Marchés à bons de commande de fourniture et pose de modules de sport urbain

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de fourniture et pose de modules de sport urbain 2015 Djs253.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entre-Prises SAS

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-11	Avis de marché
2016-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour sports de plein air
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour sports de plein air 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats, 17 boulevard Morland, 75004 Paris
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288223
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande de fourniture et pose de modules de sport urbain 2015 Djs253.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Modules d'entrainement physique autoportés
Brève description:

Modules d'entrainement physique de plein air autoportés «Type fitness», pour un public de tous âges, depuis l'adolescent jusqu'au sénior.

Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 EUR HT pour la durée de 24 mois.

Tacite reconduction.

Sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 EUR HT pour la durée de 24 mois.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobiliers urbain de glisse autoportés
Brève description:

Modules de mobilier urbain sans scellement au sol, permettant la pratique de sports de glisse.

Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 EUR HT pour la durée de 24 mois.

Sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 EUR HT pour la durée de 24 mois.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Modules d'escalade
Brève description:

Modules d'escalade, inférieurs à 3 mètres de haut permettant une pratique non encadrée.

Informations complémentaires sur les lots:

Tacite reconduction.Sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 EUR HT pour la durée de 24 mois.

Sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 EUR HT pour la durée de 24 mois.

Description des options:

La durée du marché est de 24 mois, Cette durée peut faire l'objet d'une reconduction tacite que le titulaire ne peut refuser.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015V12007150
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Suivants:

— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire l'une des listes susmentionnées, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris.

Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.

Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 1 à 3.

Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Il s'agit de marchés traités à prix unitaires.

Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires.

Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire.si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés aux articles 2.3 et 9 du cahier des clauses techniques particulières n° 2015v12007150.

Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bm_Csp 2
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés, 17 boulevard Morland
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des Achats
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3è étage), 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30-12:00 et 14:00-16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12007150
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 157-288223 (2015-08-11)

Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015V12007151
Brève description:

Marchés à bons de commande de fourniture et pose de modules de sport urbain 2015 Djs253 Relance du lot 3 modules d'escalade.

Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipements pour sports de plein air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats Mairie de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198887
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-288223
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et pose de modules de sport urbain
Brève description:

Fourniture et pose de modules de sport urbain

relance du lot 3 modules d'escalade.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 112-198887 (2016-06-07)

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