Marché de travaux de construction d'un ensemble immobilier d'habitat collectif d'environ 69 logements répartis en 4 bâtiments de hauteur R+3 positionnés en alternance, à savoir habitat collectif et habitat en accession intégrant un stationnement enterré
Dijon Habitat
Marché de travaux de construction d'un ensemble immobilier d'habitat collectif d'environ 69 logements répartis en 4 bâtiments de hauteur R+3 positionnés en alternance, à savoir habitat collectif et habitat en accession intégrant un stationnement enterré.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acrem
- • Allouis
- • Boeuf
- • Bonglet
- • Canaux
- • Chergui
- • DUC et Preneuf
- • GUILLEMIN
- • Guinot Construction
- • Kapp échafaudage
- • LGC
- • Malli
- • Martin Lucas
- • Noireaut
- • OXXO
- • Pacotte et Mignotte
- • Paquet
- • Pascual
- • RPPI
- • Schindler
- • Urbano
- • UTB
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'installation d'échafaudages
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-17 | Avis de marché |
| 2015-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Habitat
Adresse postale: 2 bis rue Maréchal Leclerc
Code postal: 21070
Commune postale: Dijon
Contact
Courrier électronique: mamrani@opacdijon.fr 📧
Téléphone: +33 380718400 📞
Fax: +33 380718410 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-060501
Se réfère à l'avis: 2014/S 25-038869
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC
Brève description: Menuiseries extérieures PVC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 7 menuiseries extérieures alu
Brève description: Menuiseries extérieures alu.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 8 serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 15 plomberie sanitaire
Brève description: Plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 16 chauffage VMC
Brève description: Chauffage VMC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 17 électricité
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 21 échafaudage
Brève description: Installation échafaudage.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 20 aménagements extérieurs
Brève description: Aménagements extérieurs.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 23 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les attestations de pouvoir et / ou de signature de la personne signataire.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Toit Bourguignon
Adresse postale: 28 boulevard Clemenceau
Code postal: 21075
Contact
Point de contact: M. Amrani
Référence
Dates
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 25-038869
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 036-060501 (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Marché de travaux de construction d'un ensemble immobilier d'habitat collectif d'environ 69 logements répartis en 4 bâtiments de hauteur R+3 positionnés en alternance, à savoir habitat collectif et habitat en accession intégrant un stationnement enterré.Menuiseries extérieures PVC, menuiseries extérieures alu, plomberie sanitaire, chauffage VMC, échafaudage, serrurerie, électricité, aménagements extérieurs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Habitat
Adresse postale: 2 bis rue Maréchal Leclerc
Code postal: 21070
Commune postale: Dijon
Contact
Courrier électronique: mamrani@opacdijon.fr 📧
Téléphone: +33 380718400 📞
Fax: +33 380718410 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-060501
Se réfère à l'avis: 2014/S 25-038869
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Dossier en téléchargement www.e-bourgogne.fr (référence DHLTB69LGTS2015)
Tireur de plan:
Seuls les plans seront transmis aux entreprises sur commande de leur part auprès du tireur de plans:
Carrion
carrion@worldonline.fr
Tél: +33 380665647 — fax: +33 380672908
Les candidatures sont sélectionnées au regard des critères d'analyse suivants:
Garanties professionnelles appréciées au regard des compétences professionnelles (moyens humains, titres d'études et titre professionnels des agents mis à disposition pour l'exécution du marché) et garanties financières du candidat (le chiffre d'affaires des 3 dernières années qui devra être en adéquation avec l'importance du marché).
Qualité des références professionnelles contrôlables qui devront être en rapport avec la nature et l'objet du marché.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
Une réponse sera alors adressée dans les 2 jours à tous les candidats ayant retiré le dossier.
