Marché relatif à la fourniture de livres et livres lus non scolaires, pour les services du Département des Yvelines

Conseil général des Yvelines

Le présent marché a pour objet la fourniture de livres et livres lus non scolaires, pour les services du Département des Yvelines, à l'exclusion des ouvrages édités par souscription préalable et de ceux commandés dans le cadre de l'opération Poésyvelines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-08 Avis de marché
2015-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande. Il ne comprend pas de minimum mais comprend un maximum en fonction de chaque lot:— lot 1: 40 000 EUR maximum,— lot 2: 80 000 EUR maximum,— lot 3: 20 000 EUR maximum,— lot 4: 40 000 EUR maximum.Le marché pourra être reconduit 2 fois de manière expresse, chaque reconduction faisant courir un délai de 1 an.540 000
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Valeur totale du marché: 540 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.yvelines.fr 🌏
Téléphone: +33 139077878 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date limite de soumission: 2015-02-17 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006217
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.le critère prix, noté sur 10 points, est examiné au vu du taux de remise, des frais de livraison et des frais de gestion proposés dans l'acte d'engagement. Il sera calculé sur la base de 10 commandes par période d'exécution. Le critère de la valeur technique, noté sur 90 points, sera évalué au regard des réponses apportées au questionnaire technique se décomposant de la façon suivante: — moyens et traitement de la commande (15 points), — gestion et suivi de la commande (20 points), — modalités et qualité de la livraison (20 points), — procédure de relance et modalités d'échange et/ou retour (10 points), — personnel référent (10 points), — conseil et aide apportés aux bibliothécaires (10 points), — présentation de la facturation (5 points). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de livres et livres lus non scolaires, pour les services du Département des Yvelines, à l'exclusion des ouvrages édités par souscription préalable et de ceux commandés dans le cadre de l'opération Poésyvelines.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Livres jeunesse.Livres, livres-CD et CD de textes lus pour la jeunesse, dont des livres bilingues et en langues étrangères, à l'exclusion des livres faisant l'objet des autres lots.
Livres jeunesse.
Livres, livres-CD et CD de textes lus pour la jeunesse, dont des livres bilingues et en langues étrangères, à l'exclusion des livres faisant l'objet des autres lots.
Quantité ou étendue: Le marché comporte un maximum de 40 000 EUR HTVA.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Livres adultes.Livres, livres-CD et CD de textes lus pour adultes, dont des livres bilingues et en langues étrangères, à l'exclusion des livres faisant l'objet des autres lots.
Livres adultes.
Livres, livres-CD et CD de textes lus pour adultes, dont des livres bilingues et en langues étrangères, à l'exclusion des livres faisant l'objet des autres lots.
Quantité ou étendue: Le marché comporte un maximum de 80 000 EUR HTVA.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Bandes-dessinées.Bandes dessinées pour adultes et jeunesse.
Bandes-dessinées.
Bandes dessinées pour adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le marché comporte un maximum de 20 000 EUR HTVA.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Livres spécialisés.Livres spécialisés à usage professionnel, publications scientifiques et universitaires d'histoire, d'histoire d'art et d'archéologie, d'architecture, de patrimoine historique et ethnologique, d'archives et de muséologie, édités et diffusés en France ou à l'étranger, sous format imprimé, PDF ou EPUB, en français ou langues étrangères.
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Livres spécialisés.
Livres spécialisés à usage professionnel, publications scientifiques et universitaires d'histoire, d'histoire d'art et d'archéologie, d'architecture, de patrimoine historique et ethnologique, d'archives et de muséologie, édités et diffusés en France ou à l'étranger, sous format imprimé, PDF ou EPUB, en français ou langues étrangères.
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Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande. Il ne comprend pas de minimum mais comprend un maximum en fonction de chaque lot:
— lot 1: 40 000 EUR maximum,
— lot 2: 80 000 EUR maximum,
— lot 3: 20 000 EUR maximum,
— lot 4: 40 000 EUR maximum.
Le marché pourra être reconduit 2 fois de manière expresse, chaque reconduction faisant courir un délai de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014-604/607

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie le cas échéant sur le formulaire DC1.
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat établie le cas échéant sur le formulaire DC2 comprenant les informations suivantes:
— si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché (DC2),
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— un justificatif éventuel d'un droit de préférence pour l'attribution du marché (art 53 IV CMP) (DC2),
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2),
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (annexe au DC2),
— une liste des principales prestations, en rapport avec le présent marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références doivent être contrôlables (nom de l'entreprise, nature des prestations, montant concerné, contact précis avec numéro de téléphone et nom) (annexe au DC2),
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— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (annexe au DC2),
— le cas échéant un certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen de preuve équivalente (annexe au DC2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le Département des Yvelines informe les candidats qu'une garantie à première demande sera exigée dans le cas où le titulaire du marché bénéficiera d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds publics du Département des Yvelines.
Le délai de paiement est conforme aux dispositions du code des marchés publics.
Le mode de paiement est le virement administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (90)
2. Prix % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Nom: Conseil général des Yvelines: direction de la commande publique
Adresse postale: Service contrats et marchés, 2 place André Mignot
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-604/607
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.le critère prix, noté sur 10 points, est examiné au vu du taux de remise, des frais de livraison et des frais de gestion proposés dans l'acte d'engagement. Il sera calculé sur la base de 10 commandes par période d'exécution.
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Le critère de la valeur technique, noté sur 90 points, sera évalué au regard des réponses apportées au questionnaire technique se décomposant de la façon suivante:
— moyens et traitement de la commande (15 points),
— gestion et suivi de la commande (20 points),
— modalités et qualité de la livraison (20 points),
— procédure de relance et modalités d'échange et/ou retour (10 points),
— personnel référent (10 points),
— conseil et aide apportés aux bibliothécaires (10 points),
— présentation de la facturation (5 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges: Préfecture de la Région Île-de-France
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative);
2. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA);
3. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne» nº 358994;
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4. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2015/S 006-006217 (2015-01-08)
Avis d'attribution de marché (2015-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288702
Se réfère à l'avis: 2015/S 6-006217
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.yvelines.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 7 B, annonce nº 185 du 10.1. 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (90)
2. Prix (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-05 📅
Nom: Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

2️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-06 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès bât. K6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200

4️⃣
Nom: Eyrolles
Adresse postale: 57-61 boulevard Saint-Germain
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges: préfecture de la région Île-de-France
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de Justice administrative).
2. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA).
3. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, «Département du Tarn et Garonne» no358994.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc Cedex 15
Commune postale: Paris
Source: OJS 2015/S 157-288702 (2015-08-11)
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