Marché UJM 2015-16

Université Jean Moulin Lyon 3

Le marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène pour l'université Jean Moulin Lyon 3.
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 22.6.2015.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 2 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 4 mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
La durée du marché ne pourra excéder 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Prodine

Qui ?

• Université Jean Moulin Lyon 3

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-10	Avis de marché
2015-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Le marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène pour l'université Jean Moulin Lyon 3.Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.Pour information, à titre indicatif, le montant des commandes pour l'année 2014 s'élève à 70 000 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-21 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090260
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène pour l'université Jean Moulin Lyon 3.

Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 22.6.2015.

Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 2 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 4 mois avant l'échéance de chaque période annuelle.

La durée du marché ne pourra excéder 3 ans.

Quantité ou étendue:

Le marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène pour l'université Jean Moulin Lyon 3.

Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.

Pour information, à titre indicatif, le montant des commandes pour l'année 2014 s'élève à 70 000 EUR TTC.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: UJM2015-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Palais de l'université: 15 quai Claude Bernard - 69007 Lyon; salle de cours: 60 rue Pasteur - 69007 Lyon; Athéna/Dugas: 7 rue Chevreul - 69007 Lyon; palais de la recherche: 18 rue Chevreul - 69007 Lyon; manufacture des tabacs: 1a avenue des Frères Lumière 69008 Lyon; IUT: 88 rue Pasteur - 69007 Lyon; MILC: 35 rue Raulin - 69007 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres de l'établissement.

Le délai maximum de paiement ne peut être supérieur à 30 jours (cf.article 98 du code des marchés). En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicable est le taux BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points.

Par ailleurs, une indemnité forfaitaire de 40 EUR sera due de plein droit et sans autre formalité, c'est-à-dire sans que le bénéficiaire soit tenu de la demander, à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du CCAG-FCS.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité de l'offre (30)
3. Développement durable (20)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Contact
Point de contact: Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière, BP 8242, F
Commune postale: Lyon Cedex 07
Téléphone: +33 426318728 📞
Courrier électronique: www.marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: www.greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM2015-16

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 052-090260 (2015-03-10)

Avis d'attribution de marché (2015-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-211476
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-090260
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-21 📅
Nom: Prodine
Adresse postale: 14/16 rue Douaumont
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2015/S 117-211476 (2015-06-16)

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