Marché public à bons de commande pour l'acquisition d'échographes pour spécialités cliniques avec services associés

GCS Uniha

Marché public à bons de commande pour l'acquisition d'échographes pour spécialités cliniques avec services associés:
Lot 1: Échographe portable pour urgences;
Lot 2: Échographe pour imagerie musculo-squelettique et rhumatologie;
Lot 3: Échographe pour imagerie générale et endocrinologie avancée;
Lot 4: Échographe pour endocrinologie de routine;
Lot 5: Échographe pour gynécologie-obstétrique - consultations;
Lot 6: Échographe pour gynécologie-obstétrique pour PMA;
Lot 7: Échographe pour gynécologie-obstétrique avancée;
Lot 8: Échographe ultraportable;
Lot 9: Échographe pour pneumologie;
Lot 10: Échographe portable pour anesthésie;
Lot 11: Échographe portable pour réanimation;
Lot 12: Échographe pour anesthésie-réanimation avec fonctions cardiaques;
Lot 13: Échographe pour cardiologie avancée;
Lot 14: Échographe pour angiologie avancée;
Lot 15: Échographe pour urologie - consultations;
Lot 16: Échographe pour urologie avancée;
Lot 17: Échographe pour chirurgie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-27 Avis de marché
2015-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande sans minimum et sans maximum, conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Cependant des quantités estimatives ont été établies lot par lot mais elles ne constituent pas un engagement. Elles sont listées dans le CCAP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Uniha
Adresse postale: Groupement de coopération sanitaire, union des hôpitaux pour les achats, 9 rue des Tuiliers
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.uniha.org/ 🌏
Courrier électronique: bertrand.lepage@uniha.org 📧
Téléphone: +33 299284315 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112378
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
En application des dispositions de l'article 41 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.achats-hopitaux.com. L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. A défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre). Les soumissionnaires devront impérativement transmettre leurs dossiers de candidatures et offres par voie électronique (dématérialisée) via le site internet mentionné ci-avant, à l'exception de la pièce 5 de l'offre et des images de cette pièce, qui ne pourront être transmises que sous pli scellé. Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives et des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, décrites dans le Cahier des Charges Techniques Particulières. Les modalités de prise en compte de ces différentes prestations supplémentaires éventuelles sont précisées dans les documents de la consultation. Des essais techniques et cliniques seront organisés dans plusieurs centres hospitaliers, selon une planification qui sera communiquée aux candidats peu après la remise des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de solliciter des candidats admis des précisions ou clarifications sur la teneur de leur offre, par l'organisation d'une audition technique. Le pouvoir adjudicateur assurera une stricte égalité entre les candidats et l'audition ne pourra en aucun cas prendre la forme d'une négociation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public à bons de commande pour l'acquisition d'échographes pour spécialités cliniques avec services associés:
Lot 1: Échographe portable pour urgences;
Lot 2: Échographe pour imagerie musculo-squelettique et rhumatologie;
Lot 3: Échographe pour imagerie générale et endocrinologie avancée;
Lot 4: Échographe pour endocrinologie de routine;
Lot 5: Échographe pour gynécologie-obstétrique - consultations;
Lot 6: Échographe pour gynécologie-obstétrique pour PMA;
Lot 7: Échographe pour gynécologie-obstétrique avancée;
Lot 8: Échographe ultraportable;
Lot 9: Échographe pour pneumologie;
Lot 10: Échographe portable pour anesthésie;
Lot 11: Échographe portable pour réanimation;
Lot 12: Échographe pour anesthésie-réanimation avec fonctions cardiaques;
Lot 13: Échographe pour cardiologie avancée;
Lot 14: Échographe pour angiologie avancée;
Lot 15: Échographe pour urologie - consultations;
Lot 16: Échographe pour urologie avancée;
Lot 17: Échographe pour chirurgie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Échographe portable pour urgences
Brève description: Échographe portable pour urgences.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel: 20.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Échographe pour imagerie musculo-squelettique et rhumatologie
Brève description: Échographe pour imagerie musculo-squelettique et rhumatologie.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel: 25.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Échographe pour imagerie générale et endocrinologie avancée
Brève description: Échographe pour imagerie générale et endocrinologie avancée.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel: 50.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Échographe pour endocrinologie de routine
Brève description: Échographe pour endocrinologie de routine.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel: 15.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Échographe pour gynécologie-obstétrique - consultation
Brève description: Échographe pour gynécologie-obstétrique - consultation.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Échographe pour gynécologie-obstétrique pour PMA
Brève description: Échographe pour gynécologie-obstétrique pour PMA.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Échographe pour gynécologie-obstétrique avancée
Brève description: Échographe pour gynécologie-obstétrique avancée.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Échographe ultraportable
Brève description: Échographe ultraportable.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Échographe pour pneumologie
Brève description: Échographe pour pneumologie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Échographe portable pour anesthésie
Brève description: Échographe portable pour anesthésie.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel: 40.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Échographe portable pour réanimation
Brève description: Échographe portable pour réanimation.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel: 30.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Échographe pour anesthésie réanimation avec fonctions cardiaques
Brève description: Échographe pour anesthésie réanimation avec fonctions cardiaques.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel: 35.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Échographe pour cardiologie avancée
