Marché de travaux en vue de la rénovation des 123 logements individuels de la cite Turenne à Denain

SIA Habitat

Marché de travaux en vue de la rénovation des 123 logements individuels de la cite Turenne à Denain.
Les travaux sont prévus dans le cadre d'une opération tiroir avec 15 logements disponibles (6 à l'OS de démarrage, 10 après 4 mois de chantier et 15 à 8 mois de chantier).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-19 Avis de marché
2015-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de maisons
Quantité ou étendue:
Marche de travaux en vue de la rénovation des 123 logements individuels de la cite Turenne à Denain.Les prestations font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle constituées comme suit:TF: 113 logements.TC-1: 10 logements.Les travaux sont prévus dans le cadre d'une opération tiroir avec 15 logements disponibles (6 à l'OS de démarrage, 10 après 4 mois de chantier et 15 à 8 mois de chantier).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de maisons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA Habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers, CS 80649
Code postal: 59506
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: arnaud.bensoussan@groupe-sia.com 📧
Téléphone: +33 327946304 📞
Fax: +33 327946314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-176566
Se réfère à l'avis: 2015/S 56-096783
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Modalité d'obtention du dossier de consultation: Les dossiers sont directement accessibles sur le site: http://sia-habitat.e-marchespublics.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux en vue de la rénovation des 123 logements individuels de la cite Turenne à Denain.
Les travaux sont prévus dans le cadre d'une opération tiroir avec 15 logements disponibles (6 à l'OS de démarrage, 10 après 4 mois de chantier et 15 à 8 mois de chantier).
Quantité ou étendue:
Marche de travaux en vue de la rénovation des 123 logements individuels de la cite Turenne à Denain.
Les prestations font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle constituées comme suit:
TF: 113 logements.
TC-1: 10 logements.
Les travaux sont prévus dans le cadre d'une opération tiroir avec 15 logements disponibles (6 à l'OS de démarrage, 10 après 4 mois de chantier et 15 à 8 mois de chantier).
Description des options:
Les prestations font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle constituées comme suit:
TF: 113 logements.
TC-1: 10 logements.
La tranche conditionnelle sera affermie par ordre de service.
La décision d'affermissement ou de non affermissement de la tranche conditionnelle sera prise dans les 8 mois à compter l'ordre de service de démarrage de la tranche ferme.
Dans le cas où une tranche conditionnelle ne serait pas affermie, il n'est prévu aucune indemnisation de l'entrepreneur, ce que ce dernier accepte expressément.
Chaque tranche comprend les options (prestations supplémentaires éventuelles) suivantes:
Option 1: prestation de déménagement des locataires dans le cadre d'une opération.
Tiroir (98 logements soit 196 déménagements y compris gardes meubles de 120 m3 et aide au déménagement).
Option 2: restructuration de logements pour varier les typologies (2 groupes)
Option 3: réfection des joues de chiens assis en zinc en lieu et place de PVC
Option 4: réfection des rives, sous faces et DEP en zinc en lieu et place de PVC
Option 5: canalisations de chauffage en matériaux multicouches en lieu et place de cuivre.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 8 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: SIADJUR2015045
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cité Turenne
59220
Denain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature ou l'imprimé DC1 (annexe 2 du règlement de consultation),
— attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (voir annexe 1 du règlement de consultation: attestation sur l'honneur, à compléter par le candidat),
— la copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains et références pour des opérations similaires à celles objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres, subventions et emprunts bancaires. Le délai de règlement est fixé à 60 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché est passé en entreprise générale ou en groupement conjoint d'entreprises avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Dans le cadre du présent marché, le candidat s'engage à réaliser une action d'insertion par l'activité économique d'un volume de 4 367 heures. (voir sur ce point les articles 3.4 du Règlement de consultation, 1.5.1 du CCAP et 6 de l'acte d'engagement).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Bensoussan
Adresse Internet: www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIADJUR2015045
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 56-096783
Informations complémentaires
Modalité d'obtention du dossier de consultation:
Les dossiers sont directement accessibles sur le site: http://sia-habitat.e-marchespublics.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction d'un référé pré-contractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la décision d'attribution du marché aux candidats évincés devant le président du Tgi de Lille.
Source: OJS 2015/S 098-176566 (2015-05-19)
Avis d'attribution de marché (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 165 025,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382144
Se réfère à l'avis: 2015/S 98-176566
Numéro JO-S: 211

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-23 📅
Nom: Bancel
Adresse postale: 2 rue des Prés Loribes, rue André Citroen
Commune postale: Flers-en-Escrebieux
Code postal: 59128
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé contractuel peut être introduit devant le TGI de Lille dans un délai de trente jours à compter de la publication du présent avis d'attribution de marché.
Source: OJS 2015/S 211-382144 (2015-10-27)
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