 24),
— Grand Lyon Centre et Nord (lots 25, 26, 27 et 28).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 017-027267 (2015-01-21)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 404 239,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la formation continue, 1 François Mitterrand, CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-352578
Se réfère à l'avis: 2015/S 17-027267
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Annonce n° 199, BOAMP 17 B du 24.1.2015.

Attribution du marché
Nom: IFRA Institut de formation Rhône-Alpes
Adresse postale: 66 cours Tolstoi
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Nom: Institut de formation et de promotion des adultes
Adresse postale: 36 rue des Places
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Nom: Greta Bourg Ambérieu
Adresse postale: 1 rue de Crouy
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Nom: Greta Vivarais Provence
Adresse postale: 2 boulevard Camille Laprade, quartier Roqua
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Nom: Cefora Centre de formation Ardechois
Adresse postale: 6 avenue de Tournon
Commune postale: Lamastre
Code postal: 07270
Nom: IFRA institut de formation Rhône-Alpes
CAP Formation
Adresse postale: 1 bis avenue de Chomérac
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Nom: Plateforme d'insertion par humanitaire et la coopération
Adresse postale: 9 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 26100
Nom: ACFAL Formation
Adresse postale: 5 avenue Marcel Cerdan
Nom: Aceisp
Adresse postale: 82 rue Anatole France
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Nom: Alpes Sud Isère Formation
Adresse postale: 655 avenue de Venaria
Commune postale: Vizille
Code postal: 38220
Nom: Greta Nord Isère
Adresse postale: 4 route Départementale
Commune postale: Saint-Romain-en-Gal
Code postal: 69560
Nom: Association l'escale
Adresse postale: 27 rue du Tour de l'Eau
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Nom: Promo Rhône-Alpes Conseil
Adresse postale: 4 boulevard des Provinces
Commune postale: Rive-de-Gier
Code postal: 42800
Nom: France Loire Formation
Adresse postale: 7 rue Auguste Broutin
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110
Nom: Espace local de lutte contre l'illetrisme et de promotion professionnelle et sociale
Adresse postale: 2 rue de Bapaume
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Nom: IFRA institut de formation rhône-Alpes
Alynea association lyonnaise nouvelle d'écoute et d'accompagnement
Adresse postale: 53 rue Dubois Crance
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Nom: Formapaysage
Adresse postale: 19 avenue Pablo Picasso
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: CERTA centre régional des techniques avancées
Adresse postale: 3 rue de la Démocratie
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Nom: Culture éducation formation individualisée
Adresse postale: 11 rue d'Alsace Lorraine
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Nom: Anepa Le Tremplin
Adresse postale: 13 rue des Augustins
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Nom: Cote Projets
Adresse postale: 6 rue Paul Valéry
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Nom: Association lyonnaise de promotion et d'éducation sociale
Adresse postale: 13 rue Delandine
Code postal: 69002
Nom: Objectif Formation
Adresse postale: 5 rue Jean Corona
Nom: Greta Savoie
Adresse postale: 119 avenue Marius Berroir
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Nom: Aider
Adresse postale: 14 avenue de la Gare
Commune postale: Montmelian
Code postal: 73800
Nom: Greta Arve Faucigny
Adresse postale: 219 rue de Pressy
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Nom: Greta LAC
Adresse postale: 2A avenue de Verdun
Commune postale: Annemasse
Code postal: 74100
Nom: Association L'escale
Greta de Grenoble
Adresse postale: 27 rue Anatole France
Code postal: 38000
Source: OJS 2015/S 194-352578 (2015-10-02)
Avis d'attribution de marché (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 404 239,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-383408
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Procédure et voies de recours: Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 19.10.2015. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-07 📅

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: 2 boulevard Camille Laprade — quartier Roqua

5️⃣
Nom: Cefora Centre de formation ardéchois

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: 1bis avenue de Chomérac

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Acfal Formation

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Aceisp

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Association l'Escale

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Adresse postale: 40 boulevard des Provinces

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: espace local de lutte contre l'illétrisme et de promotion professionnelle et sociale

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Alynea Association lyonnaise nouvelle d'écoute et d'accompagnement

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Certa Centre régional des techniques avancées

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: Côté Projets

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Commune postale: Montmélian

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Nom: Greta Lac

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Source: OJS 2015/S 211-383408 (2015-10-26)
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Fournisseurs:
ACEISP ACFAL Formation AIDER Alpes Sud Isère Formation Alynea Association Lyonnaise Nouvelle... Anepa Le Tremplin Association l'Escale Association Lyonnaise de Promotion et... Cap formation Cefora Centre de Formation Ardèchois
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation professionnelle