Brève description: Échographe pour cardiologie avancée.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Échographe pour angiologie avancée
Brève description: Échographe pour angiologie avancée.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Échographe pour urologie consultations
Brève description: Échographe pour urologie consultations.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Échographe pour urologie avancée
Brève description: Échographe pour urologie avancée.
Quantité ou étendue: La quantité cible de machines est donnée à titre indicatif et prévisionnel: 10.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Échographe pour chirurgie
Brève description: Échographe pour chirurgie.
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande sans minimum et sans maximum, conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Cependant des quantités estimatives ont été établies lot par lot mais elles ne constituent pas un engagement. Elles sont listées dans le CCAP.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 132 mois
Numéro de référence: U15-16-004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et DOM-TOM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations suivants prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
Lettre de candidature accompagnée des pouvoirs habilitant le signataire à engager le candidat et des pouvoirs
habilitant le mandataire, en cas de groupement, à engager ses co-traitants (Dc1 ou forme libre);
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée certifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction
de soumissionner conformément à l'article 43 du code des marchés publics (Dc2 ou forme libre);
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 ou forme
libre).
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services auxquels se réfère la présente consultation, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois (3) dernières années, des opérateurs économiques pour
lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années en lien avec la présente consultation, en cours d'exécution ou exécutés indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement en lien avec la présente consultation
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services de la présente consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande pour toute
demande de versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement de 50 jours conformément à l'article 98 du CMP.
Ressources budgétaires des établissements adhérents-bénéficiaires de la centrale d'achat du GCS Uni.Ha.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement attributaire, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: centraleachat@uniha.org
M. Lepage Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.uniha.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.uniha.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: U15-16-004
Informations complémentaires
En application des dispositions de l'article 41 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.achats-hopitaux.com.
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L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. A défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).
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Les soumissionnaires devront impérativement transmettre leurs dossiers de candidatures et offres par voie électronique (dématérialisée) via le site internet mentionné ci-avant, à l'exception de la pièce 5 de l'offre et des images de cette pièce, qui ne pourront être transmises que sous pli scellé. Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Le dossier de consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives et des prestations
supplémentaires éventuelles obligatoires, décrites dans le Cahier des Charges Techniques Particulières. Les modalités de prise en compte de ces différentes prestations supplémentaires éventuelles sont précisées dans les documents de la consultation.
Des essais techniques et cliniques seront organisés dans plusieurs centres hospitaliers, selon une planification qui sera communiquée aux candidats peu après la remise des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de solliciter des candidats admis des précisions ou clarifications sur la teneur de leur offre, par l'organisation d'une audition technique. Le pouvoir adjudicateur assurera une stricte égalité entre les candidats et l'audition ne pourra en aucun cas prendre la forme d'une négociation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 064-112378 (2015-03-27)
Avis d'attribution de marché (2015-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Gcs uniha
Adresse postale: Groupement de coopération sanitaire, Union des hôpitaux pour les achats, 9 rue des Tuiliers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-406184
Se réfère à l'avis: 2015/S 64-112378
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Ce marché est consultable au GCS UniHA — centrale d'achat, 9 rue des Tuiliers, 69003 Lyon de 9:00 à 17:00 du lundi au vendredi. Marché public à bons de commande en mono titularisation, sans minimum et sans maximum. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique cout global (50)
2. Valeur « Médico-Technique » (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-09 📅
Nom: Mindray Europarc Créteil
Adresse postale: Europarc Créteil — 1 allée des Cerisiers
Commune postale: Créteil
Code postal: 94035

2️⃣
Nom: Toshiba Medical France
Adresse postale: 7 rue Ampère — BP 14
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92802

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-08 📅
Nom: Sonoscanner
Adresse postale: 59 rue de la Santé
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-12 📅
Nom: GE Medical System
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe
Commune postale: Vélizy
Code postal: 78457

7️⃣
Nom: Samsung Electronics France
Adresse postale: 1 rue Fructidor, CS 2003
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93484

8️⃣
Nom: Philips France
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Mindray

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
11
12
9
2
4
10
6
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des Juridictions Administratives, 184 rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Palais des Juridictions Administratives, 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2015/S 223-406184 (2015-11-13)
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Fournisseurs:
GE Medical System Mindray Mindray Europarc Créteil Philips France Samsung Electronics France Sonoscanner Toshiba Medical France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Matériel d'imagerie échographique,... Détecteur échocardiographique Échographe Scanographes ultrasoniques Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...