Marches a bons de commandes pour les travaux du patrimoine d'Eure Habitat

Eure habitat (OPH)

Marches a bons de commandes pour les travaux du patrimoine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Eure habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
• Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification

Où ?

• Eure

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-06	Avis de marché
2016-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eure Habitat (OPH)
Adresse postale: 10 bd G. Chauvin
Code postal: 27000
Commune postale: Évreux
Contact
Adresse Internet: http://www.eure-habitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397020
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Adresse de téléchargement du DCE: https://marchespublics.cg27.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=2313&orgAcronyme=a3r. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marches a bons de commandes pour les travaux du patrimoine.
Numéro du lot: 12
Brève description: 1t02 — plomberie sanitaire chauffage. Territoire 02 Sud.
Numéro du lot: 23
Brève description: 2t03 Men bois PVC quincaillerie — territoire 03 Nord.
Numéro du lot: 24
Brève description: 2t04 Men bois PVC quincaillerie — territoire 04 Est.
Numéro du lot: 43
Brève description: 4t03 Vitrerie — territoires 3 et 4 — nord et Est.
Numéro du lot: 73
Brève description: 7t03 Serrurerie métallerie clôtures — territoires 3 et 4 — nord et Est.
Numéro du lot: 81
Brève description: 8t01 Maçonnerie plâtrerie carrelage faïence — territoire 01 Ouest.
Numéro du lot: 82
Brève description: 8t02 Maçonnerie Platrerie Carrelage Faience — territoire 02 Sud.
Numéro du lot: 83
Brève description: 8t03 Maçonnerie Platrerie Carrelage Faience — territoires 03 et 04 Nord et Est.
Numéro du lot: 102
Brève description: 10t02 Etanchéité Toiture Terrasse — territoire 2 Sud.
Numéro de référence: 15MAINT9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Eure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux; Attestation de formation du personnel pour travaux sous section 4 du Code du Travail (amiante) ou attestation d'inscription à ladite formation pour tous les lots.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Eure habitat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. L'Entreprise ne pourra se voir attribuer plus de trois territoires sur les lots 1, 2 et 10, cette règle tient compte des territoires déjà attribués en 2014.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Eure Habitat (office public de l'habitat de l'Eure)
Adresse postale: Bureau des marchés, 10 bd G. Chauvin
Point de contact: Bureau des marchés au +33 232388218
(Le dossier de consultation électronique est mis à disposition gratuitement sur http://www.eure-habitat.fr rubrique marchés publics)
URL des documents: https://marchespublics.cg27.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg27.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MAINT9
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 218-397020 (2015-11-06)

Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-044727
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397020
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Lot 81: marché infructueux. Lot 82: marché infructueux. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-170000, mise en ligne le 9.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-15 📅
Nom: Société allo chauffage Normandie AB
Adresse postale: 19 rue Jacquard, ZI n° 2
Commune postale: Évreux
Code postal: 27000

2️⃣
Nom: Entreprise cuiller frères
Adresse postale: 551 rue P. et M. Curie, BP 16
Commune postale: Petit-Couronne
Code postal: 76650

3️⃣
Nom: EURL menuiserie Duprey
Adresse postale: 10 chemin de la Porte Rouge
Commune postale: Étrépagny
Code postal: 27150

4️⃣

5️⃣
Nom: SARL Lesueur serrurerie
Adresse postale: 22 bis rue François Le Camus, BP 401
Commune postale: Louviers Cedex
Code postal: 27404

6️⃣
Nom: Entreprise Vallette
Adresse postale: 540 Grande Rue
Commune postale: Radepont
Code postal: 27380

7️⃣
Nom: Entreprise CBEM
Adresse postale: ZAC des Saules — BP 407 ruelle du Coin des Saules
Commune postale: Val de Reuil Cedex
Code postal: 27104
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
3
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale par intérim

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 028-044727 (2016-02-05)

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