Marché public de travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation des réseaux électriques, de communications électroniques et d'éclairage public sur 17 zones géographiques des Bouches-du-Rhône. Années 2016-2019

SMED 13

Travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation des réseaux électriques, de communications électroniques et d'éclairage public sur 17 zones géographiques des Bouches-du-Rhône. Années 2016-2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-02 Avis de marché
2016-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, 57, 58, 59 et 77 du code des marchés publics.Marché de travaux à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SMED 13
Adresse postale: 1 avenue Marco Polo, CS 20100
Code postal: 13141
Commune postale: Miramas
Contact
Adresse Internet: http://www.smed13.fr 🌏
Courrier électronique: mpelec@smed13.fr 📧
Téléphone: +33 490538413 📞
Fax: +33 490538414 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date limite de soumission: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-387738
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
La possibilité de marchés complémentaires conformément à l'article 35.ii.6° du CMP est prévue au CCAP. Dans ce cas, le maître de l'ouvrage se réserve le droit d'avoir recours à la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, afin de passer des marchés complémentaires pour la réalisation de prestations similaires. Les candidats qui postulent sur plusieurs lots, s'engagent à réaliser simultanément ces lots. Le marché comporte 17 lots. Les candidats peuvent soumissionner à 1 ou plusieurs lots mais il ne leur sera pas attribué plus de 3 lots à chacun. Date prévisionnelle de commencement des travaux: février 2016. Pour obtenir des renseignements complémentaires nécessaires à leur remise d'offre, les candidats devront faire parvenir leur(s) demande(s), au plus tard le jeudi 17.12.2015, 12:00, selon les modalités suivantes: — un courriel à: mpelec@smed13.fr — directement sur le profil acheteur (plateforme d'échanges du pouvoir adjudicateur): https://www.achatpublic.com Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur: https://www.achatpublic.com ou peut être retiré gratuitement dans les bureaux du Smed13 — 1 avenue Marco Polo — CS 20100 — 13141 Miramas Cedex — téléphone: +33 490538413 — télécopieur: +33 490538414. Jours et horaires d'ouverture au public: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Établissement fermé les 24, 25 et 31.12.2015, et le 1.1.2016 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation des réseaux électriques, de communications électroniques et d'éclairage public sur 17 zones géographiques des Bouches-du-Rhône. Années 2016-2019.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Aix-en-Provence, Venelles
Brève description:
Travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation des réseaux électriques, de communications électroniques et d'éclairage public.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le seuil de commande minimum par lot est de 250 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vitrolles, Rognac
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Éguilles, Coudoux, La Fare-les-Oliviers, Saint-Cannat, Ventabren, Velaux
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Jouques, Meyrargues, Le Puy-Sainte-Réparade, Peyrolles, Saint-Estève-Janson, Saint-Paul-lès-Durance
Brève description:
Travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation des réseaux électriques, de communications électroniques et d'éclairage public sur 17 zones géographiques des Bouches-du-Rhône.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Beaurecueil, Le Tholonet, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Marc-Jaumegarde, Vauvenargues
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Belcodène, Châteauneuf-le-Rouge, Gardanne, Gréasque, Peynier, Trets
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Allauch, Auriol, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Roquevaire
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Cassis, Carnoux-en-Provence, Ceyreste, Cuges-les-Pins, La Penne-sur-Huveaune, Roquefort-la-Bédoule
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Cabriès, Mimet, Les Pennes-Mirabeau, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Carry-le-Rouet, Ensuès-la-Redonne, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts, Sausset-les-Pins
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Aurons, La Barben, Cornillon-Confoux, Lançon-de-Provence, Pélissanne, Saint-Chamas
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Alleins, Charleval, Lambesc, Mallemort, Rognes, La Roque-d'Anthéron, Vernègues
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Eyguières, Grans, Lamanon, Orgon, Salon-de-Provence, Sénas
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Aureille, Eygalières, Maussane-les-Alpilles, Mouriès, Le Paradou, Saint-Martin-de-Crau
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Cabannes, Châteaurenard, Mollegès, Noves, Saint-Andiol, Verquières
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Les Baux-de-Provence, Fontvieille, Maillane, Mas-Blanc-les-Alpilles, Saint-Étienne-du-Grès, Saint-Rémy-de-Provence
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Barbentane, Boulbon, Graveson, Rognonas, Saint-Pierre-de-Mézoargues, Tarascon
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, 57, 58, 59 et 77 du code des marchés publics.
Marché de travaux à bons de commande.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du département des Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application des articles 44 et 45 du CMP.
1 — formulaire Dc1: Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment datée et signée par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement en cas de groupement d'entreprises. Le formulaire Dc1 contient également les attestations sur l'honneur que doit fournir chaque candidat pour justifier qu'il n'est pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner. En cas d'allotissement, la lettre de candidature peut être commune à plusieurs lots.