— Renseignements d'ordre technique
S&AA Patrick Schweitzer & Associés Architectes
1A rue des Cordonniers
67000 Strasbourg
Tél: +33 388223223
— Renseignements d'ordre administratif
Pour «Les Grandes Bergeries»
Dijon Habitat
Direction de la commande, des affaires juridiques et contentieuses
2 bis rue du Maréchal Leclerc, BP 87027
21000 Dijon
Pour «Les Terrasses de Chevreul»
Le Toit Bourguignon
28 bd Clemenceau — BP 97527
21075 Dijon Cedex.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux de construction d'un ensemble immobilier d'habitat collectif d'environ 69 logements répartis en 4 bâtiments de hauteur R+3 positionnés en alternance, à savoir habitat collectif et habitat en accession intégrant un stationnement enterré.
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Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC
Brève description: Menuiseries extérieures PVC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 7 menuiseries extérieures alu
Brève description: Menuiseries extérieures alu.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 8 serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 15 plomberie sanitaire
Brève description: Plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 16 chauffage VMC
Brève description: Chauffage VMC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 17 électricité
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 21 échafaudage
Brève description: Installation échafaudage.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 20 aménagements extérieurs
Brève description: Aménagements extérieurs.
Quantité ou étendue:
Marché de travaux de construction d'un ensemble immobilier d'habitat collectif d'environ 69 logements répartis en 4 bâtiments de hauteur R+3 positionnés en alternance, à savoir habitat collectif et habitat en accession intégrant un stationnement enterré.
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Menuiseries extérieures PVC, menuiseries extérieures alu, plomberie sanitaire, chauffage VMC, échafaudage, serrurerie, électricité, aménagements extérieurs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les attestations de pouvoir et / ou de signature de la personne signataire.
Situation économique et financière:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants dûment remplie (formulaire DC 1) chaque rubrique devra être remplie avec soin; ou tout document équivalent,
Déclaration du candidat dûment remplie par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire DC2); chaque rubrique devra être remplie avec soin; ou tout document équivalent,
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
Les attestations d'assurances justifiant que le candidat est couvert par un contrat d'assurance au titre de sa responsabilité civile professionnelle et décennale,
Garanties financières du candidat (le chiffre d'affaires des 3 dernières années qui devra être en adéquation avec l'importance du marché).
Compétences professionnelles (moyens humains, titres d'études et titre professionnels des agents mis à disposition pour l'exécution du marché).
Qualité des références professionnelles contrôlables qui devront être en rapport avec la nature et l'objet du marché.
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie sera appliquée au taux de…
… 5 % du montant du marché (augmenté du montant des avenants en cours d'exécution de marché).
… 2 % du montant du marché (augmenté du montant des avenants en cours d'exécution de marché) afin de garantir le groupement de commande Dijon Habitat/Le Toit Bourguignon de la transmission dans les délais du DOE complet.
Pour Dijon Habitat:
Financement PLUS-PLAI-PLS. Le mode de règlement s'effectuera par mandat administratif et paiement dans un délai de 30 jours.
Pour Le Toit Bourguignon:
Financement privé et sur fonds propres. Le mode de règlement s'effectuera par chèques dans un délai de 30 jours, fin de mois.
Les entreprises pourront répondre seules, groupées conjointes ou groupées solidaires. La nature du groupement sera spécifiée dans la lettre de candidature (DC1).
Le groupement de commande Dijon Habitat/Le Toit Bourguignon se réserve le droit de refuser un type de groupement qui ne serait pas compatible avec la taille ou la qualification des entreprises qui le constituent.
Si le titulaire du marché est un groupement de prestataires conjoint, le mandataire désigné sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement.
