Marchés à bons de commande relatif à des travaux de pose de clôture et de serrurerie des ouvrages d'art et des espaces verts parisiens en trois lots séparés
Ville de Paris
Travaux de réfection de portillons d'accès dans les squares, de portillons et de clôtures basses entourant les jardinières situées sur l'espace public et à l'intérieur des jardins ainsi que des clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et les portes, portails, garde-corps des ouvrages d'arts parisiens.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Filet en métal › Clôture en treillis métallique
- • Mobilier routier › Clôtures
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-09 | Avis de marché |
| 2016-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue: Voir la rubrique «Informations sur les lots».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-244777
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien, réparation et réalisation de clôtures et portails grillagés à bordure parisienne
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien, réparation et réalisation de clôtures, portillons et portails barreaudés
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Rénovation, réfection ou réparation de clôture délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015V12004490
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés 3e étage — bureau 3094 horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés 3e étage — bureau 3094; horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Bureau des marchés 3e étage — bureau 3094, horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12004490
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 133-244777 (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue: Voir la rubrique «Informations sur les lots».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-244777
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Chaque marché est conclu pour un durée de 21 mois, à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. A titre indicatif, les travaux débuteront au printemps 2016.
la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse:
www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réfection de portillons d'accès dans les squares, de portillons et de clôtures basses entourant les jardinières situées sur l'espace public et à l'intérieur des jardins ainsi que des clôtures délimitant l'emprise du boulevard périphérique et les portes, portails, garde-corps des ouvrages d'arts parisiens.
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Intitulé du lot: Entretien, réparation et réalisation de clôtures et portails grillagés à bordure parisienne
Brève description:
Minimum en EUR HT sur 21 mois: 400 000Maximum en EUR HT sur 21 mois: 2 000 000.
Minimum en EUR HT sur 21 mois: 400 000
Maximum en EUR HT sur 21 mois: 2 000 000.
Intitulé du lot: Entretien, réparation et réalisation de clôtures, portillons et portails barreaudés
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Rénovation, réfection ou réparation de clôture délimitant l'emprise du boulevard périphérique et de portes, portails ou garde-corps des ouvrages d'art parisiens
Brève description:
Minimum en EUR HT sur 21 mois: 200 000Maximum en EUR HT sur 21 mois: 800 000.
Minimum en EUR HT sur 21 mois: 200 000
Maximum en EUR HT sur 21 mois: 800 000.
Numéro de référence: 2015V12004490
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
— imprimé dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Pour le lot 2 uniquement:
qualibat 4441: Clôtures métalliques.
La preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen.
Dépôts et garanties exigés:
Le versement de l'avance est conditionné par la production, par le titulaire, d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par le budget de la Ville (ressources propres)
Chaque titulaire a la possibilité de céder ou nantir des créances résultant du ou des marchés.
Chaque marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les Prix sont révisables. Le règlement s'effectue par virement au compte du titulaire.
Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du Décret no 2013-269 du 29.3.2013.
Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.
Une avance est accordée au titulaire de chaque marché.
Le montant de cette avance est fixé à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois. Ce montant n'est ni actualisé, ni révisé.
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Le candidat retenu dans le cadre des lots 1 et 2 devra…
… mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché.
… s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Les conditions d'exécution des prestations comportent les éléments à caractère environnemental.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés 3e étage — bureau 3094 horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés 3e étage — bureau 3094; horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Bureau des marchés 3e étage — bureau 3094, horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12004490
Informations complémentaires
Chaque marché est conclu pour un durée de 21 mois, à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. A titre indicatif, les travaux débuteront au printemps 2016.
la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse:
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 133-244777 (2015-07-09)
Avis d'attribution de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 121 avenue de France (DVD) /103 avenue de France (DEVE) DA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070410
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-244777
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Pertinence des moyens humains dédiés au marché (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-16 📅
Nom: SARL Compagnie des Clôtures
Adresse postale: 3 route de Messy — zône d'activités
Commune postale: Charny
Code postal: 77410
Courrier électronique: bruno@cloturecc.fr 📧
2️⃣
Nom: Entreprise générale de clôtures — SAS
Adresse postale: 25 rue Charles Michels — BP 118
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Courrier électronique: egc@egc.fr 📧
3️⃣
Nom: Darras et Jouanin SAS
Adresse postale: 2 rue des Sables
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Courrier électronique: darras@darras.fayat.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2016/S 043-070410 (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 121 avenue de France (DVD) /103 avenue de France (DEVE) DA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070410
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-244777
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats, sous-direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland, 75004 Paris à l'attention de Marie-Claude Borinan, (consultation nº 2015V12004490 Marchés à bons de commande relatif à des travaux de pose de clôture et de serrurerie des ouvrages d'art et des espaces verts parisiens en trois lots séparés) / nº de marchés: lot 1: 20151230001835 — lot 2: 20151230001836 — lot 3: 20151370090053. Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-107083, mise en ligne le 9.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Pertinence des moyens humains dédiés au marché (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-16 📅
Nom: SARL Compagnie des Clôtures
Adresse postale: 3 route de Messy — zône d'activités
Commune postale: Charny
Code postal: 77410
Courrier électronique: bruno@cloturecc.fr 📧
2️⃣
Nom: Entreprise générale de clôtures — SAS
Adresse postale: 25 rue Charles Michels — BP 118
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Courrier électronique: egc@egc.fr 📧
3️⃣
Nom: Darras et Jouanin SAS
Adresse postale: 2 rue des Sables
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Courrier électronique: darras@darras.fayat.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2016/S 043-070410 (2016-02-26)
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