Marchés à bons de commande concernant les travaux de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des immeubles gérés par le pouvoir adjudicateur sur les départements 13, 30, 83 et 84

Nouveau Logis Provençal

Marchés à bons de commande concernant les travaux de menues réparations et d'entretien courant (MREC)
des immeubles gérés par le pouvoir adjudicateur sur les départements 13, 30, 83 et 84.
Marché d'une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à 4 ans maximum.
Emission de bons de commande selon bordereau de prix unitaires émis au besoin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-25 Avis de marché
2015-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
L'attribution se fera par lot technique et par secteur géographique.Le pouvoir adjudicateur pourra attribuer un même lot à 1 ou 2 attributaires selon règlement de consultation pour certains lots indiqués audit règlement, conformément à l'article 43.I du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 susvisé.Allotissement: (certains lots seront pluriattributaires, conformément à l'article 43.I du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005)Secteur Marseille:- lot n° 04 CVC Chauffage/VMC: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)- lot n° 04 PLS plomberie: 2 attributaires- lot n° 07 PEI peinture: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)- lot n° 10 ASS assainissement: 1 attributaireSecteur Var:- lot n° 04 CVC Chauffage/VMC: 1 attributaire- lot n° 10 ASS assainissement: 1 attributaireSecteur Istres:- lot n° 04 CVC Chauffage/VMC: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)- lot n° 04 PLS plomberie: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)- lot n° 07 PEI peinture: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)- lot n° 10 ASS assainissement: 1 attributaireSecteur Gard:- lot n° 05 ELE courants forts: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)- lot n° 10 ASS assainissement: 1 attributaireSecteur Vaucluse- lot n° 04 PLS plomberie: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)- lot n° 03 FER fermetures: 1 attributaire- lot n° 03 MEX menuiseries extérieures: 1 attributaire- lot n° 03 MIN menuiseries intérieures: 1 attributaire- lot n° 10 ASS assainissement: 1 attributaireLes secteurs géographiques sont définis en annexe du CCAP.Mini/Maxi: Les marchés seront conclus sans minimum et sans maximum.Le rabais ou la surenchère indiqué à l'acte d'engagement et au BPU s'appliquera à tous les postes du BPU.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau Logis Provençal
Adresse postale: 25B avenue Jules Cantini, BP 38
Code postal: 13448
Commune postale: Marseille Cantini Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nlprovencal-groupesni.fr/ 🌏
Courrier électronique: amandine.giudicelli@nlp.sni.fr 📧
Téléphone: +33 496202034 📞
Fax: +33 496202000 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071100
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Retrait du Dossier de Consultation complet sur le site www.marches-securises.fr Après s'être identifié (identifiant + mot de passe personnel créés lors de l'inscription) en utilisant l'identifiant DCE: NLP_13_20150224W2_01 permettant d'accéder au dossier de consultation Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat doit renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Soumission auprès de monsieur le directeur général — service marchés — Nouveau logis provençal, 25B avenue Jules Cantini — BP 38, 13448 Marseille Cantini Cedex — France, par voie postale ou dépôt contre récépissé, avec la mention: "Offre pour le(s) marché(s) à bons de commande de travaux de maintenance, entretien et réparation courantessur BPU ", avec identité du candidat, lot(s) et secteur(s) Les candidats devront remettre des candidatures et offres respectant les termes de l'article 3.2 du règlement particulier de la consultation. Tout dossier incomplet, au stade de la candidature comme au stade de l'offre pourra être éliminé. Envoi par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou portage (type Chronopost) dans les délais susvisés. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 / 14:00 à 16:30 La procédure de réponse électronique est interdite. Contacts: Pour les précisions d'ordre technique (C.C.T.P.): Monsieur Jean-Claude Cuinet — directeur gestion locative Adresse électronique: jean-claude.cuinet@nlp.sni.fr Fax: +33 496202000 Pour les précisions d'ordre administratif (procédure): Madame Amandine Giudicelli — responsable des marchés Adresse électronique: amandine.giudicelli@nlp.sni.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande concernant les travaux de menues réparations et d'entretien courant (MREC)
des immeubles gérés par le pouvoir adjudicateur sur les départements 13, 30, 83 et 84.
Marché d'une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à 4 ans maximum.
Emission de bons de commande selon bordereau de prix unitaires émis au besoin.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 04 CVC Mrs
Brève description: MREC lot n° 04 chauffage/VMC sur le secteur de Marseille.
Quantité ou étendue: Secteur géographique défini en annexe au CCAP (nom, adresse des résidences, nombre de logements).
Informations complémentaires sur les lots:
Il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot. Il s'agit de remplacer un second titulaire défaillant.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 04 PLS Mrs
Brève description: MREC lot n° 04 plomberie sur le secteur de Marseille.
Informations complémentaires sur les lots: Il y aura 2 attributaires sur ce lot à l'issue du présent appel d'offres.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 07 PEI Mrs
Brève description: MREC lot n° 07 peinture sur le secteur de Marseille.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 10 ASS Mrs
Brève description: MREC lot n° 10 assainissement sur le secteur de Marseille.
Informations complémentaires sur les lots:
Il n'y a qu'un seul attributaire sur ce lot, selon résultat du présent appel d'offres.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 04 CVC Var
Brève description: MREC lot n° 04 chauffage/VMC sur le secteur du Var.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 10 ASS Var
Brève description: MREC lot n° 10 assainissement sur le secteur du Var.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 04 CVC Istres
Brève description: MREC lot n°04 chauffage/VMC sur le secteur d'Istres.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 04 PLS Istres
Brève description: MREC lot n°04 plomberie sur le secteur d'Istres.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 07 PEI Istres
Brève description: MREC lot n°07 peinture sur le secteur d'Istres.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10 ASS Istres
Brève description: MREC lot n°10 assainissement sur le secteur d'Istres.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 04 PLS Vaucluse
Brève description: MREC lot n°04 chauffage/VMC sur le secteur du Vaucluse.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 03 FER Vaucluse
Brève description: MREC lot n°03 fermetures sur le secteur du Vaucluse.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 03 MEX Vaucluse
Brève description: MREC lot n°03 menuiseries extérieures sur le secteur du Vaucluse.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 03 MIN
