Marchés de fourniture de mobiliers pour l'opération des Fenouillères à Aix-en-Provence

Rectorat Aix-Marseille

Marchés de fourniture de mobiliers pour l'opération des Fenouillères à Aix-en-Provence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-05 Avis de marché
2016-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et l'installation des équipements mobiliers dans le cadre de l'opération des Fenouillères à Aix en Provence. Les marchés seront passés sous la forme de marchés à bons de commandes avec montant maximum selon la procédure de l'appel d'offres Ouvert. La consultation est allotie avec 2 lots:Lot 01: fourniture de tables chaises et mobiliers accessoires avec un découpage en 2 lots «techniques».— lot technique 01 A: fourniture de tables et chaises et mobiliers accessoires pour la bibliothèque universitaire,— lot technique 01 B: fourniture de tables et chaises et mobiliers accessoires pour le restaurant universitaire.Lot 02: rayonnages — meubles à façon et rideaux avec un découpage en 2 lots «techniques».— lot technique 02 A: agencement — fourniture et installation de rayonnages pour la bibliothèque universitaire,— lot technique 02 B: agencement — fourniture et installation de rayonnages pour le restaurant universitaire.Les descriptions des fournitures et des prestations concernées ainsi que les conditions techniques de leur exécution figurent dans les cahiers des clauses techniques particulières propres à chaque lot.Les marchés seront conclus pour une durée de 12 mois.Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans chacun des bons de commande conformément à la fiche d'engagement sur les délais.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat Aix-Marseille
Adresse postale: DESR, place Lucien Paye
Code postal: 13621
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-aix-marseille.fr 🌏
Courrier électronique: ce.desr@ac-aix-marseille.fr 📧
Téléphone: +33 442917154 📞
Fax: +33 442917003 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date limite de soumission: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353254
Se réfère à l'avis: 2015/S 136-250310
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Marchés publics de fournitures à bons de commande avec montant maximum. Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation (DCE) commun aux 2 lots est téléchargeable directement sur le profil acheteur du Rectorat d'aix-marseille (plateforme de dématérialisation Place): www.marches-publics.gouv.fr sous la référence publique ram15desr-mobilierbu. Le présent avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation sont en accès libre sur ce site; l'obtention des autres documents composants dossier est soumise à identification. Lescandidats qui téléchargent le DCE sont invités à s'identifier précisément (désignation-adresse-mail.) afin de pouvoir être informés par le pouvoir adjudicateur de toute information complémentaire lors du déroulement de la consultation. Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. A compter de sa disponibilité le DCE peut aussi être transmis aucandidat via le site https://www.wetransfer.com/ après réception d'une demande écrite du candidat à adresser par courriel à: laurence.massa@ac-aix-marseille.fr avec copie à pierre.chauvet@ac-aix-marseille.fr . Le candidat veillera à indiquer sur cette demande l'ensemble de ses coordonnées et notamment opérationnelle, précise et exacte. Critères de sélection des candidatures: Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 47 du code des marchés publics et qui ne présentent pas de références ou de garanties techniques et financières suffisantes ne seront pas admises. La sélection des candidatures se fera sur les références et les moyens techniques et humains présentés dans le dossier du candidat.en cas de groupement, l'appréciation de ces capacités est globale. La présente consultation étant passée en procédure formalisée les candidats sont autorisés à transmettre leur offre par voie électronique (dématérialisation). Ils peuvent cependant transmettre celles-ci sur support papier mais doivent impérativement choisir l'un ou l'autre de ces 2 modes de transmission. Conditions de remise des offres: voir tous les détails de constitution et de remise des offres dans le règlement de consultation. Quel que soit son support, l'offre à remettre sera constituée d'un sous dossier « candidature » et un sous dossier « offre » tels que prévus dans le règlement de consultation et devra parvenir à destination avant les date et heure limites indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Il appartient au candidat de prendre les mesures nécessaires pour tenir compte des délais de transmission. Les offres arrivées au-delà des délais prescrits ne seront pas prises en considération. a) les offres sur support papier ou support physique électronique (ou copie de sauvegarde s'il y a lieu dans le cas d'une réponse par voie électronique) seront soit expédiées par voie postale en recommandée avec AR, soit déposées directement contre récépissé par le candidat lui-même ou par coursier à l'adresse indiquée dans le présent avis. (Horaires de dépôt: 8:30 — 12:00 et 13:30 — 16:00 du lundi au vendredi hors jours fériés); b) les réponses aux consultations peuvent se faire également selon les mêmes délais de remise par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'État (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique ram15desr-mobilierbu suivant les modalités définies dans le règlement de consultation. Les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues. En cas de réponse par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée sur support physique électronique (CD-ROM, clé Usb), dans les mêmes conditions qu'une offre papier et comporter expressément la mention «Copie de sauvegarde» sur l'enveloppe d'expédition. La consultation a fait l'objet d'une parution d'un avis de pré-information paru au BOAMP et au JOUE en juillet 2015. Contact supplémentaires: correspondants Rectorat DESR, chargés d'opération «Fenouillères»: + 33 442917153 — e-mail: pierre.chauvet@ac-aix-marseille.fr + 33 442917192 — e-mail: eric.florent@ac-aix-marseille.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés de fourniture de mobiliers pour l'opération des Fenouillères à Aix-en-Provence.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de tables, chaises et mobiliers accessoires
