Marchés de réalisation de formations pour le SIAAP

SIAAP

Marchés de réalisation de formations pour le SIAAP
Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit:
Lot no 1: Bureautique,
Lot no 2: Stages et formations pour la Gouvernance, le pilotage, la gestion, l'administration, et l'exploitation du système d'information,
Lot no 3: Sécurité,
Lot no 4: Habilitations,
Lot no 5: Qualité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-06 Avis de marché
2015-04-02 Informations complémentaires
2016-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximumle cas échéant, valeur estimée hors TVA: 1 710 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085718
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics. Du fait de l'article 30, la négociation est autorisée sur la présente consultation, et les conditions de négociation sont les suivantes, pour chaque lot: Après une première analyse des offres, le représentant du pouvoir adjudicateur se réservera le droit d'engager une négociation avec tous les candidats, également avec ceux dont les offres remises s'avèrent inacceptables ou irrégulières. Cette négociation pourra porter sur tout ou partie des éléments de son offre et notamment le prix. Les convocation et/ou négociations pourront se faire par téléphone, mail, ou rencontre entre les parties. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum
le cas échéant, valeur estimée hors TVA: 1 710 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Brève description:
Marchés de réalisation de formations pour le SIAAP
Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit:
Lot no 1: Bureautique,
Lot no 2: Stages et formations pour la Gouvernance, le pilotage, la gestion, l'administration, et l'exploitation du système d'information,
Lot no 3: Sécurité,
Lot no 4: Habilitations,
Lot no 5: Qualité.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bureautique
Brève description: Prestations de formations liées au domaine de la bureautique.
Quantité ou étendue: Marché sans minimum ni maximum-coût estimé hors TVA: 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Montant estimatif pour la 1ère année d'exécution: 15 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Stages et formations pour la Gouvernance, le pilotage, la gestion, l'administration, et l'exploitation du système d'information
Brève description: Prestations de formations liées au domaine des réseaux informatiques.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum-, coût estimé hors TVA: 810 000 EUR HT sur la durée totale du marché.montant estimatif pour la 1ère année d'exécution: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sécurité
Brève description: Prestations de formations liées à la sécurité.
Quantité ou étendue: Marché sans minimum ni maximum- coût estimé hors TVA: 320 000 EUR HT sur la durée totale du marché.montant estimatif pour la 1ère année d'exécution: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Habilitations
Brève description: Prestations de formations liées aux habilitations.
Quantité ou étendue: Marché sans minimum ni maximum - coût estimé hors TVA (en chiffres uniquement): 400 000 EUR HT sur la durée totale du marché.montant estimatif pour la 1ère année d'exécution: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Qualité
Brève description: Prestations de formations liées à la qualité.
Quantité ou étendue: Marché sans minimum ni maximum-coût estimé hors TVA: 120 000 EUR HT sur la durée totale du marché.montant estimatif pour la 1ère année d'exécution: 30 000 EUR HT.
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum
le cas échéant, valeur estimée hors TVA: 1 710 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.
Situation économique et financière:
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
- une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.
Capacité technique et professionnelle:
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
- une présentation d'une liste des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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- les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
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- l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie, ni de période de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures. Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
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Le règlement des paiements s'effectuera dans les conditions prévues à l'article 92 du Code des marchés publics, par des paiements partiels définitifs, à partir des prix contractuels.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue (montant ni révisable ni actualisable) pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: Direction des achats et de la commande
M. Kjellberg Ivar
Téléphone: +33 144754458 📞
Courrier électronique: ivar.kjellberg@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats et de la commande service juridique et procédures achats - bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0117
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Du fait de l'article 30, la négociation est autorisée sur la présente consultation, et les conditions de négociation sont les suivantes, pour chaque lot:
Après une première analyse des offres, le représentant du pouvoir adjudicateur se réservera le droit d'engager une négociation avec tous les candidats, également avec ceux dont les offres remises s'avèrent inacceptables ou irrégulières.
Cette négociation pourra porter sur tout ou partie des éléments de son offre et notamment le prix.
Les convocation et/ou négociations pourront se faire par téléphone, mail, ou rencontre entre les parties.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 049-085718 (2015-03-06)
Informations complémentaires (2015-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-119142
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-085718
Numéro JO-S: 67
Source: OJS 2015/S 067-119142 (2015-04-02)
Avis d'attribution de marché (2016-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-052105
Se réfère à l'avis: 2015/S 049-085718
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-35055, mise en ligne le 9.3.2015. Références de publication rectificative: Annonce nº 15-50467, mise en ligne le 2.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: Institut européen f21
Adresse postale: 10 cours Louis Lumière
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300

2️⃣

3️⃣
Nom: Apave parisienne
Adresse postale: 17 rue Salneuve
Commune postale: Paris
Code postal: 75017

4️⃣

5️⃣
Nom: Afnor compétences
Adresse postale: 11 rue Francis de Présensé
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93571
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2016/S 032-052105 (2016-02-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
AFNOR Competences APAVE Parisienne Institut européen f21
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation spécialisée Services de formation du personnel