Brève description: MREC lot n°03 menuiseries inétrieures sur le secteur du Vaucluse.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot 10 ASS Vaucluse
Brève description: MREC lot n°10 assainissement sur le secteur du Vaucluse.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot 05 ELE Gard
Brève description: MREC lot n°05 courants forts sur le secteur du Gard.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lot 10 ASS Gard
Brève description: MREC lot n°10 assainissement sur le secteur du Gard.
Quantité ou étendue:
L'attribution se fera par lot technique et par secteur géographique.
Le pouvoir adjudicateur pourra attribuer un même lot à 1 ou 2 attributaires selon règlement de consultation pour certains lots indiqués audit règlement, conformément à l'article 43.I du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 susvisé.
Allotissement: (certains lots seront pluriattributaires, conformément à l'article 43.I du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005)
Secteur Marseille:
- lot n° 04 CVC Chauffage/VMC: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)
- lot n° 04 PLS plomberie: 2 attributaires
- lot n° 07 PEI peinture: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)
- lot n° 10 ASS assainissement: 1 attributaire
Secteur Var:
- lot n° 04 CVC Chauffage/VMC: 1 attributaire
Secteur Istres:
- lot n° 04 PLS plomberie: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)
Secteur Gard:
- lot n° 05 ELE courants forts: 1 attributaire (il y a d'ores et déjà un titulaire en place sur ce lot)
Secteur Vaucluse
- lot n° 03 FER fermetures: 1 attributaire
- lot n° 03 MEX menuiseries extérieures: 1 attributaire
- lot n° 03 MIN menuiseries intérieures: 1 attributaire
Les secteurs géographiques sont définis en annexe du CCAP.
Mini/Maxi: Les marchés seront conclus sans minimum et sans maximum.
Le rabais ou la surenchère indiqué à l'acte d'engagement et au BPU s'appliquera à tous les postes du BPU.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MBC Tvx février 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bouches-du-Rhône
Gard
Var
Vaucluse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il s'agit des déclarations et documents définis aux articles 17 et 23 du décret susvisé n° 2005-1742. Les candidats devront fournir les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat , correctement complétés, datés et signés en original. Il est recommandé d'utiliser les formulaires mis à jour (dernière version).
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Le candidat devra fournir un extrait K-bis de moins de 3 mois ou équivalent.
Le candidat placé en redressement judiciaire fournira copie du jugement.
Le candidat fournira un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, le cas échéant.
Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaire global des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
- liste de références des principaux travaux: MBC
similaires effectués au cours des 3 dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou
privé;
- preuves de la prestation desdits travaux par des
attestations du ou des destinataires;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du
candidat et l'importance du personnel d'encadrement
sur les 3 dernières années;
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature;
- éventuelles qualifications du ou des candidats
Il s'agit des moyens généraux du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Période de garantie de parfait achèvement: 1 an à réception des travaux.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres
Le droit au paiement s'apprécie pour chaque bon de commande: Après exécution de la totalité des prestations
effectivement commandées, l'entrepreneur produit une facture conforme au bon de commande, accompagnée
de l'attestation d'exécution, renseignée comme il est précisé à l'article 23 du CCAP.
En outre, si le bon de commande prévoit une réception, les réserves devront être levées avant cette facturation.
Dans les autres cas, toute demande de paiement à laquelle ne sera pas jointe l'attestation d'exécution prévue,
dûment signée, sera systématiquement rejetée par le maître d'ouvrage.
Paiement effectué à 60 jours date de facturation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 17
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33088181400074
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MBC Tvx février 2015
Informations complémentaires
Retrait du Dossier de Consultation complet sur le site www.marches-securises.fr
Après s'être identifié (identifiant + mot de passe personnel créés lors de l'inscription) en utilisant l'identifiant
DCE: NLP_13_20150224W2_01 permettant d'accéder au dossier de consultation
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat doit renseigner le nom de l'organisme
soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique
permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les
informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les
éventuelles précisions ou report de délais.
Soumission auprès de monsieur le directeur général — service marchés — Nouveau logis provençal, 25B
avenue Jules Cantini — BP 38, 13448 Marseille Cantini Cedex — France, par voie postale ou dépôt contre
récépissé, avec la mention:
"Offre pour le(s) marché(s) à bons de commande de travaux de maintenance, entretien et réparation
courantessur BPU ", avec identité du candidat, lot(s) et secteur(s)
Les candidats devront remettre des candidatures et offres respectant les termes de l'article 3.2 du règlement
particulier de la consultation. Tout dossier incomplet, au stade de la candidature comme au stade de l'offre
pourra être éliminé.
Envoi par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou portage (type Chronopost)
dans les délais susvisés.
Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 / 14:00 à 16:30
La procédure de réponse électronique est interdite.
Contacts:
Pour les précisions d'ordre technique (C.C.T.P.):
Monsieur Jean-Claude Cuinet — directeur gestion locative
Adresse électronique: jean-claude.cuinet@nlp.sni.fr
Fax: +33 496202000
Pour les précisions d'ordre administratif (procédure):
Madame Amandine Giudicelli — responsable des marchés
Adresse électronique: amandine.giudicelli@nlp.sni.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Adresse Internet: http://www.justice-gouv.fr/ 🌏
Fax: +33 491544290 📠
Marché renouvelable
Dans quatre ans.
Source: OJS 2015/S 042-071100 (2015-02-25)
Avis d'attribution de marché (2015-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-274758
Se réfère à l'avis: 2015/S 42-071100
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Le titulaire doit conserver une part significative de l'exécution du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le pourcentage de rabais ou surenchère portant sur l'ensemble du BPU (60)
2. Valeur technique de l'offre selon mémoire (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-26 📅
Nom: Space
Adresse postale: Lot 203 avenue des Carrières, ZI La Plaine du Caire
Commune postale: Roquefort-la-Bédoule
Code postal: 13830
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Snmpr
Adresse postale: 9798 chemin de la Colle d'Arnaud, quartier des Colles
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920

