Marché sécurité incendie dans les bâtiments de signalisation
SNCF Réseau — direction des opérations de la LGV Est européenne
Le marché de travaux sécurité incendie consiste à installer un système automatique à gaz, en plus du système de détection existante dans les bâtiments de signalisation (SEI, CAI et centre A) de la ligne à grande vitesse Est européenne phase 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies › Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-23 | Avis de marché |
| 2015-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
Quantité ou étendue:
“Travaux de déploiement d'un système d'extinction automatique à gaz dans les 12 bâtiments de signalisations (SEI, CAI et centre A) de la ligne à grande...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Réseau — direction des opérations de la LGV Est européenne
Adresse postale: 92 avenue de France
Code postal: 75648
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://http:/www.rff.fr 🌏
Courrier électronique: juliette.ash@rff.fr 📧
Téléphone: +33 153943688 📞
Fax: +33 153943834 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date limite de soumission: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-146357
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon une procédure simplifiée ouverte permettant de négocier avec les candidats. Le dossier de consultation des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché de travaux sécurité incendie consiste à installer un système automatique à gaz, en plus du système de détection existante dans les bâtiments de...”
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Quantité ou étendue:
“Travaux de déploiement d'un système d'extinction automatique à gaz dans les 12 bâtiments de signalisations (SEI, CAI et centre A) de la ligne à grande...”
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“Le marché prévoit 2 options:”
“Option 1: extinction incendie à gaz du local énergie d'un poste SEI et CAI;”
“Option 2: extinction incendie à gaz du local énergie d'un centre A;”
“Les options seront levées avant la notification du marché.”
Durée de l'accord: 5 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
“La seconde phase de la LGV Est européenne bénéficie de concours européens au titre des réseaux trans-européens de transport (RTE-T).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Chaque opérateur économique, qu'il réponde seul ou dans le cadre d'un groupement, devra produire un dossier de candidature complet comprenant les documents...”
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“Le dossier de candidature devra comprendre:”
“a) Une lettre de candidature (DC 1 accessible sur le site www.finances.gouv.fr, ou équivalent). Le DC 1 constitue à la fois la lettre de candidature et, en...”
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“b) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005;”
“c) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s);”
“d) un extrait K bis du registre du commerce et des sociétés ou, pour les candidats non français, un document équivalent.”
Situation économique et financière:
“E) Une déclaration du candidat (DC 2 accessible sur le site www.finances.gouv.fr, ou équivalent) indiquant notamment le chiffre d'affaires global réalisé au...”
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“F) Pour une entreprise de droit étranger, les certificats établis par les administrations fiscales et sociales du pays d'origine.”
“Cependant, s'il ne lui est pas possible d'obtenir ces certificats, l'entreprise devra produire une lettre personnelle ou circulaire, d'une autorité...”
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“— si l'entreprise est établie dans un pays membre de l'Union européenne, une déclaration sur l'honneur attestant que l'entreprise est en règle au regard de...”
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“— si l'entreprise n'est pas établie dans un pays membre de l'Union européenne, une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou...”
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“G) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les garanties professionnelles et financières seront étudiées au regard notamment de la qualité propre de l'entreprise (ex: la qualification), de son...”
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“— le candidat précisera à travers une note, l'organisation des prestations pour lesquelles il soumissionne, en détaillant les moyens techniques et humains...”
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“— le candidat remettra une liste des principales prestations d'objet similaire et d'importance équivalente fournies au cours des 3 dernières années, en...”
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“— les entreprises soumissionnaires devront être certifiées «APSAD» pour être reconnues par la profession de l'Assurance et maîtriser parfaitement l'ensemble...”
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“— études d'exécution d'une installation de système d'extinction automatique à gaz,”
“— réalisation de l'installation de systèmes EAG,”
“— réception de l'installation (incluant la formation de l'utilisateur et la remise de la documentation technique), vérification initiale de conformité.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties financières exigées sont précisées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le projet «LGV Est européenne» est financé par l'État français, le Grand-Duché du Luxembourg, l'Union européenne, Réseau ferré de France et les...”
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“Unité monétaire: euro.”
“Les règlements se feront par acompte sur décomptes mensuels.”
“Le paiement sera effectué en euros net à 45 jours à compter de la fin du mois date de facture par virement bancaire.”
“Paiement direct des sous-traitants (loi 75 1334 du 31.12.1975 modifiée).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises pourront répondre seules ou en groupement (conjoint ou solidaire).”
“En cas de groupement, la désignation du mandataire dans les dossiers de candidature est obligatoire.”
“Ce dernier sera solidaire de chacun des cotraitants. Conformément à la directive 2004/17, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de demander au...”
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“Il est rappelé aux entreprises candidates que tout groupement d'entreprises qui tendrait à restreindre ou à fausser le jeu de la concurrence au sens des...”
