Marché public pour la conception, la fabrication, la livraison et la pose de bâches, panneaux, et structures d'expositions destinés a informer la population sur les expositions ou les actions de communication menees par le conseil departemental des Bouches-du-Rhône
Département des Bouches-du-Rhône
Marché public pour la conception, la fabrication, la livraison et la pose de bâches, panneaux, et structures d'expositions destinés a informer la population sur les expositions ou les actions de communication menees par le conseil departemental des Bouches-du-Rhône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping › Bâches imperméables, auvents et stores
- • Mobilier et équipements divers › Équipements d'exposition
- • Signalisation de police › Panneaux d'information
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-28 | Avis de marché |
| 2015-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements d'exposition
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements d'exposition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just, Hôtel du Département
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.sullice@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311363 📞
Fax: +33 413313297 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270285
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options: Option signifie reconduction au sens du droit communautaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DSGSM22052015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites du département des Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des échantillons (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Direction générale adjointe de l'administration générale — direction des services généraux — service des marchés /bureau B 6157
M. Sullice Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Direction générale adjointe de l'administration générale — direction des services généraux — service achat gestion équipements fournitures déménagements
Mme Toledano Meriem
Téléphone: +33 413312802 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11517&orgAcronyme=cg13 🌏
Point de contact: Direction générale adjointe de l'administration générale — direction des services généraux — service des marchés
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11517&orgAcronyme=cg13 🌏
Adresse postale: Les offres doivent être adressées par courrier RAR ou remises sur place contre récépissé au bureau B6039, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Hôtel du Département, direction générale adjointe de l'administration générale — direction juridique et commande publique
mme GIOVACCHINI Monique
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11517&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM22052015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL — Préfecture de Région — SGAR
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental — direction juridique et commande publique — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 av. de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 147-270285 (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements d'exposition
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (article 77 du Cmp)Montants annuels: minimum 60 000 EUR HT soit 72 000 EUR (TTC) et maximum 250 000 EUR HT soit 275 000 EUR (TTC), le Département n'étant engagé contractuellement que sur le montant minimum (HT).Les montants globaux pour la durée totale du marché sont: minimum: 240 000 EUR HT soit 288 000 EUR (TTC) et maximum: 1.000.000 EUR HT soit 1.200.000 EUR (TTC).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements d'exposition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just, Hôtel du Département
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.sullice@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311363 📞
Fax: +33 413313297 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270285
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Marché à bons de commande signifie « accord cadre » au sens du droit européen — bureaux ouverts au public de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-Ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. Délais d'exécution: fabrication et pose: 12 jours/délai d'urgence: 48 h. Clause environnementale: oui — sociale: non. Fourniture obligatoire d'échantillons qui seront analysés selon le protocole d'examen des échantillons.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public pour la conception, la fabrication, la livraison et la pose de bâches, panneaux, et structures d'expositions destinés a informer la population sur les expositions ou les actions de communication menees par le conseil departemental des Bouches-du-Rhône.
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Marché à bons de commande (article 77 du Cmp)
Montants annuels: minimum 60 000 EUR HT soit 72 000 EUR (TTC) et maximum 250 000 EUR HT soit 275 000 EUR (TTC), le Département n'étant engagé contractuellement que sur le montant minimum (HT).
Les montants globaux pour la durée totale du marché sont: minimum: 240 000 EUR HT soit 288 000 EUR (TTC) et maximum: 1.000.000 EUR HT soit 1.200.000 EUR (TTC).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DSGSM22052015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites du département des Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner les formulaires Dc1 (version du 25/08/2014) et Dc2 (version du 15/09/2010) ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP et celles prévues au règlement de la consultation.
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Le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires annuel sur les trois derniers exercices ou complètera le formulaire Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira la liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public, ses effectifs globaux distinguant l'importance du personnel d'encadrement et ses moyens matériels sur les trois dernières années, le système d'assurance qualité si le candidat en a un ou complétera le formulaire Dc2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.