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2 — formulaire Dc2: Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, comportant les renseignements relatifs aux capacités du candidat. Elle doit être accompagnée des documents indiqués aux points 6.1 à 6.4. En cas d'allotissement, le formulaire Dc2 doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.
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3 — une déclaration sur l'honneur (ou formulaire Dc1), dûment datée et signée du candidat ou de chaque membre du groupement en cas de groupement d'entreprises, pour justifier qu'il n'est pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner;
4 — le(s) document(s) relatifs aux pouvoirs de la personne physique habilitée pour engager le candidat individuel ou le membre du groupement (pouvoir de la personne signataire ou extrait K bis ou équivalent, ...);
5 — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
(Les formulaires Dc1 et Dc2 sont librement téléchargeables sur le portail de l'économie et des finances, à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics . Leur utilisation n'est pas obligatoire. Les candidats ont la possibilité d'utiliser un support différent du moment où tous les éléments demandés dans les formulaires sont renseignés).
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Situation économique et financière:
6-1 Une déclaration du chiffre d'affaires annuel global et du chiffre d'affaires spécifique concernant les prestations objet du présent marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
6.2 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
6.3 — Les certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser l'ensemble des prestations et travaux.
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6.4 — Présentation d'une liste des principales prestations objet du présent marché réalisées au cours des trois dernières années et faisant plus particulièrement état des références professionnelles du candidat pour la réalisation de prestations et travaux identiques ou similaires à ceux objets du présent marché. Cette liste devra obligatoirement mentionner le nom du maître de l'ouvrage, la description des travaux exécutés, la date de réalisation des travaux, et le montant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande exigée en cas de versement de l'avance (avance de 5 % dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics).
Cette garantie ne peut pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire d'un établissement bancaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des participations financières d'ERDF, du fonds d'amortissement des charges d'électrification, du Conseil départemental, et des communes.
Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement. En cas de retard dans les règlements, le titulaire a droit à des intérêts moratoires et à l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique (NOR Efim1303282d). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage et d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur n'imposera pas un groupement différent de celui que proposeront les entreprises, mais si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché.
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Autres conditions particulières:
Impossibilité de présenter pour chaque lot concerné, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (coefficient 60 % de la note totale)
2. Valeur prix (coefficient 40 % de la note totale)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25130154500041
Contact
Point de contact: M. Sautel Jack
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La possibilité de marchés complémentaires conformément à l'article 35.ii.6° du CMP est prévue au CCAP. Dans ce cas, le maître de l'ouvrage se réserve le droit d'avoir recours à la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, afin de passer des marchés complémentaires pour la réalisation de prestations similaires.
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Les candidats qui postulent sur plusieurs lots, s'engagent à réaliser simultanément ces lots.
Le marché comporte 17 lots. Les candidats peuvent soumissionner à 1 ou plusieurs lots mais il ne leur sera pas attribué plus de 3 lots à chacun.
Date prévisionnelle de commencement des travaux: février 2016.
Pour obtenir des renseignements complémentaires nécessaires à leur remise d'offre, les candidats devront faire parvenir leur(s) demande(s), au plus tard le jeudi 17.12.2015, 12:00, selon les modalités suivantes:
— un courriel à: mpelec@smed13.fr
— directement sur le profil acheteur (plateforme d'échanges du pouvoir adjudicateur): https://www.achatpublic.com
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur: https://www.achatpublic.com ou peut être retiré gratuitement dans les bureaux du Smed13 — 1 avenue Marco Polo — CS 20100 — 13141 Miramas Cedex — téléphone: +33 490538413 — télécopieur: +33 490538414.
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Jours et horaires d'ouverture au public: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Établissement fermé les 24, 25 et 31.12.2015, et le 1.1.2016
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Marseille.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Source: OJS 2015/S 213-387738 (2015-11-02)
Avis d'attribution de marché (2016-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097299
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-387738
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-164796, mise en ligne le 3.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-15 📅
Nom: Groupement EGE Noël Beranger/Sobeca
Adresse postale: 12 avenue Claude Antonetti — BP 37
Commune postale: La Penne-sur-Huveaune Cedex
Code postal: 13713
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Eiffage Énergie Méditerranée
Adresse postale: avenue de la Gare — ZAC de Saumaty-Séon — BP 184
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Courrier électronique: carole.joly-bassompierre@eiffage.com 📧