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“Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre, appréciée au vu du mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Juliette ASH
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CIRA de Paris
Adresse postale: 39 square Saint-Charles
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Source: OJS 2015/S 082-146357 (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
Quantité ou étendue:
“Travaux de déploiement d'un système d'extinction automatique à gaz dans les 12 bâtiments de signalisations (SEI, CAI et centre A) de la ligne à grande...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Réseau — direction des opérations de la LGV Est européenne
Adresse postale: 92 avenue de France
Code postal: 75648
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://http:/www.rff.fr 🌏
Courrier électronique: juliette.ash@rff.fr 📧
Téléphone: +33 153943688 📞
Fax: +33 153943834 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date limite de soumission: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-146357
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon une procédure simplifiée ouverte permettant de négocier avec les candidats. Le dossier de consultation des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché de travaux sécurité incendie consiste à installer un système automatique à gaz, en plus du système de détection existante dans les bâtiments de...”
Quantité ou étendue:
“Travaux de déploiement d'un système d'extinction automatique à gaz dans les 12 bâtiments de signalisations (SEI, CAI et centre A) de la ligne à grande...”
“Le marché prévoit 2 options:”
Afficher plus (3)
“Option 1: extinction incendie à gaz du local énergie d'un poste SEI et CAI;”
“Option 2: extinction incendie à gaz du local énergie d'un centre A;”
“Les options seront levées avant la notification du marché.”
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
“La seconde phase de la LGV Est européenne bénéficie de concours européens au titre des réseaux trans-européens de transport (RTE-T).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Chaque opérateur économique, qu'il réponde seul ou dans le cadre d'un groupement, devra produire un dossier de candidature complet comprenant les documents...”
“Le dossier de candidature devra comprendre:”
Afficher plus (4)
“a) Une lettre de candidature (DC 1 accessible sur le site www.finances.gouv.fr, ou équivalent). Le DC 1 constitue à la fois la lettre de candidature et, en...”
“b) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005;”
“c) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s);”
“d) un extrait K bis du registre du commerce et des sociétés ou, pour les candidats non français, un document équivalent.”
“E) Une déclaration du candidat (DC 2 accessible sur le site www.finances.gouv.fr, ou équivalent) indiquant notamment le chiffre d'affaires global réalisé au...”
“F) Pour une entreprise de droit étranger, les certificats établis par les administrations fiscales et sociales du pays d'origine.”
Afficher plus (4)
“Cependant, s'il ne lui est pas possible d'obtenir ces certificats, l'entreprise devra produire une lettre personnelle ou circulaire, d'une autorité...”
“— si l'entreprise est établie dans un pays membre de l'Union européenne, une déclaration sur l'honneur attestant que l'entreprise est en règle au regard de...”
“— si l'entreprise n'est pas établie dans un pays membre de l'Union européenne, une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou...”
“G) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
“Les garanties professionnelles et financières seront étudiées au regard notamment de la qualité propre de l'entreprise (ex: la qualification), de son...”
“— le candidat précisera à travers une note, l'organisation des prestations pour lesquelles il soumissionne, en détaillant les moyens techniques et humains...”
Afficher plus (5)
“— le candidat remettra une liste des principales prestations d'objet similaire et d'importance équivalente fournies au cours des 3 dernières années, en...”
“— les entreprises soumissionnaires devront être certifiées «APSAD» pour être reconnues par la profession de l'Assurance et maîtriser parfaitement l'ensemble...”
“— études d'exécution d'une installation de système d'extinction automatique à gaz,”
“— réalisation de l'installation de systèmes EAG,”
“— réception de l'installation (incluant la formation de l'utilisateur et la remise de la documentation technique), vérification initiale de conformité.”
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties financières exigées sont précisées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le projet «LGV Est européenne» est financé par l'État français, le Grand-Duché du Luxembourg, l'Union européenne, Réseau ferré de France et les...”
“Unité monétaire: euro.”
Afficher plus (3)
“Les règlements se feront par acompte sur décomptes mensuels.”
“Le paiement sera effectué en euros net à 45 jours à compter de la fin du mois date de facture par virement bancaire.”
“Paiement direct des sous-traitants (loi 75 1334 du 31.12.1975 modifiée).”
“Les entreprises pourront répondre seules ou en groupement (conjoint ou solidaire).”
“En cas de groupement, la désignation du mandataire dans les dossiers de candidature est obligatoire.”
Afficher plus (3)
“Ce dernier sera solidaire de chacun des cotraitants. Conformément à la directive 2004/17, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de demander au...”
“Il est rappelé aux entreprises candidates que tout groupement d'entreprises qui tendrait à restreindre ou à fausser le jeu de la concurrence au sens des...”
“Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre, appréciée au vu du mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Juliette ASH
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CIRA de Paris
Adresse postale: 39 square Saint-Charles
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Source: OJS 2015/S 082-146357 (2015-04-23)
Avis d'attribution de marché (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 662 671 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-318600
Se réfère à l'avis: 2015/S 82-146357
Numéro JO-S: 175
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Juliette Ash
Source: OJS 2015/S 175-318600 (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 662 671 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-318600
Se réfère à l'avis: 2015/S 82-146357
Numéro JO-S: 175
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Juliette Ash
Source: OJS 2015/S 175-318600 (2015-09-07)
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