Marché de travaux pour la construction de 99 logements, en tranches. Opération résidence Grimau à Hennebont
Lorient Habitat
Appel d'offres travaux — opération résidence Grimau à Hennebont — construction de 99 logements, en tranches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arban
- • Atlantic Paysages
- • BARRE
- • bouygues energie et services
- • L.G. Bahuon
- • Le Beux
- • Lorelec
- • Sanitherm
- • Sarthou
- • SEO
- • Travaux de construction de bâtiments › Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-05 | Avis de marché |
| 2015-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Quantité ou étendue:
“Marché à lots séparés à tranches conditionnelles.Tranche ferme: construction de 40 logements.Tranche conditionnelle 1: construction de 42 logements.Tranche...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Habitat
Adresse postale: 4 boulevard Leclerc, CS 95568
Code postal: 56325 Cedex
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://lorient-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: jpjulien@lorient-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297210696 📞
Fax: +33 297219850 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-082698
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres travaux — opération résidence Grimau à Hennebont — construction de 99 logements, en tranches.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassements généraux — voirie
Brève description:
“Terrassements généraux — voirie.”
Quantité ou étendue: Tranche ferme: construction de 40 logements.Tranche conditionnelle 1: construction de 42 logements.Tranche conditionnelle 2: construction de 17 logements.
“Tranche ferme: construction de 40 logements.”
“Tranche conditionnelle 1: construction de 42 logements.”
“Tranche conditionnelle 2: construction de 17 logements.”
Durée de l'accord: 44 mois
Informations complémentaires sur les lots:
“Tranche ferme: 16 mois.Tranche conditionnelle 1: 16 mois.Tranche conditionnelle 2: 12 mois.”
“Tranche ferme: 16 mois.”
“Tranche conditionnelle 1: 16 mois.”
“Tranche conditionnelle 2: 12 mois.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assainissement — eau potable
Brève description:
“Assainissement — eau potable.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réseaux souples
Brève description:
“Réseaux souples.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description:
“Espaces verts.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Gros œuvre
Brève description:
“Gros œuvre.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Tranche Ferme: 16 moisTranche conditionnelle 1: 16 moisTranche conditionnelle 2: 12 mois.”
“Tranche Ferme: 16 mois”
“Tranche conditionnelle 1: 16 mois”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Étanchéité — couverture — bardage acier
Brève description:
“Étanchéité — couverture — bardage acier.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Bardage en bois
Brève description:
“Bardage en bois.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Menuiserie PVC
Brève description:
“Menuiserie PVC.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Menuiserie acier et aluminium
Brève description:
“Menuiserie acier et aluminium.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Métallerie
Brève description:
“Métallerie.”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Cloisons seches — isolation — faux plafonds
Brève description:
“Cloisons seches — isolation — faux plafonds.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Brève description:
“Menuiserie bois.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Revêtements de sols — faïence
Brève description:
“Revêtements de sols — faïence.”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux
Brève description:
“Peinture — revêtements muraux.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plomberie sanitaires — chauffage — ventilation
Brève description:
“Plomberie sanitaires — chauffage — ventilation.”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Électricité — courants faibles
Brève description:
“Électricité — courants faibles.”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Ascenseurs
Brève description:
“Ascenseurs.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marché à lots séparés à tranches conditionnelles.”
“Tranche conditionnelle 2: construction de 17 logements”
“Le pouvoir adjudicateur est libre d'affermir les tranches ou non en cours d'exécution du marché.”
Description des options:
“Lot n° 11: Isolation panolène PAR en distribution.”
Numéro de référence: DDC JPJ 20150012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rue Grimau — 56700 Hennebont.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord. 2005.”
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Attestation d'assurances civile et décennale, attestations fiscale, Ursaff cotation Banque de France.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
“Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables, par tranche. Modalité de règlement des comptes:...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Autres conditions particulières:
“Les marchés de chaque tranche débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.”
“Délais des tranches:”
“Tranche ferme: 16 mois.”
“Tranche conditionnelle 1: 16 mois.”
“Tranche conditionnelle 2: 12 mois.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Lorient Habitat — service développement construction
Jean-Philippe Julien
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DDC JPJ 20150012
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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Source: OJS 2015/S 048-082698 (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Quantité ou étendue:
“Marché à lots séparés à tranches conditionnelles.Tranche ferme: construction de 40 logements.Tranche conditionnelle 1: construction de 42 logements.Tranche...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Habitat
Adresse postale: 4 boulevard Leclerc, CS 95568
Code postal: 56325 Cedex
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://lorient-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: jpjulien@lorient-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297210696 📞
Fax: +33 297219850 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-082698
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres travaux — opération résidence Grimau à Hennebont — construction de 99 logements, en tranches.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassements généraux — voirie
Brève description:
“Terrassements généraux — voirie.”
Quantité ou étendue: Tranche ferme: construction de 40 logements.Tranche conditionnelle 1: construction de 42 logements.Tranche conditionnelle 2: construction de 17 logements.
“Tranche ferme: construction de 40 logements.”
“Tranche conditionnelle 1: construction de 42 logements.”
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“Tranche conditionnelle 2: construction de 17 logements.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Tranche ferme: 16 mois.Tranche conditionnelle 1: 16 mois.Tranche conditionnelle 2: 12 mois.”
“Tranche ferme: 16 mois.”
Afficher plus (2)
“Tranche conditionnelle 1: 16 mois.”
“Tranche conditionnelle 2: 12 mois.”