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Dépôts et garanties exigés:
Les dispositions de l'article 87 du Code des Marchés publics, relatives aux avances sont applicables au présent marché sauf dans le cas de paiement par la carte achat qui impose de fait la renonciation au versement de l'avance
si le paiement ne s'effectue pas au moyen de la carte achat, le versement de l'avance, fixée à 5 %, se fera dans les conditions des articles 87 (excepté Iii), 88 et 89 du Code des Marchés publics. Son versement est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur la totalité du remboursement de l'avance, ou au dépôt d'une caution personnelle et solidaire. Il peut être renoncé au bénéfice de l'avance — article 4 de l'acte d'engagement à compléter.
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Le paiement des factures est conditionné par les opérations de vérification prévues au CCATP. Le financement est réalisé sur le budget général et certains budgets annexes. Le paiement pourra, dans les cas énoncés dans l'article 13.1 du CCATP, s'effectuer par mandat administratif, suivant les règles de la comptabilité publique. Les délais maximum de paiement sont fixés à 30 jours à compter de la réception de la facture du titulaire par le Cd13. En cas de retard dans le paiement des factures, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
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Fournisseur unique ou groupement momentané de fournisseurs (seule la forme solidaire avec compte unique sera acceptée à la conclusion du contrat). Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (art. 45-i in fine Cmp).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité des échantillons (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Direction générale adjointe de l'administration générale — direction des services généraux — service des marchés /bureau B 6157
M. Sullice Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Direction générale adjointe de l'administration générale — direction des services généraux — service achat gestion équipements fournitures déménagements
Mme Toledano Meriem
Téléphone: +33 413312802 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11517&orgAcronyme=cg13 🌏
Point de contact: Direction générale adjointe de l'administration générale — direction des services généraux — service des marchés
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11517&orgAcronyme=cg13 🌏
Adresse postale: Les offres doivent être adressées par courrier RAR ou remises sur place contre récépissé au bureau B6039, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Hôtel du Département, direction générale adjointe de l'administration générale — direction juridique et commande publique
mme GIOVACCHINI Monique
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11517&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM22052015
Informations complémentaires
Marché à bons de commande signifie « accord cadre » au sens du droit européen — bureaux ouverts au public de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-Ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. Délais d'exécution: fabrication et pose: 12 jours/délai d'urgence: 48 h. Clause environnementale: oui — sociale: non. Fourniture obligatoire d'échantillons qui seront analysés selon le protocole d'examen des échantillons.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL — Préfecture de Région — SGAR
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental — direction juridique et commande publique — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 av. de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 147-270285 (2015-07-28)
Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 413311318 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441266
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270285
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Quadrissimo
Adresse postale: 34 rue Aldebert
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: sam.assedo@quadrissimo.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Conseil départemental — direction juridique et commande publique — service Juridique et contentieux
Adresse postale: 52 av de Saint Just
Source: OJS 2015/S 243-441266 (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 413311318 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441266
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270285
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le marché a été attribué à la société Quadrissimo en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'AAPC et le RC, pour un montant annuel HT minimum de 60 000 EUR et maximum de 250 000 EUR , sur la base des prix des BPU et pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite. Le montant du DDED s'élève à 115 298,40 EUR HT soit 138 358,08 EUR TTC(écart de -14,59 %). L'estimation des services s'élevait à 162 000 EUR TTC. Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'Hôtel du Département, 52 avenue de Saint Just, 13004 Marseille, bureau B6157, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le présent marché a été notifié en mains propres le 3.12.2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-116990, mise en ligne le 28.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Quadrissimo
Adresse postale: 34 rue Aldebert
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: sam.assedo@quadrissimo.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Conseil départemental — direction juridique et commande publique — service Juridique et contentieux
Adresse postale: 52 av de Saint Just
Source: OJS 2015/S 243-441266 (2015-12-11)
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