Marché de transport scolaire
Marché de transport scolaire
Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
L'accord-cadre est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics (droit français).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-11-06
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Avis de marché
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