Marché de travaux lot nº 1 « arasement des bancs rive gauche de l'Isère &; terrassements des confortements secteur amont »

Symbhi

Marché de travaux lot nº 1 « arasement des bancs rive gauche de l'Isère &; terrassements des confortements secteur amont », correspondant aux « tranches 2&3 » des travaux d'aménagement hydraulique, environnemental et paysager de l'Isère à l'amont du Pont de la Bâtie.
Cette consultation s'inscrit dans un allotissement de 27 lots, traités par marchés séparés définis dans l'annexe nº 1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-21 Avis de marché
2015-09-28 Informations complémentaires
2015-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de protection contre les inondations
Quantité ou étendue:
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché. Pour le lot nº 1 « arasement des bancs rive gauche de l'Isère &; terrassements des confortements secteur amont », il est prévu une décomposition en tranches telle qu'indiquée à l'article 2.1 de l'acte d'engagement.La tranche conditionnelle no1.4 est à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé en valeur à 1 500 000 EUR HT, à prix unitaires pour les prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché.A titre indicatif, sans engagement contractuel, la date prévisionnelle de début des prestations y compris période de préparation de chantier est prévue fin du 4ème trimestre 2015, début 2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages de protection contre les inondations 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Symbhi
Adresse postale: Représenté par son mandataire Isère aménagement, 34 rue Gustave Eiffel
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 476709730 📞
Fax: +33 476709799 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-337766
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code des marchés publics selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art. 33, 57 à 59 du Cmp). Le marché du lot 1 n'est pas lui même décomposé en lots. Les principales communes concernées par les travaux sont: Rive droite: communes de: Chapareillan, Barraux, La Buissière, Sainte-Marie d'Alloix, Saint-Vincent de Mercuze, Le Touvet, La Terrasse, Lumbin, Crolles, Bernin, Saint-Nazaire-les-Eymes. Rive gauche: communes de: Pontcharra, Le Cheylas, Goncelin, Tencin, La Pierre, Champ-Près-Froges, Froges, Villard-Bonnot. Le périmètre du projet Isère amont s'étend en aval jusqu'à l'agglomération grenobloise. Un exemplaire papier du dossier de consultation sera adressé gratuitement au candidat ou remis contre récépissé, sur demande écrite (par télécopie ou courrier) de sa part auprès d'isère Aménagement (adresse au I.1) ou disponible sur le profil acheteur http://groupe38.achatpublic.com. La séance d'ouverture n'est pas publique. La durée d'exécution du marché du lot no 1 est de 1095 jours calendaires (36 mois), à compter de la date fixée par l'ordre de service précisant la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme. Précision apportée à la rubrique Ii.1.3: l'accord cadre objet du présent avis constitue un marché public comportant une part de prestations à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés en tranche conditionnelle (TC no1.4) sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé en valeur à 1 500 000 EUR HT, à prix unitaires pour les prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché. Le critère 2 mémoire technique noté sur 40 points est sous pondéré de la façon suivante: 2.a) Pertinence de la méthodologie d'exécution pour le tri et la gestion des matériaux extraits, de la méthodologie d'élaboration de matériaux en vue de leur réemploi, noté sur 10 points. 2.b) Pertinence de la méthodologie d'exécution des travaux et phasages de travaux en rivière et des confortements y compris la gestion des pistes provisoires et accès, au regard des contraintes d'accès, du maintien de la protection hydraulique de la digue en cas de crue et garantissant une gestion des phases de terrassement en respect des contraintes techniques du marché lors des périodes de haute et basses eaux de l'Isère, noté sur 15 points. 2.c) Pertinence de la méthodologie d'organisation et de gestion des flux de circulation permettant un accès sécurisé aux sites de dépôt l'étang « Manon » à La Pierre depuis la route départementale Rd10 A noté sur 15 points. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux lot nº 1 « arasement des bancs rive gauche de l'Isère &; terrassements des confortements secteur amont », correspondant aux « tranches 2&3 » des travaux d'aménagement hydraulique, environnemental et paysager de l'Isère à l'amont du Pont de la Bâtie.
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Cette consultation s'inscrit dans un allotissement de 27 lots, traités par marchés séparés définis dans l'annexe nº 1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Quantité ou étendue:
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché. Pour le lot nº 1 « arasement des bancs rive gauche de l'Isère &; terrassements des confortements secteur amont », il est prévu une décomposition en tranches telle qu'indiquée à l'article 2.1 de l'acte d'engagement.
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La tranche conditionnelle no1.4 est à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé en valeur à 1 500 000 EUR HT, à prix unitaires pour les prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché.
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A titre indicatif, sans engagement contractuel, la date prévisionnelle de début des prestations y compris période de préparation de chantier est prévue fin du 4ème trimestre 2015, début 2016.
Description des options:
Description de ces options: Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 35.II.6° du code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans la cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Numéro de référence: IA 15-2114-226