Brève description: Se référer aux CCTP du lot inclus dans le DCE.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et installation de rayonnages et fourniture de meubles à façon et rideaux
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et l'installation des équipements mobiliers dans le cadre de l'opération des Fenouillères à Aix en Provence. Les marchés seront passés sous la forme de marchés à bons de commandes avec montant maximum selon la procédure de l'appel d'offres Ouvert. La consultation est allotie avec 2 lots:
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Lot 01: fourniture de tables chaises et mobiliers accessoires avec un découpage en 2 lots «techniques».
— lot technique 01 A: fourniture de tables et chaises et mobiliers accessoires pour la bibliothèque universitaire,
— lot technique 01 B: fourniture de tables et chaises et mobiliers accessoires pour le restaurant universitaire.
Lot 02: rayonnages — meubles à façon et rideaux avec un découpage en 2 lots «techniques».
— lot technique 02 A: agencement — fourniture et installation de rayonnages pour la bibliothèque universitaire,
— lot technique 02 B: agencement — fourniture et installation de rayonnages pour le restaurant universitaire.
Les descriptions des fournitures et des prestations concernées ainsi que les conditions techniques de leur exécution figurent dans les cahiers des clauses techniques particulières propres à chaque lot.
Les marchés seront conclus pour une durée de 12 mois.
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans chacun des bons de commande conformément à la fiche d'engagement sur les délais.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires pour la réalisation de nouvelles prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l'exécution du marché objet de la présente consultation.
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Numéro de référence: ram15desr-mobilierbu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site universitaire des Fenouillères — avenue Gaston Berger, 13100 Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire Dc1,
— formulaire Dc2.
— déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner) ou Dc1,
— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société, y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché,
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat (ou l'un des membres du groupement) est en redressement judiciaire. Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (articles 43 et 44 du CMP),
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— justificatif de l'inscription au registre du commerce (extrait Kbis) ou au registre de la profession et datant de moins de 3 mois.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2),
— une (ou les) attestation(s) d'assurance relative(s) aux activités exercées en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les moyens en personnel et matériel de la société,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur CPER 2007/2013 — co-financeurs: État — région PACA — département des Bouches-du-Rhône — communauté du Pays d'Aix — ville d'Aix-en-Provence — CROUS Aix-Marseille.
Prix fermes et définitifs.
Le mode de règlement utilisé est le virement selon les règles de la comptabilité publique.
Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un marché qui sera attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises étant entendu que l'administration imposera aux entreprises groupées, attributaires du marché, d'être constituées en groupement conjoint avec mandataire solidaire l'un des prestataires membres du groupement est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire.
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Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entrepreneurs groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter le groupement.
En application des dispositions de l'article 51-vi 1°) du code des marchés publics, il est interdit de soumissionner à la fois en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements.
En cas de groupement, ses membres veilleront à s'organiser afin que toutes les prestations soient effectuées par des co-traitants disposant de qualifications techniques nécessaires; en cas de sous-traitance, les recommandations sont identiques.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Caractère esthétique et fonctionnel (30)
3. Délais (20)
4. Service après vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction enseignement supérieur et recherche
M. Bruant Marc
Nom: Agence Nicolas Michelin et Associés
Adresse postale: 9 cours des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Point de contact: Maitre d'oeuvre de l'opération
M. Le Hyaric Ronan
Téléphone: +33 153340001 📞
Courrier électronique: rlehyaric@anma.fr 📧
Nom: Rectorat d'Aix-Marseille
Adresse postale: Bureau 304 des marchés — bâtiment D — place Lucien Paye
Point de contact: Desr
Mme Massa Laurence
Téléphone: +33 442917149 📞
Courrier électronique: laurence.massa@ac-aix-marseille.fr 📧
: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2015-07-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ram15desr-mobilierbu
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 136-250310
Informations complémentaires
Marchés publics de fournitures à bons de commande avec montant maximum.
Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation (DCE) commun aux 2 lots est téléchargeable directement sur le profil acheteur du Rectorat d'aix-marseille (plateforme de dématérialisation Place): www.marches-publics.gouv.fr sous la référence publique ram15desr-mobilierbu.
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Le présent avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation sont en accès libre sur ce site; l'obtention des autres documents composants dossier est soumise à identification. Lescandidats qui téléchargent le DCE sont invités à s'identifier précisément (désignation-adresse-mail.) afin de pouvoir être informés par le pouvoir adjudicateur de toute information complémentaire lors du déroulement de la consultation. Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
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A compter de sa disponibilité le DCE peut aussi être transmis aucandidat via le site https://www.wetransfer.com/ après réception d'une demande écrite du candidat à adresser par courriel à: laurence.massa@ac-aix-marseille.fr avec copie à pierre.chauvet@ac-aix-marseille.fr . Le candidat veillera à indiquer sur cette demande l'ensemble de ses coordonnées et notamment opérationnelle, précise et exacte.
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Critères de sélection des candidatures: Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 47 du code des marchés publics et qui ne présentent pas de références ou de garanties techniques et financières suffisantes ne seront pas admises. La sélection des candidatures se fera sur les références et les moyens techniques et humains présentés dans le dossier du candidat.en cas de groupement, l'appréciation de ces capacités est globale.
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La présente consultation étant passée en procédure formalisée les candidats sont autorisés à transmettre leur offre par voie électronique (dématérialisation). Ils peuvent cependant transmettre celles-ci sur support papier mais doivent impérativement choisir l'un ou l'autre de ces 2 modes de transmission.
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Conditions de remise des offres: voir tous les détails de constitution et de remise des offres dans le règlement de consultation. Quel que soit son support, l'offre à remettre sera constituée d'un sous dossier « candidature » et un sous dossier « offre » tels que prévus dans le règlement de consultation et devra parvenir à destination avant les date et heure limites indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Il appartient au candidat de prendre les mesures nécessaires pour tenir compte des délais de transmission. Les offres arrivées au-delà des délais prescrits ne seront pas prises en considération.
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a) les offres sur support papier ou support physique électronique (ou copie de sauvegarde s'il y a lieu dans le cas d'une réponse par voie électronique) seront soit expédiées par voie postale en recommandée avec AR, soit déposées directement contre récépissé par le candidat lui-même ou par coursier à l'adresse indiquée dans le présent avis. (Horaires de dépôt: 8:30 — 12:00 et 13:30 — 16:00 du lundi au vendredi hors jours fériés);
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b) les réponses aux consultations peuvent se faire également selon les mêmes délais de remise par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'État (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique ram15desr-mobilierbu suivant les modalités définies dans le règlement de consultation.
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Les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues.
En cas de réponse par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée sur support physique électronique (CD-ROM, clé Usb), dans les mêmes conditions qu'une offre papier et comporter expressément la mention «Copie de sauvegarde» sur l'enveloppe d'expédition.
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La consultation a fait l'objet d'une parution d'un avis de pré-information paru au BOAMP et au JOUE en juillet 2015.
Contact supplémentaires: correspondants Rectorat DESR, chargés d'opération «Fenouillères»:
+ 33 442917153 — e-mail: pierre.chauvet@ac-aix-marseille.fr
+ 33 442917192 — e-mail: eric.florent@ac-aix-marseille.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 4911811387 📠
Nom: CCIRAL — préfecture de Région
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: SGAR — boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 195-353254 (2015-10-05)
Avis d'attribution de marché (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 757 599,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DESR Place Lucien Paye

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-065275
Se réfère à l'avis: 2015/S 195-353254
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Les prestations de 2 marchés feront l'objet de marchés à bons de commande notifiés au titulaire par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins; la durée de validité des marchés durant laquelle les bons de commande peuvent être émis est fixée à 12 mois à compter de la notification. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-151658, mise en ligne le 5.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Gaston Berger, 13100 Aix-en-Provence.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Sec Silvera SAS
Adresse postale: 58/60 avenue Kleber
Commune postale: Paris
Code postal: 75116

2️⃣
Nom: Sec Silvera SA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif dE Marseille
Source: OJS 2016/S 040-065275 (2016-02-24)
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Fournisseurs:
SEC Silvera SA Sec Silvera SAS
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier