Marché de télécommunications: téléphonie fixe, mobile et internet
Centre hospitalier de Montélimar
La consultation a pour objet la mise en concurrence des opérateurs de télécommunications: téléphonie fixe, mobile et internet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-11 | Avis de marché |
| 2016-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montélimar
Adresse postale: quartier Beausseret, BP 249
Code postal: 26216
Commune postale: Montélimar
Contact
Courrier électronique: gestion.marches@ch-montelimar.fr 📧
Téléphone: +33 475534010 📞
Fax: +33 475534098 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 092-165884
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Accès opérateurs de type LR, et LLA abonnement trafic entrant et sortant
Brève description: Accès opérateurs de type LR, et LLA abonnement trafic entrant et sortant.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Accès opérateurs de type T0 et T2 abonnement trafic entrant et sortant
Brève description: Accès opérateurs de type T0 et T2 abonnement trafic entrant et sortant.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Accès internet symétriques et asymétriques, accès VPN / MPLS
Brève description: Accès internet symétriques et asymétriques, accès VPN / MPLS.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (20)
2. Déploiement (15)
3. Service après-vente (15)
4. Exploitation (10)
5. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service économique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: IP3C
Adresse postale: route de Clermont
Commune postale: Saint-Diéry
Code postal: 63320
Point de contact: M. Lesluyes Alain
Téléphone: +33 625831269 📞
Courrier électronique: alain.lesluyes@ip3c.fr 📧
: dr69-titss@sange.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-10
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRRA)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRRA)
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 4e étage, 199 avenue de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472842859 📞
Source: OJS 2015/S 092-165884 (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montélimar
Adresse postale: quartier Beausseret, BP 249
Code postal: 26216
Commune postale: Montélimar
Contact
Courrier électronique: gestion.marches@ch-montelimar.fr 📧
Téléphone: +33 475534010 📞
Fax: +33 475534098 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 092-165884
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la mise en concurrence des opérateurs de télécommunications: téléphonie fixe, mobile et internet.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Accès opérateurs de type LR, et LLA abonnement trafic entrant et sortant
Brève description: Accès opérateurs de type LR, et LLA abonnement trafic entrant et sortant.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Accès opérateurs de type T0 et T2 abonnement trafic entrant et sortant
Brève description: Accès opérateurs de type T0 et T2 abonnement trafic entrant et sortant.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Accès internet symétriques et asymétriques, accès VPN / MPLS
Brève description: Accès internet symétriques et asymétriques, accès VPN / MPLS.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme d'un groupement conjoint ou solidaire, ou sous forme d'une entreprise unique. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire devra être désigné par les entreprises membres du groupement. Une entreprise unique ne pourra pas être membre d'un autre groupement candidat, sous peine d'élimination des candidatures concernées. Un candidat ne peut pas présenter une offre en agissant à la fois en qualité d'entreprise unique et de membre d'un ou plusieurs candidats. Une entreprise ne pourra pas être membre de plusieurs groupements à la fois, sous peine d'élimination des candidatures concernées. Dans le cas de présentation sous forme de groupement solidaire, la forme du groupement sera transformée en groupement conjoint lors de la mise au point du marché. Le mandataire devra alors être solidaire des autres membres du groupement.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (20)
2. Déploiement (15)
3. Service après-vente (15)
4. Exploitation (10)
5. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service économique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: IP3C
Adresse postale: route de Clermont
Commune postale: Saint-Diéry
Code postal: 63320
Point de contact: M. Lesluyes Alain
Téléphone: +33 625831269 📞
Courrier électronique: alain.lesluyes@ip3c.fr 📧
: dr69-titss@sange.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-10
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRRA)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif de Grenoble depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative),
- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Code de justice administrative),
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- recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRRA)
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 4e étage, 199 avenue de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472842859 📞
Source: OJS 2015/S 092-165884 (2015-05-11)
Avis d'attribution de marché (2016-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-035491
Se réfère à l'avis: 2015/S 092-165884
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Service Après-Vente (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-14 📅
Nom: Orange
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Commune postale: Marseille
Code postal: 13331
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Completel
Adresse postale: 50 quai Paul Sédallian
Commune postale: Lyon
Code postal: 69336
3️⃣
Nom: Rhoval
Adresse postale: 17 rue Molière
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 022-035491 (2016-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-035491
Se réfère à l'avis: 2015/S 092-165884
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-72359, mise en ligne le 11.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Service Après-Vente (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-14 📅
Nom: Orange
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Commune postale: Marseille
Code postal: 13331
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Completel
Adresse postale: 50 quai Paul Sédallian
Commune postale: Lyon
Code postal: 69336
3️⃣
Nom: Rhoval
Adresse postale: 17 rue Molière
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif de Grenoble depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (arti. L551-1 du code de justice administrative) — recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de deux mois à compter de la date de la publication our de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R421-1 du code de justice administrative) — recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accompliassement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
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