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) et la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 ou équivalent),
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— déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'à la rubrique Iii.2.3 (Dc2 ou équivalent) accompagné des pièces justificatives:
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— justificatif des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— copie du ou des jugements prononcés, en cas de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires relatif aux travaux auxquels se réfère le marché des 3 derniers exercices.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste de références de travaux d'importance similaire en cours d'exécution ou exécutés et notamment des références et attestations de bonne réalisation de chantiers similaires au cours des 5 dernières années indiquant la date, le montant des travaux réalisés et/ou le coût de l'ouvrage, et le destinataire public ou privé. Ces références devront faire apparaître des réalisations avec des mouvements de terre de 100 000 m3 de matériaux minimum — des réalisations comportant des missions de géotechnique type G3 (étude géotechnique d'exécution G3) selon la norme Nf-P-94-500 — des réalisations de travaux en rivière;
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— déclaration indiquant les moyens matériels pour la réalisation de travaux de terrassements en rivière, ces moyens devant être adaptés aux travaux à réaliser;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— certificats de qualifications Fntp* : 2311 ou 2312, 235 et 113 ou références ou certificats de capacité équivalents.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution du marché, il produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % ou garantie à première demande. Une garantie à première demande est exigée pour couvrir l'avance. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations faisant l'objet du marché seront financées sur les ressources propres du SYMBHI y compris emprunts. Le délai global de paiement des sommes dues au titre du marché sera de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur au stade de l'attribution est un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Conditions particulières d'exécution en matière d'insertion prévues au cahier des charges (annexe du CCAP).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations noté en points (60)
2. Valeur technique de l'offre basée sur l'analyse du mémoire technique noté en points (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_HZSZssaLuE 🌏
Nom: Isère Aménagement
Adresse postale: 34 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Point de contact: M. Dominique Milleret
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_HZSZssaLuE 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_HZSZssaLuE 🌏
Nom: M. le président du SYMBHI
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq — BP 1096
Code postal: 38022
Point de contact: Service ressources DAT — 1e étage — bureau H110
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_HZSZssaLuE 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IA 15-2114-226
Informations complémentaires
La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code des marchés publics selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art. 33, 57 à 59 du Cmp). Le marché du lot 1 n'est pas lui même décomposé en lots.
Les principales communes concernées par les travaux sont: Rive droite: communes de: Chapareillan, Barraux, La Buissière, Sainte-Marie d'Alloix, Saint-Vincent de Mercuze, Le Touvet, La Terrasse, Lumbin, Crolles, Bernin, Saint-Nazaire-les-Eymes. Rive gauche: communes de: Pontcharra, Le Cheylas, Goncelin, Tencin, La Pierre, Champ-Près-Froges, Froges, Villard-Bonnot.
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Le périmètre du projet Isère amont s'étend en aval jusqu'à l'agglomération grenobloise.
Un exemplaire papier du dossier de consultation sera adressé gratuitement au candidat ou remis contre récépissé, sur demande écrite (par télécopie ou courrier) de sa part auprès d'isère Aménagement (adresse au I.1) ou disponible sur le profil acheteur http://groupe38.achatpublic.com. La séance d'ouverture n'est pas publique. La durée d'exécution du marché du lot no 1 est de 1095 jours calendaires (36 mois), à compter de la date fixée par l'ordre de service précisant la date de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme.
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Précision apportée à la rubrique Ii.1.3: l'accord cadre objet du présent avis constitue un marché public comportant une part de prestations à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés en tranche conditionnelle (TC no1.4) sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé en valeur à 1 500 000 EUR HT, à prix unitaires pour les prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché.
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Le critère 2 mémoire technique noté sur 40 points est sous pondéré de la façon suivante:
2.a) Pertinence de la méthodologie d'exécution pour le tri et la gestion des matériaux extraits, de la méthodologie d'élaboration de matériaux en vue de leur réemploi, noté sur 10 points.
2.b) Pertinence de la méthodologie d'exécution des travaux et phasages de travaux en rivière et des confortements y compris la gestion des pistes provisoires et accès, au regard des contraintes d'accès, du maintien de la protection hydraulique de la digue en cas de crue et garantissant une gestion des phases de terrassement en respect des contraintes techniques du marché lors des périodes de haute et basses eaux de l'Isère, noté sur 15 points.
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2.c) Pertinence de la méthodologie d'organisation et de gestion des flux de circulation permettant un accès sécurisé aux sites de dépôt l'étang « Manon » à La Pierre depuis la route départementale Rd10 A noté sur 15 points.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 187-337766 (2015-09-21)
Informations complémentaires (2015-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-343768
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-337766
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2015/S 190-343768 (2015-09-28)
Avis d'attribution de marché (2015-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Symbhi
Adresse postale: Représenté par son mandataire Isère Aménagement, 34 rue Gustave Eiffel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-456756
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Référence de la publication au BOAMP: avis n° 15-144463 publié le 22.9.2015. Numéro de référence attribué au marché par la personne publique: IA 15-2114-226. Symbhi: 2015-528. Précision sur la rubrique V.4) Informations sur le montant du marché: valeur totale finale du marché: 4 757 235 EUR HT (tranche ferme + tranches conditionnelles 1.1, 1.2, 1.3) et à bons de commande sans montant minimum mais avec un maximum fixé en valeur à 1 500 000 EUR HT pour la tranche conditionnelle 1.4. Le marché est consultable auprès d'Isère Aménagement, 34 rue Gustave Eiffel, 38028 Grenoble Cédex 1, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-144463, mise en ligne le 22.9.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-147429, mise en ligne le 28.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-02 📅
Nom: Groupement Guintoli mandataire/Carron
Adresse postale: Lieu-dit la Peyrousse
Commune postale: La Chavanne
Code postal: 73800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2015/S 250-456756 (2015-12-22)
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