Intitulé du lot: Assainissement — eau potable
Brève description:
“Assainissement — eau potable.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réseaux souples
Brève description:
“Réseaux souples.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description:
“Espaces verts.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Gros œuvre
Brève description:
“Gros œuvre.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Tranche Ferme: 16 moisTranche conditionnelle 1: 16 moisTranche conditionnelle 2: 12 mois.”
“Tranche Ferme: 16 mois”
Afficher plus (1)
“Tranche conditionnelle 1: 16 mois”
Intitulé du lot: Étanchéité — couverture — bardage acier
Brève description:
“Étanchéité — couverture — bardage acier.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Bardage en bois
Brève description:
“Bardage en bois.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Menuiserie PVC
Brève description:
“Menuiserie PVC.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Menuiserie acier et aluminium
Brève description:
“Menuiserie acier et aluminium.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Métallerie
Brève description:
“Métallerie.”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Cloisons seches — isolation — faux plafonds
Brève description:
“Cloisons seches — isolation — faux plafonds.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Brève description:
“Menuiserie bois.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Revêtements de sols — faïence
Brève description:
“Revêtements de sols — faïence.”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux
Brève description:
“Peinture — revêtements muraux.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plomberie sanitaires — chauffage — ventilation
Brève description:
“Plomberie sanitaires — chauffage — ventilation.”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Électricité — courants faibles
Brève description:
“Électricité — courants faibles.”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Ascenseurs
Brève description:
“Ascenseurs.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marché à lots séparés à tranches conditionnelles.”
“Tranche conditionnelle 2: construction de 17 logements”
Afficher plus (1)
“Le pouvoir adjudicateur est libre d'affermir les tranches ou non en cours d'exécution du marché.”
“Lot n° 11: Isolation panolène PAR en distribution.”
Numéro de référence: DDC JPJ 20150012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Rue Grimau — 56700 Hennebont.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord. 2005.”
Afficher plus (1)
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“Attestation d'assurances civile et décennale, attestations fiscale, Ursaff cotation Banque de France.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Afficher plus (1)
“Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations...”
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables, par tranche. Modalité de règlement des comptes:...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Les marchés de chaque tranche débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.”
“Délais des tranches:”
Afficher plus (3)
“Tranche ferme: 16 mois.”
“Tranche conditionnelle 1: 16 mois.”
“Tranche conditionnelle 2: 12 mois.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Lorient Habitat — service développement construction
Jean-Philippe Julien
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DDC JPJ 20150012
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Avis d'attribution de marché (2015-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 886,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399082
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-082698
Numéro JO-S: 219
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“rue Grimau — 56700 Hennebont”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: Bouygues énergie et services
Adresse postale: rue Jean Noël Jégo, ZA de Kerloïc
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Atlantic Paysages
Adresse postale: chemin de Kerbois, BP 50124
Commune postale: Auray Cedex
Code postal: 56401
3️⃣
Nom: Seo
Adresse postale: 198 rue J.B. Martenot, ZI Lann-Sévelin
4️⃣
Nom: Barre
Adresse postale: Le Moustoir
Commune postale: Plogastel Saint-Germain
Code postal: 29710
5️⃣
Nom: Arban
Adresse postale: rue de Lac, CS 60401 Arbent
Commune postale: Oyonnax Cedex
Code postal: 01117
6️⃣
Nom: L.G. Bahuon
Adresse postale: 34 rue du Gaillec
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
7️⃣
Nom: Sarthou
Adresse postale: ZA de Lamboux
Commune postale: Elven
Code postal: 56250
8️⃣
Nom: Le Beux
Adresse postale: 17 avenue Amiral Melchior
9️⃣
Nom: Sanitherm
Adresse postale: Zone de Kermelin Nord — 4 rue Charles Bougod
Commune postale: Saint-Ave
Code postal: 56890
1️⃣0️⃣
Nom: Lorelec
Adresse postale: 21 avenue Amiral melchior
Informations complémentaires
Organe de révision
Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Code postal: 35044 cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours...”
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Source: OJS 2015/S 219-399082 (2015-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 886,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399082
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-082698
Numéro JO-S: 219
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“rue Grimau — 56700 Hennebont”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: Bouygues énergie et services
Adresse postale: rue Jean Noël Jégo, ZA de Kerloïc
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Atlantic Paysages
Adresse postale: chemin de Kerbois, BP 50124
Commune postale: Auray Cedex
Code postal: 56401
3️⃣
Nom: Seo
Adresse postale: 198 rue J.B. Martenot, ZI Lann-Sévelin
4️⃣
Nom: Barre
Adresse postale: Le Moustoir
Commune postale: Plogastel Saint-Germain
Code postal: 29710
5️⃣
Nom: Arban
Adresse postale: rue de Lac, CS 60401 Arbent
Commune postale: Oyonnax Cedex
Code postal: 01117
6️⃣
Nom: L.G. Bahuon
Adresse postale: 34 rue du Gaillec
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
7️⃣
Nom: Sarthou
Adresse postale: ZA de Lamboux
Commune postale: Elven
Code postal: 56250
8️⃣
Nom: Le Beux
Adresse postale: 17 avenue Amiral Melchior
9️⃣
Nom: Sanitherm
Adresse postale: Zone de Kermelin Nord — 4 rue Charles Bougod
Commune postale: Saint-Ave
Code postal: 56890
1️⃣0️⃣
Nom: Lorelec
Adresse postale: 21 avenue Amiral melchior
Informations complémentaires
Organe de révision
Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Code postal: 35044 cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours...”
Source: OJS 2015/S 219-399082 (2015-11-09)
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