4️⃣
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: 386 bd Henri Barnier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016

5️⃣
Nom: La clinique du chauffe-eau
Adresse postale: 477 chemin des Plantades
Commune postale: Lagarde
Code postal: 83130

6️⃣

7️⃣
Nom: Prox-hydro
Adresse postale: 12 rue André Isaïa
Commune postale: Marseille Cedex 13
Code postal: 13456

8️⃣
Nom: Thermisud
Adresse postale: 13 rue Falconnet, ZI Les Molières
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140

9️⃣

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 560 rue Jean Perrin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13851

1️⃣1️⃣
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 16 bd des Aciéries — parc Mûres — Bât. E
Code postal: 13010

1️⃣2️⃣
Nom: Kileno
Adresse postale: quartier Font St Just, BP 90002
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26700

1️⃣3️⃣
Nom: SAS Maurin
Adresse postale: impasse Josette et Louis Maurin — BP 55
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84142

1️⃣4️⃣
Nom: Sabran
Adresse postale: 60 avenue Youri Gagarine
Commune postale: Alès
Code postal: 30100

1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
10
1
4
11
2
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2015/S 149-274758 (2015-07-31)
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Fournisseurs:
Kileno la clinique du chauffe-eau Ortec environnement PROX-HYDRO Proxiserve Sabran SAS Maurin Snmpr space Thermisud