Marchés à bons de commandes pour la réalisation de travaux de grosses réparations et de maintenance sur le patrimoine régional et autres des zones A et B

Région Guadeloupe

Réalisation de travaux de grosses réparations et de maintenance sur le patrimoine régional et autres des zones A et B.
Les prestations sont réparties en deux zones comprenant les 17 lots suivantes:
Zone A: Région Grande-Terre y compris Marie-Galante et la Désirade.
Zone B: Région Basse-Terre y compris les Saintes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Guadeloupe

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-06	Avis de marché
2015-03-02	Informations complémentaires
2016-11-03	Avis d'attribution de marché
2016-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Guadeloupe
Adresse postale: rue Paul Lacavé — Petit Paris
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.cr-guadeloupe.fr 🌏
Courrier électronique: dmp@cr-guadeloupe.fr 📧
Téléphone: +590 590804040 📞
Fax: +590 590813419 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-048270
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans mini ni maxi. La répartition est géographique soit deux zones réparties en 17 lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de travaux de grosses réparations et de maintenance sur le patrimoine régional et autres des zones A et B.

Les prestations sont réparties en deux zones comprenant les 17 lots suivantes:

Zone A: Région Grande-Terre y compris Marie-Galante et la Désirade.

Zone B: Région Basse-Terre y compris les Saintes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros œuvre
Brève description: Réalisation de travaux de GO.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description: Réalisation de travaux d'étanchéité.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charpente bois couverture
Brève description: Réalisation de travaux en charpente bois et couverture.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Charpente métallique
Brève description: Réalisation de travaux en charpente métallique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Réalisation de travaux en électricité.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Téléphone VDI — alarme anti-intrusion
Brève description: Réalisation de travaux en téléphonie et en alarme anti-intrusion.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiseries bois
Brève description: Réalisation de travaux en menuiserie bois.
Informations complémentaires sur les lots: Application de l'article 53 IV 2° relatif aux marchés réservés.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Réalisation de travaux en peinture.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Faux-plafonds — cloisons
Brève description: Réalisation de travaux en faux-plafonds et cloisons.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium
Brève description: Réalisation de travaux en menuiserie aluminium.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plomberie
Brève description: Réalisation de travaux en plomberie.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Serrurerie — motorisation portail
Brève description: Réalisation de travaux en serrurerie et en motorisation portail.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Revêtement sols et murs
Brève description: Réalisation de travaux en revêtement sols et murs.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Climatisation
Brève description: Réalisation de travaux de climatisation.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Alarme détection incendie
Brève description: Réalisation de travaux en alarme incendie.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Équipement sportifs
Brève description: Réalisation de travaux en équipement sportifs.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Voirie réseaux extérieurs divers
Brève description: Voirie réseaux extérieurs divers.
Description des options:

Le marché est reconductible. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MF15-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Guadeloupe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'interdiction de participer aux marchés publics sur l'honneur, en application des articles 43, 44 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. À cet effet, le formulaire lettre de candidature (DC1) en libre téléchargement sur le site du ministère de l'économie et des finances document complété et signé sera utilisé:

En cas de groupement d'entreprises, le mandataire devra être clairement désigné.

La copie du ou des jugements pour les candidats en situation de redressement judiciaire. En cas de groupement d'entreprises ou de sous-traitants déclarés dès la soumission de l'offre, ces justifications sont à produire par l'ensemble des entreprises.

Une déclaration du candidat (fournir le formulaire DC2 du ministère des finances dûment renseigné et signé ou un document équivalent). En cas de groupement devra être fourni une déclaration du candidat par membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou, déclaration relative aux contrats en cours justifiant le futur chiffre d'affaire et en rapport avec l'objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Il sera demandé au prestataire de fournir: déclaration indiquant…

… les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

… l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Indication des titres d'études et/ou professionnels de l'opérateur économique, le cas échéant. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen.

Références en rapport avec l'objet du marché: 3 dernières années ou moins.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance de 5 % sera versée au titulaire selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour chaque commande de montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieur à 2 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur le budget propre du Conseil régional de la Guadeloupe. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique.

Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. En cas de retard, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

Une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera également due dès le premier jour de retard.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les dispositions de l'article 51 du code des marchés publics s'appliquent. En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne responsable du marché est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne responsable du marché tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement.

Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.

Autres conditions particulières:

En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise choisie quelle qu'elle soit est tenue pour l'exécution du marché de proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclaré irrecevable pour non conformité au cahier des charges.

En application de l'article 53 IV 2°) du code des marchés publics, sont des marchés réservés les lots:

7: Menuiserie bois.

8: Peinture.

11: Plomberie.

13: Revêtement sols et murs.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. le président du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eguadeloupe.com 🌏
URL pour la participation: http://www.eguadeloupe.com 🌏
Nom: Région Guadeloupe
Adresse postale: avenue Paul Lacavé — Petit Paris
Fax: +590 590804159 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cr-guadeloupe.fr 🌏
URL des documents: http://www.cr-guadeloupe.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cr-guadeloupe.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.eguadeloupe.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MF15-003
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans mini ni maxi. La répartition est géographique soit deux zones réparties en 17 lots.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 029-048270 (2015-02-06)

Informations complémentaires (2015-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 044-075301
Se réfère à l'avis: 2015/S 29-048270
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2015/S 044-075301 (2015-03-02)

Avis d'attribution de marché (2016-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de climatisation
Numéro de référence: MF16-001
Brève description:

Marché à bons de commande pour la réalisation de gros travaux d'investissement sur le patrimoine régional zone A: Grande Terre et B — climatisation Basse-Terre.

Valeur totale du marché: 45352.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de climatisation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue Paul Lacavé — Petit Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.regionguadeloupe.fr 🌏
Courrier électronique: dmp-region@cr-guadeloupe.fr 📧
Téléphone: +33 590804040 📞
Fax: +33 590804159 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 214-389358
Se réfère à l'avis: 2015/S 029-048270
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Marché à bons de commande multi-attributaires. 3 attributaires. Eiffage 50 % Baie-Mahault 97122. Gem 30 % Abymes 97139. caraibe froid services 20 % Basse-Terre 97100.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Climatisation zone A Grande-Terre
Numéro du lot: A
Brève description: Réalisation de gros travaux d'investissement sur le patrimoine régional.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande multi-attributaires. 3 attributaires.

Eiffage 50 % Baie-Mahault 97122.

Gem 30 % Abymes 97139.

caraibe froid services 20 % Basse-Terre 97100.

Intitulé du lot: Climatisation zone B Basse-Terre
Numéro du lot: B
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande multi-attributaires. 3 attributaires:

Gem 50 % Abymes 97139.

Eiffage 30 % Baie-Mahault 97122.

Caraibe froid services 20 % Basse-Terre 97100.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Grande Terre — Guadeloupe.

Basse-Terre — Guadeloupe.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅

Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Guadeloupe
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 214-389358 (2016-11-03)

Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de gros travaux d'investissement et de maintenance sur le patrimoine régional et autres des zones A et B.

Valeur totale du marché: 2791691.98 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de charpente 📦
Charpentes 📦
Électricité 📦
Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Installation de cloisons 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux de plomberie 📦
Serrurerie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers 📦
Réseaux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-425993
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

L'allotissement est technique et géographique. Il y a donc un lot par zone dénommée A et B. Le lot fait l'objet d'une multi-attribution à trois (3) opérateurs économiques. Zone A: JYG BTP, Sotradom, Hydrogec Zone B: Sotradom, Hydrogec, ICM.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de gros œuvre.
Informations complémentaires:

L'allotissement est technique et géographique. Il y a donc un lot par zone dénommée A et B. Le lot fait l'objet d'une multi-attribution à trois (3) opérateurs économiques.

Zone A: JYG BTP, Sotradom, Hydrogec

Zone B: Sotradom, Hydrogec, ICM.

Brève description: Travaux d'étanchéité.
Informations complémentaires:

Zone A: Guadeloupe Étanchéité, SMAC SA, roux entreprise. Zone B: Guadeloupe étanchéité, SMAC SA, roux entreprise.

Intitulé du lot: Charpente bois et couverture
Brève description: Travaux de charpente bois et couverture.
Informations complémentaires:

L'allotissement est technique et géographique. Il y a donc un lot par zone dénommée A et B. Le lot fait l'objet d'une multi-attribution avec trois (3) opérateurs économiques.

Zone A: GTA, G3c, Coalys; zone B: GTA, G3c, Coalys.

Intitulé du lot: Charpente métallique et couverture
Brève description: Charpente métallique et couverture.
Informations complémentaires: Zone A: sapat, monteur levageur. Zone B: sapat, monteur levageur.
Brève description: Travaux d'électricité.
Informations complémentaires: Zone A: electra fwi, eger, eiffage / Zone B: electra fwi, eger, eiffage.
Brève description: Téléphone VDI — alarme anti intrusion.
Informations complémentaires:

Zone A: SA Sécurité, électronique communication, cte caraibe / Zone B: SA Sécurité, électronique communication, cte caraibe.

Intitulé du lot: Menuiserie bois
Brève description: Menuiserie bois.
Informations complémentaires: Zone A: Ballonad, Trapeg, Coalys / Zone b: Ballonad, Trapeg, Coalys.
Brève description: Peinture.
Informations complémentaires: Zone A: SAP, Sotradom, PMJ Deco / Zone B: SAP, Sotradom, PMJ Deco.
Intitulé du lot: Faux — plafond et cloisons
Brève description: Faux plafond et cloisons.
Informations complémentaires: Zone A: Ballonad, ICM,GTA / Zone B: Ballonad, ICM, GTA.
Intitulé du lot: Menuiserie aluminium
Brève description: Menuiserie aluminium.
Informations complémentaires: Zone A: Thorinius, EDT/Sojag, Savima / Zone B: Thorinius, EDT/Sojag, Savima.
Brève description: Plomberie.
Informations complémentaires: Zone A: L2CN, Trapeg, Eiffage / Zone B: L2CN, Trapeg, Eiffage Énergie.
Intitulé du lot: Serrurerie — motorisation
Brève description: Travaux de serrurerie — motorisation.
Informations complémentaires:

Zone A: Automatism +, Caraibe Ferronerie, Sapat / Zone B: Caraibe Ferronerie, Sapat, Antilles Metal.

Intitulé du lot: Revêtement de sol et mur
Brève description: Revêtement sols et mur.
Informations complémentaires: Zone A: Sotradom, ICM, EDT / Zone B: Sotradom, ICM, EDT.
Brève description: Travaux de climatisation.
Informations complémentaires: Lot classé sans suite et relancé.
Brève description: Alarme de détection incendie.
Informations complémentaires: Zone A: Eger, SA Sécurité, Cte Caraibe / Zone B: Eger, SA Sécurité, Cte Caraibe.
Intitulé du lot: Équipement sportif
Brève description: Équipement sportif.
Informations complémentaires:

L'Allotissement est technique et géographique. Il y a donc un lot par zone dénommée A et B. Le lot fait l'objet d'une multi-attribution avec trois (3) opérateurs économiques.

Zone A: Caraibes Pose, GTA, Getelec TP / Zone B: Caraibes Pose, GTA, Getelec TP.

Intitulé du lot: Réseaux extérieurs divers
Brève description: Réseaux extérieurs divers.
Informations complémentaires: Zone A: Sotradom, TGCD, ICM / Zone B: Sotradom, TGCD, ICM.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine régional.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
2015-11-23 📅
2016-02-29 📅
2016-04-08 📅
2015-12-11 📅
2015-12-10 📅
2016-01-20 📅
2015-11-16 📅
2016-03-31 📅
2016-03-02 📅
2016-04-13 📅
2015-12-30 📅
2016-01-29 📅
2015-04-08 📅

Référence
Informations complémentaires

Région Guadeloupe

Direction des marchés publics

avenue Paul Lacavé — Petit Paris

97100 Basse-Terre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Basse Terre
Source: OJS 2016/S 234-425993 (2016-11-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)