Marche negocie 35.i.1° CMP — fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique — instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansement

AP-HM

Marche negocie 35.i.1° CMP -Instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansement
dce 2015-079.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurobytech SAS
• Molnlycke

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-04	Avis de marché
2016-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue: Marché non chiffré, les quantités estimatives sont décrites en annexe 1 du CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-317844
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

La procédure négociée se déroule en deux temps, et commence par l'envoi des candidatures. Une fois les candidatures agréees par le pouvoir adjudicateur, les offres des candidats seront demandées dans un second temps. les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature, soit le 5.10.2015 16:00 le candidat procéde au dépot de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte. La date et l'heure qui sont utlisées par le dispositif d'horodatage provient de la plate-forme qui est réglé sur l'heure Gmt Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure une fois les candidatures agréées, les candidats se verront remettre l'intégralité du dossier de consultation pour fournir leur offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché prend effet à date de notification jusqu'au 31.12.2016, renouvelable 10 mois, soit jusqu'au 31.10.2017 pour le lot 19, et de la date de notification jusqu'au 31.12.2016, renouvelable 17 mois, soit jusqu'au 31.5.2018 pour le lot 24.

Brève description:

Marche negocie 35.i.1° CMP -Instrumentation, sets d'instrumentation et sets de pansement

dce 2015-079.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Kit de soins dentaires universel stérile à usage unique
Brève description: Kit de soins dentaires universel stérile à usage unique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Set de retrait d'implant contraceptif stérile à usage unique
Brève description: Set de retrait d'implant contraceptif stérile à usage unique.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: SCOP 2015-079
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies à usage intérieur des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxte sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des prinicpales références des trois dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces derniers dans la limites des accords de confidentialité enventuels, la date de la réalisation, l'identités du destinataire public ou prové et ses coordonnées

— déclarations concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années

— déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de ses services

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester des conformités des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès a ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans le délai imparti

— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité profesionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. le receveur des finances, Prado, 6 allée Turcat Mery, bât A, 5ème étage,13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire au regard de l'objet du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (65)
2. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat — tél. +33 491381943 / fax: +33 491381939
Mme Lecointre Fabienne
Nom: Assistance publique des hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q0i0pfiLmi 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-10-15 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2015-079
Informations complémentaires

La procédure négociée se déroule en deux temps, et commence par l'envoi des candidatures.

Une fois les candidatures agréees par le pouvoir adjudicateur, les offres des candidats seront demandées dans un second temps.

les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature, soit le 5.10.2015 16:00

le candidat procéde au dépot de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte.

La date et l'heure qui sont utlisées par le dispositif d'horodatage provient de la plate-forme qui est réglé sur l'heure Gmt

Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure

une fois les candidatures agréées, les candidats se verront remettre l'intégralité du dossier de consultation pour fournir leur offre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil — tél: +33 491134833
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 175-317844 (2015-09-04)

Avis d'attribution de marché (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034814
Se réfère à l'avis: 2015/S 175-317844
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-02 📅
Nom: Eurobytech SAS
Adresse postale: 88 rue de Laiberté
Commune postale: Macon
Code postal: 71000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Molnlycke
Adresse postale: 13 allée du Château Blanc
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59445
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil — tél: 0491134833
Source: OJS 2016/S 022-034814 (2016-01-28)

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