Le groupement de commande Dijon Habitat/Le Toit Bourguignon se réserve la possibilité lors de l'attribution du marché d'exiger du groupement sa transformation en groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Toit Bourguignon
Adresse postale: 28 boulevard Clemenceau
Code postal: 21075
Contact
Point de contact: M. Amrani
Référence
Dates
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 25-038869
Informations complémentaires
Dossier en téléchargement www.e-bourgogne.fr (référence DHLTB69LGTS2015)
Tireur de plan:
Seuls les plans seront transmis aux entreprises sur commande de leur part auprès du tireur de plans:
Carrion
Tél: +33 380665647 — fax: +33 380672908
Les candidatures sont sélectionnées au regard des critères d'analyse suivants:
Garanties professionnelles appréciées au regard des compétences professionnelles (moyens humains, titres d'études et titre professionnels des agents mis à disposition pour l'exécution du marché) et garanties financières du candidat (le chiffre d'affaires des 3 dernières années qui devra être en adéquation avec l'importance du marché).
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Qualité des références professionnelles contrôlables qui devront être en rapport avec la nature et l'objet du marché.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
Une réponse sera alors adressée dans les 2 jours à tous les candidats ayant retiré le dossier.
— Renseignements d'ordre technique
S&AA Patrick Schweitzer & Associés Architectes
1A rue des Cordonniers
67000 Strasbourg
Tél: +33 388223223
— Renseignements d'ordre administratif
Pour «Les Grandes Bergeries»
Dijon Habitat
Direction de la commande, des affaires juridiques et contentieuses
2 bis rue du Maréchal Leclerc, BP 87027
21000 Dijon
Pour «Les Terrasses de Chevreul»
Le Toit Bourguignon
28 bd Clemenceau — BP 97527
21075 Dijon Cedex.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (articles L.551 –1 à L.551-5 du code de justice administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 ou 16 jours à compter de la réception par le candidat évincé de la lettre notifiant le rejet de l'offre.
Recours pour excès de pouvoir (article R.421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la réception par le candidat évincé de la lettre notifiant le rejet de l'offre.
Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution 6 mois à compter de la conclusion du marché.
Avis d'attribution de marché (2015-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Valeur totale du marché: 294 619 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436688
Se réfère à l'avis: 2015/S 036-060501
Numéro JO-S: 241
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DIJON.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-02 📅
Nom: Guinot Construction
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Paquet
Adresse postale: 77 route d'Ahuy
Commune postale: Fontaine-lès-Dijon
Code postal: 21121
3️⃣
Nom: Utb
Adresse postale: 55 rue de la Fontaine
Commune postale: Saint-Nicolas-lès-Cîteaux
Code postal: 21700
4️⃣
Nom: Rppi
Adresse postale: 29 avenue de la Gare
Commune postale: Saint-Usage
Code postal: 21170
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-01 📅
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
7️⃣
8️⃣
Nom: Oxxo
Adresse postale: route de Jalogny
Commune postale: Cluny
Code postal: 71250
9️⃣
Nom: Pacotte et Mignotte
Adresse postale: 23 rue Champeau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
1️⃣0️⃣
Nom: Guillemin
Adresse postale: 8 chemin de la Menuse
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
1️⃣1️⃣
Nom: Bonglet
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39001
1️⃣2️⃣
Nom: Noireaut
Adresse postale: avenue de la Gare Layer
Commune postale: Saulon
Code postal: 21910
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Pascual
Adresse postale: 6 rue des Artisans
Commune postale: Quétigny
Code postal: 21800
1️⃣6️⃣
Nom: Canaux
Adresse postale: 116 lieu dit Les Rosières
Commune postale: Norges-la-Ville
Code postal: 21490
1️⃣7️⃣
Nom: Martin Lucas
Adresse postale: rue Champeau
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Allouis
Adresse postale: 627 B rue de la Pièce Léger
Commune postale: Marsannay-la-Côte
Code postal: 21160
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
Nom: Boeuf
Adresse postale: 10 rue Jacques Daguerre
