Marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose d'équipements sportifs extérieurs de proximité et en libre accès

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose d'équipements sportifs extérieurs de proximité et en libre accès. 2015 DEVE 5 DJS et 2015 DEVE 1g DJS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-30 Avis de marché
2016-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports de plein air
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports de plein air 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427705
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108112
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: http://www.entreprises.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Conformément à l'article 8 du code des marchés publics, ces marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris pour l'achat de fournitures et services liés à des prestations sportives, récréatives, culturelles, scolaires, préscolaires, éducatives, sociales, sanitaires et à la petite enfance. Cette convention a été approuvée le 14.5.2012-délibération 2012 DA 26 G du Conseil de Paris siégeant en conseil général et 2012 DA 26 du Conseil de Paris siégeant en conseil municipal; elle a été signée par les deux collectivités le 25.5.2012. la présente consultation est une relance suite à la consultation no2014g12016530 déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose d'équipements sportifs extérieurs de proximité et en libre accès. 2015 DEVE 5 DJS et 2015 DEVE 1g DJS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrains multisports et autres matériels (skate-parcs, tables de ping- pong, échecs)
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture et la pose d'équipements sportifs extérieurs en libre-accès et de proximité tels que les terrains multisports, les skate-parcs et autres petits équipements sportifs comme les tables d'échecs, de ping-pong et les babyfoots.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 48 mois: 360 000 EUR.Montant maximum sur 48 mois: 2 088 000 EUR.
Montant minimum sur 48 mois: 360 000 EUR.
Montant maximum sur 48 mois: 2 088 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Aires de fitness et parcours de santé
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture et la pose de modules d'entraînement physique de plein air et de parcours de santé pour un public d'adultes et d'adloescents.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 48 mois: 240 000 EUR.Montant maximum sur 48 mois: 1 392 000 EUR.
Montant minimum sur 48 mois: 240 000 EUR.
Montant maximum sur 48 mois: 1 392 000 EUR.
Numéro de référence: 2014G12016531
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 3.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir l'article 3.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 3.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et d'investissement de la ville et du département de Paris.
Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 1 et 2.
Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires.
Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification des marchés.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental détaillés au CCTP, articles 7 et 9.
Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de orêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BM_CSP 2
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris -direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés, 17 boulevard Morland
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 -12:00 et 14:00-16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014G12016531
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 62-108112
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse:
Afficher plus
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Conformément à l'article 8 du code des marchés publics, ces marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris pour l'achat de fournitures et services liés à des prestations sportives, récréatives, culturelles, scolaires, préscolaires, éducatives, sociales, sanitaires et à la petite enfance. Cette convention a été approuvée le 14.5.2012-délibération 2012 DA 26 G du Conseil de Paris siégeant en conseil général et 2012 DA 26 du Conseil de Paris siégeant en conseil municipal; elle a été signée par les deux collectivités le 25.5.2012.
Afficher plus
la présente consultation est une relance suite à la consultation no2014g12016530 déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 236-427705 (2015-11-30)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipements de sports de plein air 📦
Équipement d'entraînement pour l'aérobique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198890
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427705
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994). Compléter en cas marché à bons de commande avec publicité européenne pour lequel il a été coché « l'établissement d'un accord-cadre » : La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris 75000 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Qualité technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Qualité environnemental
Pondération du coût: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994).
Afficher plus
Compléter en cas marché à bons de commande avec publicité européenne pour lequel il a été coché « l'établissement d'un accord-cadre » : La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 112-198890 (2016-06-07)