3️⃣
Nom: Groupement SARL CER/TEM
Adresse postale: 545 ZI Saint-Maurice — BP 80226
Commune postale: Manosque Cedex
Code postal: 04102
Courrier électronique: cer@certp.fr 📧

4️⃣

5️⃣
Nom: Groupement Cegelec Infra et Tertiaire Sud Est
Adresse postale: 653 chemin du Moulin Neuf — BP 60224

6️⃣
Nom: SARL Léon Brouquier
Adresse postale: ZI lot n° 11 — avenue René Gassin — BP 6
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Courrier électronique: sarl-brouquier@wanadoo.fr 📧

7️⃣
Nom: SARL Léon brouquier
Adresse postale: ZI lot no° 11 — avenue René Gassin — BP 6

8️⃣
Nom: Ege Noël Beranger

9️⃣
Nom: Eiffage Énergie Méditerranée — tél — fax

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Groupement entreprise Trento/Bouisseren
Adresse postale: 3045 route de Camaret — BP n° 168
Commune postale: Orange Cedex
Code postal: 84105

1️⃣2️⃣
Nom: Groupement Giorgi SAS/Bouisseren/Trento
Adresse postale: quartier les Grands Jardins — BP 402
Commune postale: Les Taillades Cedex
Code postal: 84308
Courrier électronique: giorgi@giorgi.fr 📧

1️⃣3️⃣
Nom: Sobeca
Adresse postale: 105 chemin du Midi — BP 155 — Les Bas Banquets
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84304
Courrier électronique: cavaillon@sobeca.fr 📧

1️⃣4️⃣
Nom: Groupement Bouisseren SARL/Trento
Adresse postale: ZA1 — 12 rue Barthélémy Contestin
Commune postale: Fourques
Code postal: 30300
Courrier électronique: bouisseren.qualite@wanadoo.fr 📧

1️⃣5️⃣
Nom: Groupement CG Ferre/Bouygues
Adresse postale: 830 route de Châteauneuf du Pape
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Courrier électronique: cg-ferre@wanadoo.fr 📧

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Groupement Bouygues Énergies et Services/Ferre
Adresse postale: 233 avenue Clément Ader
Commune postale: Marguerites
Code postal: 30200
Courrier électronique: a.laurelli@bouygues-es.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
6
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2016/S 058-097299 (2016-03-18)
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Fournisseurs:
EGE Noel Beranger Eiffage Energie Mediterranee Eiffage Énergie Méditerranée — tél — fax Groupement Bouisseren SARL/Trento Groupement Bouygues Énergies et Services/Ferre Groupement Cegelec Infra et Tertiaire Sud Est Groupement CG Ferre/Bouygues Groupement EGE Noël Beranger/Sobeca Groupement entreprise Trento/Bouisseren Groupement Giorgi SAS/Bouisseren/Trento
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction de lignes électriques Ouvrages annexes de pipelines et de câbles Travaux de construction de lignes... Montage d'antennes Ouvrages annexes de télécommunications