Marché relatif aux travaux de remplacement de boîtes-aux-lettres

Colombes Habitat Public

La présente consultation a pour objet la fourniture et les travaux de remplacement des boîtes aux lettres (1 073) de plusieurs résidences de Colombes Habitat Public.
Les prestations sont constituées d'une tranche ferme et de 9 tranches conditionnelles:
Tranche ferme: 2 rue du Président Salvador Allende Esc. A et B (38 boites à lettres), 2 rue Ampère (8 boites à lettres), 44 rue Julien Galle (27 boites à lettres), 33 rue Gabriel Péri (23 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 1: 1 rue du Onze Novembre (30 boites à lettres), 27 avenue Henri Barbusse (36 boites à lettres), 29 avenue Henri Barbusse (26 boites à lettres), 31 avenue Henri Barbusse (16 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 2: 5 avenue d'Orgemont (116 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 3: 7 avenue d'Orgemont (116 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 4: 139 boulevard Charles de Gaulle (20 boites à lettres), 141 boulevard Charles de Gaulle (20 boites à lettres), 141 bis boulevard Charles de Gaulle (24 boites à lettres), 143 boulevard Charles de Gaulle (20 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 5: 11 avenue d'Orgemont (116 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 6: 09 avenue d'Orgemont (116 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 7: 19 avenue d'Orgemont (116 boites aux lettres).
Tranche conditionnelle 8: 128 avenue de Stalingrad (114 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 9: 39 rue Stalingrad (43 boites à lettres), 45 rue Stalingrad (48 boites à lettres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-08 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes à lettres
Quantité ou étendue: 1 073 boîtes aux lettres à fournir et poser.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes à lettres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Institution/agence européenne ou organisation internationale
Nom du pouvoir adjudicateur: Colombes Habitat Public
Adresse postale: 29 avenue Henri Barbusse
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Courrier électronique: sebastien.fruchier@colombes-habitat-public.fr 📧
Téléphone: +33 141191414 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356375
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
En application des articles 13 et 14 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 et du décret 2002-692 du 30.4.2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité, et de répondre via le site www.achatpublic.com. Les entreprises pourront retirer gratuitement le dossier après avoir fait une demande écrite préalable auprès de Colombes Habitat Public: Par courriel: sebastien.fruchier@colombes-habitat-public.fr et rebecca.rastano@colombes-habitat-public.fr Par courrier: Envoyé par voie postale à l'attention du service achats de Colombes Habitat Public — 29 avenue Henri Barbusse — 92700 Colombes. Déposé au service achats de Colombes Habitat Public — 200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes. Le dossier sera transmis selon la demande du soumissionnaire: — par courriel à l'adresse renseignée par le soumissionnaire, — par retrait direct au service achats de Colombes Habitat Public — 200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes. Les plis contenant les offres pourront: — être remis contre récépissé à Colombes Habitat Public. — 200 rue Saint Denis — 92700 Colombes, — être envoyés par voie postale, en recommandé avec A.R. et parvenir à Colombes Habitat Public — 29 avenue Henri Barbusse — 92700 Colombes.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et les travaux de remplacement des boîtes aux lettres (1 073) de plusieurs résidences de Colombes Habitat Public.
Les prestations sont constituées d'une tranche ferme et de 9 tranches conditionnelles:
Tranche ferme: 2 rue du Président Salvador Allende Esc. A et B (38 boites à lettres), 2 rue Ampère (8 boites à lettres), 44 rue Julien Galle (27 boites à lettres), 33 rue Gabriel Péri (23 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 1: 1 rue du Onze Novembre (30 boites à lettres), 27 avenue Henri Barbusse (36 boites à lettres), 29 avenue Henri Barbusse (26 boites à lettres), 31 avenue Henri Barbusse (16 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 2: 5 avenue d'Orgemont (116 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 3: 7 avenue d'Orgemont (116 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 4: 139 boulevard Charles de Gaulle (20 boites à lettres), 141 boulevard Charles de Gaulle (20 boites à lettres), 141 bis boulevard Charles de Gaulle (24 boites à lettres), 143 boulevard Charles de Gaulle (20 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 5: 11 avenue d'Orgemont (116 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 6: 09 avenue d'Orgemont (116 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 7: 19 avenue d'Orgemont (116 boites aux lettres).
Tranche conditionnelle 8: 128 avenue de Stalingrad (114 boites à lettres).
Tranche conditionnelle 9: 39 rue Stalingrad (43 boites à lettres), 45 rue Stalingrad (48 boites à lettres).
Numéro de référence: Mapa-bal
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses résidences 92700 Colombes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 concernant les interdictions de soumissionner.
Formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Une attestation sur l'honneur justifiant:
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail.
Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidatures seront appréciées en fonction des garanties techniques, professionnelles et financières dans les conditions prévues à l'article 23 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il sera appliqué sur les sommes dues à titre d'acompte une retenue de 5 % destinée à garantir le Maître de l'ouvrage du paiement des sommes dont ce dernier peut être créancier à un titre quelconque, dans le cadre du marché.
Pour les marchés dont le montant initial est supérieur à 50 000 EUR HT, une avance forfaitaire égale à 5 % du montant TTC du marché sera accordée, dans les conditions prévues à l'article 47.1 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Dans le cas où une avance forfaitaire a été consentie, le titulaire du marché devra produire une garantie à 1ère demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Le maître d'ouvrage se libèrera envers l'entrepreneur des sommes dues par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de remise de l'état de situation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique, selon les modalités précisées au règlement de la consultation (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fruchier Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Colombes Habitat Public
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92701
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TSxIW1H_F9 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mapa-bal
Informations complémentaires
En application des articles 13 et 14 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 et du décret 2002-692 du 30.4.2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité, et de répondre via le site www.achatpublic.com.
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Les entreprises pourront retirer gratuitement le dossier après avoir fait une demande écrite préalable auprès de Colombes Habitat Public:
Par courrier:
Envoyé par voie postale à l'attention du service achats de Colombes Habitat Public — 29 avenue Henri Barbusse — 92700 Colombes.
Déposé au service achats de Colombes Habitat Public — 200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes.
Le dossier sera transmis selon la demande du soumissionnaire:
— par courriel à l'adresse renseignée par le soumissionnaire,
— par retrait direct au service achats de Colombes Habitat Public — 200 rue Saint-Denis — 92700 Colombes.
Les plis contenant les offres pourront:
— être remis contre récépissé à Colombes Habitat Public. — 200 rue Saint Denis — 92700 Colombes,
— être envoyés par voie postale, en recommandé avec A.R. et parvenir à Colombes Habitat Public — 29 avenue Henri Barbusse — 92700 Colombes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 197-356375 (2015-10-08)
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Région:
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Produits/services:
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