Marche négocié 35.i.1° CMP — fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — ostéosynthèse rachidienne et maxillo-faciale — 2 lots
AP-HM
Marche négocié 35.i.1° CMP — fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — ostéosynthèse rachidienne et maxillo-faciale — 2 lots — dCE 2015-059.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • AP-HM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-30 | Avis de marché |
| 2015-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue: Marché non chiffré, les quantités estimatives sont décrites en annexe 1 du CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: aurelie.blaineau@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491381403 📞
Fax: +33 491381939 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232038
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Substitut osseux d'origine synthétique bioceramique.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: SCOP 2015-059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies à usage intérieur des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix des fournitures (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat — tél. +33 491381403 / fax +33 491381939
Mme Blaineau Aurelie
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille
Point de contact: Mlle Blaineau Aurelie
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2015-059
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil — tél. +33 491134833
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 127-232038 (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue: Marché non chiffré, les quantités estimatives sont décrites en annexe 1 du CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: aurelie.blaineau@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491381403 📞
Fax: +33 491381939 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232038
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La procédure négociée se déroule en deux temps, et commence par l'envoi des candidatures.
Une fois les candidatures agréees par le pouvoir adjudicateur, les offres des candidats seront demandées dans un second temps.
Les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature, soit le 30.7.2015.
Le candiat procéde au dépôt de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte.
La date et l'heure qui sont utlisées par le dispositif d'orodatage provient de la plate-forme qui est réglé sur l'heure GMT.
Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché prend effet à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, renouvelable deux fois un an soit jusqu'au 31.12.2018.
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Marche négocié 35.i.1° CMP — fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — ostéosynthèse rachidienne et maxillo-faciale — 2 lots — dCE 2015-059.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Implants d'osteosynthese rachidienne pour la correction des déformations vertébrales par voie antérieure et postérieure.
Informations complémentaires sur les lots:
1er janvier 2016 au 31 décembre 2016, renouvelable deux fois un an soit jusqu'au 31 décembre 2018.
Numéro du lot: 59
Brève description: Substitut osseux d'origine synthétique bioceramique.
Informations complémentaires sur les lots:
1er janvier 2016 au 31 décembre 2016, renouvelable deux fois un an soit jusqu'au 31.12.2018.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: SCOP 2015-059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies à usage intérieur des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxte sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prinicpales références des trois dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces derniers dans la limites des accords de confidentialité enventuels, la date de la réalisation, l'identités du destinataire public ou prové et ses coordonnées
Afficher plus
— déclarations concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années,
— déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de ses services,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester des conformités des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès a ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans le délai imparti,
Afficher plus
— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité profesionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. Le receveur des finances-prado-6 allée Turcat Mery bât A 5ème étage-13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché.
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Aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire au regard de l'objet du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix des fournitures (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat — tél. +33 491381403 / fax +33 491381939
Mme Blaineau Aurelie
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille
Point de contact: Mlle Blaineau Aurelie
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2015-059
Informations complémentaires
La procédure négociée se déroule en deux temps, et commence par l'envoi des candidatures.
Une fois les candidatures agréees par le pouvoir adjudicateur, les offres des candidats seront demandées dans un second temps.
Les candidats souhaitant transmettre leur candidature par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidature, soit le 30.7.2015.
Le candiat procéde au dépôt de sa candidature en suivant les instructions de la plateforme, après identification avec son compte.
La date et l'heure qui sont utlisées par le dispositif d'orodatage provient de la plate-forme qui est réglé sur l'heure GMT.
Ces dates et heures font seules foi pour le traitement de la procédure.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil — tél. +33 491134833
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 127-232038 (2015-06-30)
Avis d'attribution de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395895
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-232038
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-12 📅
Nom: Euros
Adresse postale: ZE Athelia III
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13705
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Noraker
Adresse postale: 13 avenue Albert Einstein
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Courrier électronique: marches-publics@noraker.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 217-395895 (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395895
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-232038
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-100674, mise en ligne le 1.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-12 📅
Nom: Euros
Adresse postale: ZE Athelia III
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13705
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-19 📅
Nom: Noraker
Adresse postale: 13 avenue Albert Einstein
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Courrier électronique: marches-publics@noraker.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 217-395895 (2015-11-06)
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