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
2️⃣2️⃣
Nom: Lgc
Adresse postale: 1 rue des Herbiottes
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-13 📅
Nom: Chergui
Adresse postale: 2 rue de Cologne
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
2️⃣6️⃣
Nom: Malli
Adresse postale: 13 rue Basse
Commune postale: Trouhans
2️⃣7️⃣
Nom: Schindler
Adresse postale: 19 rue Frédéric Chopin
2️⃣8️⃣
Nom: Acrem
Adresse postale: 2 rue de la Goulette
2️⃣9️⃣
Nom: Urbano
Adresse postale: 4 rue en Clairvot
3️⃣0️⃣
Nom: Duc et preneuf
Adresse postale: 4 rue Paul Langevin
3️⃣1️⃣
Nom: KAPP Echafaudage
Adresse postale: 6 rue de Rouen
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
3️⃣2️⃣
Nom: Kapp Echafaudage
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue du Drapeau
Code postal: 21000
Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 036-060501
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 21000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 241-436688 (2015-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Valeur totale du marché: 294 619 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436688
Se réfère à l'avis: 2015/S 036-060501
Numéro JO-S: 241
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DIJON.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-02 📅
Nom: Guinot Construction
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Paquet
Adresse postale: 77 route d'Ahuy
Commune postale: Fontaine-lès-Dijon
Code postal: 21121
3️⃣
Nom: Utb
Adresse postale: 55 rue de la Fontaine
Commune postale: Saint-Nicolas-lès-Cîteaux
Code postal: 21700
4️⃣
Nom: Rppi
Adresse postale: 29 avenue de la Gare
Commune postale: Saint-Usage
Code postal: 21170
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-01 📅
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
7️⃣
8️⃣
Nom: Oxxo
Adresse postale: route de Jalogny
Commune postale: Cluny
Code postal: 71250
9️⃣
Nom: Pacotte et Mignotte
Adresse postale: 23 rue Champeau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
1️⃣0️⃣
Nom: Guillemin
Adresse postale: 8 chemin de la Menuse
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
1️⃣1️⃣
Nom: Bonglet
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39001
1️⃣2️⃣
Nom: Noireaut
Adresse postale: avenue de la Gare Layer
Commune postale: Saulon
Code postal: 21910
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Pascual
Adresse postale: 6 rue des Artisans
Commune postale: Quétigny
Code postal: 21800
1️⃣6️⃣
Nom: Canaux
Adresse postale: 116 lieu dit Les Rosières
Commune postale: Norges-la-Ville
Code postal: 21490
1️⃣7️⃣
Nom: Martin Lucas
Adresse postale: rue Champeau
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Allouis
Adresse postale: 627 B rue de la Pièce Léger
Commune postale: Marsannay-la-Côte
Code postal: 21160
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
Nom: Boeuf
Adresse postale: 10 rue Jacques Daguerre
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
2️⃣2️⃣
Nom: Lgc
Adresse postale: 1 rue des Herbiottes
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-13 📅
Nom: Chergui
Adresse postale: 2 rue de Cologne
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
2️⃣6️⃣
Nom: Malli
Adresse postale: 13 rue Basse
Commune postale: Trouhans
2️⃣7️⃣
Nom: Schindler
Adresse postale: 19 rue Frédéric Chopin
2️⃣8️⃣
Nom: Acrem
Adresse postale: 2 rue de la Goulette
2️⃣9️⃣
Nom: Urbano
Adresse postale: 4 rue en Clairvot
3️⃣0️⃣
Nom: Duc et preneuf
Adresse postale: 4 rue Paul Langevin
3️⃣1️⃣
Nom: KAPP Echafaudage
Adresse postale: 6 rue de Rouen
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
3️⃣2️⃣
Nom: Kapp Echafaudage
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue du Drapeau
Code postal: 21000
Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 036-060501
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 21000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (Articles L.551 –1 à L.551-5 du code de justice administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 ou 16 jours à compter de la réception par le candidat évincé de la lettre notifiant le rejet de l'offre.
Recours pour excès de pouvoir (Article R.421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la réception par le candidat évincé de la lettre notifiant le rejet de l'offre.
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